ENTREPRISE Conseil en systèmes et logiciels informatiques › Paris ›
OXAND
443 069 455SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 05/06/2002
198 Avenue de France, 75013 Paris
Dirigeants et associés
- Personne morale FNM AUDIT › (nouvel onglet)
- Personne morale OXAND HOLDING › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (3)
3 mandats
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- mandats FNM AUDIT › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats OXAND HOLDING › (nouvel onglet) · président
- mandats OXAND FRANCE › (nouvel onglet)cessée · président
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (26)
dernier : changement de dirigeant, 08/07/2026
- 08/07/2026 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 19/02/2025 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 30/06/2023 siège 49 Avenue Franklin Roosevelt, 77210 Avon → 198 Avenue de France, 75013 Paris INSEE, Sirene
- 07/07/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 06/03/2019 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 31/12/2018 activité Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion → Conseil en systèmes et logiciels informatiques INSEE, Sirene
- 02/04/2017 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 31/12/2016 activité Programmation informatique → Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion INSEE, Sirene
- 30/09/2013 activité Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses → Programmation informatique INSEE, Sirene
- 15/09/2013 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 13/08/2013 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 13/08/2013 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 08/03/2013 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 17/02/2013 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 17/02/2013 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 17/02/2013 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 17/02/2013 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 17/02/2013 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 25/06/2009 transfert transfert du siege et de l'etablissement principal avec creation BODACC, RCS-B
- 31/05/2009 changement de dirigeant nomination de directeur general delegue BODACC, RCS-B
- 01/08/2008 siège 36 B Avenue Franklin Roosevelt, 77210 Avon → 49 Avenue Franklin Roosevelt, 77210 Avon INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Ingénierie, études techniques → Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses INSEE, Sirene
- 25/12/2002 activité Ingénierie, études techniques INSEE, Sirene
- 05/06/2002 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 05/06/2002 siège 36 B Avenue Franklin Roosevelt, 77210 Avon INSEE, Sirene
- 05/06/2002 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2002 → 2026 · 26.
› Agréments et conventions (3)
Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils
- Convention collective Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils · code 1486
- Qualiopi Qualiopi
- Organisme de formation Organisme de formation · 1 déclaration d'activité
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (9)
dernier : 170 k€, 20/04/2026
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20/04/2026
COMMUNE DE VERSAILLES › (nouvel onglet)
170 k€
Accord cadre · montant maximum · ACCES A TIERCE MAINTENANCE APPLICATIVE DE LA SOLUTION SIMEO - EDITEUR OXAND
Accord cadre · 170 k€ (montant maximum)
ACCES A TIERCE MAINTENANCE APPLICATIVE DE LA SOLUTION SIMEO - EDITEUR OXAND
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12/11/2025
COMMUNE DE THIZY LES BOURGS › (nouvel onglet)
79 k€
marché · REALISATION D UN SCHEMA DIRECTEUR IMMOBILIER ET ENERGETIQUE
marché · 79 k€
REALISATION D UN SCHEMA DIRECTEUR IMMOBILIER ET ENERGETIQUE
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05/11/2025
REGION NORMANDIE › (nouvel onglet)
164 k€
marché · Mission d'assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour la réalisation d'un audit vétusté du patrimoine de la Région Normandie
marché · 164 k€
Mission d'assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour la réalisation d'un audit vétusté du patrimoine de la Région Normandie
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11/09/2025
COMMUNE DE TOURS › (nouvel onglet)
83 k€
marché · MISSION D¿ETUDE D¿ACTUALISATION DU SCHEMA DIRECTEUR IMMOBILIER ENERGETIQUE DE LA VILLE DE TOURS
marché · 83 k€
MISSION D¿ETUDE D¿ACTUALISATION DU SCHEMA DIRECTEUR IMMOBILIER ENERGETIQUE DE LA VILLE DE TOURS
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02/09/2025
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE D ORLEANS › (nouvel onglet)
154 k€
marché · Elaboration d'un schéma directeur immobilier et énergétique
marché · 154 k€
Elaboration d'un schéma directeur immobilier et énergétique
-
26/03/2025
CA ROCHEFORT OCEAN › (nouvel onglet)
52 k€
marché · Abonnement et maintenance de la suite logicielle OXAND SIMEO et déploiement des modules Energie et Décarbonation
marché · 52 k€
Abonnement et maintenance de la suite logicielle OXAND SIMEO et déploiement des modules Energie et Décarbonation
-
02/08/2024
DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR › (nouvel onglet)
540 k€
Accord cadre · montant maximum · Maintenance, hébergement et évolution de la solution INFRASIM
Accord cadre · 540 k€ (montant maximum)
Maintenance, hébergement et évolution de la solution INFRASIM
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24/06/2024
COMMUNE DE SAINT QUENTIN › (nouvel onglet)
270 k€
marché · Réalisation d'un schéma directeur immobilier et énergétique
marché · 270 k€
Réalisation d'un schéma directeur immobilier et énergétique
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16/02/2024
COMMUNE DE CHARLEVILLE-MEZIERES › (nouvel onglet)
149 k€
marché · 23S44 - Structuration d'une démarche patrimoniale avec présentation d'un PPI ; Lot unique (référence de consultation : 23S44)
marché · 149 k€
23S44 - Structuration d'une démarche patrimoniale avec présentation d'un PPI ; Lot unique (référence de consultation : 23S44)
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 9.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 28/05/2020
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 28/05/2020 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 20/09/2013 changement de contrôlefusion-absorption, scissionsignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- EBE négatif
- chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 2,5 M€
- 2017 : 2,2 M€ · Achats 0 € · Charges externes 1,5 M€ · Personnel 1,6 M€ · EBE −833 k€
- 2018 : 2,7 M€ · Achats 0 € · Charges externes 1,4 M€ · Personnel 1,2 M€ · EBE 109 k€
- 2019 : 4,3 M€ · Achats 0 € · Charges externes 2,7 M€ · Personnel 1,3 M€ · EBE 342 k€
- 2020 : 8,7 M€
- 2021 : 8,8 M€ · Achats 0 € · Charges externes 4,4 M€ · Personnel 4,6 M€ · EBE −406 k€
- 2022 : 6,3 M€ · Achats 0 € · Charges externes 3,5 M€ · Personnel 4,8 M€ · EBE −2,2 M€
- 2023 : 7,9 M€ · Achats 0 € · Charges externes 3,4 M€ · Personnel 4,2 M€ · EBE 504 k€
- 2024 : 7,6 M€ · Achats 0 € · Charges externes 3,3 M€ · Personnel 4,3 M€ · EBE 4 381 €
- 2025 : 7,3 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2024)
- 2017 : -37,7 %
- 2018 : 4,1 %
- 2019 : 8,0 %
- 2020 : 11,2 %
- 2021 : -4,6 %
- 2022 : -34,3 %
- 2023 : 6,4 %
- 2024 : 0,1 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2015 → 2025 · 11 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
198 Avenue de France, 75013 Paris
siège · SIRET 443 069 455 00055 · services informatiques · depuis 30/06/2023
Les 59 360 autres entreprises du métier « services informatiques » · Paris (75) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (49)
dernier : nomination d'un administrateur, 24/06/2026
- 24/06/2026 Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
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14/11/2023
Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
04/10/2023
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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27/07/2023
Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
19/07/2021
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
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03/07/2020
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Renouvellement d'un mandat · Modification de l'objet social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Renouvellement d'un mandat · Modification de l'objet social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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28/05/2020
avec la société OXAND France
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Fusion · Autre pièce déposée
Fusion · Autre pièce déposée
- 26/05/2020 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
04/03/2019
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
10/07/2018
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
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04/09/2017
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
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13/07/2017
Tenue de l'assemblée — De reunion de l assemblee generale
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
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29/03/2017
Nomination d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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11/06/2015
Modification de l'exercice social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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23/10/2013
Branche d'activité
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
-
20/09/2013
Scission — Sur la valeur des apports de la branche autonome d activite de la ste oxand a la ste oxand france
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Apport en nature — De la branche autonome d activite de la ste oxand a la ste oxand france · Fusion · Autre pièce déposée
Apport en nature — De la branche autonome d activite de la ste oxand a la ste oxand france · Fusion · Autre pièce déposée
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06/09/2013
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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29/08/2013
Convention d'apport
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
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05/08/2013
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Démission d'un administrateur · de la Société SAFIDI · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre
Démission d'un administrateur · de la Société SAFIDI · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre
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05/08/2013
Démission d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Augmentation du capital social · de la Société SAFIDI · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · et 1 autre
Augmentation du capital social · de la Société SAFIDI · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · et 1 autre
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05/08/2013
de la Société SAFIDI
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Augmentation du capital social · Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · et 1 autre
Augmentation du capital social · Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · et 1 autre
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02/08/2013
Monsieur Philppe COLLET
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
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29/07/2013
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Mouvement de commissaire aux comptes — Vlant certificat du depositaire · Attestation de dépôt des fonds · Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · et 2 autres
Mouvement de commissaire aux comptes — Vlant certificat du depositaire · Attestation de dépôt des fonds · Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · et 2 autres
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29/07/2013
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Mouvement de commissaire aux comptes — Valant certificat du depositaire · Attestation de dépôt des fonds · Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · et 2 autres
Mouvement de commissaire aux comptes — Valant certificat du depositaire · Attestation de dépôt des fonds · Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · et 2 autres
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29/07/2013
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Mouvement de commissaire aux comptes — Valant certificat du depositaire · Attestation de dépôt des fonds · Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · et 2 autres
Mouvement de commissaire aux comptes — Valant certificat du depositaire · Attestation de dépôt des fonds · Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · et 2 autres
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29/07/2013
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Représentant permanent · Augmentation du capital social · Mouvement de commissaire aux comptes — Valant certificat du depositaire · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée · et 2 autres
Représentant permanent · Augmentation du capital social · Mouvement de commissaire aux comptes — Valant certificat du depositaire · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée · et 2 autres
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08/02/2013
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Représentant permanent · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
Représentant permanent · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
-
08/02/2013
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée
Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée
-
08/02/2013
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée
Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée
-
08/02/2013
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée
Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée
-
08/02/2013
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée
Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée
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01/10/2009
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
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01/10/2009
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
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01/10/2009
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée
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01/10/2009
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée
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01/10/2009
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Statuts mis à jour
Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Statuts mis à jour
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27/08/2009
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Renouvellement d'un mandat · Modification de l'objet social — Renouvellement de l autorisation d emettre des bons de souscriptions d actions · Transfert du siège social · Augmentation du capital social · Modification des statuts · et 4 autres
Renouvellement d'un mandat · Modification de l'objet social — Renouvellement de l autorisation d emettre des bons de souscriptions d actions · Transfert du siège social · Augmentation du capital social · Modification des statuts · et 4 autres
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27/08/2009
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Renouvellement d'un mandat · Modification de l'objet social — Renouvellement de l autorisation d emettre des bons de souscriptions d actions · Transfert du siège social · Augmentation du capital social · Modification des statuts · et 4 autres
Renouvellement d'un mandat · Modification de l'objet social — Renouvellement de l autorisation d emettre des bons de souscriptions d actions · Transfert du siège social · Augmentation du capital social · Modification des statuts · et 4 autres
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27/08/2009
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Autre opération sur le capital · Renouvellement d'un mandat · Modification de l'objet social — Renouvellement de l autorisation d emettre des bons de souscriptions d actions · Transfert du siège social · et 4 autres
Modification des statuts · Autre opération sur le capital · Renouvellement d'un mandat · Modification de l'objet social — Renouvellement de l autorisation d emettre des bons de souscriptions d actions · Transfert du siège social · et 4 autres
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27/08/2009
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Autre opération sur le capital · Renouvellement d'un mandat · Modification de l'objet social — Renouvellement de l autorisation d emettre des bons de souscriptions d actions · Transfert du siège social · et 4 autres
Modification des statuts · Autre opération sur le capital · Renouvellement d'un mandat · Modification de l'objet social — Renouvellement de l autorisation d emettre des bons de souscriptions d actions · Transfert du siège social · et 4 autres
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27/08/2009
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Autre opération sur le capital · Renouvellement d'un mandat · Modification de l'objet social — Renouvellement de l autorisation d emettre des bons de souscriptions d actions · Transfert du siège social · et 4 autres
Modification des statuts · Autre opération sur le capital · Renouvellement d'un mandat · Modification de l'objet social — Renouvellement de l autorisation d emettre des bons de souscriptions d actions · Transfert du siège social · et 4 autres
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29/05/2009
Transfert du siège social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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29/04/2009
Nomination d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
- 18/01/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/11/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/09/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/05/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/08/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 49.