ENTREPRISE Travaux de charpente › Haute-Loire ›

GUILHOT CONSTRUCTION BOIS

478 934 318Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 01/04/2004

2006 Route de la Pierre Plantee, 43520 Mazet-Saint-Voy

50 à 99 Effectif salariés · 2024
4,1 M€ Total du bilan exercice 2024 provisoire
non publié EBE
753 k€ Résultat net
1,3 M€ Capitaux propres
1,2 M€ Dettes financières trésorerie 1,4 M€

Dirigeants et associés

  1. Gérant Laurent GUILHOT › (nouvel onglet) (55 ans)
  2. Commissaire aux comptes SARL DMGD
  3. Commissaire aux comptes Muriel CARDINAL HILAIRE › (nouvel onglet) · départ publié le 18/07/2024
  4. Commissaire aux comptes SARL GM AUDIT
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (6)

1 opération · 5 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (9)

dernier : changement de dirigeant, 25/07/2024

Dénomination
GUILHOT GUILHOT Dénomination · du 01/04/2004 au 08/07/2015 11 ans GUILHOT CONSTRUCTION BOIS GUILHOT CONSTRUCTION BOIS Dénomination · depuis le 08/07/2015 11 ans
Activité
Menuiserie bois et matières plastiques Menuiserie bois et matières plastiques Activité · du 25/12/2004 au 01/01/2008 3 ans Travaux de menuiserie bois et PVC Travaux de menuiserie bois et PVC Activité · du 01/01/2008 au 08/07/2015 7 ans Travaux de charpente Travaux de charpente Activité · depuis le 08/07/2015 11 ans
État
active active État · depuis le 01/04/2004 22 ans Immatriculation01/04/2004
Dirigeants · 1
Laurent GUILHOT
gérant gérant Laurent GUILHOTdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2004 → 2024 · 9.

› Agréments et conventions (3)

Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés-

  1. Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
  2. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609
  3. RGE RGE · 4 qualifications

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Marchés publics (41)

dernier : 459 k€, 02/10/2026

16 Marchés remportés sur 24 mois, dont 8 sur 12 mois
2,7 M€ Montant attribuable ordre de grandeur, 12 mois
22/12/2026 Prochaine échéance
médiane 4,5 Offres reçues sur 14 marchés
7 Sous-traitants sur 24 mois
  1. 02/10/2026 COMMUNE DE MORNANT › (nouvel onglet)
    marché · Lot 4 : Ossature et Charpente bois, bardage

    marché · 459 k€

    Lot 4 : Ossature et Charpente bois, bardage

    459 k€
  2. 29/06/2026 COMMUNE DE BAINS › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · LOT 3 - CHARPENTE BOIS - COUVERTURE - FACADE - Construction maison de santé

    marché · 146 k€ (1 avenant)

    LOT 3 - CHARPENTE BOIS - COUVERTURE - FACADE - Construction maison de santé

    146 k€
  3. 16/04/2026 SYNDICAT DU BOIS DE L'AUMONE (S.B.A.) › (nouvel onglet)
    marché · TRAVAUX D'EXTENSION DU SIEGE ET CONSTRUCTION DU SITE ANNEXE

    marché · 386 k€

    TRAVAUX D'EXTENSION DU SIEGE ET CONSTRUCTION DU SITE ANNEXE

    386 k€
  4. 04/03/2026 CC DU VAL DE DROME EN BIOVALLEE › (nouvel onglet)
    marché · Construction d'une maison intercommunale de la Vallée de la Gervanne (Beaufort sur Gervanne) - Lot n°05 - charpente couverture

    marché · 380 k€

    Construction d'une maison intercommunale de la Vallée de la Gervanne (Beaufort sur Gervanne) - Lot n°05 - charpente couverture

    380 k€
  5. 02/03/2026 CC DU VAL DE DROME EN BIOVALLEE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 381 k€ le 16/09/2026 · Lot 5 Charpente couverture Maison Gervanne INV B120/2313

    marché · porté à 381 k€ le 16/09/2026

    Lot 5 Charpente couverture Maison Gervanne INV B120/2313

    381 k€
  6. 09/01/2026 COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLE › (nouvel onglet)
    marché · CONSTRUCTION TENNIS COUVERT LOT 3 - CHARPENTE STRUCTURE BOIS

    marché · 600 k€

    CONSTRUCTION TENNIS COUVERT LOT 3 - CHARPENTE STRUCTURE BOIS

    600 k€
  7. 09/12/2025 CC DU VAL DE DROME EN BIOVALLEE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 162 k€ le 28/09/2026 · LOT 3 Charpente bois hebergements TRANS EXPRESS et GAC

    marché · porté à 162 k€ le 28/09/2026

    LOT 3 Charpente bois hebergements TRANS EXPRESS et GAC

    162 k€
  8. 09/12/2025 CC DU VAL DE DROME EN BIOVALLEE › (nouvel onglet)
    marché · Construction d'hébergements à destination du Trans'Express et de la Gare à Coulisses à Eurre - Lot n°03 CHARPENTE

    marché · 158 k€

    Construction d'hébergements à destination du Trans'Express et de la Gare à Coulisses à Eurre - Lot n°03 CHARPENTE

    158 k€
  9. 23/10/2025 CA ARCHE AGGLO › (nouvel onglet)
    marché · LOT 2 - CHARPENTE COUVERTURE BARDAGE

    marché · 594 k€

    LOT 2 - CHARPENTE COUVERTURE BARDAGE

    594 k€
  10. 22/10/2025 CA ARCHE AGGLO › (nouvel onglet)
    marché · 2025-19-A - CONSTRUCTION D'UN BÂTIMENT MUTUALISÉ DES SERVICES TECHNIQUES ET DU SERVICE DES EAUX.

    marché · 594 k€

    2025-19-A - CONSTRUCTION D'UN BÂTIMENT MUTUALISÉ DES SERVICES TECHNIQUES ET DU SERVICE DES EAUX.

    594 k€
  11. 09/08/2025 DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES MEDITERRANEE › (nouvel onglet)
    marché · Construction d’un Centre d’Entretien et d’Intervention – Commune Saint Martin de Queyrières. - Lot 3 : Charpente bois et murs ossature bois

    marché · 485 k€

    Construction d’un Centre d’Entretien et d’Intervention – Commune Saint Martin de Queyrières. - Lot 3 : Charpente bois et murs ossature bois

    485 k€
  12. 27/06/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT LIGNON › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 213 k€ le 24/03/2026 · CONSTRUCTION CRECHE INTERCOMMUNALE DU MAZET SAINT-VOY LOT No 2 CHARPENTE BOIS - COUVERTURE

    marché · porté à 213 k€ le 24/03/2026

    CONSTRUCTION CRECHE INTERCOMMUNALE DU MAZET SAINT-VOY LOT No 2 CHARPENTE BOIS - COUVERTURE

    213 k€
  13. 27/05/2025 DEPARTEMENT DE LA HAUTE LOIRE › (nouvel onglet)
    marché · Restructuration du Village de Vacances des ESTABLES - reconsultation lot 8 Bardage bois

    marché · 940 k€

    Restructuration du Village de Vacances des ESTABLES - reconsultation lot 8 Bardage bois

    940 k€
  14. 17/04/2025 SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN › (nouvel onglet)
    marché · VILLARS ( 42) - Lycée Montravel - Lot 04

    marché · 131 k€

    VILLARS ( 42) - Lycée Montravel - Lot 04

    131 k€
  15. 05/02/2025 DEPARTEMENT DE LA HAUTE LOIRE › (nouvel onglet)
    marché · Restructuration du Village de Vacances des ESTABLES - Lots 1 à 17

    marché · 1,6 M€

    Restructuration du Village de Vacances des ESTABLES - Lots 1 à 17

    1,6 M€
  16. 18/12/2024 COMMUNE DE LENS-LESTANG › (nouvel onglet)
    marché · CHARPENTE BOIS COUVERTURE ACIER

    marché · 496 k€

    CHARPENTE BOIS COUVERTURE ACIER

    496 k€
  17. 15/11/2024 SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) › (nouvel onglet)
    marché · LOT 2 CHARPENTE BOIS

    marché · 210 k€

    LOT 2 CHARPENTE BOIS

    210 k€
  18. 18/10/2024 COMMUNE DE DIE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 98 k€ le 05/02/2026 · MAPA DE TRAVAUX CONSTRUCTION D'UN HANGAR DESTINE A ACCUEILLIR LES RESERVES DU MUSEE - LOT 04

    marché · porté à 98 k€ le 05/02/2026

    MAPA DE TRAVAUX CONSTRUCTION D'UN HANGAR DESTINE A ACCUEILLIR LES RESERVES DU MUSEE - LOT 04

    98 k€
  19. 17/09/2024 CA VICHY COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    marché · 4 avenants · CHARPENTE ET MURS BOIS

    marché · 235 k€ (4 avenants)

    CHARPENTE ET MURS BOIS

    235 k€
  20. 09/09/2024 COMMUNE DE MONTFRIN › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 1,8 M€ le 01/07/2026 · TVX CONSTRUCTION GROUPE SCOLAIRE LOT 2 - CHARPENTE BOIS, OSSATURE BOIS, COUVERTURE

    marché · porté à 1,8 M€ le 01/07/2026

    TVX CONSTRUCTION GROUPE SCOLAIRE LOT 2 - CHARPENTE BOIS, OSSATURE BOIS, COUVERTURE

    1,8 M€
  21. 06/09/2024 COMMUNE DE MONTFRIN › (nouvel onglet)
    marché · Construction d'un groupe scolaire de 13 classes regroupant les écoles maternelle, élémentaire et le centre de loisirs: Lot 2: CHARPENTE BOIS-OSSATURE BOIS-COUVERTURE

    marché · 1,8 M€

    Construction d'un groupe scolaire de 13 classes regroupant les écoles maternelle, élémentaire et le centre de loisirs: Lot 2: CHARPENTE BOIS-OSSATURE BOIS-COUVERTURE

    1,8 M€
  22. 24/07/2024 HABITAT ET METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché · CHARPENTE ET MURS A OSSATURE BOIS - COUVERTURE - BARDAGE BOIS - CONSTRUCTION NEUVE DE 2 MAISONS ET RÉGULARISATION D'UNE MAISON EXISTANTE ET CONSTRUCTION D'UNE AIRE DE TRAVAIL ET D…

    marché · 874 k€

    CHARPENTE ET MURS A OSSATURE BOIS - COUVERTURE - BARDAGE BOIS - CONSTRUCTION NEUVE DE 2 MAISONS ET RÉGULARISATION D'UNE MAISON EXISTANTE ET CONSTRUCTION D'UNE AIRE DE TRAVAIL ET D…

    874 k€
  23. 23/07/2024 COMMUNE DE HAUTE RIVOIRE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 109 k€ le 01/07/2025 · Charpente bois - GUILHOT

    marché · porté à 109 k€ le 01/07/2025

    Charpente bois - GUILHOT

    109 k€
  24. 23/07/2024 COMMUNE DE HAUTE RIVOIRE › (nouvel onglet)
    marché · Construction d'une maison petite enfance et d'une salle de réunion pour associations: Lot 3 : Charpente bois / Murs bois et#8211, paille / Bardage bois

    marché · 110 k€

    Construction d'une maison petite enfance et d'une salle de réunion pour associations: Lot 3 : Charpente bois / Murs bois et#8211, paille / Bardage bois

    110 k€
  25. 08/07/2024 COMMUNE DE RIOTORD › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 57 k€ le 05/06/2025 · REVITALISATION CENTRE-BOURG TRANCHE II - SECTEUR DES ECOLES LOT No4 CHARPENTE BOIS/COUVERTURE ZINC

    marché · porté à 57 k€ le 05/06/2025

    REVITALISATION CENTRE-BOURG TRANCHE II - SECTEUR DES ECOLES LOT No4 CHARPENTE BOIS/COUVERTURE ZINC

    57 k€
  26. 08/07/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT LIGNON › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 100 k€ le 26/01/2026 · CONSTRUCTION MEDIATHEQUE INTERCOMMUNALE DE SAINT-JEURES LOT No 3 CHARPENTE BOIS - COUVERTURE - BARDAGE

    marché · porté à 100 k€ le 26/01/2026

    CONSTRUCTION MEDIATHEQUE INTERCOMMUNALE DE SAINT-JEURES LOT No 3 CHARPENTE BOIS - COUVERTURE - BARDAGE

    100 k€
  27. 02/07/2024 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 57 k€ le 09/07/2026 · TRAVAUX REHABILITAT° ET EXTENS° CIS SAINTE-EULALIE - CHARPENTE BOIS / COUVERTURE / BARDAGE/ ZINGUERIE

    marché · porté à 57 k€ le 09/07/2026

    TRAVAUX REHABILITAT° ET EXTENS° CIS SAINTE-EULALIE - CHARPENTE BOIS / COUVERTURE / BARDAGE/ ZINGUERIE

    57 k€
  28. 25/06/2024 COMMUNE DE VENISSIEUX › (nouvel onglet)
    marché · CONSTRUCTION EQUIPEMENT PYRAMIDE LOT 2 MURS A OSSATURES BOIS - CHARPENTE

    marché · 150 k€

    CONSTRUCTION EQUIPEMENT PYRAMIDE LOT 2 MURS A OSSATURES BOIS - CHARPENTE

    150 k€
  29. 17/06/2024 COMMUNE DE AUREC SUR LOIRE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 302 k€ le 18/07/2025 · lot 2- construction d'une halle à aurec sur loire

    marché · porté à 302 k€ le 18/07/2025

    lot 2- construction d'une halle à aurec sur loire

    302 k€
  30. 14/06/2024 DEPARTEMENT DE L ARDECHE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 52 k€ le 22/09/2025 · TRAVAUX DE CONSTRUCTION D UN ABRI A SEL ET AGRANDISSEMENT D UN GARAGE AU CENTRE D EXPLOITATION DES ROUTES DE MEZILHAC LOT 03 CHARPENTE COUVERTURE BARDAGE

    marché · porté à 52 k€ le 22/09/2025

    TRAVAUX DE CONSTRUCTION D UN ABRI A SEL ET AGRANDISSEMENT D UN GARAGE AU CENTRE D EXPLOITATION DES ROUTES DE MEZILHAC LOT 03 CHARPENTE COUVERTURE BARDAGE

    52 k€
  31. 21/05/2024 COMMUNE DE SAINT AGREVE › (nouvel onglet)
    marché · Charpente Couverture Zinguerie

    marché · 43 k€

    Charpente Couverture Zinguerie

    43 k€
  32. 09/04/2024 COMMUNE DE LE CHAMBON SUR LIGNON › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · VESTIAIRE TENNIS 2

    marché · 64 k€ (2 avenants)

    VESTIAIRE TENNIS 2

    64 k€
  33. 15/02/2024 COMMUNE DE YTRAC › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 19 titulaires · Création d'une salle multi-activités intergénérationelle

    marché · 3,8 M€ · groupement de 19 titulaires

    Création d'une salle multi-activités intergénérationelle

    3,8 M€
  34. 15/02/2024 COMMUNE DE YTRAC › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 452 k€ le 21/05/2025 · Lot 3 Charpente et ossature bois - bardage bois

    marché · porté à 452 k€ le 21/05/2025

    Lot 3 Charpente et ossature bois - bardage bois

    452 k€
  35. 02/02/2024 COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DU GARON › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 685 k€ le 21/10/2025 · CHARPENTE-MOB-COUVERTURE-BARDAGE - CONSTRUCTION BAC

    marché · porté à 685 k€ le 21/10/2025

    CHARPENTE-MOB-COUVERTURE-BARDAGE - CONSTRUCTION BAC

    685 k€
  36. 02/02/2024 COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DU GARON › (nouvel onglet)
    marché subséquent · Construction d'un bâtiment agricole collectif/ Lot n° 03 : Charpente- MOB - Couverture - Bardage

    marché subséquent · 632 k€

    Construction d'un bâtiment agricole collectif/ Lot n° 03 : Charpente- MOB - Couverture - Bardage

    632 k€
  37. 02/02/2024 COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DU GARON › (nouvel onglet)
    marché · Construction d'un bâtiment agricole collectif

    marché · 632 k€

    Construction d'un bâtiment agricole collectif

    632 k€
  38. 15/12/2023 COMMUNE DE BONSON › (nouvel onglet)
    marché · CONSTRUCTION CENTRE DE LOISIRS - 2 RUE JULES MASSENET

    marché · 68 k€

    CONSTRUCTION CENTRE DE LOISIRS - 2 RUE JULES MASSENET

    68 k€
  39. 16/11/2023 COMMUNE DE LA RICAMARIE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 439 k€ le 20/10/2025 · groupement de 2 titulaires · CONSTRUCTION D'UN PÔLE PETITE ENFANCE DANS LE QUARTIER DE MO

    marché · porté à 439 k€ le 20/10/2025 · groupement de 2 titulaires

    CONSTRUCTION D'UN PÔLE PETITE ENFANCE DANS LE QUARTIER DE MO

    439 k€
  40. 24/10/2023 COMMUNE DE SAINTE SIGOLENE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 151 k€ le 20/09/2024 · groupement de 3 titulaires · Lot 5 Charpente - Maisons des associations

    marché · porté à 151 k€ le 20/09/2024 · groupement de 3 titulaires

    Lot 5 Charpente - Maisons des associations

    151 k€
  41. 02/10/2023 COMMUNE DE L HORME › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 209 k€ le 20/01/2026 · CONSTRUCTION POLE AJE LOT 5 OSSATURE BOIS - CHARPENTE BOIS - BARDAGE BOIS

    marché · porté à 209 k€ le 20/01/2026

    CONSTRUCTION POLE AJE LOT 5 OSSATURE BOIS - CHARPENTE BOIS - BARDAGE BOIS

    209 k€

La part du CA n'est connue que des entreprises qui publient leurs comptes. Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.

Source : DECP, data.gouv.fr · 41.

› Changements de contrôle (5)

dernier : changement de contrôle, 20/02/2021

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 5.

› Synthèse financière

exercice 2024 provisoire

Total du bilan

Années précédentes
1,7 M€ 2017
1,8 M€ 2018 2,4 M€ 2019 3,5 M€ 2020 3,8 M€ 2021 3,7 M€ 2022 4,1 M€ 2024
1,7 M€ 2017 1,8 M€ 2018 2,4 M€ 2019 3,5 M€ 2020 3,8 M€ 2021 3,7 M€ 2022 4,1 M€ 2024
  • 2017 : 1,7 M€
  • 2018 : 1,8 M€
  • 2019 : 2,4 M€
  • 2020 : 3,5 M€
  • 2021 : 3,8 M€
  • 2022 : 3,7 M€
  • 2024 : 4,1 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2024.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2024 · 7 exercices.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Madelonnet 2006 Route de la Pierre Plantee, 43520 Mazet-Saint-Voy

    siège · SIRET 478 934 318 00013 · couverture-charpente · depuis 01/04/2004

Les 215 autres entreprises du métier « couverture-charpente » · Haute-Loire (43) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (15)

dernier : statuts mis à jour, 30/07/2025

  1. 30/07/2025 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 21/08/2024 Tenue de l'assemblée Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 18/07/2024 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 11/07/2024 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 04/07/2024 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  6. 12/04/2023 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  7. 20/01/2023 Modification des statuts Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 31/01/2022 Modification des statuts Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  9. 20/02/2021 Cession de parts sociales Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  10. 09/03/2020 Cession de parts sociales Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  11. 18/12/2018 Cession de parts sociales Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 14/11/2017 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 18/09/2017 Apport de titres — De societes modification des statuts Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 30/07/2015 Changement de dénomination Modification de l'objet social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 06/10/2004 Constitution de la société Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

13 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 15.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

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