EN ACT - ARCHITECTURE

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2001 → 2025 · 9.

1. Convention collective Convention collective nationale des entreprises d'architecture · code 2332

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 29/07/2026 CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE SEINE-MARITIME › (nouvel onglet)
   marché · Réalisation d’une mission de maitrise d’œuvre (MOE) dans le cadre d’opérations de travaux de réaménagement, menées par la CAF de Seine-Maritime, pour son propre compte.

   marché · 54 k€

   Réalisation d’une mission de maitrise d’œuvre (MOE) dans le cadre d’opérations de travaux de réaménagement, menées par la CAF de Seine-Maritime, pour son propre compte.

   54 k€
2. 20/07/2026 CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE SEINE-MARITIME › (nouvel onglet)
   marché · Le présent marché a pour objet la réalisation d’une mission de maitrise d’œuvre (MOE) dans le cadre d’opérations de travaux de réaménagement, menées par la CAF de Seine-Maritime, …

   marché · 118 k€

   Le présent marché a pour objet la réalisation d’une mission de maitrise d’œuvre (MOE) dans le cadre d’opérations de travaux de réaménagement, menées par la CAF de Seine-Maritime, …

   118 k€
3. 06/07/2026 COMMUNE DE SAINTE MARGUERITE SUR DUCLAIR › (nouvel onglet)
   marché · groupement de 3 titulaires · MAITRISE D OEUVRE MAISON DE SANTE N°2

   marché · 50 k€ · groupement de 3 titulaires

   MAITRISE D OEUVRE MAISON DE SANTE N°2

   50 k€
4. 13/03/2026 COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DE CONCHES › (nouvel onglet)
   marché · groupement de 5 titulaires · Marché de Maîtrise d'Oeuvre pour la réhabilitation et l'extension de la Crèche La Musardière à Conches

   marché · 100 k€ · groupement de 5 titulaires

   Marché de Maîtrise d'Oeuvre pour la réhabilitation et l'extension de la Crèche La Musardière à Conches

   100 k€
5. 02/03/2026 SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE ELBEUF BOUCLES DE SEINE HABITAT › (nouvel onglet)
   marché · groupement de 5 titulaires · MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE COMPLETE & MISSIONS COMPLEMENTAIRES pour la construction d'une trentaine de logements sociaux collectifs

   marché · 188 k€ · groupement de 5 titulaires

   MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE COMPLETE & MISSIONS COMPLEMENTAIRES pour la construction d'une trentaine de logements sociaux collectifs

   188 k€
6. 26/11/2025 DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME › (nouvel onglet)
   marché · Marché de maîtrise d'oeuvre relatif au programme de travaux de mise en accessibilité des collèges de Seine-Maritime - Vague 4 - secteur Dieppe<br /> relance du lot 3 suite à proc…

   marché · 161 k€

   Marché de maîtrise d'oeuvre relatif au programme de travaux de mise en accessibilité des collèges de Seine-Maritime - Vague 4 - secteur Dieppe<br /> relance du lot 3 suite à proc…

   161 k€
7. 28/10/2025 COMMUNE DE MONT SAINT AIGNAN › (nouvel onglet)
   marché · 1 avenant · groupement de 5 titulaires · MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REHABILITATION DU GROUPE SCOLAIRE CAMUS ET DE SON GYMNASE

   marché · 279 k€ (1 avenant) · groupement de 5 titulaires

   MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REHABILITATION DU GROUPE SCOLAIRE CAMUS ET DE SON GYMNASE

   279 k€
8. 29/07/2025 CC DES VILLES SOEURS › (nouvel onglet)
   marché · groupement de 8 titulaires · MAITRISE D'OEUVRE DE REHABILITATION DE LA GARE DE TREPORT-MERS (76)

   marché · 204 k€ · groupement de 8 titulaires

   MAITRISE D'OEUVRE DE REHABILITATION DE LA GARE DE TREPORT-MERS (76)

   204 k€
9. 04/03/2025 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE EURE › (nouvel onglet)
   marché · groupement de 4 titulaires · MISSION DE MAÎTRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D'UNE SALLE MULTISPORT ET DE VESTIAIRES DE FOOTBALL A LA HAYE MALHERBE

   marché · 93 k€ · groupement de 4 titulaires

   MISSION DE MAÎTRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D'UNE SALLE MULTISPORT ET DE VESTIAIRES DE FOOTBALL A LA HAYE MALHERBE

   93 k€
10. 03/03/2025 COMMUNE DES GRANDES VENTES › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 109 k€ le 19/09/2026 · groupement de 5 titulaires · 5 co-traitants

    marché · porté à 109 k€ le 19/09/2026 · groupement de 5 titulaires

    5 co-traitants

    109 k€
11. 25/11/2024 SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE IMMOBILIERE DE NORMANDIE › (nouvel onglet)
    marché · MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE Aménagement de 2 logements - Travaux d'embellissement et de mises aux normes des parties communes - Adaptation PMR des cuisines des logements exista…

    marché · 129 k€

    MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE Aménagement de 2 logements - Travaux d'embellissement et de mises aux normes des parties communes - Adaptation PMR des cuisines des logements exista…

    129 k€
12. 21/11/2024 COMMUNE DE LE MESNIL ESNARD › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 6 titulaires · MISSION MAITRISE OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION MULTI ACCUEIL

    marché · 160 k€ · groupement de 6 titulaires

    MISSION MAITRISE OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION MULTI ACCUEIL

    160 k€
13. 15/10/2024 COMMUNE DE PETIT-CAUX › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 5 titulaires · Réhabilitation EHPAD _ MO

    Accord cadre · 320 k€ (montant maximum) · groupement de 5 titulaires

    Réhabilitation EHPAD _ MO

    320 k€
14. 18/09/2024 CC DES VILLES SOEURS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 531 k€ le 03/04/2026 · groupement de 4 titulaires · Mission de maîtrise duvre. Désenclavement du port et du centre-ville des villes surs (Eu/Mers/Le Tréport)

    marché · porté à 531 k€ le 03/04/2026 · groupement de 4 titulaires

    Mission de maîtrise duvre. Désenclavement du port et du centre-ville des villes surs (Eu/Mers/Le Tréport)

    531 k€
15. 15/07/2024 SECRETARIAT GENERAL POUR L'ADMINISTRATION DU MINISTERE DE L'INTERIEUR NORD › (nouvel onglet)
    marché · Mission de maîtrise d’œuvre en vue de la création d'un centre de formation des réservistes à la caserne Garin à Amiens - NEGOCIATION

    marché · 546 k€

    Mission de maîtrise d’œuvre en vue de la création d'un centre de formation des réservistes à la caserne Garin à Amiens - NEGOCIATION

    546 k€
16. 11/07/2024 BAIE DE SOMME HABITAT - OPH DE LA BAIE DE SOMME › (nouvel onglet)
    marché · Maitrise d'oeuvre - Construction de 20 logements locatifs sociaux sur deux sitesnde la commune de Fontaine-sur-Somme

    marché · 231 k€

    Maitrise d'oeuvre - Construction de 20 logements locatifs sociaux sur deux sitesnde la commune de Fontaine-sur-Somme

    231 k€
17. 14/06/2024 COMMUNE DE EVREUX › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 6 titulaires · MISSION MAITRISE D'OEUVRE MAISON PETITE ENFANCE

    marché · 307 k€ · groupement de 6 titulaires

    MISSION MAITRISE D'OEUVRE MAISON PETITE ENFANCE

    307 k€
18. 06/05/2024 CC YVETOT NORMANDIE › (nouvel onglet)
    marché · Concours restreint de maîtrise d'oeuvre sur « ESQUISSE+ » pour la construction du nouveau siège de la Communauté de communes Yvetot Normandie

    marché · 733 k€

    Concours restreint de maîtrise d'oeuvre sur « ESQUISSE+ » pour la construction du nouveau siège de la Communauté de communes Yvetot Normandie

    733 k€
19. 16/04/2024 LOGEO PROMOTION › (nouvel onglet)
    marché · Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction de 17 logements en accession sociale - Rue du Tunis à Rouen (76)

    marché · 147 k€

    Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction de 17 logements en accession sociale - Rue du Tunis à Rouen (76)

    147 k€
20. 13/03/2024 COMMUNE DE BLAINVILLE SUR ORNE › (nouvel onglet)
    marché · 4 avenants · groupement de 5 titulaires · MAITRISE D OEUVRE POUR RENOVATION GYMNASE LENORMAND

    marché · 180 k€ (4 avenants) · groupement de 5 titulaires

    MAITRISE D OEUVRE POUR RENOVATION GYMNASE LENORMAND

    180 k€
21. 29/12/2023 COMMUNE DE PETIT-CAUX › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · groupement de 7 titulaires · MOE Projet Maison de Santé

    marché · 775 k€ (1 avenant) · groupement de 7 titulaires

    MOE Projet Maison de Santé

    775 k€
22. 26/10/2023 DEPARTEMENT DE LA SOMME › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 2,2 M€ le 01/10/2026 · Concours restreint de maîtrise d’œuvre architecturale sur « esquisse+ » pour la restructuration du collège Rosa Parks à Amiens (80012), avec construction d’une salle multi-activit…

    marché · porté à 2,2 M€ le 01/10/2026

    Concours restreint de maîtrise d’œuvre architecturale sur « esquisse+ » pour la restructuration du collège Rosa Parks à Amiens (80012), avec construction d’une salle multi-activit…

    2,2 M€
23. 03/02/2023 EHPAD RESIDENCE DE LA SCIE › (nouvel onglet)
    marché · RESTRUCTURATION EHPAD

    marché · 795 k€

    RESTRUCTURATION EHPAD

    795 k€
24. 23/11/2022 REGION HAUTS-DE-FRANCE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 1 avenant · groupement de 2 titulaires · MISSIONS DE MAITRISE D OEUVRE LOT 7A

    marché subséquent · 2,0 M€ (1 avenant) · groupement de 2 titulaires

    MISSIONS DE MAITRISE D OEUVRE LOT 7A

    2,0 M€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 24.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · 5.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

1. Zi des Pres Sales Rue Lavoisier, 76260 Eu

   siège · SIRET 438 931 677 00019 · architecte · depuis 01/09/2001

2. 105 Rue Ganterie, 76000 Rouen

   SIRET 438 931 677 00076 · architecte · depuis 01/01/2019

3. 41 Boulevard Ambroise Pare, 80000 Amiens

   SIRET 438 931 677 00092 · architecte · depuis 01/09/2024

Les 591 autres entreprises du métier « architecte » · Seine-Maritime (76) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 3.

1. 07/12/2023 Acte · type non publié
   2 signaux : cession de titres, augmentation de capital

   Cession de titres — Les associés, connaissance prise de la signature de l'acte de cession de parts susvisé, décident à l'unanimité, · signal

   Augmentation de capital — 2/ Aux termes d'une décision de l'associé unique, en date du 12 mars 2004, le capital social a été augmenté d'une · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 05/04/2023 Modification des statuts
   Entrée d'un nouvel associé · de Monsieur Alain DUFRESNE au profit de Monsieur Baptiste CANU · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · 3 signaux : cession de titres, apport, augmentation de capital

   Entrée d'un nouvel associé · de Monsieur Alain DUFRESNE au profit de Monsieur Baptiste CANU · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

   Cession de titres — CESSION DE PART SOCIALE · signal

   Apport — sociale cédée a été créée en vue de rémunérer les apports effectués à la Société. · signal

   Augmentation de capital — 2/ Aux termes d'une décision de l'associé unique, en date du 12 mars 2004, le capital social a été augmenté d'une · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 05/04/2023 Modification des statuts
   de Monsieur Alain DUFRESNE au profit de Monsieur Baptiste CANU · Entrée d'un nouvel associé · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · 1 signal : cession de titres

   de Monsieur Alain DUFRESNE au profit de Monsieur Baptiste CANU · Entrée d'un nouvel associé · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

   Cession de titres — Autorisation de cession de parts et agrément d'un nouvel associé, · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4. 29/06/2022 Cession de parts sociales — S intervenues
   Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : cession de titres, augmentation de capital

   Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Cession de titres — Monsieur Pascal KERNACKER a indiqué à la Gérance qu'il avait cédé la totalité des parts qu'il détenait dans · signal

   Augmentation de capital — 2/ Aux termes d'une décision de l'associé unique, en date du 12 mars 2004, le capital social a été augmenté d'une · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5. 12/08/2021 Cession de parts sociales
   Modification des statuts · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : cession de titres, augmentation de capital

   Modification des statuts · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

   Cession de titres — projet de Monsieur Richard ROUSSEL., de céder à Monsieur Olivier FORGER, demeurant 104 rue d'Elbeuf à · signal

   Augmentation de capital — 3/ Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 4 juin 2008, le capital social a été augmenté d'une · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6. 04/02/2020 entre M Georges GANZ et Mme Pauline DEFACQUE
   Modification des statuts · Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital

   Modification des statuts · Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Cession de titres — L'Assemblée Générale, après avoir pris connaissance du projet de Monsieur Georges GANZ de céder 282 · signal

   Nomination de dirigeant — fonctions de co-gérant notifiée à chacun des co-gérants et décide de nommer en qualité de nouveau gérant · signal

   Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale prend acte de la démission, à compter de ce jour, de Monsieur Georges GANZ de ses · signal

   Augmentation de capital — conjoint pour les avoir reçues en contrepartie de l'apport en numéraire lors de l'augmentation du capital · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
7. 07/02/2019 Modification des statuts
   Nomination d'un dirigeant · par M. Richard ROUSSEL au profit de M. Alain DUFRESNE · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant, augmentation de capital

   Nomination d'un dirigeant · par M. Richard ROUSSEL au profit de M. Alain DUFRESNE · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Cession de titres — - Constatation de la cession de part sociale à Monsieur DUFRESNE, et modification · signal

   Nomination de dirigeant — - Constatation de la levée des conditions suspensives en vue de la nomination de Monsieur · signal

   Augmentation de capital — - a été augmenté d'une somme de 9.220 Euros, en numéraire, pour être porté à 19.220 Euros, · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
8. 21/06/2017 Entrée d'un nouvel associé
   Modification des statuts · Entre M Richard ROUSSEL, cédant ET Francis PAPILLON et Marie GLABIK (cessionnaires) · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 2 signaux : cession de titres, augmentation de capital

   Modification des statuts · Entre M Richard ROUSSEL, cédant ET Francis PAPILLON et Marie GLABIK (cessionnaires) · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

   Cession de titres — Le CEDANT de première part, déclare que les parts cédées sont libres de tout nantissement, saisie ou autres · signal

   Augmentation de capital — - a été augmenté d'une somme de 9.220 Euros, en numéraire, pour être porté à 19.220 Euros, · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
9. 16/09/2013 Augmentation du capital social
   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : augmentation de capital

   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Augmentation de capital — social était intégralement libéré, décide d'augmenter ledit capital, qui s'élève à la somme de 100.000 Euros · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
10. 04/06/2012 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : augmentation de capital

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation de capital — social était intégralement libéré, décide d'augmenter ledit capital, qui s'élève à la somme de 55.080 Euros · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
11. 04/06/2012 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : augmentation de capital

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation de capital — -a été augmenté d'une somme de 9.220 Euros, en numéraire, pour être porté à 19.220 Euros, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
12. 07/07/2011 Cession de parts sociales
    Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · 1 signal : cession de titres

    Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Cession de titres — TROISIEME RESOLUTION - CESSION DE PARTICIPATION · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
13. 07/07/2011 Cession de parts sociales
    Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · 1 signal : augmentation de capital

    Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Augmentation de capital — 3 - Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 4 Juin 2008, le capital social a été · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
14. 07/07/2011 Cession de parts sociales
    Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · 1 signal : cession de titres

    Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Cession de titres — Monsieur Georges GANZ, avec l'accord de son épouse, cède et transporte sous les garanties ordinaires · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
15. 23/02/2011 Cession de parts sociales
    Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · 1 signal : cession de titres

    Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Cession de titres — TROISIEME RESOLUTION CESSION DE PARTICIPATION · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
16. 23/02/2011 Cession de parts sociales
    Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · 1 signal : augmentation de capital

    Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Augmentation de capital — - a été augmenté d'une somme de 9.220 Euros, en numéraire, pour être porté à 19.220 Euros, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
17. 23/02/2011 Cession de parts sociales
    Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · 1 signal : cession de titres

    Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Cession de titres — Le CEDANT de première part, déclarent que les parts cédées sont libres de tout nantissement, saisie ou · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
18. 05/06/2009 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : augmentation de capital

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation de capital — La collectivité des associés, constatant la réalisation définitive de l'augmentation de capital dont · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
19. 27/05/2009 Rapport du commissaire aux apports
    Procédure collective ou décision de justice · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Procédure collective ou décision de justice

    Apport — AUX FINS DE DESIGNATION D'UN COMMISSAIRE AUX APPORTS · signal

    Augmentation de capital — La société EN ACT Architecture envisage de procéder à une augmentation de capital par · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
20. 04/07/2008 Acte · type non publié
    1 signal : augmentation de capital

    Augmentation de capital — capital social était intégralement libéré, décide d'augmenter ledit capital, qui s'élève à la somme de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
21. 24/03/2004 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, augmentation de capital

    Nomination de dirigeant — L'associé unique décide de nommer pour une durée indéterminée, à compter de ce jour, en qualité de cogérants : · signal

    Augmentation de capital — L'associé unique, après avoir constaté que le capital social était intégralement libéré, décide d'augmenter ledit · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
22. 15/11/2001 Acte · type non publié
    1 signal : changement de dénomination

    Changement de dénomination — L'assemblée générale décide de remplacer la dénomination « ABSCISSE» par celle de «EN ACT - · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
23. 31/08/2001 Acte · type non publié
    1 signal : nomination de dirigeant

    Nomination de dirigeant — associées, nommées par décision de l'associé unique. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
24. —date inconnue Nomination d'un administrateur
    1 signal : nomination de dirigeant

    Nomination de dirigeant — l'alinéa 1 de l'article L. 821-43 du Code de commerce, de nommer le cabinet CHRISTIAN BENARD EXPERTISE · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 24.