ENTREPRISE Élevage de volailles › Drôme ›

SCEA DU SIGNOL

452 279 060Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/02/2004

340 Che du Creux de Malleval, 26270 Loriol-sur-Drome

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Jean-David SAUTEL › (nouvel onglet) (48 ans)
  2. Rôle non publié Yaelle SAUTEL › (nouvel onglet) (46 ans)
  3. Gérant Georges ROUX › (nouvel onglet) · départ publié le 17/06/2009
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (6)

6 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (6)

dernier : transfert, 17/06/2009

Activité
Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · du 25/12/2004 au 01/01/2008 3 ans Élevage de volailles Élevage de volailles Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
26270 Loriol-sur-Drome 26270 Loriol-sur-Drome Siège · du 01/02/2004 au 01/04/2009 5 ans 340 Che du Creux de Malleval, 26270 Loriol-sur-Drome 340 Che du Creux de Malleval, 26270 Loriol-sur-Drome Siège · depuis le 01/04/2009 17 ans
État
active active État · depuis le 01/02/2004 22 ans Immatriculation01/02/2004
Dirigeants · 1
Jean-David SAUTEL
gérant gérant Jean-David SAUTELdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2004 → 2009 · 6.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective départementale des exploitations agricoles Drôme

  1. Convention collective Convention collective départementale des exploitations agricoles Drôme · code 9261

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 07/04/2009

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 340 Che du Creux de Malleval, 26270 Loriol-sur-Drome

    siège · SIRET 452 279 060 00027 · autres élevages · depuis 01/04/2009

Les 1 971 autres entreprises du métier « autres élevages » · Drôme (26) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (3)

dernier : entrée d'un nouvel associé, 31/03/2022

  1. 31/03/2022 Entrée d'un nouvel associé Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 07/04/2009 Transmission de titres à titre gratuit Autre opération sur le capital · Autre modification relative aux dirigeants · Transfert du siège social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 27/02/2004 Statuts mis à jour Constitution de la société · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

4 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 3.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

4 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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