ENTREPRISE Activités des agents et courtiers d'assurances › Hauts-de-Seine ›
ASSURONE GROUP
478 193 386SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 20/07/2004
Gestion Assurances - Netvox - Assuronline, 2 Rue Sarah Bernhardt, 92600 Asnieres-sur-Seine
Dirigeants et associés
- Président Patricia LACOSTE › (nouvel onglet) (64 ans)
- Directeur général Stephane DUMAS › (nouvel onglet) (47 ans)
- Personne morale Exco Paris Ace › (nouvel onglet)
- Personne morale CREATIS AUDIT › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 28/10/2026.
› Réseau (18)
4 opérations · 14 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
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- opérations WAKAM SERVICES › (nouvel onglet) · vente de fonds, acquéreur · 2015 15/09/2015
- opérations CAP IRAM › (nouvel onglet) · vente de fonds, acquéreur · 2008 01/02/2008
- opérations CAPASSUR › (nouvel onglet) · vente de fonds, acquéreur · 2008 01/01/2008
- mandats AYVENS › (nouvel onglet) · via Patricia LACOSTE
- mandats EXCO NEXIOM AUDIT › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats GROUPEMENT FONCIER VITICOLE VIEUX CHATEAU GAUBERT › (nouvel onglet) · via Patricia LACOSTE
- mandats ORYOM23B5 › (nouvel onglet) · via Stephane DUMAS
- mandats PREVOIR VIE GROUPE PREVOIR › (nouvel onglet) · via Patricia LACOSTE
- mandats Patricia LACOSTE › (nouvel onglet) · président
- mandats REASSUREZ-MOI › (nouvel onglet) · via Patricia LACOSTE
- mandats SARGEP › (nouvel onglet) · via Patricia LACOSTE
- mandats SCOR SE › (nouvel onglet) · via Patricia LACOSTE
- mandats SOCIETE CENTRALE PREVOIR - GROUPE PREVOIR › (nouvel onglet) · via Patricia LACOSTE
- mandats Stephane DUMAS › (nouvel onglet) · directeur général
- opérations PROTEGYS COURTAGE › (nouvel onglet)cessée · vente de fonds, acquéreur · 2015 15/09/2015
- mandats ALTO INFORMATIQUE › (nouvel onglet)cessée · via Stephane DUMAS
- mandats CREATIS AUDIT › (nouvel onglet)cessée · commissaire aux comptes
- mandats PREVOIR - RISQUES DIVERS › (nouvel onglet)cessée · via Patricia LACOSTE
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (35)
dernier : changement de dirigeant, 30/12/2025
- 30/12/2025 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 21/02/2025 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 13/06/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 14/04/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 17/09/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 16/02/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 16/02/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 24/11/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 05/05/2021 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 03/12/2019 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 22/04/2019 siège 4 Rue Lamennais, 75008 Paris → Gestion Assurances - Netvox - Assuronline, 2 Rue Sarah Bernhardt, 92600 Asnieres-sur-Seine INSEE, Sirene
- 29/11/2017 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 08/10/2017 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/02/2017 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 03/08/2016 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 27/03/2016 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 23/10/2015 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 14/06/2015 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 09/10/2014 transfert l'adresse de l'etablissement et l'administration BODACC, RCS-B
- 16/06/2014 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 07/08/2012 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 07/08/2012 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 11/09/2011 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 19/02/2010 changement de dirigeant modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration BODACC, RCS-B
- 15/09/2009 dénomination ASSUR ONE GROUP → ASSURONE GROUP INSEE, Sirene
- 16/06/2009 dénomination ASSURONE → ASSUR ONE GROUP INSEE, Sirene
- 26/03/2009 changement de dirigeant modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration BODACC, RCS-B
- 21/02/2008 activité Autres activités auxiliaires d'assurance et de caisses de retraite → Activités des agents et courtiers d'assurances INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Auxiliaires d'assurance → Autres activités auxiliaires d'assurance et de caisses de retraite INSEE, Sirene
- 04/12/2006 forme juridique SAS, société par actions simplifiée → SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 25/12/2004 activité Auxiliaires d'assurance INSEE, Sirene
- 20/07/2004 forme juridique SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 20/07/2004 dénomination ASSURONE INSEE, Sirene
- 20/07/2004 siège 4 Rue Lamennais, 75008 Paris INSEE, Sirene
- 20/07/2004 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2004 → 2025 · 35.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective des entreprises de courtage d'assurances et/ou de réassurances
- Convention collective Convention collective des entreprises de courtage d'assurances et/ou de réassurances · code 2247
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 27/10/2026.
› Changements de contrôle (7)
dernier : vente, 15/09/2015
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 15/09/2015 vente WAKAM SERVICES › (nouvel onglet) · cédant non retenu · BODACC, annonces de vente et de cession
- 15/09/2015 vente PROTEGYS COURTAGE › (nouvel onglet) · cédant non retenu · BODACC, annonces de vente et de cession
- 31/07/2009 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 13/05/2009 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 01/02/2008 vente CAP IRAM › (nouvel onglet) · cédant 360 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 01/01/2008 vente CAPASSUR › (nouvel onglet) · cédant 223 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 27/11/2006 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · 7.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)
Comptes sociaux · exercice 2025
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- EBE négatif
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2015 : 27,4 M€ · Achats 0 € · Charges externes 19,0 M€ · Personnel 8,8 M€ · EBE 606 k€
- 2016 : 31,1 M€ · Achats 0 € · Charges externes 20,2 M€ · Personnel 10,7 M€ · EBE 1,8 M€
- 2018 : 35,7 M€ · Achats 0 € · Charges externes 19,5 M€ · Personnel 15,6 M€ · EBE 2,4 M€
- 2019 : 36,1 M€ · Achats 0 € · Charges externes 25,2 M€ · Personnel 17,5 M€ · EBE −6,7 M€
- 2020 : 43,5 M€ · Achats 0 € · Charges externes 25,2 M€ · Personnel 18,8 M€ · EBE −457 k€
- 2021 : 50,4 M€ · Achats 0 € · Charges externes 29,0 M€ · Personnel 20,9 M€ · EBE 983 k€
- 2022 : 49,1 M€ · Achats 0 € · Charges externes 28,0 M€ · Personnel 21,8 M€ · EBE −506 k€
- 2023 : 38,8 M€ · Achats 0 € · Charges externes 24,4 M€ · Personnel 20,1 M€ · EBE −5,1 M€
- 2024 : 32,0 M€ · Achats 0 € · Charges externes 24,1 M€ · Personnel 19,4 M€ · EBE −10,5 M€
- 2025 : 27,9 M€ · Achats 0 € · Charges externes 18,8 M€ · Personnel 20,5 M€ · EBE −10,9 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2024)
- 2015 : 2,2 %
- 2016 : 5,6 %
- 2018 : 6,6 %
- 2019 : -18,4 %
- 2020 : -1,1 %
- 2021 : 1,9 %
- 2022 : -1,0 %
- 2023 : -13,0 %
- 2024 : -32,8 %
voir tous les comptes annuels ›
Comptes consolidés · exercice 2018
Chiffre d'affaires consolidé
- 2018 : 40,7 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2015 → 2025 · 10 exercices · EBE consolidé 2018 non calculé : les postes d'exploitation du dépôt ne correspondent pas aux totaux qu'il déclare.
› Établissements (2)
2 établissements actifs
-
2-8 2 Rue Sarah Bernhardt, 92600 Asnieres-sur-Seine
siège · GESTION ASSURANCES - NETVOX - ASSURONLINE · SIRET 478 193 386 00065 · courtier en assurances · depuis 22/04/2019
-
32 Rue du Huit Mai 1945, 27500 Pont-Audemer
SIRET 478 193 386 00057 · courtier en assurances · depuis 01/01/2017
Les 1 939 autres entreprises du métier « courtier en assurances » · Hauts-de-Seine (92) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.
› Actes (66)
dernier : tenue de l'assemblée, 15/01/2026
- 15/01/2026 Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 15/01/2026 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 22/12/2025 Modification des statuts pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 22/12/2025 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/12/2025 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/12/2025 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
11/12/2025
Réduction du capital social
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
- 11/06/2024 Acte · type non publié pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 11/06/2024 Acte · type non publié pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 11/04/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/04/2024 Acte · type non publié pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 19/12/2023 Acte · type non publié pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 14/09/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/09/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
14/02/2023
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
14/02/2023
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
21/11/2022
Entrée d'un nouvel associé
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
03/05/2021
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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27/11/2019
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
06/05/2019
Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
-
12/09/2018
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
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17/11/2017
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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27/09/2017
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
- 20/01/2017 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
22/07/2016
Nomination d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un administrateur — S du comite de surveillance · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Nomination d'un administrateur — S du comite de surveillance · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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14/03/2016
Démission d'un dirigeant
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Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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08/10/2015
Changement de dirigeant — S su comite de surveillance
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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29/05/2015
Nomination d'un administrateur — S du comite de surveillance
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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24/09/2014
Nomination d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Augmentation du capital social · Modification des statuts · Transformation de la forme juridique · Fin de mandat · Mouvement de commissaire aux comptes · et 3 autres
Augmentation du capital social · Modification des statuts · Transformation de la forme juridique · Fin de mandat · Mouvement de commissaire aux comptes · et 3 autres
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04/02/2013
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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27/12/2012
Rapport du commissaire aux apports
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
- 23/07/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/07/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/07/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
01/02/2010
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
01/02/2010
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
01/02/2010
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
08/10/2009
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dénomination — Sociale assur one group · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Changement de dénomination — Sociale assur one group · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
08/10/2009
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dénomination — Sociale assur one group · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Changement de dénomination — Sociale assur one group · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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31/07/2009
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dénomination — Sociale assurone · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Changement de dénomination — Sociale assurone · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
31/07/2009
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dénomination — Sociale assurone · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Changement de dénomination — Sociale assurone · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
31/07/2009
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dénomination — Sociale assurone · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Changement de dénomination — Sociale assurone · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
31/07/2009
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dénomination — Sociale assurone · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Changement de dénomination — Sociale assurone · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
31/07/2009
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
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31/07/2009
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
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31/07/2009
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
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31/07/2009
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
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31/07/2009
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dénomination — Sociale assurone · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Changement de dénomination — Sociale assurone · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
13/05/2009
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Apport en nature · Autre pièce déposée
Apport en nature · Autre pièce déposée
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11/03/2009
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un administrateur · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Nomination d'un dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · et 2 autres
Nomination d'un administrateur · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Nomination d'un dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · et 2 autres
- 19/12/2008 Autre pièce déposée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
19/12/2008
Rapport du commissaire aux apports
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
- 01/12/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/12/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
20/02/2008
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Représentant permanent · Autre pièce déposée
Représentant permanent · Autre pièce déposée
-
21/02/2007
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transformation de la forme juridique · Modification de l'objet social · Nomination d'un administrateur · Représentant permanent · Nomination d'un dirigeant · et 4 autres
Transformation de la forme juridique · Modification de l'objet social · Nomination d'un administrateur · Représentant permanent · Nomination d'un dirigeant · et 4 autres
-
12/12/2006
Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
27/11/2006
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Fusion · Autre pièce déposée
Fusion · Autre pièce déposée
-
24/11/2006
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transformation de la forme juridique · Autre pièce déposée
Transformation de la forme juridique · Autre pièce déposée
- 09/11/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
02/09/2004
Divers
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Constitution de la société
Statuts mis à jour · Constitution de la société
- date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
date inconnue
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts
Modification des statuts
-
date inconnue
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts
Modification des statuts
- date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 66.