FABRE ARCHITECTURE

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2003 → 2022 · 14.

1. Convention collective Convention collective nationale des entreprises d'architecture · code 2332

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 11/09/2026 SYNDICAT DE DEVELOPPEMENT, D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · groupement de 5 titulaires · 597MOE ST FORTUNAT/EYRIEUX CONSTRUCTION MAISON DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE

   Accord cadre · 66 k€ (montant maximum) · groupement de 5 titulaires

   597MOE ST FORTUNAT/EYRIEUX CONSTRUCTION MAISON DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE

   66 k€
2. 28/04/2026 SYNDICAT DE DEVELOPPEMENT, D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT › (nouvel onglet)
   marché · 1 avenant · groupement de 5 titulaires · 603MOE ROSIERES REHABILITATION THERMIQUE DE BATIMENTS PUBLICS

   marché · 81 k€ (1 avenant) · groupement de 5 titulaires

   603MOE ROSIERES REHABILITATION THERMIQUE DE BATIMENTS PUBLICS

   81 k€
3. 20/05/2025 SYNDICAT DE DEVELOPPEMENT, D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · groupement de 6 titulaires · 579MOE CONSTRUCTION POLE SANTE ET COMMERCE

   Accord cadre · 177 k€ (montant maximum) · groupement de 6 titulaires

   579MOE CONSTRUCTION POLE SANTE ET COMMERCE

   177 k€
4. 19/05/2025 COMMUNE DE MERCUROL-VEAUNES › (nouvel onglet)
   marché · montant porté à 104 k€ le 29/06/2026 · groupement de 6 titulaires · POLE ASSOCIATIF - Maitrise d'œuvre

   marché · porté à 104 k€ le 29/06/2026 · groupement de 6 titulaires

   POLE ASSOCIATIF - Maitrise d'œuvre

   104 k€
5. 09/05/2025 SYNDICAT DE DEVELOPPEMENT, D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT › (nouvel onglet)
   marché · groupement de 5 titulaires · 581MOE GROSPIERRES RENOVATON SALLE

   marché · 89 k€ · groupement de 5 titulaires

   581MOE GROSPIERRES RENOVATON SALLE

   89 k€
6. 03/04/2025 COMMUNE DE VESSEAUX › (nouvel onglet)
   marché · groupement de 5 titulaires · Maitrise d oeuvre pour la construction de la maison de sante pluri professionnelle

   marché · 125 k€ · groupement de 5 titulaires

   Maitrise d oeuvre pour la construction de la maison de sante pluri professionnelle

   125 k€
7. 03/04/2025 COMMUNE DE VESSEAUX › (nouvel onglet)
   marché · montant porté à 170 k€ le 27/01/2026 · 2025.01 MISSION DE MAITRISE D'ŒUVRE pour la construction d'une maison de santé pluri-professionnelle (MSP)

   marché · porté à 170 k€ le 27/01/2026

   2025.01 MISSION DE MAITRISE D'ŒUVRE pour la construction d'une maison de santé pluri-professionnelle (MSP)

   170 k€
8. 14/02/2025 COMMUNE DE SAINT MARCEL D ARDECHE › (nouvel onglet)
   marché · 1 avenant · groupement de 7 titulaires · MOE CENTRE DE SANTE

   marché · 133 k€ (1 avenant) · groupement de 7 titulaires

   MOE CENTRE DE SANTE

   133 k€
9. 24/01/2025 COMMUNE DE SAINT MARTIAL › (nouvel onglet)
   marché · Maison de vie

   marché · 543 k€

   Maison de vie

   543 k€
10. 08/01/2025 CC DU PAYS BEAUME-DROBIE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 45 k€ le 17/02/2026 · groupement de 5 titulaires · MAITRISE D'OEUVRE POUR L'AGRANDISSEMENT DE LA MEDIATHEQUE INTERCOMMUNALE A JOYEUSE

    marché · porté à 45 k€ le 17/02/2026 · groupement de 5 titulaires

    MAITRISE D'OEUVRE POUR L'AGRANDISSEMENT DE LA MEDIATHEQUE INTERCOMMUNALE A JOYEUSE

    45 k€
11. 30/09/2024 SYNDICAT DE DEVELOPPEMENT, D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 5 titulaires · 547MOE CRUAS PISCINE

    marché · 882 k€ · groupement de 5 titulaires

    547MOE CRUAS PISCINE

    882 k€
12. 16/05/2024 SYNDICAT DE DEVELOPPEMENT, D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT › (nouvel onglet)
    marché · 562MOE ST MARCEL ARDECHE CENTRE LOISIRS

    marché · 113 k€

    562MOE ST MARCEL ARDECHE CENTRE LOISIRS

    113 k€
13. 13/03/2024 COMMUNE DE SAINT PIERRE SAINT JEAN › (nouvel onglet)
    marché · MISSION FABRE ARCHITECTE

    marché · 43 k€

    MISSION FABRE ARCHITECTE

    43 k€
14. 01/02/2024 TERRITOIRE D'ENERGIE ARDECHE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 5 titulaires · MO RESTRUCTURATION DES LOCAUX SDE07

    marché · 194 k€ · groupement de 5 titulaires

    MO RESTRUCTURATION DES LOCAUX SDE07

    194 k€
15. 31/10/2023 COMMUNE DE VALVIGNERES › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 10 titulaires · Interconnexion reseau du SIE FAY et CC DRAGA

    marché · 129 k€ · groupement de 10 titulaires

    Interconnexion reseau du SIE FAY et CC DRAGA

    129 k€
16. 16/10/2023 DEPARTEMENT DE L ARDECHE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 1,1 M€ le 09/03/2026 · groupement de 9 titulaires · MOE POUR LA RESTRUCTURATION DU COLLEGE DE L EYRIEUX A SAINT SAUVEUR DE MONTAGUT

    marché · porté à 1,1 M€ le 09/03/2026 · groupement de 9 titulaires

    MOE POUR LA RESTRUCTURATION DU COLLEGE DE L EYRIEUX A SAINT SAUVEUR DE MONTAGUT

    1,1 M€
17. 29/04/2022 SITHERE - SI POUR LE THERMALISME ET L'ENVIRONNEMENT › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 5 titulaires · Mission MOE pour la poursuite de la réhab STNB

    marché · 326 k€ · groupement de 5 titulaires

    Mission MOE pour la poursuite de la réhab STNB

    326 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 17.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2021 → 2025 · 5 exercices.

1. 10 Chemin de Ripotier, 07200 Aubenas

   siège · SIRET 449 680 792 00099 · architecte · depuis 24/08/2022

Les 173 autres entreprises du métier « architecte » · Ardèche (07) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 15/09/2022 Transfert du siège social
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, transfert de siège, transformation de forme

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Apport — Lors de la constitution de la Société, il a été procédé à des apports en numéraire · signal

   Transfert de siège — - au transfert du siège social et à la modification corrélative de l'article 4 des statuts, · signal

   Transformation de forme — unique en date du 17 décembre 2020 qui a transformé la société en société d'exercice · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 15/09/2022 Transfert du siège social
   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : apport, transfert de siège, transformation de forme

   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Apport — Lors de la constitution de la Société, il a été procédé à des apports en numéraire · signal

   Transfert de siège — - au transfert du siège social et à la modification corrélative de l'article 4 des statuts, · signal

   Transformation de forme — unique en date du 17 décembre 2020 qui a transformé la société en société d'exercice · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 15/03/2021 Transformation de la forme juridique
   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : apport, nomination de dirigeant, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme

   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Apport — Lors de la constitution de la Société, il a été procédé à des apports en numéraire · signal

   Nomination de dirigeant — forme, nomme en qualité de président de la Société : · signal

   Réduction de capital ou rachat de titres — a été réduit de cinq mille (5 oo0) euros par voie de rachat de parts, le po · signal

   Transformation de forme — Puis transformée en société par actions simplifiée par l'assemblée générale en date du · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4. 15/03/2021 Modification des statuts
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Apport — Lors de la constitution de la Société, il a été procédé à des apports en numéraire · signal

   Réduction de capital ou rachat de titres — a été réduit de cinq mille (5 oo0) euros par voie de rachat de parts, le po · signal

   Transformation de forme — Puis transformée en société par actions simplifiée par l'assemblée générale en date du · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5. 07/10/2015 Changement de dénomination
   Transformation de la forme juridique · Autre opération sur le capital · Autre modification relative aux dirigeants · Répartition des parts · Tenue de l'assemblée · et 1 autre · 6 signaux : cession de titres, apport, nomination de dirigeant, réduction de capital ou rachat de titres, changement de dénomination, transformation de forme

   Transformation de la forme juridique · Autre opération sur le capital · Autre modification relative aux dirigeants · Répartition des parts · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

   Cession de titres — L'assemblée générale extraordinaire accepte ce prix et constate la cession des parts, elle autorise la · signal

   Apport — Lors de la constitution de la Société, il a été procédé à des apports en numéraire répartis de la · signal

   Nomination de dirigeant — qui déclare accepter les fonctions qui viennent de lui être conférées. · signal

   Réduction de capital ou rachat de titres — -constate en conséquence le caractère définitif de la réduction de capital ainsi décidée et · signal

   Changement de dénomination — décide de modifier la dénomination de la société qui devient, à compter du 31 juillet 2015 : · signal

   et 1 autre · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6. 06/08/2015 Réduction du capital social
   Tenue de l'assemblée · 5 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant, réduction de capital ou rachat de titres, changement de dénomination, transformation de forme

   Tenue de l'assemblée

   Cession de titres — L'assemblée générale extraordinaire accepte ce prix et constate la cession des parts, elle autorise la · signal

   Nomination de dirigeant — qui déclare accepter les fonctions qui viennent de lui être conférées. · signal

   Réduction de capital ou rachat de titres — rachat, procède à l'annulation des 500 parts sociales et à la réduction définitive du capital social et · signal

   Changement de dénomination — décide de modifier la dénomination de la société qui devient, à compter du 31 juillet 2015 : · signal

   Transformation de forme — représentés pour les modifications statutaires préalables à la transformation et à l'unanimité pour la · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
7. 21/07/2015 Transformation de la forme juridique
   Fusion · Autre pièce déposée · 1 signal : transformation de forme

   Fusion · Autre pièce déposée

   Transformation de forme — Rapport du commissaire à la transformation du · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
8. 07/11/2013 Transfert du siège social
   Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, transfert de siège

   Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Apport — Il a été apporté en numéraire déposé conformément à la loi au crédit d'un compte · signal

   Transfert de siège — décide de transférer, à compter de ce jour, le siège social de LES VANS (Ardèche) 4 avenue Charles · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
9. 26/01/2006 Modification des statuts
   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : cession de titres, apport

   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Cession de titres — L'Assemblée Générale décide de modifier la majorité requise pour statuer sur l'agrément de nouveaux · signal

   Apport — Il a été apporté en numéraire déposé conformément à la loi au crédit d'un compte · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
10. 10/02/2005 Transfert du siège social
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : apport, transfert de siège

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Apport — Il est apporté en numéraire déposé conformément à la loi au crédit d'un compte · signal

    Transfert de siège — son rapport, décide de transférer, à compter du 1er février 2005, le siège social de : 19 · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
11. 13/08/2003 Tenue de l'assemblée
    Statuts mis à jour · Constitution de la société · 1 signal : apport

    Statuts mis à jour · Constitution de la société

    Apport — Il est apporté en numéraire déposé conformément à la loi au crédit d'un compte · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 11.