ENTREPRISE Edition de logiciels applicatifs › Isère ›

E-GEE SA

449 357 847SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/07/2003

99 Chemin de L'etoile, 38330 Montbonnot-Saint-Martin

20 à 49 Effectif salariés · 2024
6,5 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
867 k€ EBE
147 k€ Résultat net
-5,9 M€ Capitaux propres
0 € Dettes financières trésorerie 79 €

Dirigeants et associés

  1. Président Samuel LOYSON › (nouvel onglet) (51 ans)
  2. Directeur général Yves DUBOIS › (nouvel onglet) (57 ans)
  3. Personne morale ERNST & YOUNG et Autres › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (11)

2 opérations · 9 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (30)

dernier : changement de dirigeant, 04/08/2026

Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · du 01/07/2003 au 22/12/2006 3 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · du 22/12/2006 au 18/12/2007 12 mois SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · du 18/12/2007 au 17/02/2011 3 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 17/02/2011 15 ans
Activité
Autres activités de réalisation de logiciels Autres activités de réalisation de logiciels Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2005 1 an Edition de logiciels (non personnalisés) Edition de logiciels (non personnalisés) Activité · du 01/01/2005 au 01/01/2008 3 ans Edition de logiciels applicatifs Edition de logiciels applicatifs Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
4 Chemin de Malacher, 38240 Meylan 4 Chemin de Malacher, 38240 Meylan Siège · du 01/07/2003 au 12/09/2008 5 ans 19 Chemin de la Dhuy, 38240 Meylan 19 Chemin de la Dhuy, 38240 Meylan Siège · du 12/09/2008 au 31/12/2024 16 ans 99 Chemin de L'etoile, 38330 Montbonnot-Saint-Martin 99 Chemin de L'etoile, 38330 Montbonnot-Saint-Martin Siège · depuis le 31/12/2024 1 an
État
active active État · depuis le 01/07/2003 23 ans Immatriculation01/07/2003

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2003 → 2026 · 30.

› Agréments et conventions (3)

Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils

  1. Convention collective Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils · code 1486
  2. Organisme de formation Organisme de formation · 1 déclaration d'activité
  3. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (19)

dernier : 81 k€, 22/06/2026

  1. 22/06/2026 LAVAL AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · MISE EN OEUVRE DU MODULE M2A

    Accord cadre · 81 k€ (montant maximum)

    MISE EN OEUVRE DU MODULE M2A

    81 k€
  2. 22/05/2026 METROPOLE DU GRAND NANCY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · 2026_110 - MAINTENANCE CORRECTIVE EVOLUTIVE ET REGLEMENTAIRE, DE PRESTATIONS D'ACCOMPAGNEMENT ET D'ACQUISITION DE MODULES POUR L’APPLICATION E-GEE ; Lot unique (référence de consu…

    Accord cadre · 300 k€ (montant maximum)

    2026_110 - MAINTENANCE CORRECTIVE EVOLUTIVE ET REGLEMENTAIRE, DE PRESTATIONS D'ACCOMPAGNEMENT ET D'ACQUISITION DE MODULES POUR L’APPLICATION E-GEE ; Lot unique (référence de consu…

    300 k€
  3. 17/02/2026 LE HAVRE SEINE METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE D'UN LOGICIEL DE GESTION DES ABONNES A L'EAU POTABLE ET A L'EAU INDUSTRIELLE

    Accord cadre · 2,2 M€ (montant maximum)

    FOURNITURE D'UN LOGICIEL DE GESTION DES ABONNES A L'EAU POTABLE ET A L'EAU INDUSTRIELLE

    2,2 M€
  4. 09/12/2025 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LA ROCHELLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · MAINTENANCE DES SOLUTIONS GESTION DES USAGERS DE L'EAU E-GEE

    Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

    MAINTENANCE DES SOLUTIONS GESTION DES USAGERS DE L'EAU E-GEE

    40 k€
  5. 27/11/2025 GRAND CHAMBERY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · CONTRAT DE SERVICES POUR LES PRESTATIONS D'HERBERGEMENT D'EVOLUTION DE MAINTENANCE ET TELEMAINTENANCE DU LOGICIEL E-GEE

    Accord cadre · 528 k€ (montant maximum)

    CONTRAT DE SERVICES POUR LES PRESTATIONS D'HERBERGEMENT D'EVOLUTION DE MAINTENANCE ET TELEMAINTENANCE DU LOGICIEL E-GEE

    528 k€
  6. 13/11/2025 CU LIMOGES METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Maintenance, paramétrage, formation et modules complémentaires de l’application SO’WAVE - EGEE

    Accord cadre · 77 k€ (montant maximum)

    Maintenance, paramétrage, formation et modules complémentaires de l’application SO’WAVE - EGEE

    77 k€
  7. 13/11/2025 CU LIMOGES METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · MAINTENANCE APPLI SO WAVE EGEE

    Accord cadre · 360 k€ (montant maximum)

    MAINTENANCE APPLI SO WAVE EGEE

    360 k€
  8. 15/07/2025 METROPOLE NANTES METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Maintenance, migration et évolution de la solution "Eau2" vers la solution Web "SoWave" de la société e-GEE

    Accord cadre · 1,6 M€ (montant maximum)

    Maintenance, migration et évolution de la solution "Eau2" vers la solution Web "SoWave" de la société e-GEE

    1,6 M€
  9. 02/04/2025 LORIENT AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Le présent marché a pour objet de définir les conditions d’exécution et financières des différents services de maintenance des logiciels développés, livrés et installés par e-GEE …

    Accord cadre · 360 k€ (montant maximum)

    Le présent marché a pour objet de définir les conditions d’exécution et financières des différents services de maintenance des logiciels développés, livrés et installés par e-GEE …

    360 k€
  10. 31/10/2024 CA DU NIORTAIS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · MARCHE SUBSEQUENT 2

    Accord cadre · 106 k€ (montant maximum)

    MARCHE SUBSEQUENT 2

    106 k€
  11. 22/10/2024 COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND REIMS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Maintenance et prestations d'assistance du logiciel e-GEE

    Accord cadre · 258 k€ (montant maximum)

    Maintenance et prestations d'assistance du logiciel e-GEE

    258 k€
  12. 31/01/2024 ANNEMASSE-LES VOIRONS-AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · MODERNISATION GESTION CLIENTELE EAU ASSAINISSEMENT

    Accord cadre · 320 k€ (montant maximum)

    MODERNISATION GESTION CLIENTELE EAU ASSAINISSEMENT

    320 k€
  13. 01/01/2024 COMMUNAUTE URBAINE ANGERS LOIRE METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · MAINTENANCE DU PROGICIEL E-GEE DE LA FACTURATION DE L EAU

    marché · 64 k€ (2 avenants)

    MAINTENANCE DU PROGICIEL E-GEE DE LA FACTURATION DE L EAU

    64 k€
  14. 21/12/2023 ORLEANS METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · M23581 - FOURNITURE, INSTALLATION, ET MAINTENANCE D'UN LOGICIEL DE FACTURATION ET DE GESTION DES ABONNES POUR LES SERVICES PUBLICS D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT D'ORLÉANS MÉTROPOLE ET…

    Accord cadre · 316 k€ (montant maximum)

    M23581 - FOURNITURE, INSTALLATION, ET MAINTENANCE D'UN LOGICIEL DE FACTURATION ET DE GESTION DES ABONNES POUR LES SERVICES PUBLICS D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT D'ORLÉANS MÉTROPOLE ET…

    316 k€
  15. 04/08/2023 SYNDICAT INTER-COLLECTIVITES DES EAUX DE LA REGION MANCELLE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · MAINTENANCE ET PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES POUR LES LOGICIELS E-GEE

    marché · 410 k€ (1 avenant)

    MAINTENANCE ET PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES POUR LES LOGICIELS E-GEE

    410 k€
  16. 09/11/2022 VENDEE EAU › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 3,9 M€ le 03/04/2026 · ACQUISITION ET MAINTENANCE D'UN SYSTEME D'INFORMATION POUR LA GESTION DE LA RELATION ABONNES ET LA FACTURATION DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT

    marché · porté à 3,9 M€ le 03/04/2026

    ACQUISITION ET MAINTENANCE D'UN SYSTEME D'INFORMATION POUR LA GESTION DE LA RELATION ABONNES ET LA FACTURATION DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT

    3,9 M€
  17. 30/09/2021 CU LIMOGES METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · montant porté à 455 k€ le 24/06/2025 · 2021N13400 A1 MAINTENANCE EGEE

    marché subséquent · porté à 455 k€ le 24/06/2025

    2021N13400 A1 MAINTENANCE EGEE

    455 k€
  18. 12/01/2021 CA DU NIORTAIS › (nouvel onglet)
    marché subséquent · montant porté à 217 k€ le 20/03/2024 · MAINTENANCE ET DEVELOPPEMENT DES SUITES LOGICIELLES UTILISEES POUR LA GESTION DE L' EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT

    marché subséquent · porté à 217 k€ le 20/03/2024

    MAINTENANCE ET DEVELOPPEMENT DES SUITES LOGICIELLES UTILISEES POUR LA GESTION DE L' EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT

    217 k€
  19. — LE MANS METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Maintenance et évolution progiciel eGEE du 01/01/2026 au 31/12/2026 renouvelable 2027-2028-2029

    Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum)

    Maintenance et évolution progiciel eGEE du 01/01/2026 au 31/12/2026 renouvelable 2027-2028-2029

    1,0 M€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 19.

› Changements de contrôle (9)

dernier : changement de contrôle, 26/10/2023

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, opérations · INPI, actes · INSEE, Sirene · 9.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire

Chiffre d'affaires

Années précédentes
9,0 M€ 2016 7,5 M€ 2017 8,0 M€ 2018
8,6 M€ 2019 9,9 M€ 2020 9,0 M€ 2021 9,0 M€ 2022 5,8 M€ 2023 6,5 M€ 2025
9,0 M€ 2016 7,5 M€ 2017 8,0 M€ 2018 8,6 M€ 2019 9,9 M€ 2020 9,0 M€ 2021 9,0 M€ 2022 5,8 M€ 2023 6,5 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • EBE négatif
  • chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2016 : 9,0 M€
  • 2017 : 7,5 M€
  • 2018 : 8,0 M€
  • 2019 : 8,6 M€
  • 2020 : 9,9 M€
  • 2021 : 9,0 M€
  • 2022 : 9,0 M€ · Achats 0 € · Charges externes 6,2 M€ · Personnel 3,3 M€ · EBE −655 k€
  • 2023 : 5,8 M€
  • 2025 : 6,5 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

23,5 % 2,7 % −18,2 %
2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 10,9 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2023)

  • 2016 : -0,5 %
  • 2017 : -18,2 %
  • 2018 : -2,7 %
  • 2019 : 7,5 %
  • 2020 : 11,9 %
  • 2021 : 6,7 %
  • 2022 : -7,3 %
  • 2023 : 10,9 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2023 · n = 64.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 9 exercices.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. 99 Chemin de L'etoile, 38330 Montbonnot-Saint-Martin

    siège · SIRET 449 357 847 00051 · services informatiques · depuis 01/04/2025

  2. Rovaltain Gare Tgv 5 Avenue de la Gare, 26300 Alixan

    SIRET 449 357 847 00044 · services informatiques · depuis 01/03/2019

Les 5 278 autres entreprises du métier « services informatiques » · Isère (38) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes (40)

dernier : modification des statuts, 17/07/2026

  1. 17/07/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 14/10/2025 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 04/07/2024 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 03/07/2024 Tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 26/10/2023 Fusion
    Scission · Apport partiel d'actif — Place sous le regime des fusions scissions · Apport en nature · Autre pièce déposée

    Scission · Apport partiel d'actif — Place sous le regime des fusions scissions · Apport en nature · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 24/07/2023 Tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 23/10/2018 Autre opération sur le capital
    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 19/07/2018 Tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 24/01/2018 Autre modification relative aux dirigeants
    Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée

    Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 29/12/2017 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 07/11/2017 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 26/07/2017 Poursuite d'activité malgré les pertes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 29/07/2016 Fusion
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 11/05/2016 Fusion
    Scission · Apport partiel d'actif — Place sous le regime des fusions scissions · Autre pièce déposée

    Scission · Apport partiel d'actif — Place sous le regime des fusions scissions · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 06/05/2016 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 15/07/2015 Répartition des parts
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 29/01/2015 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 10/07/2014 Poursuite d'activité malgré les pertes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 22/04/2014 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  20. 07/01/2013 Poursuite d'activité malgré les pertes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  21. 08/09/2011 Modification de l'exercice social
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  22. 08/09/2011 Modification de l'exercice social
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  23. 15/04/2011 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  24. 01/03/2011 Autre modification relative aux dirigeants
    Transformation de la forme juridique · Fusion · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Transformation de la forme juridique · Fusion · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  25. 01/03/2011 Autre modification relative aux dirigeants
    Transformation de la forme juridique · Fusion · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Transformation de la forme juridique · Fusion · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  26. 01/03/2011 Autre modification relative aux dirigeants
    Transformation de la forme juridique · Fusion · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Transformation de la forme juridique · Fusion · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  27. 01/03/2011 Autre modification relative aux dirigeants
    Transformation de la forme juridique · Fusion · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Transformation de la forme juridique · Fusion · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  28. 22/02/2011 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  29. 08/06/2009 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  30. 09/02/2009 Transfert du siège social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  31. 02/02/2009 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  32. 02/02/2009 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  33. 23/12/2008 Autre modification relative aux dirigeants
    Mouvement de commissaire aux comptes · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Mouvement de commissaire aux comptes · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  34. 10/12/2007 Transformation de la forme juridique
    Fusion · Autre pièce déposée

    Fusion · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  35. 02/03/2007 Autre modification relative aux dirigeants
    Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  36. 13/12/2006 Transformation de la forme juridique
    Fusion · Autre pièce déposée

    Fusion · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  37. 26/08/2004 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  38. 21/07/2003 Apport en nature
    Constitution de la société — Dune societe commerciale par suite d apport · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée

    Constitution de la société — Dune societe commerciale par suite d apport · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  39. date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  40. date inconnue Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

    Modification des statuts

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 40.

Autour de cette page