ENTREPRISE Boulangerie et boulangerie-pâtisserie › Loire ›
LE PETIT STEPHANOIS
438 834 574Entrepreneur individuelcessée le 21/03/2012
le Bourg, 42330 Saint-Medard-en-Forez
Dirigeants et associés
- Entrepreneur individuel Nicolas HAMPARTZOUMIAN › (nouvel onglet) · depuis 01/08/2001 · jusqu'à la cessation
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (4)
3 opérations · 1 mandat
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carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- opérations FRANCIANNE › (nouvel onglet) · vente de fonds, acquéreur · 2008 05/08/2008
- opérations BOULANGERIE DU CHATEAU › (nouvel onglet) · reprise, acquéreur · 2001 01/08/2001
- mandats Nicolas HAMPARTZOUMIAN › (nouvel onglet) · entrepreneur individuel 01/08/2001
- opérations Tarek Ben Jemaa › (nouvel onglet)cessée · vente de fonds, cédant · 2009 01/06/2009
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Procédure collective (7)
dernier jugement : clôturée, 20/03/2013
-
20/03/2013
jugementclôturée
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Tribunal de commerce de Saint-Étienne
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif. -
07/02/2013
jugement
Dépôt de l'état des créances · Tribunal de commerce de Saint-Étienne
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. -
06/02/2013
jugement
Dépôt du projet de répartition · Tribunal de commerce de Saint-Étienne
Le projet de répartition prévu par l'article L 644-4 du code de commerce est déposé au greffe. Tout intéressé peut contester ledit projet devant le juge-commissaire dans un délai d'un mois à compter de la présente publication. -
21/03/2012
jugementliquidation
Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire · Tribunal de commerce de Saint-Étienne
Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 21 mars 2012 désignant, liquidateur SELARL Mj Synergie - Mandataires Judiciaires en la personne de Maître Geoffroy Berthelot 5 Rue Puy de la Bâtie 42600 Montbrison. Les déclarations de créances sont à déposer auprès du liquidateur dans le délai de deux mois à compter de la présente publication à l'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés. -
23/03/2011
jugementplan obtenu
Jugement de plan de redressement · Tribunal de commerce de Saint-Étienne
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Maître SCARFOGLIERO Henri, 5 rue Puy de la Batie, 42600 Montbrison. -
10/02/2011
jugement
Dépôt de l'état des créances · Tribunal de commerce de Saint-Étienne
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. -
02/02/2010
jugementredressement
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Tribunal de commerce de Saint-Etienne
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 27 janvier 2010 désignant, mandataire judiciaire Maître SCARFOGLIERO Henri, 5 rue Puy de la Batie, 42600 Montbrison. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
Aucun changement de ce motif.
Source : BODACC, procédures collectives · 2010–2013 · 7 annonces.
› Historique (7)
dernier : état, 21/03/2012
- 21/03/2012 étatcessation Cessation d'activité INSEE, Sirene
- 16/06/2009 transfert transfert etablissement principal dans etablissement secondaire BODACC, RCS-B
- 15/05/2009 siège 10 Rue Paul Bert, 42000 Saint-Etienne → le Bourg, 42330 Saint-Medard-en-Forez INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Boulangerie et boulangerie-pâtisserie INSEE, Sirene
- 25/12/2001 activité Boulangerie et boulangerie-pâtisserie INSEE, Sirene
- 01/08/2001 siège 10 Rue Paul Bert, 42000 Saint-Etienne INSEE, Sirene
- 01/08/2001 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2001 → 2012 · 7.
› Changements de contrôle (3)
dernier : vente, 01/06/2009
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 01/06/2009 vente Tarek Ben Jemaa › (nouvel onglet) · acquéreur 21 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 05/08/2008 venteà la barre FRANCIANNE › (nouvel onglet) · cédant 31 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 01/08/2001 reprise repris de BOULANGERIE DU CHATEAU › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INSEE, Sirene · 3.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements
aucun établissement actif
Source : INSEE, Sirene · n = 2.
› Actes
Aucun acte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, actes.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.