ENTREPRISE Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. › Eure-et-Loir ›
ALPES PAVAGE
441 455 821SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 18/03/2002
14 Rue de la Motte Medievale, 28380 Saint-Remy-sur-Avre
Dirigeants et associés
- Président Serge BARANI › (nouvel onglet) (67 ans)
- Personne morale GROUPE NJ › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (2)
2 mandats
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- mandats GROUPE NJ › (nouvel onglet) · président
- mandats Serge BARANI › (nouvel onglet) · président
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (15)
dernier : activité, 16/09/2026
- 16/09/2026 activité Promotion immobilière de bureaux → Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. INSEE, Sirene
- 24/06/2026 transfert nouveau siege BODACC, RCS-B
- 01/06/2026 siège Route de Paris, 28100 Dreux → 14 Rue de la Motte Medievale, 28380 Saint-Remy-sur-Avre INSEE, Sirene
- 01/06/2026 activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. → Promotion immobilière de bureaux INSEE, Sirene
- 10/09/2024 siège 6 All des Symphorines, 74000 Annecy → Route de Paris, 28100 Dreux INSEE, Sirene
- 31/12/2016 activité Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment → Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. INSEE, Sirene
- 31/12/2015 activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. → Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment INSEE, Sirene
- 02/03/2008 changement de dirigeant le capital et l'administration le 20/10/2007 BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Construction de chaussées routières et de sols sportifs → Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. INSEE, Sirene
- 20/10/2007 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 13/03/2006 siège 223 Route des Marais de Culas, 74330 Sillingy → 6 All des Symphorines, 74000 Annecy INSEE, Sirene
- 25/12/2002 activité Construction de chaussées routières et de sols sportifs INSEE, Sirene
- 18/03/2002 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) INSEE, Sirene
- 18/03/2002 siège 223 Route des Marais de Culas, 74330 Sillingy INSEE, Sirene
- 18/03/2002 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2002 → 2026 · 15.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics
- Convention collective Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics · code 1702
- Convention collective Convention collective nationale des cadres des travaux publics · code 3212
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (46)
dernier : 8,5 M€, 27/07/2026
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27/07/2026
CA GRAND PARIS SUD SEINE ESSONNE SENART › (nouvel onglet)
8,5 M€
marché · groupement de 2 titulaires · TRAVAUX DE REQUALIFICATION DU CENTRE URBAIN DÉVRY-COURCOURONNES AGORA/TERRASSES/MAZIÈRES
marché · 8,5 M€ · groupement de 2 titulaires
TRAVAUX DE REQUALIFICATION DU CENTRE URBAIN DÉVRY-COURCOURONNES AGORA/TERRASSES/MAZIÈRES
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24/04/2025
COMMUNE DE MERY › (nouvel onglet)
1,1 M€
marché · montant porté à 1,1 M€ le 26/03/2026 · groupement de 3 titulaires · TRAVAUX REQUALIFICATION PAYSAGERE CENTRE BOURG
marché · porté à 1,1 M€ le 26/03/2026 · groupement de 3 titulaires
TRAVAUX REQUALIFICATION PAYSAGERE CENTRE BOURG
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26/02/2025
COMMUNE DE FISMES › (nouvel onglet)
1,3 M€
marché · groupement de 2 titulaires · TRAVAUX DE REQUALIFICATION - RENAURATION DE LA PLACE DE LA RESISTANCE ET DE LA PLACE DE L'EGLISE - LOT 1 VRD
marché · 1,3 M€ · groupement de 2 titulaires
TRAVAUX DE REQUALIFICATION - RENAURATION DE LA PLACE DE LA RESISTANCE ET DE LA PLACE DE L'EGLISE - LOT 1 VRD
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25/11/2024
COMMUNE D YENNE › (nouvel onglet)
770 k€
marché · groupement de 4 titulaires · AMÉNAGEMENTS DE VOIRIE DE LA VILLE DE YENNE
marché · 770 k€ · groupement de 4 titulaires
AMÉNAGEMENTS DE VOIRIE DE LA VILLE DE YENNE
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25/11/2024
COMMUNE D YENNE › (nouvel onglet)
748 k€
marché · montant porté à 748 k€ le 07/08/2026 · groupement de 4 titulaires · COEUR DE TERRITOIRE RUE DES PRETRES ET A. LAURENT LOT 2 TERRASSEMENT, VOIRIE ET AMENAGT PAYSAGERS
marché · porté à 748 k€ le 07/08/2026 · groupement de 4 titulaires
COEUR DE TERRITOIRE RUE DES PRETRES ET A. LAURENT LOT 2 TERRASSEMENT, VOIRIE ET AMENAGT PAYSAGERS
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21/07/2026
COMMUNE DE COURBEVOIE › (nouvel onglet)
20 k€
acte de sous-traitance · ENTRETIEN DES VOIES COMMUNALES ET DES ESPACES VERTS LOT 1 - PRODUITS BLANCS
acte de sous-traitance · 20 k€
ENTRETIEN DES VOIES COMMUNALES ET DES ESPACES VERTS LOT 1 - PRODUITS BLANCS
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18/06/2026
COMMUNE COMPANS › (nouvel onglet)
12 k€
acte de sous-traitance · Lot n°1 VOIRIE
acte de sous-traitance · 12 k€
Lot n°1 VOIRIE
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16/04/2026
SYTRAL MOBILITES › (nouvel onglet)
7 208 €
acte de sous-traitance · montant porté à 7 208 € · 24M0091L2 Aménagement des haltes-stations et du site de remisage des navettes fluviales-VRD ESPACES VERTS MOBILIER SYSTEMES
acte de sous-traitance · porté à 7 208 €
24M0091L2 Aménagement des haltes-stations et du site de remisage des navettes fluviales-VRD ESPACES VERTS MOBILIER SYSTEMES
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16/03/2026
COMMUNE DE THONON LES BAINS › (nouvel onglet)
29 k€
acte de sous-traitance · LOT 2 - GENIE CIVIL ET OUVRAGES METALLIQUES
acte de sous-traitance · 29 k€
LOT 2 - GENIE CIVIL ET OUVRAGES METALLIQUES
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23/02/2026
COMMUNE DE CHENNEVIERES-SUR-MARNE › (nouvel onglet)
25 k€
acte de sous-traitance · ENTRETIEN DE VOIRIE ET DES ESPACES URBAINS
acte de sous-traitance · 25 k€
ENTRETIEN DE VOIRIE ET DES ESPACES URBAINS
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16/02/2026
SYNDICAT MIXTE DU LAC D ANNECY › (nouvel onglet)
14 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 14 k€ · VV/ Elarg TR2 - Lot 1 : VRD
acte de sous-traitance · porté à 14 k€
VV/ Elarg TR2 - Lot 1 : VRD
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27/01/2026
COMMUNE DE THIAIS › (nouvel onglet)
800 €
acte de sous-traitance · TRAVAUX DE CREATION D'INFRASTRUCTURES DANS LE CADRE DU PLAN VELO
acte de sous-traitance · 800 €
TRAVAUX DE CREATION D'INFRASTRUCTURES DANS LE CADRE DU PLAN VELO
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08/01/2026
COMMUNE DE SURESNES › (nouvel onglet)
1 600 €
acte de sous-traitance · LOT 4 : MOBILIER SUR MESURE - SERRURERIE ¿ METALLERIE
acte de sous-traitance · 1 600 €
LOT 4 : MOBILIER SUR MESURE - SERRURERIE ¿ METALLERIE
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12/11/2025
COMMUNE DE SURESNES › (nouvel onglet)
105 k€
acte de sous-traitance · LOT 1 : DEMOLITIONS, TERRASSEMENT, VOIRIE-RESEAUX-DIVERS ET SOLS MINERAUX
acte de sous-traitance · 105 k€
LOT 1 : DEMOLITIONS, TERRASSEMENT, VOIRIE-RESEAUX-DIVERS ET SOLS MINERAUX
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01/09/2025
COMMUNE DE TENCIN › (nouvel onglet)
37 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 37 k€ · 2025COEURVIL1- TRAVAUX AMENAGEMENT POUR LA REQUALIFICATION DU COEUR DE VILLAGE ET DU PARC DE LA MAIRIE
acte de sous-traitance · porté à 37 k€
2025COEURVIL1- TRAVAUX AMENAGEMENT POUR LA REQUALIFICATION DU COEUR DE VILLAGE ET DU PARC DE LA MAIRIE
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29/08/2025
COMMUNE DE EVRY-COURCOURONNES › (nouvel onglet)
10 k€
acte de sous-traitance · GEORGES LAPIERRE MATERNELLE ET ÉLÉMENTAIRE
acte de sous-traitance · 10 k€
GEORGES LAPIERRE MATERNELLE ET ÉLÉMENTAIRE
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25/08/2025
GRAND-ORLY SEINE BIEVRE › (nouvel onglet)
8 670 €
acte de sous-traitance · TVX INFRASTUCTURES ASS VOIRIE EPT GOSB RUE BIR HAKEIM JUVISY
acte de sous-traitance · 8 670 €
TVX INFRASTUCTURES ASS VOIRIE EPT GOSB RUE BIR HAKEIM JUVISY
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17/07/2025
GRAND-ORLY SEINE BIEVRE › (nouvel onglet)
17 k€
acte de sous-traitance · TRX ENT. INFRAS ASSAI ET VOIRIE RUE CAMILLE FLAMMARION ATHIS
acte de sous-traitance · 17 k€
TRX ENT. INFRAS ASSAI ET VOIRIE RUE CAMILLE FLAMMARION ATHIS
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16/07/2025
COMMUNE DE SAVIGNY SUR ORGE › (nouvel onglet)
25 k€
acte de sous-traitance · Travaux d'aménagements neufs et d'entretien des espaces privés communaux en voirie et assainissement
acte de sous-traitance · 25 k€
Travaux d'aménagements neufs et d'entretien des espaces privés communaux en voirie et assainissement
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07/07/2025
COMMUNE DE VALMEINIER › (nouvel onglet)
25 k€
acte de sous-traitance · RECONFIGURATION PLACE DU MARCHE ET ESPLANADE LOT 1
acte de sous-traitance · 25 k€
RECONFIGURATION PLACE DU MARCHE ET ESPLANADE LOT 1
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20/05/2025
COMMUNE DE TULLINS › (nouvel onglet)
48 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 48 k€ · LOT 3 - Revêtement pierre
acte de sous-traitance · porté à 48 k€
LOT 3 - Revêtement pierre
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19/05/2025
GRAND-ORLY SEINE BIEVRE › (nouvel onglet)
14 k€
acte de sous-traitance · TRX ENT. INFRAS ASSAI ET VOIRIE RUE COQUELICOT ATHIS
acte de sous-traitance · 14 k€
TRX ENT. INFRAS ASSAI ET VOIRIE RUE COQUELICOT ATHIS
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05/05/2025
COMMUNE LE PERREUX SUR MARNE › (nouvel onglet)
31 k€
acte de sous-traitance · Travaux d'entretien de la voirie communale et de la voirie des bâtiments communaux, année 2025 (1 an reconductible 3 fois).
acte de sous-traitance · 31 k€
Travaux d'entretien de la voirie communale et de la voirie des bâtiments communaux, année 2025 (1 an reconductible 3 fois).
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10/04/2025
HAUTS-DE-SEINE HABITAT - OPH › (nouvel onglet)
130 k€
acte de sous-traitance · Travaux de réhabilitation du centre commercial Les Blagis à SCEAUX (92): Lot 6: ESPACES EXTERIEURS
acte de sous-traitance · 130 k€
Travaux de réhabilitation du centre commercial Les Blagis à SCEAUX (92): Lot 6: ESPACES EXTERIEURS
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18/03/2025
COMMUNAUTE DE COMMUNE DU PAYS MORNANTAIS › (nouvel onglet)
17 k€
acte de sous-traitance · Travaux de voirie pour l'aménagement du contour de la place de la Flette à Soucieu-en-Jarrest
acte de sous-traitance · 17 k€
Travaux de voirie pour l'aménagement du contour de la place de la Flette à Soucieu-en-Jarrest
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18/03/2025
COMMUNAUTE DE COMMUNE DU PAYS MORNANTAIS › (nouvel onglet)
17 k€
acte de sous-traitance · Aménagement du contour de la place de la Flette à SOUCIEU-EN-JARREST
acte de sous-traitance · 17 k€
Aménagement du contour de la place de la Flette à SOUCIEU-EN-JARREST
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25/11/2024
COMMUNE DE ROANNE › (nouvel onglet)
100 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 100 k€ · REAMENAGEMENT DE LA PLACE DE L'HDV ET RUE JEAN JAURES
acte de sous-traitance · porté à 100 k€
REAMENAGEMENT DE LA PLACE DE L'HDV ET RUE JEAN JAURES
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25/09/2024
COMMUNE DE MOISSY CRAMAYEL › (nouvel onglet)
190 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 190 k€ · TRAVAUX DE VOIRIE ET DE RESEAUX DIVERS NECESSAIRES A L'ENTRETIEN, LA REFECTION, LA REHABILITATION ET L'AMELIORATION DES VOIRIES ET ESPACES PUBLICS DE GESTION COMMUNALE
acte de sous-traitance · porté à 190 k€
TRAVAUX DE VOIRIE ET DE RESEAUX DIVERS NECESSAIRES A L'ENTRETIEN, LA REFECTION, LA REHABILITATION ET L'AMELIORATION DES VOIRIES ET ESPACES PUBLICS DE GESTION COMMUNALE
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25/07/2024
COMMUNE D'ANNECY › (nouvel onglet)
20 k€
acte de sous-traitance · SOLS BETON EXTERIEURS
acte de sous-traitance · 20 k€
SOLS BETON EXTERIEURS
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18/07/2024
COMMUNE DE THONON LES BAINS › (nouvel onglet)
180 k€
acte de sous-traitance · TRAVAUX DE REHABILITATION PAYSAGERE DES TALUS SOUS LES BELVEDERES Lot 1 - INSTALLATION DE CHANTIER, TRAVAUX PAYSAGERS, SOLS, MOBILIERS
acte de sous-traitance · 180 k€
TRAVAUX DE REHABILITATION PAYSAGERE DES TALUS SOUS LES BELVEDERES Lot 1 - INSTALLATION DE CHANTIER, TRAVAUX PAYSAGERS, SOLS, MOBILIERS
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18/07/2024
COMMUNE DE THONON LES BAINS › (nouvel onglet)
180 k€
acte de sous-traitance · 2 avenants · LOT 1 - INSTALLATION DE CHANTIER, TRAVAUX PAYSAGERS, SOLS, MOBILIERS
acte de sous-traitance · 180 k€ (2 avenants)
LOT 1 - INSTALLATION DE CHANTIER, TRAVAUX PAYSAGERS, SOLS, MOBILIERS
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28/06/2024
COMMUNE DE ANGERVILLE › (nouvel onglet)
37 k€
acte de sous-traitance · TRAVAUX REFECTION PLACES DU CENTRE VILLE LOT 1 VRD ECLAIRAGE
acte de sous-traitance · 37 k€
TRAVAUX REFECTION PLACES DU CENTRE VILLE LOT 1 VRD ECLAIRAGE
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13/06/2024
COMMUNE DE CHATILLON SUR CLUSES › (nouvel onglet)
12 k€
acte de sous-traitance · LOT 3 PAYSAGE
acte de sous-traitance · 12 k€
LOT 3 PAYSAGE
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12/06/2024
COMMUNE DE RUMILLY › (nouvel onglet)
4 320 €
acte de sous-traitance · Lot 1 - Terrassements-revêtements de sols et bordures -ouvrages divers
acte de sous-traitance · 4 320 €
Lot 1 - Terrassements-revêtements de sols et bordures -ouvrages divers
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10/06/2024
COMMUNE DU BOURG D OISANS › (nouvel onglet)
1 000 €
acte de sous-traitance · AMENAGEMENT PLACE DU CRISTAL ET PALCE DE LA REPUBLIQUE
acte de sous-traitance · 1 000 €
AMENAGEMENT PLACE DU CRISTAL ET PALCE DE LA REPUBLIQUE
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14/05/2024
COMMUNE DE NEVERS › (nouvel onglet)
128 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 128 k€ · VRD ET MOBILIER
acte de sous-traitance · porté à 128 k€
VRD ET MOBILIER
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28/03/2024
COMMUNE DE MERCURY › (nouvel onglet)
41 k€
acte de sous-traitance · TRAVAUX D AMENAGEMENT D UNE ESPLANADE COMMEMORATIVE DE CREATION DE PLACES DE STATIONNEMENT ET DE MISE EN ACCESSIBILITE DU PARVIS DE L EGLISE
acte de sous-traitance · 41 k€
TRAVAUX D AMENAGEMENT D UNE ESPLANADE COMMEMORATIVE DE CREATION DE PLACES DE STATIONNEMENT ET DE MISE EN ACCESSIBILITE DU PARVIS DE L EGLISE
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28/03/2024
COMMUNE DE MERCURY › (nouvel onglet)
41 k€
acte de sous-traitance · TRAVAUX D AMENAGEMENT D UNE ESPLANADE COMMEMORATIVE DE CREATION DE PLACES DE STATIONNEMENT ET DE MISE EN ACCESSIBILITE DU PARVIS DE L EGLISE
acte de sous-traitance · 41 k€
TRAVAUX D AMENAGEMENT D UNE ESPLANADE COMMEMORATIVE DE CREATION DE PLACES DE STATIONNEMENT ET DE MISE EN ACCESSIBILITE DU PARVIS DE L EGLISE
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28/03/2024
COMMUNE DE MERCURY › (nouvel onglet)
41 k€
acte de sous-traitance · TRAVAUX D AMENAGEMENT D UNE ESPLANADE COMMEMORATIVE DE CREATION DE PLACES DE STATIONNEMENT ET DE MISE EN ACCESSIBILITE DU PARVIS DE L EGLISE
acte de sous-traitance · 41 k€
TRAVAUX D AMENAGEMENT D UNE ESPLANADE COMMEMORATIVE DE CREATION DE PLACES DE STATIONNEMENT ET DE MISE EN ACCESSIBILITE DU PARVIS DE L EGLISE
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14/12/2023
COMMUNE DE EPERNAY › (nouvel onglet)
59 k€
acte de sous-traitance · AMENAGEMENT CHAUSSEES ET TROTTOIRS - RUE DES MINIMES-EPERNAY
acte de sous-traitance · 59 k€
AMENAGEMENT CHAUSSEES ET TROTTOIRS - RUE DES MINIMES-EPERNAY
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08/12/2023
COMMUNE D'ANNECY › (nouvel onglet)
29 k€
acte de sous-traitance · AMENAGEMENTS PAYSAGERS
acte de sous-traitance · 29 k€
AMENAGEMENTS PAYSAGERS
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20/11/2023
GRAND-ORLY SEINE BIEVRE › (nouvel onglet)
15 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 15 k€ · PROFET DE VOIE VERTE ET LIAISON CYCLABLE SAVIGNY
acte de sous-traitance · porté à 15 k€
PROFET DE VOIE VERTE ET LIAISON CYCLABLE SAVIGNY
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01/09/2023
COMMUNE DE SAINT PRIEST › (nouvel onglet)
21 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 21 k€ · AMENAGEMENT DES ABORDS DU THEATRE THEO ARGENCE ET DU STADE JACQUES JOLY LOT 1 PREPARATION TERRASSEMENT RESEAUX REVETEMENTS ECLAIRAGE
acte de sous-traitance · porté à 21 k€
AMENAGEMENT DES ABORDS DU THEATRE THEO ARGENCE ET DU STADE JACQUES JOLY LOT 1 PREPARATION TERRASSEMENT RESEAUX REVETEMENTS ECLAIRAGE
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13/07/2023
GRAND-ORLY SEINE BIEVRE › (nouvel onglet)
7 040 €
acte de sous-traitance · PROJET DE VOIRIE VERTE ET LIAIAON CYCLABLE PARAY
acte de sous-traitance · 7 040 €
PROJET DE VOIRIE VERTE ET LIAIAON CYCLABLE PARAY
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14/02/2023
SOC IMMOB & AMENAGEM BARSURAUBOIS & AUBE › (nouvel onglet)
546 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 546 k€ · Travaux d'aménagement de la Grande Rue Saint-Laurent et de la rue des Ponts à Nogent-sur-Seine (10400)
acte de sous-traitance · porté à 546 k€
Travaux d'aménagement de la Grande Rue Saint-Laurent et de la rue des Ponts à Nogent-sur-Seine (10400)
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13/01/2022
COMMUNE DE GENNEVILLIERS › (nouvel onglet)
15 k€
acte de sous-traitance · ENTRETIENS DES VOIES COMMUNALES 2021 2025
acte de sous-traitance · 15 k€
ENTRETIENS DES VOIES COMMUNALES 2021 2025
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 46.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire
Total du bilan
Années précédentes
- 2017 : 1,9 M€
- 2018 : 1,9 M€
- 2019 : 2,9 M€
- 2020 : 3,1 M€
- 2021 : 3,3 M€
- 2022 : 3,1 M€
- 2023 : 3,0 M€
- 2024 : 2,1 M€
- 2025 : 2,9 M€
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
14 Rue de la Motte Medievale, 28380 Saint-Remy-sur-Avre
siège · SIRET 441 455 821 00047 · travaux publics · depuis 01/06/2026
Les 74 autres entreprises du métier « travaux publics » · Eure-et-Loir (28) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (13)
dernier : modification des statuts, 01/06/2026
- 01/06/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/06/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
11/09/2024
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transfert du siège social · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Transfert du siège social · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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23/06/2020
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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15/01/2016
Répartition des parts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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15/12/2015
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
- 17/12/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/10/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/05/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/01/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/01/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/01/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/01/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 13.