ENTREPRISE Promotion immobilière d'autres bâtiments › Ain ›

SIT FONCIER

483 301 099SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 07/07/2005

811 Chemin du Boulas, 01600 Miserieux

1 ou 2 Effectif salariés · 2024

4,8 M€ Total du bilan exercice 2025 provisoire

non publié EBE

342 k€ Résultat net

154 k€ Capitaux propres

2,2 M€ Dettes financières trésorerie 309 k€

Dirigeants et associés

Personne morale JORDEN › (nouvel onglet)

siège
actif
fermé

libellés

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (4)

4 mandats

mandats Masquer les entreprises cessées Masquer les auditeurs

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Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (11)

dernier : changement de dirigeant, 11/12/2022

Forme juridique

Société à responsabilité limitée (sans autre indication) SAS, société par actions simplifiée

Activité

Marchands de biens immobiliers Activités des marchands de biens immobiliers Promotion immobilière d'autres bâtiments

Siège

65 Cours Gambetta, 69003 Lyon 301 Rue des Gardes, 01480 Ars-sur-Formans 811 Chemin du Boulas, 01600 Miserieux

État

active

11/12/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
11/07/2021 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
31/12/2014 activité Activités des marchands de biens immobiliers → Promotion immobilière d'autres bâtiments INSEE, Sirene
31/12/2014 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
31/12/2014 siège 301 Rue des Gardes, 01480 Ars-sur-Formans → 811 Chemin du Boulas, 01600 Miserieux INSEE, Sirene
01/01/2008 activité Marchands de biens immobiliers → Activités des marchands de biens immobiliers INSEE, Sirene
16/10/2007 siège 65 Cours Gambetta, 69003 Lyon → 301 Rue des Gardes, 01480 Ars-sur-Formans INSEE, Sirene
07/07/2005 activité Marchands de biens immobiliers INSEE, Sirene
07/07/2005 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) INSEE, Sirene
07/07/2005 siège 65 Cours Gambetta, 69003 Lyon INSEE, Sirene
07/07/2005 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2005 → 2022 · 11.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale de la promotion immobilière

Convention collective Convention collective nationale de la promotion immobilière · code 1512

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (4)

dernier : changement de contrôle, 08/07/2021

cette entreprise
contrepartie
entreprise cessée
publié (BODACC, Sirene)
signal lu dans un acte
● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

08/07/2021 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal

04/12/2018 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal

11/07/2011 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal

02/12/2009 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal

Aucun changement de ce motif.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 4.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire

Total du bilan

Années précédentes

1,3 M€ 2017 1,7 M€ 2018

1,4 M€ 2019 1,3 M€ 2020 2,9 M€ 2021 3,3 M€ 2022 4,6 M€ 2023 4,8 M€ 2025

1,3 M€ 2017 1,7 M€ 2018 1,4 M€ 2019 1,3 M€ 2020 2,9 M€ 2021 3,3 M€ 2022 4,6 M€ 2023 4,8 M€ 2025

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

15,5 % −5,2 % −26 %

2017 2018 2019 4,1 %

marge d'EBE
secteur, quartiles p25 – p75
médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2019)

Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2017 → 2019 · n = 202.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2025 · 9 exercices.

› Établissements (1)

1 établissement actif

811 Chemin du Boulas, 01600 Miserieux
siège · SIRET 483 301 099 00030 · promotion immobilière · depuis 17/02/2015

Les 233 autres entreprises du métier « promotion immobilière » · Ain (01) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (17)

dernier : nomination d'un dirigeant, 08/12/2022

08/12/2022 Nomination d'un dirigeant

Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
08/07/2021 Transformation de la forme juridique

Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Fusion · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Fusion · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
08/07/2021 Transformation de la forme juridique

Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Fusion · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Fusion · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
10/07/2020 Modification des statuts

Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
04/12/2018 Cession de parts sociales

Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
22/02/2018 Modification de l'exercice social

Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
06/12/2016 Poursuite d'activité malgré les pertes

Tenue de l'assemblée

Tenue de l'assemblée

pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
06/12/2016 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social

Tenue de l'assemblée

Tenue de l'assemblée

pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
26/10/2016 Modification de l'exercice social

Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
16/03/2015 Transfert du siège social

Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
11/07/2011 Cession de parts sociales

Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
11/07/2011 Cession de parts sociales

Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
11/07/2011 Cession de parts sociales

Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
02/12/2009 Cession de parts sociales

REGIS ROUSSEL DEVELOPPEMENT à Jacques DUFETRE · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

REGIS ROUSSEL DEVELOPPEMENT à Jacques DUFETRE · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
02/12/2009 Cession de parts sociales

REGIS ROUSSEL DEVELOPPEMENT à Jacques DUFETRE · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
02/12/2009 Cession de parts sociales

REGIS ROUSSEL DEVELOPPEMENT à Jacques DUFETRE · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
05/12/2007 Transfert du siège social — Rue des gardes 01480 ars sur formans

Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 17.