ENTREPRISE Conseil en systèmes et logiciels informatiques › Paris ›

OXAND

443 069 455SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 05/06/2002

198 Avenue de France, 75013 Paris

20 à 49 Effectif salariés · 2024
7,3 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
629 k€ EBE
-518 k€ Résultat net
-1,6 M€ Capitaux propres
525 k€ Dettes financières trésorerie 352 k€

Dirigeants et associés

  1. Personne morale FNM AUDIT › (nouvel onglet)
  2. Personne morale OXAND HOLDING › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (3)

3 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (26)

dernier : changement de dirigeant, 08/07/2026

Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · du 05/06/2002 au 08/03/2013 10 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 08/03/2013 13 ans
Activité
Ingénierie, études techniques Ingénierie, études techniques Activité · du 25/12/2002 au 01/01/2008 5 ans Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses Activité · du 01/01/2008 au 30/09/2013 5 ans Programmation informatique Programmation informatique Activité · du 30/09/2013 au 31/12/2016 3 ans Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion Activité · du 31/12/2016 au 31/12/2018 2 ans Conseil en systèmes et logiciels informatiques Conseil en systèmes et logiciels informatiques Activité · depuis le 31/12/2018 7 ans
Siège
36 B Avenue Franklin Roosevelt, 77210 Avon 36 B Avenue Franklin Roosevelt, 77210 Avon Siège · du 05/06/2002 au 01/08/2008 6 ans 49 Avenue Franklin Roosevelt, 77210 Avon 49 Avenue Franklin Roosevelt, 77210 Avon Siège · du 01/08/2008 au 30/06/2023 14 ans 198 Avenue de France, 75013 Paris 198 Avenue de France, 75013 Paris Siège · depuis le 30/06/2023 3 ans
État
active active État · depuis le 05/06/2002 24 ans Immatriculation05/06/2002

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2002 → 2026 · 26.

› Agréments et conventions (3)

Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils

  1. Convention collective Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils · code 1486
  2. Qualiopi Qualiopi
  3. Organisme de formation Organisme de formation · 1 déclaration d'activité

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (9)

dernier : 170 k€, 20/04/2026

  1. 20/04/2026 COMMUNE DE VERSAILLES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ACCES A TIERCE MAINTENANCE APPLICATIVE DE LA SOLUTION SIMEO - EDITEUR OXAND

    Accord cadre · 170 k€ (montant maximum)

    ACCES A TIERCE MAINTENANCE APPLICATIVE DE LA SOLUTION SIMEO - EDITEUR OXAND

    170 k€
  2. 12/11/2025 COMMUNE DE THIZY LES BOURGS › (nouvel onglet)
    marché · REALISATION D UN SCHEMA DIRECTEUR IMMOBILIER ET ENERGETIQUE

    marché · 79 k€

    REALISATION D UN SCHEMA DIRECTEUR IMMOBILIER ET ENERGETIQUE

    79 k€
  3. 05/11/2025 REGION NORMANDIE › (nouvel onglet)
    marché · Mission d'assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour la réalisation d'un audit vétusté du patrimoine de la Région Normandie

    marché · 164 k€

    Mission d'assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour la réalisation d'un audit vétusté du patrimoine de la Région Normandie

    164 k€
  4. 11/09/2025 COMMUNE DE TOURS › (nouvel onglet)
    marché · MISSION D¿ETUDE D¿ACTUALISATION DU SCHEMA DIRECTEUR IMMOBILIER ENERGETIQUE DE LA VILLE DE TOURS

    marché · 83 k€

    MISSION D¿ETUDE D¿ACTUALISATION DU SCHEMA DIRECTEUR IMMOBILIER ENERGETIQUE DE LA VILLE DE TOURS

    83 k€
  5. 02/09/2025 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE D ORLEANS › (nouvel onglet)
    marché · Elaboration d'un schéma directeur immobilier et énergétique

    marché · 154 k€

    Elaboration d'un schéma directeur immobilier et énergétique

    154 k€
  6. 26/03/2025 CA ROCHEFORT OCEAN › (nouvel onglet)
    marché · Abonnement et maintenance de la suite logicielle OXAND SIMEO et déploiement des modules Energie et Décarbonation

    marché · 52 k€

    Abonnement et maintenance de la suite logicielle OXAND SIMEO et déploiement des modules Energie et Décarbonation

    52 k€
  7. 02/08/2024 DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Maintenance, hébergement et évolution de la solution INFRASIM

    Accord cadre · 540 k€ (montant maximum)

    Maintenance, hébergement et évolution de la solution INFRASIM

    540 k€
  8. 24/06/2024 COMMUNE DE SAINT QUENTIN › (nouvel onglet)
    marché · Réalisation d'un schéma directeur immobilier et énergétique

    marché · 270 k€

    Réalisation d'un schéma directeur immobilier et énergétique

    270 k€
  9. 16/02/2024 COMMUNE DE CHARLEVILLE-MEZIERES › (nouvel onglet)
    marché · 23S44 - Structuration d'une démarche patrimoniale avec présentation d'un PPI ; Lot unique (référence de consultation : 23S44)

    marché · 149 k€

    23S44 - Structuration d'une démarche patrimoniale avec présentation d'un PPI ; Lot unique (référence de consultation : 23S44)

    149 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 9.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 28/05/2020

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
2,5 M€ 2016 2,2 M€ 2017 2,7 M€ 2018 4,3 M€ 2019
8,7 M€ 2020 8,8 M€ 2021 6,3 M€ 2022 7,9 M€ 2023 7,6 M€ 2024 7,3 M€ 2025
2,5 M€ 2016 2,2 M€ 2017 2,7 M€ 2018 4,3 M€ 2019 8,7 M€ 2020 8,8 M€ 2021 6,3 M€ 2022 7,9 M€ 2023 7,6 M€ 2024 7,3 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • EBE négatif
  • chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2016 : 2,5 M€
  • 2017 : 2,2 M€ · Achats 0 € · Charges externes 1,5 M€ · Personnel 1,6 M€ · EBE −833 k€
  • 2018 : 2,7 M€ · Achats 0 € · Charges externes 1,4 M€ · Personnel 1,2 M€ · EBE 109 k€
  • 2019 : 4,3 M€ · Achats 0 € · Charges externes 2,7 M€ · Personnel 1,3 M€ · EBE 342 k€
  • 2020 : 8,7 M€
  • 2021 : 8,8 M€ · Achats 0 € · Charges externes 4,4 M€ · Personnel 4,6 M€ · EBE −406 k€
  • 2022 : 6,3 M€ · Achats 0 € · Charges externes 3,5 M€ · Personnel 4,8 M€ · EBE −2,2 M€
  • 2023 : 7,9 M€ · Achats 0 € · Charges externes 3,4 M€ · Personnel 4,2 M€ · EBE 504 k€
  • 2024 : 7,6 M€ · Achats 0 € · Charges externes 3,3 M€ · Personnel 4,3 M€ · EBE 4 381 €
  • 2025 : 7,3 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

15,6 % −11,1 % −37,7 %
2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 0,1 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2024)

  • 2017 : -37,7 %
  • 2018 : 4,1 %
  • 2019 : 8,0 %
  • 2020 : 11,2 %
  • 2021 : -4,6 %
  • 2022 : -34,3 %
  • 2023 : 6,4 %
  • 2024 : 0,1 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2017 → 2024 · n = 174.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2015 → 2025 · 11 exercices.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 198 Avenue de France, 75013 Paris

    siège · SIRET 443 069 455 00055 · services informatiques · depuis 30/06/2023

Les 59 360 autres entreprises du métier « services informatiques » · Paris (75) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (49)

dernier : nomination d'un administrateur, 24/06/2026

  1. 24/06/2026 Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 14/11/2023 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 04/10/2023 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 27/07/2023 Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 19/07/2021 Modification des statuts
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 03/07/2020 Mouvement de commissaire aux comptes
    Renouvellement d'un mandat · Modification de l'objet social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Renouvellement d'un mandat · Modification de l'objet social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 28/05/2020 avec la société OXAND France
    Fusion · Autre pièce déposée

    Fusion · Autre pièce déposée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  8. 26/05/2020 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 04/03/2019 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 10/07/2018 Tenue de l'assemblée
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 04/09/2017 Tenue de l'assemblée
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 13/07/2017 Tenue de l'assemblée — De reunion de l assemblee generale
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 29/03/2017 Nomination d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 11/06/2015 Modification de l'exercice social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 23/10/2013 Branche d'activité
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 20/09/2013 Scission — Sur la valeur des apports de la branche autonome d activite de la ste oxand a la ste oxand france
    Apport en nature — De la branche autonome d activite de la ste oxand a la ste oxand france · Fusion · Autre pièce déposée

    Apport en nature — De la branche autonome d activite de la ste oxand a la ste oxand france · Fusion · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 06/09/2013 Transformation de la forme juridique
    Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 29/08/2013 Convention d'apport
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 05/08/2013 Augmentation du capital social
    Démission d'un administrateur · de la Société SAFIDI · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    Démission d'un administrateur · de la Société SAFIDI · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  20. 05/08/2013 Démission d'un administrateur
    Augmentation du capital social · de la Société SAFIDI · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · et 1 autre

    Augmentation du capital social · de la Société SAFIDI · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  21. 05/08/2013 de la Société SAFIDI
    Augmentation du capital social · Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · et 1 autre

    Augmentation du capital social · Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  22. 02/08/2013 Monsieur Philppe COLLET
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  23. 29/07/2013 Augmentation du capital social
    Mouvement de commissaire aux comptes — Vlant certificat du depositaire · Attestation de dépôt des fonds · Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

    Mouvement de commissaire aux comptes — Vlant certificat du depositaire · Attestation de dépôt des fonds · Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  24. 29/07/2013 Augmentation du capital social
    Mouvement de commissaire aux comptes — Valant certificat du depositaire · Attestation de dépôt des fonds · Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

    Mouvement de commissaire aux comptes — Valant certificat du depositaire · Attestation de dépôt des fonds · Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  25. 29/07/2013 Augmentation du capital social
    Mouvement de commissaire aux comptes — Valant certificat du depositaire · Attestation de dépôt des fonds · Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

    Mouvement de commissaire aux comptes — Valant certificat du depositaire · Attestation de dépôt des fonds · Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  26. 29/07/2013 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Augmentation du capital social · Mouvement de commissaire aux comptes — Valant certificat du depositaire · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

    Représentant permanent · Augmentation du capital social · Mouvement de commissaire aux comptes — Valant certificat du depositaire · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  27. 08/02/2013 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Représentant permanent · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  28. 08/02/2013 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée

    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  29. 08/02/2013 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée

    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  30. 08/02/2013 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée

    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  31. 08/02/2013 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée

    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  32. 01/10/2009 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  33. 01/10/2009 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  34. 01/10/2009 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  35. 01/10/2009 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  36. 01/10/2009 Augmentation du capital social
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  37. 27/08/2009 Autre opération sur le capital
    Renouvellement d'un mandat · Modification de l'objet social — Renouvellement de l autorisation d emettre des bons de souscriptions d actions · Transfert du siège social · Augmentation du capital social · Modification des statuts · et 4 autres

    Renouvellement d'un mandat · Modification de l'objet social — Renouvellement de l autorisation d emettre des bons de souscriptions d actions · Transfert du siège social · Augmentation du capital social · Modification des statuts · et 4 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  38. 27/08/2009 Autre opération sur le capital
    Renouvellement d'un mandat · Modification de l'objet social — Renouvellement de l autorisation d emettre des bons de souscriptions d actions · Transfert du siège social · Augmentation du capital social · Modification des statuts · et 4 autres

    Renouvellement d'un mandat · Modification de l'objet social — Renouvellement de l autorisation d emettre des bons de souscriptions d actions · Transfert du siège social · Augmentation du capital social · Modification des statuts · et 4 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  39. 27/08/2009 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Autre opération sur le capital · Renouvellement d'un mandat · Modification de l'objet social — Renouvellement de l autorisation d emettre des bons de souscriptions d actions · Transfert du siège social · et 4 autres

    Modification des statuts · Autre opération sur le capital · Renouvellement d'un mandat · Modification de l'objet social — Renouvellement de l autorisation d emettre des bons de souscriptions d actions · Transfert du siège social · et 4 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  40. 27/08/2009 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Autre opération sur le capital · Renouvellement d'un mandat · Modification de l'objet social — Renouvellement de l autorisation d emettre des bons de souscriptions d actions · Transfert du siège social · et 4 autres

    Modification des statuts · Autre opération sur le capital · Renouvellement d'un mandat · Modification de l'objet social — Renouvellement de l autorisation d emettre des bons de souscriptions d actions · Transfert du siège social · et 4 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  41. 27/08/2009 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Autre opération sur le capital · Renouvellement d'un mandat · Modification de l'objet social — Renouvellement de l autorisation d emettre des bons de souscriptions d actions · Transfert du siège social · et 4 autres

    Modification des statuts · Autre opération sur le capital · Renouvellement d'un mandat · Modification de l'objet social — Renouvellement de l autorisation d emettre des bons de souscriptions d actions · Transfert du siège social · et 4 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  42. 29/05/2009 Transfert du siège social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  43. 29/04/2009 Nomination d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  44. 18/01/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  45. 23/11/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  46. 07/09/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  47. 14/05/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  48. 13/08/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  49. date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 49.

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