ENTREPRISE Edition de logiciels applicatifs › Isère ›
E-GEE SA
449 357 847SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/07/2003
99 Chemin de L'etoile, 38330 Montbonnot-Saint-Martin
Dirigeants et associés
- Président Samuel LOYSON › (nouvel onglet) (51 ans)
- Directeur général Yves DUBOIS › (nouvel onglet) (57 ans)
- Personne morale ERNST & YOUNG et Autres › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (11)
2 opérations · 9 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- opérations EVOLIS › (nouvel onglet) · apport partiel d'actif, cédant · 2023 20/10/2023
- opérations ASSISTANCE LOGICIEL ET SCE INFORMATIQUE › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2016 01/07/2016
- mandats ERNST & YOUNG ET AUTRES › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats C.N.S INSTRUMENTATION › (nouvel onglet) · via Samuel LOYSON
- mandats HYDRELIS › (nouvel onglet) · via Samuel LOYSON
- mandats SUEZ DIGITAL SOLUTIONS › (nouvel onglet) · via Samuel LOYSON
- mandats DOLCE O SERVICE › (nouvel onglet) · via Samuel LOYSON
- mandats BOOBIMMO › (nouvel onglet) · via Samuel LOYSON
- mandats LL INVEST › (nouvel onglet) · via Samuel LOYSON
- mandats Samuel LOYSON › (nouvel onglet) · président
- mandats Yves DUBOIS › (nouvel onglet) · directeur général
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (30)
dernier : changement de dirigeant, 04/08/2026
- 04/08/2026 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 04/11/2025 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 20/05/2025 transfert nouveau siege BODACC, RCS-B
- 31/12/2024 siège 19 Chemin de la Dhuy, 38240 Meylan → 99 Chemin de L'etoile, 38330 Montbonnot-Saint-Martin INSEE, Sirene
- 01/08/2024 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 18/02/2018 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 07/01/2018 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 05/12/2017 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 03/06/2016 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 20/02/2015 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 21/05/2014 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 13/05/2011 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 20/04/2011 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 20/04/2011 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 01/04/2011 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 17/02/2011 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 10/07/2009 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 25/03/2009 transfert nouveau siege BODACC, RCS-B
- 13/03/2009 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 13/03/2009 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 31/01/2009 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 12/09/2008 siège 4 Chemin de Malacher, 38240 Meylan → 19 Chemin de la Dhuy, 38240 Meylan INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Edition de logiciels (non personnalisés) → Edition de logiciels applicatifs INSEE, Sirene
- 18/12/2007 forme juridique SAS, société par actions simplifiée → SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 22/12/2006 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 01/01/2005 activité Autres activités de réalisation de logiciels → Edition de logiciels (non personnalisés) INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Autres activités de réalisation de logiciels INSEE, Sirene
- 01/07/2003 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 01/07/2003 siège 4 Chemin de Malacher, 38240 Meylan INSEE, Sirene
- 01/07/2003 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2003 → 2026 · 30.
› Agréments et conventions (3)
Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils
- Convention collective Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils · code 1486
- Organisme de formation Organisme de formation · 1 déclaration d'activité
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (19)
dernier : 81 k€, 22/06/2026
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22/06/2026
LAVAL AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
81 k€
Accord cadre · montant maximum · MISE EN OEUVRE DU MODULE M2A
Accord cadre · 81 k€ (montant maximum)
MISE EN OEUVRE DU MODULE M2A
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22/05/2026
METROPOLE DU GRAND NANCY › (nouvel onglet)
300 k€
Accord cadre · montant maximum · 2026_110 - MAINTENANCE CORRECTIVE EVOLUTIVE ET REGLEMENTAIRE, DE PRESTATIONS D'ACCOMPAGNEMENT ET D'ACQUISITION DE MODULES POUR L’APPLICATION E-GEE ; Lot unique (référence de consu…
Accord cadre · 300 k€ (montant maximum)
2026_110 - MAINTENANCE CORRECTIVE EVOLUTIVE ET REGLEMENTAIRE, DE PRESTATIONS D'ACCOMPAGNEMENT ET D'ACQUISITION DE MODULES POUR L’APPLICATION E-GEE ; Lot unique (référence de consu…
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17/02/2026
LE HAVRE SEINE METROPOLE › (nouvel onglet)
2,2 M€
Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE D'UN LOGICIEL DE GESTION DES ABONNES A L'EAU POTABLE ET A L'EAU INDUSTRIELLE
Accord cadre · 2,2 M€ (montant maximum)
FOURNITURE D'UN LOGICIEL DE GESTION DES ABONNES A L'EAU POTABLE ET A L'EAU INDUSTRIELLE
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09/12/2025
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LA ROCHELLE › (nouvel onglet)
40 k€
Accord cadre · montant maximum · MAINTENANCE DES SOLUTIONS GESTION DES USAGERS DE L'EAU E-GEE
Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)
MAINTENANCE DES SOLUTIONS GESTION DES USAGERS DE L'EAU E-GEE
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27/11/2025
GRAND CHAMBERY › (nouvel onglet)
528 k€
Accord cadre · montant maximum · CONTRAT DE SERVICES POUR LES PRESTATIONS D'HERBERGEMENT D'EVOLUTION DE MAINTENANCE ET TELEMAINTENANCE DU LOGICIEL E-GEE
Accord cadre · 528 k€ (montant maximum)
CONTRAT DE SERVICES POUR LES PRESTATIONS D'HERBERGEMENT D'EVOLUTION DE MAINTENANCE ET TELEMAINTENANCE DU LOGICIEL E-GEE
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13/11/2025
CU LIMOGES METROPOLE › (nouvel onglet)
77 k€
Accord cadre · montant maximum · Maintenance, paramétrage, formation et modules complémentaires de l’application SO’WAVE - EGEE
Accord cadre · 77 k€ (montant maximum)
Maintenance, paramétrage, formation et modules complémentaires de l’application SO’WAVE - EGEE
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13/11/2025
CU LIMOGES METROPOLE › (nouvel onglet)
360 k€
Accord cadre · montant maximum · MAINTENANCE APPLI SO WAVE EGEE
Accord cadre · 360 k€ (montant maximum)
MAINTENANCE APPLI SO WAVE EGEE
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15/07/2025
METROPOLE NANTES METROPOLE › (nouvel onglet)
1,6 M€
Accord cadre · montant maximum · Maintenance, migration et évolution de la solution "Eau2" vers la solution Web "SoWave" de la société e-GEE
Accord cadre · 1,6 M€ (montant maximum)
Maintenance, migration et évolution de la solution "Eau2" vers la solution Web "SoWave" de la société e-GEE
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02/04/2025
LORIENT AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
360 k€
Accord cadre · montant maximum · Le présent marché a pour objet de définir les conditions d’exécution et financières des différents services de maintenance des logiciels développés, livrés et installés par e-GEE …
Accord cadre · 360 k€ (montant maximum)
Le présent marché a pour objet de définir les conditions d’exécution et financières des différents services de maintenance des logiciels développés, livrés et installés par e-GEE …
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31/10/2024
CA DU NIORTAIS › (nouvel onglet)
106 k€
Accord cadre · montant maximum · MARCHE SUBSEQUENT 2
Accord cadre · 106 k€ (montant maximum)
MARCHE SUBSEQUENT 2
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22/10/2024
COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND REIMS › (nouvel onglet)
258 k€
Accord cadre · montant maximum · Maintenance et prestations d'assistance du logiciel e-GEE
Accord cadre · 258 k€ (montant maximum)
Maintenance et prestations d'assistance du logiciel e-GEE
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31/01/2024
ANNEMASSE-LES VOIRONS-AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
320 k€
Accord cadre · montant maximum · MODERNISATION GESTION CLIENTELE EAU ASSAINISSEMENT
Accord cadre · 320 k€ (montant maximum)
MODERNISATION GESTION CLIENTELE EAU ASSAINISSEMENT
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01/01/2024
COMMUNAUTE URBAINE ANGERS LOIRE METROPOLE › (nouvel onglet)
64 k€
marché · 2 avenants · MAINTENANCE DU PROGICIEL E-GEE DE LA FACTURATION DE L EAU
marché · 64 k€ (2 avenants)
MAINTENANCE DU PROGICIEL E-GEE DE LA FACTURATION DE L EAU
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21/12/2023
ORLEANS METROPOLE › (nouvel onglet)
316 k€
Accord cadre · montant maximum · M23581 - FOURNITURE, INSTALLATION, ET MAINTENANCE D'UN LOGICIEL DE FACTURATION ET DE GESTION DES ABONNES POUR LES SERVICES PUBLICS D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT D'ORLÉANS MÉTROPOLE ET…
Accord cadre · 316 k€ (montant maximum)
M23581 - FOURNITURE, INSTALLATION, ET MAINTENANCE D'UN LOGICIEL DE FACTURATION ET DE GESTION DES ABONNES POUR LES SERVICES PUBLICS D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT D'ORLÉANS MÉTROPOLE ET…
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04/08/2023
SYNDICAT INTER-COLLECTIVITES DES EAUX DE LA REGION MANCELLE › (nouvel onglet)
410 k€
marché · 1 avenant · MAINTENANCE ET PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES POUR LES LOGICIELS E-GEE
marché · 410 k€ (1 avenant)
MAINTENANCE ET PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES POUR LES LOGICIELS E-GEE
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09/11/2022
VENDEE EAU › (nouvel onglet)
3,9 M€
marché · montant porté à 3,9 M€ le 03/04/2026 · ACQUISITION ET MAINTENANCE D'UN SYSTEME D'INFORMATION POUR LA GESTION DE LA RELATION ABONNES ET LA FACTURATION DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT
marché · porté à 3,9 M€ le 03/04/2026
ACQUISITION ET MAINTENANCE D'UN SYSTEME D'INFORMATION POUR LA GESTION DE LA RELATION ABONNES ET LA FACTURATION DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT
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30/09/2021
CU LIMOGES METROPOLE › (nouvel onglet)
455 k€
marché subséquent · montant porté à 455 k€ le 24/06/2025 · 2021N13400 A1 MAINTENANCE EGEE
marché subséquent · porté à 455 k€ le 24/06/2025
2021N13400 A1 MAINTENANCE EGEE
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12/01/2021
CA DU NIORTAIS › (nouvel onglet)
217 k€
marché subséquent · montant porté à 217 k€ le 20/03/2024 · MAINTENANCE ET DEVELOPPEMENT DES SUITES LOGICIELLES UTILISEES POUR LA GESTION DE L' EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT
marché subséquent · porté à 217 k€ le 20/03/2024
MAINTENANCE ET DEVELOPPEMENT DES SUITES LOGICIELLES UTILISEES POUR LA GESTION DE L' EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT
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—
LE MANS METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE › (nouvel onglet)
1,0 M€
Accord cadre · montant maximum · Maintenance et évolution progiciel eGEE du 01/01/2026 au 31/12/2026 renouvelable 2027-2028-2029
Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum)
Maintenance et évolution progiciel eGEE du 01/01/2026 au 31/12/2026 renouvelable 2027-2028-2029
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 19.
› Changements de contrôle (9)
dernier : changement de contrôle, 26/10/2023
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 26/10/2023 changement de contrôleapport partiel d'actif, fusion-absorption, scissionsignal non publié INPI, actes · signal
- 20/10/2023 opérationapport partiel d'actifsignal EVOLIS › (nouvel onglet) · bénéficiaire BODACC, opérations · signal
- 29/07/2016 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 01/07/2016 reprise repris d'ASSISTANCE LOGICIEL ET SCE INFORMATIQUE › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 11/05/2016 changement de contrôleapport partiel d'actif, fusion-absorption, scissionsignal non publié INPI, actes · signal
- 25/04/2016 opérationfusion-absorptionsignal ASSISTANCE LOGICIEL ET SCE INFORMATIQUE › (nouvel onglet) · absorbée BODACC, opérations · signal
- 01/03/2011 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 10/12/2007 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 13/12/2006 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, opérations · INPI, actes · INSEE, Sirene · 9.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- EBE négatif
- chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 9,0 M€
- 2017 : 7,5 M€
- 2018 : 8,0 M€
- 2019 : 8,6 M€
- 2020 : 9,9 M€
- 2021 : 9,0 M€
- 2022 : 9,0 M€ · Achats 0 € · Charges externes 6,2 M€ · Personnel 3,3 M€ · EBE −655 k€
- 2023 : 5,8 M€
- 2025 : 6,5 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
au-dessus de la médiane du secteur (2023)
- 2016 : -0,5 %
- 2017 : -18,2 %
- 2018 : -2,7 %
- 2019 : 7,5 %
- 2020 : 11,9 %
- 2021 : 6,7 %
- 2022 : -7,3 %
- 2023 : 10,9 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 9 exercices.
› Établissements (2)
2 établissements actifs
-
99 Chemin de L'etoile, 38330 Montbonnot-Saint-Martin
siège · SIRET 449 357 847 00051 · services informatiques · depuis 01/04/2025
-
Rovaltain Gare Tgv 5 Avenue de la Gare, 26300 Alixan
SIRET 449 357 847 00044 · services informatiques · depuis 01/03/2019
Les 5 278 autres entreprises du métier « services informatiques » · Isère (38) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.
› Actes (40)
dernier : modification des statuts, 17/07/2026
- 17/07/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/10/2025 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
04/07/2024
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
03/07/2024
Tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
26/10/2023
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Scission · Apport partiel d'actif — Place sous le regime des fusions scissions · Apport en nature · Autre pièce déposée
Scission · Apport partiel d'actif — Place sous le regime des fusions scissions · Apport en nature · Autre pièce déposée
-
24/07/2023
Tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
23/10/2018
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée
-
19/07/2018
Tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
24/01/2018
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée
Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée
-
29/12/2017
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
07/11/2017
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
26/07/2017
Poursuite d'activité malgré les pertes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
29/07/2016
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
-
11/05/2016
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Scission · Apport partiel d'actif — Place sous le regime des fusions scissions · Autre pièce déposée
Scission · Apport partiel d'actif — Place sous le regime des fusions scissions · Autre pièce déposée
-
06/05/2016
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
15/07/2015
Répartition des parts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
29/01/2015
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
10/07/2014
Poursuite d'activité malgré les pertes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
22/04/2014
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
07/01/2013
Poursuite d'activité malgré les pertes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
08/09/2011
Modification de l'exercice social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
08/09/2011
Modification de l'exercice social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
15/04/2011
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
01/03/2011
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transformation de la forme juridique · Fusion · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Transformation de la forme juridique · Fusion · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
01/03/2011
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transformation de la forme juridique · Fusion · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Transformation de la forme juridique · Fusion · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
01/03/2011
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transformation de la forme juridique · Fusion · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Transformation de la forme juridique · Fusion · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
01/03/2011
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transformation de la forme juridique · Fusion · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Transformation de la forme juridique · Fusion · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
22/02/2011
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
08/06/2009
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
09/02/2009
Transfert du siège social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
02/02/2009
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
02/02/2009
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
23/12/2008
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Mouvement de commissaire aux comptes · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Mouvement de commissaire aux comptes · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
10/12/2007
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Fusion · Autre pièce déposée
Fusion · Autre pièce déposée
-
02/03/2007
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
13/12/2006
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Fusion · Autre pièce déposée
Fusion · Autre pièce déposée
-
26/08/2004
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
21/07/2003
Apport en nature
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Constitution de la société — Dune societe commerciale par suite d apport · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée
Constitution de la société — Dune societe commerciale par suite d apport · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
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date inconnue
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts
Modification des statuts
Source : INPI, actes · n = 40.