ENTREPRISE Analyses, essais et inspections techniques › Côte-d'Or ›
C.N.S INSTRUMENTATION
441 929 304SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 26/04/2002
14 Rue du Cap Vert, 21800 Quetigny
Dirigeants et associés
- Président Harold DE JACQUELOT DU BOISROUVRAY › (nouvel onglet) (51 ans) · depuis 15/06/2026
- Directeur général Jean-Pierre GARLIN › (nouvel onglet) (57 ans)
- Commissaire aux comptes ERNST & YOUNG ET AUTRES › (nouvel onglet)
- Président Samuel LOYSON › (nouvel onglet) (51 ans) · jusqu'au 15/06/2026
- Président Farrokh FOTOOHI › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 09/08/2022
- Commissaire aux comptes AUDITEX (SAS)
- Commissaire aux comptes Laurent LEBAHAR › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 24/11/2010
- Commissaire aux comptes PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES (SARL)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (7)
7 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats E-GEE SA › (nouvel onglet) · via Harold DE JACQUELOT DU BOISROUVRAY
- mandats ERNST & YOUNG ET AUTRES › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats Harold DE JACQUELOT DU BOISROUVRAY › (nouvel onglet) · président
- mandats Jean-Pierre GARLIN › (nouvel onglet) · directeur général
- mandatsmandat terminé Farrokh FOTOOHI › (nouvel onglet) · président
- mandatsmandat terminé Laurent LEBAHAR › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandatsmandat terminé Samuel LOYSON › (nouvel onglet) · président
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (16)
dernier : changement de dirigeant, 15/06/2026
Dirigeants · 3
- 15/06/2026 changement de dirigeant départ du président : Samuel LOYSON › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 15/06/2026 changement de dirigeant nouveau président : Harold DE JACQUELOT DU BOISROUVRAY › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 03/07/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 09/08/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 09/11/2016 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2016 activité Commerce de gros (commerce interentreprises) de composants et d'équipements électroniques et de télécommunication → Analyses, essais et inspections techniques INSEE, Sirene
- 22/02/2015 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 19/12/2014 siège 16 Rue du Cap Vert, 21800 Quetigny → 14 Rue du Cap Vert, 21800 Quetigny INSEE, Sirene
- 24/11/2010 transfert l'administration et transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 14/09/2010 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 14/09/2010 siège 8 Rue des Bleuets, 21110 Aiserey → 16 Rue du Cap Vert, 21800 Quetigny INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Commerce de gros de composants et d'autres équipements électroniques → Commerce de gros (commerce interentreprises) de composants et d'équipements électroniques et de télécommunication INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Commerce de gros de composants et d'autres équipements électroniques INSEE, Sirene
- 26/04/2002 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) INSEE, Sirene
- 26/04/2002 siège 8 Rue des Bleuets, 21110 Aiserey INSEE, Sirene
- 26/04/2002 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 2002 → 2026 · 16.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils
- Convention collective Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils · code 1486
- Organisme de formation Organisme de formation · 1 déclaration d'activité
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Marchés publics (30)
dernier : 200 k€, 11/08/2026
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11/08/2026
CU LIMOGES METROPOLE › (nouvel onglet)
200 k€
Accord cadre · montant maximum · 1A CONTROLE ET ENTRETIEN PERIODIQUE DES DEBITMETRES DES STATIONS DE TRAITEMENT DES EAUX DE LIMOGES METROPOLE
Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)
1A CONTROLE ET ENTRETIEN PERIODIQUE DES DEBITMETRES DES STATIONS DE TRAITEMENT DES EAUX DE LIMOGES METROPOLE
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11/08/2026
CU LIMOGES METROPOLE › (nouvel onglet)
200 k€
Accord cadre · montant maximum · CONTROLE ET ENTRETIEN PERIODIQUE DES DEBITMETRES DES STATIONS DE TRAITEMENTS DES EAUX DE LIMOGES METROPOLE
Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)
CONTROLE ET ENTRETIEN PERIODIQUE DES DEBITMETRES DES STATIONS DE TRAITEMENTS DES EAUX DE LIMOGES METROPOLE
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13/01/2026
SYNDICAT INTERDEPARTEMENTAL POUR L ASSAINISSEMENT DE L AGGLOMERATION PARISIENNE › (nouvel onglet)
1,2 M€
marché · groupement de 4 titulaires · Développement et fabrication de prototypes de mesure industriels appliqués à l'assainissement et au milieu naturel
marché · 1,2 M€ · groupement de 4 titulaires
Développement et fabrication de prototypes de mesure industriels appliqués à l'assainissement et au milieu naturel
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02/12/2025
CC LOUDEAC COMMUNAUTE - BRETAGNE CENTRE › (nouvel onglet)
360 k€
marché · Travaux d'équipement des dispositifs d'autosurveillance des systèmes d'assainissement
marché · 360 k€
Travaux d'équipement des dispositifs d'autosurveillance des systèmes d'assainissement
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31/10/2025
LE HAVRE SEINE METROPOLE › (nouvel onglet)
150 k€
marché · Appareils de mesure pour le débit d'eaux chargées en assainissement et en rivière transitant dans des canaux ouverts
marché · 150 k€
Appareils de mesure pour le débit d'eaux chargées en assainissement et en rivière transitant dans des canaux ouverts
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29/09/2025
COMMUNAUTE URBAINE ANGERS LOIRE METROPOLE › (nouvel onglet)
157 k€
marché · montant porté à 157 k€ le 01/01/2022 · groupement de 2 titulaires · TRX DE RENOUVELLEMENT DES DISPOSITIFS DE DEBITMETRIE POUR LES PUITS DE CAPTAGES DE L UPEP
marché · porté à 157 k€ le 01/01/2022 · groupement de 2 titulaires
TRX DE RENOUVELLEMENT DES DISPOSITIFS DE DEBITMETRIE POUR LES PUITS DE CAPTAGES DE L UPEP
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11/09/2025
VOIES NAVIGABLES DE FRANCE › (nouvel onglet)
140 k€
Accord cadre · montant maximum · Les prestations sur le territoire de la Direction Territoriale Nord Est (DTNE) à réaliser sont : • Des diagnostics de conformité des dispositifs de mesures des volumes d’eau préle…
Accord cadre · 140 k€ (montant maximum)
Les prestations sur le territoire de la Direction Territoriale Nord Est (DTNE) à réaliser sont : • Des diagnostics de conformité des dispositifs de mesures des volumes d’eau préle…
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01/04/2025
LE MANS METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE › (nouvel onglet)
400 k€
Accord cadre · montant maximum · Acquisition de matériel de mesure métrologique d'eau potable et télégestion - 4 ans
Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)
Acquisition de matériel de mesure métrologique d'eau potable et télégestion - 4 ans
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12/02/2025
COMMUNAUTE URBAINE ANGERS LOIRE METROPOLE › (nouvel onglet)
420 k€
marché · 1 avenant · CONTROLES PLURIANNUELS ETALONNAGE ET MAINTENANCE CURATIVE DES OUTILS DE MESURES DE LA METROLOGIE REGLEMENTAIRE STEP + PR
marché · 420 k€ (1 avenant)
CONTROLES PLURIANNUELS ETALONNAGE ET MAINTENANCE CURATIVE DES OUTILS DE MESURES DE LA METROLOGIE REGLEMENTAIRE STEP + PR
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07/02/2025
COMMUNAUTE URBAINE ANGERS LOIRE METROPOLE › (nouvel onglet)
118 k€
marché · montant porté à 118 k€ le 14/01/2026 · groupement de 3 titulaires · TRX EQUIPEMENTS DES PTS D AUTO SURVEILLANCE ET TELESURVEILLANCE DE 9 PTS REGLEMENTAIRES BAUMETTE
marché · porté à 118 k€ le 14/01/2026 · groupement de 3 titulaires
TRX EQUIPEMENTS DES PTS D AUTO SURVEILLANCE ET TELESURVEILLANCE DE 9 PTS REGLEMENTAIRES BAUMETTE
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24/12/2024
CA SAUMUR VAL DE LOIRE › (nouvel onglet)
562 k€
marché · groupement de 3 titulaires · EQUIPEMT AUTOSURVEILLCE A2/A3/A4 TRAVX AMELIORAT° FILIERES EU
marché · 562 k€ · groupement de 3 titulaires
EQUIPEMT AUTOSURVEILLCE A2/A3/A4 TRAVX AMELIORAT° FILIERES EU
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08/11/2024
CC DU PAYS DE CRAON › (nouvel onglet)
54 k€
marché · INSTALLATION D'UNE STATION D'ALERTE EN AMONT DE LA PRISE D'EAU DE L'USINE DES EAUX DE LOIGNE SUR MAYENNE
marché · 54 k€
INSTALLATION D'UNE STATION D'ALERTE EN AMONT DE LA PRISE D'EAU DE L'USINE DES EAUX DE LOIGNE SUR MAYENNE
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08/11/2024
CC DU PAYS DE CRAON › (nouvel onglet)
56 k€
marché · montant porté à 56 k€ le 03/06/2025 · INSTALLATION D'UNE STATION D'ALERTE USINE DES EAUX DE LOIGNE SUR MAYENNE
marché · porté à 56 k€ le 03/06/2025
INSTALLATION D'UNE STATION D'ALERTE USINE DES EAUX DE LOIGNE SUR MAYENNE
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16/09/2024
COMMUNAUTE URBAINE ANGERS LOIRE METROPOLE › (nouvel onglet)
109 k€
marché · montant porté à 109 k€ le 30/06/2025 · groupement de 2 titulaires · TRX CONFORMITE PTS AUTOSURVEILLANCE ET TELESURVEILLANCE DE 9PTS BAUMETTE
marché · porté à 109 k€ le 30/06/2025 · groupement de 2 titulaires
TRX CONFORMITE PTS AUTOSURVEILLANCE ET TELESURVEILLANCE DE 9PTS BAUMETTE
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24/07/2024
CU GRAND BESANCON METROPOLE › (nouvel onglet)
150 k€
Accord cadre · montant maximum · Marché payé sur le budget annexe EAU Contrôle annuel, maintenance corrective et fournitures d'appareils de mesure Lot n°2 : Contrôle annuel, maintenance corrective et fournitures …
Accord cadre · 150 k€ (montant maximum)
Marché payé sur le budget annexe EAU Contrôle annuel, maintenance corrective et fournitures d'appareils de mesure Lot n°2 : Contrôle annuel, maintenance corrective et fournitures …
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24/07/2024
CU GRAND BESANCON METROPOLE › (nouvel onglet)
267 k€
Accord cadre · montant maximum · Marché payé sur le budget annexe ASSAINISSEMENT Contrôle annuel, maintenance corrective et fournitures d'appareils de mesure Lot n°1 : Contrôle annuel, maintenance corrective et f…
Accord cadre · 267 k€ (montant maximum)
Marché payé sur le budget annexe ASSAINISSEMENT Contrôle annuel, maintenance corrective et fournitures d'appareils de mesure Lot n°1 : Contrôle annuel, maintenance corrective et f…
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19/07/2024
EAUX DE VIENNE - SIVEER › (nouvel onglet)
150 k€
marché · groupement de 2 titulaires · Instrumentation de points d'autosurveillance de réseaux d'assainissement
marché · 150 k€ · groupement de 2 titulaires
Instrumentation de points d'autosurveillance de réseaux d'assainissement
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05/07/2024
METROPOLE ROUEN NORMANDIE › (nouvel onglet)
400 k€
Accord cadre · montant maximum · FOURNITURES ET SERVICES LIES A LA METROLOGIE DES REGIES EAU ET ASSAINISSEMENT DE LA METROPOLE ROUEN NORMANDIE
Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)
FOURNITURES ET SERVICES LIES A LA METROLOGIE DES REGIES EAU ET ASSAINISSEMENT DE LA METROPOLE ROUEN NORMANDIE
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05/07/2024
METROPOLE ROUEN NORMANDIE › (nouvel onglet)
1,0 M€
Accord cadre · montant maximum · FOURNITURES ET SERVICES LIES A LA METROLOGIE DES REGIES EAU ET ASSAINISSEMENT DE LA METROPOLE ROUEN NORMANDIE
Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum)
FOURNITURES ET SERVICES LIES A LA METROLOGIE DES REGIES EAU ET ASSAINISSEMENT DE LA METROPOLE ROUEN NORMANDIE
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03/06/2024
GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
450 k€
Accord cadre · montant maximum · Maintenance préventive et curative du dispositif d'autosurveillance du Grand Belfort Communauté d'Agglomération
Accord cadre · 450 k€ (montant maximum)
Maintenance préventive et curative du dispositif d'autosurveillance du Grand Belfort Communauté d'Agglomération
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04/12/2023
METROPOLE DE LYON › (nouvel onglet)
240 k€
Accord cadre · montant maximum · Fourniture d'équipements neufs, de pièces détachées et maintenance pour instrumentation de marque SIEMENS installée sur divers sites de la Direction du Cycle de l'Eau de la Métrop…
Accord cadre · 240 k€ (montant maximum)
Fourniture d'équipements neufs, de pièces détachées et maintenance pour instrumentation de marque SIEMENS installée sur divers sites de la Direction du Cycle de l'Eau de la Métrop…
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20/07/2022
ANJOU LOIR ET SARTHE › (nouvel onglet)
262 k€
marché · 6 avenants · groupement de 2 titulaires · TRAVAUX DE MISE EN PLACE EQUIPEMENTS AUTOSURVEILLANCE DES SYSTEMES ASSAINISSEMENT
marché · 262 k€ (6 avenants) · groupement de 2 titulaires
TRAVAUX DE MISE EN PLACE EQUIPEMENTS AUTOSURVEILLANCE DES SYSTEMES ASSAINISSEMENT
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05/04/2022
MAUGES COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
468 k€
marché · montant porté à 468 k€ le 27/03/2024 · groupement de 4 titulaires · AUTOSURVEILLANCE DU SYSTEME D'ASSAINISSEMENT_PROGRAMME 2022_LOT 1_ODA, MSE, MSL
marché · porté à 468 k€ le 27/03/2024 · groupement de 4 titulaires
AUTOSURVEILLANCE DU SYSTEME D'ASSAINISSEMENT_PROGRAMME 2022_LOT 1_ODA, MSE, MSL
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05/04/2022
MAUGES COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
448 k€
marché · montant porté à 448 k€ le 02/08/2024 · groupement de 4 titulaires · AUTOSURVEILLANCE DU SYSTEME D'ASSAINISSEMENT_PROGRAMME 2022_LOT 2_SVM, BEM, CEA
marché · porté à 448 k€ le 02/08/2024 · groupement de 4 titulaires
AUTOSURVEILLANCE DU SYSTEME D'ASSAINISSEMENT_PROGRAMME 2022_LOT 2_SVM, BEM, CEA
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25/01/2022
COMMUNAUTE URBAINE ANGERS LOIRE METROPOLE › (nouvel onglet)
223 k€
marché · montant porté à 223 k€ le 01/01/2022 · groupement de 2 titulaires · TRAVAUX MISE EN CONFORMITE DES POINTS AUTOSURVEILLANCE ET DE TELESURVEILLANCE DE 11 POINTS REGLEMENT
marché · porté à 223 k€ le 01/01/2022 · groupement de 2 titulaires
TRAVAUX MISE EN CONFORMITE DES POINTS AUTOSURVEILLANCE ET DE TELESURVEILLANCE DE 11 POINTS REGLEMENT
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23/10/2026
CU GRAND BESANCON METROPOLE › (nouvel onglet)
34 k€
acte de sous-traitance · Marché payé sur le budget annexe Assainissement Consultation à faible montant relative à Prestations d’équipement et suivi de points de mesure de débit sur les systèmes d…
acte de sous-traitance · 34 k€
Marché payé sur le budget annexe Assainissement Consultation à faible montant relative à Prestations d’équipement et suivi de points de mesure de débit sur les systèmes d…
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06/04/2023
CU GRAND BESANCON METROPOLE › (nouvel onglet)
116 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 116 k€ · Marché payé sur budget 10 Assainissement Modélisation hydraulique et équipements de points de mesure de débits sur les systèmes d'assainissement du Grand Besançon
acte de sous-traitance · porté à 116 k€
Marché payé sur budget 10 Assainissement Modélisation hydraulique et équipements de points de mesure de débits sur les systèmes d'assainissement du Grand Besançon
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15/11/2022
COMMUNE DE LOIR EN VALLEE › (nouvel onglet)
9 501 €
acte de sous-traitance · PETITS TRAVAUX SUR LES POSTES DE RELEVAGE ET STATIONS D'EPURATION PONCE LAVENAY LA CHAPELLE
acte de sous-traitance · 9 501 €
PETITS TRAVAUX SUR LES POSTES DE RELEVAGE ET STATIONS D'EPURATION PONCE LAVENAY LA CHAPELLE
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21/06/2022
CA MACONNAIS BEAUJOLAIS AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
4 075 €
acte de sous-traitance · 1 avenant · TRAVAUX RENOUVELLEMENT UNITE DE TRAITEMENT COMMUNAL PERONNE
acte de sous-traitance · 4 075 € (1 avenant)
TRAVAUX RENOUVELLEMENT UNITE DE TRAITEMENT COMMUNAL PERONNE
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04/05/2021
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE EURE › (nouvel onglet)
124 k€
acte de sous-traitance · TRAVAUX DE MISE EN PLACE DU DIAGNOSTIC PERMANENT SUR LES SYSTEMES D'ASSAINISSEMENT ET SUR LE MILIEU NATUREL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE-EURE, LOT 1 : POINT DE MESURE EU…
acte de sous-traitance · 124 k€
TRAVAUX DE MISE EN PLACE DU DIAGNOSTIC PERMANENT SUR LES SYSTEMES D'ASSAINISSEMENT ET SUR LE MILIEU NATUREL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE-EURE, LOT 1 : POINT DE MESURE EU…
Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.
Source : DECP, data.gouv.fr · 30.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 27/04/2005
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 27/04/2005 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 4,6 M€ · Achats 1,7 M€ · Charges externes 1,8 M€ · Personnel 979 k€ · EBE 157 k€
- 2017 : 4,5 M€ · Achats 1,7 M€ · Charges externes 1,4 M€ · Personnel 1,2 M€ · EBE 234 k€
- 2018 : 5,3 M€ · Achats 2,1 M€ · Charges externes 1,7 M€ · Personnel 1,2 M€ · EBE 381 k€
- 2019 : 6,6 M€ · Achats 2,6 M€ · Charges externes 2,5 M€ · Personnel 1,4 M€ · EBE 299 k€
- 2020 : 4,8 M€ · Achats 1,9 M€ · Charges externes 1,5 M€ · Personnel 1,4 M€ · EBE 2 736 €
- 2021 : 6,0 M€ · Achats 2,5 M€ · Charges externes 1,6 M€ · Personnel 1,6 M€ · EBE 300 k€
- 2022 : 6,0 M€ · Achats 2,6 M€ · Charges externes 1,7 M€ · Personnel 1,5 M€ · EBE 188 k€
- 2023 : 6,2 M€ · Achats 2,6 M€ · Charges externes 1,8 M€ · Personnel 1,4 M€ · EBE 429 k€
- 2024 : 6,5 M€ · Achats 3,0 M€ · Charges externes 1,7 M€ · Personnel 1,6 M€ · EBE 196 k€
- 2025 : 6,9 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2024)
- 2016 : 3,4 %
- 2017 : 5,2 %
- 2018 : 7,2 %
- 2019 : 4,5 %
- 2020 : 0,1 %
- 2021 : 5,0 %
- 2022 : 3,1 %
- 2023 : 6,9 %
- 2024 : 3,0 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
14 Rue du Cap Vert, 21800 Quetigny
siège · SIRET 441 929 304 00034 · analyses et inspections techniques · depuis 19/12/2014
Les 146 autres entreprises du métier « analyses et inspections techniques » · Côte-d'Or (21) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (15)
dernier : modification des statuts, 17/07/2026
- 17/07/2026 Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/07/2024 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 05/08/2022 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 05/08/2022 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 05/08/2022 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 31/10/2016 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/02/2015 ancien siège social : 16 rue du Cap vert 21800 QUETIGNY Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/02/2015 ancien siège social : 16 rue du Cap vert 21800 QUETIGNY Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/11/2010 Transformation de la forme juridique Transfert du siège social — Ancien siege social 8 rue des bleuets 21110 aiserey · Changement de dirigeant · désignation d'un commissariat aux comptes · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/11/2010 Transformation de la forme juridique Transfert du siège social — Ancien siege social 8 rue des bleuets 21110 aiserey · Changement de dirigeant · désignation d'un commissariat aux comptes · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/11/2010 Transformation de la forme juridique Transfert du siège social — Ancien siege social 8 rue des bleuets 21110 aiserey · Changement de dirigeant · désignation d'un commissariat aux comptes · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/11/2010 Transformation de la forme juridique Transfert du siège social — Ancien siege social 8 rue des bleuets 21110 aiserey · Changement de dirigeant · désignation d'un commissariat aux comptes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/07/2010 Transformation de la forme juridique — De la sarl cns instrumentation en sas Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/04/2005 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/05/2002 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
8 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 15.
› Personnes citées dans les actes
3 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
4 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.