ENTREPRISE Élevage de volailles › Drôme ›
SCEA DU SIGNOL
452 279 060Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/02/2004
340 Che du Creux de Malleval, 26270 Loriol-sur-Drome
Dirigeants et associés
- Gérant Jean-David SAUTEL › (nouvel onglet) (48 ans)
- Rôle non publié Yaelle SAUTEL › (nouvel onglet) (46 ans)
- Gérant Georges ROUX › (nouvel onglet) · départ publié le 17/06/2009
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (6)
6 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats GFA LA GRAND'TERRE › (nouvel onglet) · via Jean-David SAUTEL (et 1 autres)
- mandats ENERVOLT › (nouvel onglet) · via Jean-David SAUTEL
- mandats Jean-David SAUTEL › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SOC COOPERATIV AGRICOLE DROMOISE CEREALE › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Yaelle SAUTEL › (nouvel onglet) · autre
- mandatsmandat terminé Georges ROUX › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (6)
dernier : transfert, 17/06/2009
Dirigeants · 1
- 17/06/2009 transfert nouveau siege BODACC, RCS-B
- 01/04/2009 siège 26270 Loriol-sur-Drome → 340 Che du Creux de Malleval, 26270 Loriol-sur-Drome INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Culture et élevage associés → Élevage de volailles INSEE, Sirene
- 25/12/2004 activité Culture et élevage associés INSEE, Sirene
- 01/02/2004 siège 26270 Loriol-sur-Drome INSEE, Sirene
- 01/02/2004 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2004 → 2009 · 6.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective départementale des exploitations agricoles Drôme
- Convention collective Convention collective départementale des exploitations agricoles Drôme · code 9261
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 07/04/2009
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 07/04/2009 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
340 Che du Creux de Malleval, 26270 Loriol-sur-Drome
siège · SIRET 452 279 060 00027 · autres élevages · depuis 01/04/2009
Les 1 971 autres entreprises du métier « autres élevages » · Drôme (26) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (3)
dernier : entrée d'un nouvel associé, 31/03/2022
- 31/03/2022 Entrée d'un nouvel associé Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 07/04/2009 Transmission de titres à titre gratuit Autre opération sur le capital · Autre modification relative aux dirigeants · Transfert du siège social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/02/2004 Statuts mis à jour Constitution de la société · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
4 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 3.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
4 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.