ENTREPRISE Supports juridiques de programmes › Haute-Saône ›
SCI JPMS
482 544 988Autre société civileactive depuis 15/04/2005
69 Chemin du Tilleul, 70300 Ehuns
Dirigeants et associés
- Gérant Jean-Paul PARRAIN › (nouvel onglet) (77 ans)
- Associé Sindy PARRAIN › (nouvel onglet) (38 ans)
- Associé Martine PARRAIN › (nouvel onglet) (76 ans)
- Associé SOCIETE LOGIS COMTOIS › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (13)
13 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats MS2J › (nouvel onglet) · via Jean-Paul PARRAIN (et 2 autres)
- mandats SCI SYMAPOL › (nouvel onglet) · via Jean-Paul PARRAIN (et 2 autres)
- mandats FC BSG › (nouvel onglet) · via Jean-Paul PARRAIN (et 1 autres)
- mandats SCI A.B.P › (nouvel onglet) · via Jean-Paul PARRAIN (et 1 autres)
- mandats SCI DU LAYON › (nouvel onglet) · via Jean-Paul PARRAIN (et 1 autres)
- mandats SCI EN VAUX › (nouvel onglet) · via Jean-Paul PARRAIN (et 1 autres)
- mandats Jean-Paul PARRAIN › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Martine PARRAIN › (nouvel onglet) · associé
- mandats SCI DES SOURCES › (nouvel onglet) · via Martine PARRAIN
- mandats SOCIETE LOGIS COMTOIS › (nouvel onglet) · via Jean-Paul PARRAIN
- mandats SOCIETE LOGIS COMTOIS › (nouvel onglet) · associé
- mandats Sindy PARRAIN › (nouvel onglet) · associé
- mandats SCI DU FRANBOIS › (nouvel onglet)cessée · via Jean-Paul PARRAIN
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (4)
dernier : changement de dirigeant, 13/07/2008
Dirigeants · 1
- 13/07/2008 changement de dirigeantrectificatif augmentation du capital (ancien : 46 000 euros) et modification sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Supports juridiques de programmes INSEE, Sirene
- 15/04/2005 activité Supports juridiques de programmes INSEE, Sirene
- 15/04/2005 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2005 → 2008 · 4.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 05/10/2021
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 05/10/2021 changement de contrôlecession de parts, transmission à titre gratuit non publié INPI, actes
- 15/10/2013 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
69 Chemin du Tilleul, 70300 Ehuns
siège · SIRET 482 544 988 00017 · société de programme immobilier · depuis 15/04/2005
Les 74 autres entreprises du métier « société de programme immobilier » · Haute-Saône (70) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (11)
dernier : cession de parts sociales, 05/10/2021
- 05/10/2021 Cession de parts sociales Modification des statuts · Transmission de titres à titre gratuit · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 15/10/2013 Transmission de titres à titre gratuit Modification des statuts · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/10/2013 Modification des statuts Transmission de titres à titre gratuit · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/08/2010 Augmentation du capital social Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/08/2010 Augmentation du capital social Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/08/2009 Augmentation du capital social Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/08/2009 Augmentation du capital social Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/08/2009 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/04/2008 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/08/2007 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/06/2005 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
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Source : INPI, actes · n = 11.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.