ENTREPRISE Location de logements › Bouches-du-Rhône ›

T.O.D. PATRIMOINE

441 830 791Société civile immobilièreactive depuis 02/04/2002

164 Chemin Saint Jean du Desert, 13005 Marseille

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Delphine BRIANCON › (nouvel onglet) (55 ans)
  2. Rôle non publié Francis GARCIA › (nouvel onglet) (83 ans)
  3. Rôle non publié GO PROPERTY › (nouvel onglet)
  4. Rôle non publié ALEX SANDRO › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (16)

16 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (3)

dernier : activité, 01/01/2008

Activité
Location de logements Location de logements Activité · du 25/12/2002 au 01/01/2008 5 ans Location de logements Location de logements Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 02/04/2002 24 ans Immatriculation02/04/2002
Dirigeants · 1
Delphine BRIANCON
gérant gérant Delphine BRIANCONdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · 2002 → 2008 · 3.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 27/01/2012

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 164 Chemin Saint Jean du Desert, 13005 Marseille

    siège · SIRET 441 830 791 00014 · location de biens immobiliers · depuis 02/04/2002

Les 117 166 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Bouches-du-Rhône (13) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (5)

dernier : modification des statuts, 05/06/2012

  1. 05/06/2012 Modification des statuts Entrée d'un nouvel associé · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 05/06/2012 Modification des statuts Entrée d'un nouvel associé · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 27/01/2012 Apport de titres Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 27/01/2012 Apport de titres Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 25/04/2002 Statuts mis à jour Constitution de la société pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 5.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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