LES CHARPENTIERS DE L'ATLANTIQUE

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2004 → 2025 · 7.

1. Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
2. Convention collective Convention collective nationale des cadres du bâtiment · code 2420
3. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609
4. RGE RGE · 2 qualifications
5. Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME
6. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 03/09/2026 COMMUNE DE SAINT GRAVE › (nouvel onglet)
   marché · Lot n¿03 : Charpente bois ¿ Ossature bois & bardage ¿ Isolation paille ouate de cellulose ¿ Menuiseries extérieures - Construction d'une cantine, garderie et médiathèque en bois-p…

   marché · 416 k€

   Lot n¿03 : Charpente bois ¿ Ossature bois & bardage ¿ Isolation paille ouate de cellulose ¿ Menuiseries extérieures - Construction d'une cantine, garderie et médiathèque en bois-p…

   416 k€
2. 20/07/2026 COMMUNE DE SAINT GRAVE › (nouvel onglet)
   marché · Construction d’un pôle d’équipements publics en bois paille : médiathèque, garderie périscolaire et restaurant scolaire - LOT 03 : Charpente bois / ossature bois et bardage / i…

   marché · 416 k€

   Construction d’un pôle d’équipements publics en bois paille : médiathèque, garderie périscolaire et restaurant scolaire - LOT 03 : Charpente bois / ossature bois et bardage / i…

   416 k€
3. 11/06/2026 EURE AMENAGEMENT DEVELOPPEMENT EAD › (nouvel onglet)
   marché · Marché de travaux pour la construction d'un équipement public à vocation sociale, réunissant les services du Département, de la CAF et du CCAS, EAD mandataire de la Commune de Lou…

   marché · 2,1 M€

   Marché de travaux pour la construction d'un équipement public à vocation sociale, réunissant les services du Département, de la CAF et du CCAS, EAD mandataire de la Commune de Lou…

   2,1 M€
4. 05/06/2026 COMMUNE DE PONT-SAINT-MARTIN › (nouvel onglet)
   marché · MENUISERIES EXTERIEURES

   marché · 545 k€

   MENUISERIES EXTERIEURES

   545 k€
5. 19/05/2026 COMMUNE DE PONT-SAINT-MARTIN › (nouvel onglet)
   marché · STRUCTURE BOIS

   marché · 1,2 M€

   STRUCTURE BOIS

   1,2 M€
6. 10/04/2026 COMMUNE DE MONTOURNAIS › (nouvel onglet)
   marché · 1 avenant · LOT 04 - OSSATURE BOIS - CHARPENTE BOIS - BARDAGE BOIS

   marché · 135 k€ (1 avenant)

   LOT 04 - OSSATURE BOIS - CHARPENTE BOIS - BARDAGE BOIS

   135 k€
7. 16/03/2026 CA PORNIC AGGLO PAYS DE RETZ › (nouvel onglet)
   marché · LOT 3 “CHARPENTE BOIS - MURS OSSATURES BOIS - BARDAGE”

   marché · 192 k€

   LOT 3 “CHARPENTE BOIS - MURS OSSATURES BOIS - BARDAGE”

   192 k€
8. 13/03/2026 SYCLEA › (nouvel onglet)
   marché · Charpente bois - Parois a ossature bois

   marché · 59 k€

   Charpente bois - Parois a ossature bois

   59 k€
9. 13/03/2026 SYCLEA › (nouvel onglet)
   marché · 03 Charpente bois - Parois à ossature bois - Marchés de travaux pour l'extension et la rénovation des locaux administratifs du SCOM de l'Est Vendéen à Saint-Prouant (85)

   marché · 59 k€

   03 Charpente bois - Parois à ossature bois - Marchés de travaux pour l'extension et la rénovation des locaux administratifs du SCOM de l'Est Vendéen à Saint-Prouant (85)

   59 k€
10. 06/03/2026 DEPARTEMENT DE VENDEE › (nouvel onglet)
    marché · Travaux d'extension capacitaire du collège Pierre Garcie Ferrande - Saint Gilles Croix de Vie - Phase 2 - Lot n°5 - Charpente

    marché · 227 k€

    Travaux d'extension capacitaire du collège Pierre Garcie Ferrande - Saint Gilles Croix de Vie - Phase 2 - Lot n°5 - Charpente

    227 k€
11. 03/03/2026 COMMUNE DE BADEN › (nouvel onglet)
    marché · Construction d'un Pôle sportif couvert comprenant salle multisports et espace escalade, salle de danse, dojo, espace dédié aux activités de tir à l'arc, pétanque et boules bretonn…

    marché · 1,3 M€

    Construction d'un Pôle sportif couvert comprenant salle multisports et espace escalade, salle de danse, dojo, espace dédié aux activités de tir à l'arc, pétanque et boules bretonn…

    1,3 M€
12. 30/01/2026 SEMBREIZH › (nouvel onglet)
    marché · L'opération porte sur la reconstruction d’un bâtiment destiné à accueillir des locaux d’enseignement et une infirmerie ainsi que la désimperméabilisation et végétalisation de la c…

    marché · 1,1 M€

    L'opération porte sur la reconstruction d’un bâtiment destiné à accueillir des locaux d’enseignement et une infirmerie ainsi que la désimperméabilisation et végétalisation de la c…

    1,1 M€
13. 25/11/2025 COMMUNE DE CHAVENAY › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 452 k€ le 07/08/2026 · LOT 04_Charpente_Ossature bois_LCA

    marché · porté à 452 k€ le 07/08/2026

    LOT 04_Charpente_Ossature bois_LCA

    452 k€
14. 06/10/2025 COMMUNE DU POIRE-SUR-VIE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 140 k€ le 19/03/2026 · Construction salle de danse, gym Site Idonnière L2-Charpente bois

    marché · porté à 140 k€ le 19/03/2026

    Construction salle de danse, gym Site Idonnière L2-Charpente bois

    140 k€
15. 01/08/2025 COMMUNE DE SAINT-LUMINE-DE-COUTAIS › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · CREATION D'UNE MEDIATHEQUE ET DE SALLES ASSOCIATIVES - LOT 5 CHARPENTE ET BARDAGE BOIS

    marché · 417 k€ (1 avenant)

    CREATION D'UNE MEDIATHEQUE ET DE SALLES ASSOCIATIVES - LOT 5 CHARPENTE ET BARDAGE BOIS

    417 k€
16. 23/07/2025 COMMUNE DE CHAVAGNES-EN-PAILLERS › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · CONSTRUCTION D'UN POLE ENFANCE JEUNESSE - LOT No3

    marché · 291 k€ (2 avenants)

    CONSTRUCTION D'UN POLE ENFANCE JEUNESSE - LOT No3

    291 k€
17. 26/06/2025 COMMUNE DE BELLEVIGNY › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 83 k€ le 17/06/2026 · Travaux de démolition et construction d¿un Espace Associatif « Espace Charrette » LOT 03

    marché · porté à 83 k€ le 17/06/2026

    Travaux de démolition et construction d¿un Espace Associatif « Espace Charrette » LOT 03

    83 k€
18. 24/06/2025 COMMUNE DE NANTES › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 765 k€ le 08/09/2026 · Travaux de réhabilitation de l'école Jean-Jaurès - Lot n°6 Structure bois – bardage – menuiseries extérieures

    marché · porté à 765 k€ le 08/09/2026

    Travaux de réhabilitation de l'école Jean-Jaurès - Lot n°6 Structure bois – bardage – menuiseries extérieures

    765 k€
19. 17/06/2025 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LA ROCHELLE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 1,1 M€ le 31/07/2026 · TRAVAUX REMPLACEMENT BARDAGE ET MENUISERIES EXT BAT IRIUM

    marché · porté à 1,1 M€ le 31/07/2026

    TRAVAUX REMPLACEMENT BARDAGE ET MENUISERIES EXT BAT IRIUM

    1,1 M€
20. 26/03/2025 COMMUNE DE SAINT-JEAN-D'HERMINE › (nouvel onglet)
    marché · LOT 3 - CHARPENTE BOIS - BARDAGE CREATION D UNE SALLE DE DANSE, GYM ET YOGA

    marché · 57 k€

    LOT 3 - CHARPENTE BOIS - BARDAGE CREATION D UNE SALLE DE DANSE, GYM ET YOGA

    57 k€
21. 25/03/2025 COMMUNE DE SAINT-JEAN-D'HERMINE › (nouvel onglet)
    marché · LOT 3 - CHARPENTE BOIS - BARDAGE CREATION D UNE SALLE DE DANSE, GYM ET YOGA

    marché · 57 k€

    LOT 3 - CHARPENTE BOIS - BARDAGE CREATION D UNE SALLE DE DANSE, GYM ET YOGA

    57 k€
22. 10/03/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES ESTUAIRE ET SILLON › (nouvel onglet)
    marché · Construction d'une maison de l'intercommunalité à Savenay: Lot 03: Bardage

    marché · 1,6 M€

    Construction d'une maison de l'intercommunalité à Savenay: Lot 03: Bardage

    1,6 M€
23. 18/02/2025 COMMUNE DE MESNIL ST DENIS › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · LCA-Rehabilitation et extension GS Bois du Fay lot 6A

    marché · 300 k€ (2 avenants)

    LCA-Rehabilitation et extension GS Bois du Fay lot 6A

    300 k€
24. 03/02/2025 OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE VENDEE › (nouvel onglet)
    marché · Construction de 15 logements, la Robinière à MONTAIGU VENDEE - LOT 03 CHARPENTE BOIS ET BARDAGE

    marché · 327 k€

    Construction de 15 logements, la Robinière à MONTAIGU VENDEE - LOT 03 CHARPENTE BOIS ET BARDAGE

    327 k€
25. 24/01/2025 COMMUNE DE LA BRUFFIERE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 64 k€ le 26/01/2026 · CONSTRUCTION D'UNE CRECHE - LOT 4

    marché · porté à 64 k€ le 26/01/2026

    CONSTRUCTION D'UNE CRECHE - LOT 4

    64 k€
26. 13/01/2025 COMMUNE DE LA BRUFFIERE › (nouvel onglet)
    marché · Charpente bois - Construction d'une crèche sur la commune de la Bruffière (85)

    marché · 62 k€

    Charpente bois - Construction d'une crèche sur la commune de la Bruffière (85)

    62 k€
27. 31/12/2024 COMMUNE D'ANGLES › (nouvel onglet)
    marché · Lot 4 Charpente et bardage bois - Le présent marché a pour objet l'extension de l'Accueil Périscolaire - Rue Albert DEMAN - 85750 ANGLES

    marché · 70 k€

    Lot 4 Charpente et bardage bois - Le présent marché a pour objet l'extension de l'Accueil Périscolaire - Rue Albert DEMAN - 85750 ANGLES

    70 k€
28. 31/12/2024 COMMUNE D'ANGLES › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 75 k€ le 23/06/2026 · LOT 4 CHARPENTE - BARDAGE BOIS

    marché · porté à 75 k€ le 23/06/2026

    LOT 4 CHARPENTE - BARDAGE BOIS

    75 k€
29. 18/11/2024 COMMUNE DE VIEILLEVIGNE › (nouvel onglet)
    marché · LOT No 03 - CHARPENTE BOIS

    marché · 112 k€

    LOT No 03 - CHARPENTE BOIS

    112 k€
30. 25/10/2024 COMMUNE DES HERBIERS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 78 k€ le 27/04/2026 · CHARPENTE ET OSSATURE BOIS

    marché · porté à 78 k€ le 27/04/2026

    CHARPENTE ET OSSATURE BOIS

    78 k€
31. 25/10/2024 COMMUNE DES HERBIERS › (nouvel onglet)
    marché · Charpente et ossature bois - TRAVAUX DE DÉMOLITION DU RESTAURANT SCOLAIRE, RÉHABILITATION ET CONSTRUCTION D'UN OFFICE, D'UNE SALLE DE RESTAURATION ET D'UNE SALLE POLYVALENTE – RES…

    marché · 75 k€

    Charpente et ossature bois - TRAVAUX DE DÉMOLITION DU RESTAURANT SCOLAIRE, RÉHABILITATION ET CONSTRUCTION D'UN OFFICE, D'UNE SALLE DE RESTAURATION ET D'UNE SALLE POLYVALENTE – RES…

    75 k€
32. 11/09/2024 DEPARTEMENT DE VENDEE › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de modernisation et d'extension du collège René Couzinet à Chantonnay

    marché · 970 k€

    Travaux de modernisation et d'extension du collège René Couzinet à Chantonnay

    970 k€
33. 23/07/2024 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · Charpente Bois

    marché · 248 k€

    Charpente Bois

    248 k€
34. 02/07/2024 COMMUNE DE CHAMPIGNY SUR MARNE › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de démolition et reconstruction du groupe scolaire Henri Bassis et construction d'un gymnase

    marché · 10,3 M€

    Travaux de démolition et reconstruction du groupe scolaire Henri Bassis et construction d'un gymnase

    10,3 M€
35. 01/07/2024 COMMUNE DES HERBIERS › (nouvel onglet)
    marché · Charpente bois - Travaux de construction d'un office/salle de restauration - Groupe scolaire de La Métairie

    marché · 39 k€

    Charpente bois - Travaux de construction d'un office/salle de restauration - Groupe scolaire de La Métairie

    39 k€
36. 01/07/2024 COMMUNE DES HERBIERS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 42 k€ le 05/01/2026 · CHARPENTE BOIS

    marché · porté à 42 k€ le 05/01/2026

    CHARPENTE BOIS

    42 k€
37. 19/06/2024 COMMUNE DE MESNIL ST DENIS › (nouvel onglet)
    marché · LCA-Rehabilitation et extension GS Bois du Fay lot 3

    marché · 602 k€

    LCA-Rehabilitation et extension GS Bois du Fay lot 3

    602 k€
38. 19/06/2024 COMMUNE DE MESNIL ST DENIS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 645 k€ le 11/05/2026 · LCA-Rehabilitation et extension GS Bois du Fay lot 3

    marché · porté à 645 k€ le 11/05/2026

    LCA-Rehabilitation et extension GS Bois du Fay lot 3

    645 k€
39. 06/06/2024 OFFICE PUBLIC HABITAT COM AGGLO LA ROCHELLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Lot 4 Charpente bois - Construction de 13 logements LOTISSEMENT COLLINE D'ANGOUTE ILOT 29 à Châtelaillon-Plage

    Accord cadre · 104 k€ (montant maximum)

    Lot 4 Charpente bois - Construction de 13 logements LOTISSEMENT COLLINE D'ANGOUTE ILOT 29 à Châtelaillon-Plage

    104 k€
40. 03/06/2024 COMMUNE DE CHECY › (nouvel onglet)
    marché · Marché de Travaux - Construction d'une médiathèque et maison des associations à Chécy (45)

    marché · 552 k€

    Marché de Travaux - Construction d'une médiathèque et maison des associations à Chécy (45)

    552 k€
41. 02/05/2024 COMMUNE DE SAINT-HILAIRE-DE-RIEZ › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 190 k€ le 06/10/2025 · groupement de 2 titulaires · LOT 4 : CHARPENTE ET TOITURE

    marché · porté à 190 k€ le 06/10/2025 · groupement de 2 titulaires

    LOT 4 : CHARPENTE ET TOITURE

    190 k€
42. 29/04/2024 COMMUNE DE LUISANT › (nouvel onglet)
    marché · CHARPENTE - OSSATURE BOIS - ISOLATION PAILLE - BARDAGE - RAV

    marché · 840 k€

    CHARPENTE - OSSATURE BOIS - ISOLATION PAILLE - BARDAGE - RAV

    840 k€
43. 16/04/2024 LE VOYAGE A NANTES › (nouvel onglet)
    marché · Marché pour la realisation le montage et le demontage d une œuvre Cours Cambronne

    marché · 88 k€

    Marché pour la realisation le montage et le demontage d une œuvre Cours Cambronne

    88 k€
44. 14/03/2024 COMMUNE DES EPESSES › (nouvel onglet)
    marché · Ossature bois- Charpente - Travaux d'extension des ateliers municipaux sur la commune des Epesses

    marché · 84 k€

    Ossature bois- Charpente - Travaux d'extension des ateliers municipaux sur la commune des Epesses

    84 k€
45. 05/03/2024 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME › (nouvel onglet)
    marché · CHARPENTE BOIS-PAROIS OSSATURE BOIS-BARDAGE BOIS

    marché · 1,1 M€

    CHARPENTE BOIS-PAROIS OSSATURE BOIS-BARDAGE BOIS

    1,1 M€
46. 14/02/2024 COMMUNE DES EPESSES › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 67 k€ le 19/12/2024 · Lot no3: ossature bois - charpente

    marché · porté à 67 k€ le 19/12/2024

    Lot no3: ossature bois - charpente

    67 k€
47. 30/01/2024 DESTINATION LES SABLES D'OLONNE › (nouvel onglet)
    marché · Charpente bois - Reconstruction du Gymnase du Centre aux Sables d'Olonne

    marché · 829 k€

    Charpente bois - Reconstruction du Gymnase du Centre aux Sables d'Olonne

    829 k€
48. 17/05/2023 MELDOMYS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 104 k€ le 01/03/2024 · SAINT GERMAIN SUR MOINE commune déléguée de SEVREMOINE - rue de la Cave - Construction de 5 logements individuels - Tr 1827

    marché · porté à 104 k€ le 01/03/2024

    SAINT GERMAIN SUR MOINE commune déléguée de SEVREMOINE - rue de la Cave - Construction de 5 logements individuels - Tr 1827

    104 k€
49. 28/04/2023 COMMUNE DE LA ROCHE-SUR-YON › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 527 k€ le 04/07/2025 · HDVA - LOT N°3 CHARPENTE BOIS

    marché · porté à 527 k€ le 04/07/2025

    HDVA - LOT N°3 CHARPENTE BOIS

    527 k€
50. 14/12/2022 COMMUNE DE MAREIL MARLY › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 912 k€ le 28/08/2024 · Extension du groupe scolaire les Violettes de Mareil-Marly - Lot 3 Structure Bois

    marché · porté à 912 k€ le 28/08/2024

    Extension du groupe scolaire les Violettes de Mareil-Marly - Lot 3 Structure Bois

    912 k€
51. 30/08/2022 SEMBREIZH › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 1,0 M€ le 22/02/2024 · OP207XGA - LYCEE B. FRANKLIN - AURAY (56) - Extension - restructuration (administration, externat, infirmerie) - CHARPENTE BOIS / STRUCTURE

    marché · porté à 1,0 M€ le 22/02/2024

    OP207XGA - LYCEE B. FRANKLIN - AURAY (56) - Extension - restructuration (administration, externat, infirmerie) - CHARPENTE BOIS / STRUCTURE

    1,0 M€
52. 05/05/2022 COMMUNE DU VESINET › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · CHARPENTE BOIS

    Accord cadre · 462 k€ (montant maximum)

    CHARPENTE BOIS

    462 k€
53. 07/02/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES OCEAN MARAIS DE MONTS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 1 avenant · Adaptabilite de la station d'epuration des 60 bornes

    acte de sous-traitance · 29 k€ (1 avenant)

    Adaptabilite de la station d'epuration des 60 bornes

    29 k€
54. 04/05/2023 CC DE VIE ET BOULOGNE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 1 avenant · LOT 6 BATIMENTS

    acte de sous-traitance · 18 k€ (1 avenant)

    LOT 6 BATIMENTS

    18 k€
55. 28/06/2022 MAUGES COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · CONSTRUCTION D'UNE STEP DE 8 000 EQUIVALENTS HABITANTS ET DEMOLITION DES OUVRAGES EXISTANTS

    acte de sous-traitance · 114 k€

    CONSTRUCTION D'UNE STEP DE 8 000 EQUIVALENTS HABITANTS ET DEMOLITION DES OUVRAGES EXISTANTS

    114 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 55.

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 9 exercices.

1. Ld Bellevue, 85600 La Boissiere-de-Montaigu

   siège · SIRET 478 166 374 00015 · couverture-charpente · depuis 07/07/2004

2. Bureau 303 7 Place des Cinq Martyrs du Lycee Buffon, 75015 Paris

   SIRET 478 166 374 00031 · menuiserie · depuis 01/11/2024

Les 434 autres entreprises du métier « couverture-charpente » · Vendée (85) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

1. 29/07/2025 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
2. 16/07/2015 Réduction du capital social
   Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
3. 27/05/2015 Réduction du capital social
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
4. 23/07/2013 Changement de dirigeant
   Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

   Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
5. 15/06/2010 Augmentation du capital social
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
6. 15/06/2010 Augmentation du capital social
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
7. 09/06/2010 Transformation de la forme juridique
   Nomination d'un dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Nomination d'un dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
8. 09/06/2010 Transformation de la forme juridique
   Nomination d'un dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Nomination d'un dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
9. 18/05/2010 Mouvement de commissaire aux comptes
   Transformation de la forme juridique · Autre pièce déposée

   Transformation de la forme juridique · Autre pièce déposée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
10. 17/05/2010 Mouvement de commissaire aux comptes
    Transformation de la forme juridique · Autre pièce déposée

    Transformation de la forme juridique · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
11. 13/07/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
12. 20/05/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
13. 11/08/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 13.