ENTREPRISE Exploitation de gravières et sablières, extraction d’argiles et de kaolin › Rhône ›

CARRIERES DU BASSIN RHONALPIN

487 541 559SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 28/11/2005

400 Rue Barthelemy Thimonnier, 69530 Brignais

20 à 49 Effectif salariés · 2024
38,8 M€ Chiffre d'affaires exercice 2024 provisoire
8,3 M€ EBE
6,6 M€ Résultat net
11,6 M€ Capitaux propres
393 € Dettes financières trésorerie 34,9 M€

Dirigeants et associés

  1. Président Olivier GIBBE › (nouvel onglet) (52 ans)
  2. Personne morale PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

Rechercher « CARRIERES DU BASSIN RHONALPIN » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (40)

4 opérations · 36 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (22)

dernier : transfert, 28/03/2024

Dénomination
EUROVIA GESTION 11 EUROVIA GESTION 11 Dénomination · du 28/11/2005 au 26/09/2007 1 an EUROMARK HOLDING EUROMARK HOLDING Dénomination · du 26/09/2007 au 13/05/2008 7 mois EUROVIA GESTION 11 EUROVIA GESTION 11 Dénomination · du 13/05/2008 au 30/07/2012 4 ans CARRIERES DU BASSIN RHONALPIN CARRIERES DU BASSIN RHONALPIN Dénomination · depuis le 30/07/2012 14 ans
Activité
Activité non déterminée Activité non déterminée Activité · du 28/11/2005 au 01/01/2008 2 ans Activité non déterminée Activité non déterminée Activité · du 01/01/2008 au 30/07/2012 4 ans Exploitation de gravières et sablières, extraction d’argiles et de kaolin Exploitation de gravières et sablières, extraction d’argiles et de kaolin Activité · depuis le 30/07/2012 14 ans
Siège
18 Place de L'europe, 92500 Rueil-Malmaison 18 Place de L'europe, 92500 Rueil-Malmaison Siège · du 28/11/2005 au 26/09/2007 1 an 63 Rue Andre Bollier, 69007 Lyon 63 Rue Andre Bollier, 69007 Lyon Siège · du 26/09/2007 au 30/07/2012 4 ans 126 Chemin de L'ile du Pont, 38340 Voreppe 126 Chemin de L'ile du Pont, 38340 Voreppe Siège · du 30/07/2012 au 17/02/2014 1 an 126 la Tour de Millery, 69390 Millery 126 la Tour de Millery, 69390 Millery Siège · du 17/02/2014 au 07/03/2024 10 ans 400 Rue Barthelemy Thimonnier, 69530 Brignais 400 Rue Barthelemy Thimonnier, 69530 Brignais Siège · depuis le 07/03/2024 2 ans
État
active active État · depuis le 28/11/2005 20 ans Immatriculation28/11/2005

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2005 → 2024 · 22.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale des industries de carrières et matériaux de construction

  1. Convention collective Convention collective nationale des industries de carrières et matériaux de construction · code 3249

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (9)

dernier : 500 k€, 20/06/2025

  1. 20/06/2025 DEPARTEMENT DE L AIN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE ET LIVRAISON DE GRAVILLONS DESTINES A LA REALISATION DES ENDUITS SUPERFICIELS POUR LE DEPARTEMENT DE L AIN LOT 3 AGENCE BELLEGARDE PAYS DE GEX

    Accord cadre · 500 k€ (montant maximum)

    FOURNITURE ET LIVRAISON DE GRAVILLONS DESTINES A LA REALISATION DES ENDUITS SUPERFICIELS POUR LE DEPARTEMENT DE L AIN LOT 3 AGENCE BELLEGARDE PAYS DE GEX

    500 k€
  2. 20/06/2025 DEPARTEMENT DE L AIN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture et livraison de gravillons destinés à la réalisation des enduits superficiels pour le Département de l'Ain - Agence Bugey Sud

    Accord cadre · 700 k€ (montant maximum)

    Fourniture et livraison de gravillons destinés à la réalisation des enduits superficiels pour le Département de l'Ain - Agence Bugey Sud

    700 k€
  3. 20/06/2025 DEPARTEMENT DE L AIN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE ET LIVRAISON DE GRAVILLONS DESTINES A LA REALISATION DES ENDUITS SUPERFICIELS POUR LE DEPARTEMENT DE L AIN LOT 1 AGENCE BUGEY SUD

    Accord cadre · 700 k€ (montant maximum)

    FOURNITURE ET LIVRAISON DE GRAVILLONS DESTINES A LA REALISATION DES ENDUITS SUPERFICIELS POUR LE DEPARTEMENT DE L AIN LOT 1 AGENCE BUGEY SUD

    700 k€
  4. 30/04/2025 DEPARTEMENT DE LA LOIRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE ET TRANSPORT MATERIAUX DE CARRIERE ET GRANULATS - LOT 2 STD ROANNAIS SECTEUR EST ROANNAIS

    Accord cadre · 880 k€ (montant maximum)

    FOURNITURE ET TRANSPORT MATERIAUX DE CARRIERE ET GRANULATS - LOT 2 STD ROANNAIS SECTEUR EST ROANNAIS

    880 k€
  5. 30/04/2025 DEPARTEMENT DE LA LOIRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE ET TRANSPORT MATERIAUX DE CARRIERE ET GRANULATS - LOT 4 STD PLAINE DU FOREZ

    Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum)

    FOURNITURE ET TRANSPORT MATERIAUX DE CARRIERE ET GRANULATS - LOT 4 STD PLAINE DU FOREZ

    1,0 M€
  6. 30/04/2025 DEPARTEMENT DE LA LOIRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE ET TRANSPORT MATERIAUX DE CARRIERE ET GRANULATS - LOT 1 STD ROANNAIS SECTEUR OUEST ROANNAIS

    Accord cadre · 880 k€ (montant maximum)

    FOURNITURE ET TRANSPORT MATERIAUX DE CARRIERE ET GRANULATS - LOT 1 STD ROANNAIS SECTEUR OUEST ROANNAIS

    880 k€
  7. 30/04/2025 DEPARTEMENT DE LA LOIRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE ET TRANSPORT MATERIAUX DE CARRIERE ET GRANULATS - LOT 3 STD MONTBRISONNAIS

    Accord cadre · 960 k€ (montant maximum)

    FOURNITURE ET TRANSPORT MATERIAUX DE CARRIERE ET GRANULATS - LOT 3 STD MONTBRISONNAIS

    960 k€
  8. 14/06/2021 DEPARTEMENT DE L AIN › (nouvel onglet)
    marché subséquent · montant porté à 374 k€ le 21/02/2025 · FOURNITURE ET LIVRAISON DE GRAVILLONS DESTINES A LA REALISATION DES ENDUITS SUPERFICIELS POUR LE DEPARTEMENT DE L AIN LOT 1 AGENCE BUGEY SUD

    marché subséquent · porté à 374 k€ le 21/02/2025

    FOURNITURE ET LIVRAISON DE GRAVILLONS DESTINES A LA REALISATION DES ENDUITS SUPERFICIELS POUR LE DEPARTEMENT DE L AIN LOT 1 AGENCE BUGEY SUD

    374 k€
  9. 14/06/2021 DEPARTEMENT DE L AIN › (nouvel onglet)
    marché subséquent · montant porté à 305 k€ le 21/02/2025 · FOURNITURE ET LIVRAISON DE GRAVILLONS DESTINES A LA REALISATION DES ENDUITS SUPERFICIELS POUR LE DEPARTEMENT DE L AIN LOT 3 AGENCE BELLEGARDE PAYS DE GEX

    marché subséquent · porté à 305 k€ le 21/02/2025

    FOURNITURE ET LIVRAISON DE GRAVILLONS DESTINES A LA REALISATION DES ENDUITS SUPERFICIELS POUR LE DEPARTEMENT DE L AIN LOT 3 AGENCE BELLEGARDE PAYS DE GEX

    305 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 9.

› Changements de contrôle (11)

dernier : changement de contrôle, 30/03/2018

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · BODACC, opérations · INPI, actes · INSEE, Sirene · 11.

› Synthèse financière

exercice 2024 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
7,9 M€ 2016 14,3 M€ 2017 17,6 M€ 2018
17,4 M€ 2019 15,3 M€ 2020 18,5 M€ 2021 20,8 M€ 2022 23,5 M€ 2023 38,8 M€ 2024
7,9 M€ 2016 14,3 M€ 2017 17,6 M€ 2018 17,4 M€ 2019 15,3 M€ 2020 18,5 M€ 2021 20,8 M€ 2022 23,5 M€ 2023 38,8 M€ 2024
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2016 : 7,9 M€ · Achats 719 k€ · Charges externes 2,9 M€ · Personnel 1,6 M€ · EBE 2,4 M€
  • 2017 : 14,3 M€ · Achats 875 k€ · Charges externes 6,7 M€ · Personnel 1,8 M€ · EBE 4,3 M€
  • 2018 : 17,6 M€ · Achats 1,1 M€ · Charges externes 7,9 M€ · Personnel 2,1 M€ · EBE 5,8 M€
  • 2019 : 17,4 M€ · Achats 1,5 M€ · Charges externes 8,2 M€ · Personnel 2,0 M€ · EBE 5,6 M€
  • 2020 : 15,3 M€ · Achats 1,1 M€ · Charges externes 6,3 M€ · Personnel 2,2 M€ · EBE 5,8 M€
  • 2021 : 18,5 M€ · Achats 1,5 M€ · Charges externes 8,0 M€ · Personnel 2,2 M€ · EBE 6,7 M€
  • 2022 : 20,8 M€ · Achats 2,1 M€ · Charges externes 8,8 M€ · Personnel 2,3 M€ · EBE 7,4 M€
  • 2023 : 23,5 M€ · Achats 1,8 M€ · Charges externes 11,8 M€ · Personnel 2,5 M€ · EBE 7,4 M€
  • 2024 : 38,8 M€ · Achats 1,8 M€ · Charges externes 25,6 M€ · Personnel 3,3 M€ · EBE 8,3 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024.

Marge d'EBE, contre le secteur

38,3 % 22,3 % 6,4 %
2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 21,3 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2024)

  • 2016 : 30,5 %
  • 2017 : 29,8 %
  • 2018 : 33,1 %
  • 2019 : 32,0 %
  • 2020 : 38,3 %
  • 2021 : 36,3 %
  • 2022 : 35,6 %
  • 2023 : 31,2 %
  • 2024 : 21,3 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 58.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 9 exercices.

› Établissements (9)

9 établissements actifs

  1. 400 Rue Barthelemy Thimonnier, 69530 Brignais

    siège · SIRET 487 541 559 00125 · industries extractives · depuis 07/03/2024

  2. Carriere de Creuzeval, 69430 Saint-Didier-sur-Beaujeu

    CARRIERE DE CREUZEVAL · SIRET 487 541 559 00042 · industries extractives · depuis 01/01/2013

  3. Ld les Brosses, 69720 Saint-Bonnet-de-Mure

    CARRIERE DE SAINT BONNET · SIRET 487 541 559 00059 · industries extractives · depuis 31/12/2013

  4. 126 la Tour de Millery, 69390 Millery

    SIRET 487 541 559 00067 · industries extractives · depuis 01/01/2014

  5. Chemin D'yvours, 69310 Oullins-Pierre-Benite

    FILLOT RECYCLAGE · SIRET 487 541 559 00075 · industries extractives · depuis 29/12/2017

  6. au Bourg, 42430 Champoly

    SIRET 487 541 559 00083 · industries extractives · depuis 29/12/2017

  7. Ld Lamure, 42260 Bully

    SIRET 487 541 559 00091 · industries extractives · depuis 29/12/2017

  8. Puits Saint Pierre, 42150 La Ricamarie

    SIRET 487 541 559 00109 · industries extractives · depuis 29/12/2017

  9. Ld les Blacheres, 73130 Saint-Avre

    CO11 · SIRET 487 541 559 00117 · industries extractives · depuis 05/12/2023

Les 25 autres entreprises du métier « industries extractives » · Rhône (69) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 9.

› Actes (26)

dernier : tenue de l'assemblée, 11/12/2025

  1. 11/12/2025 Tenue de l'assemblée
    1 signal : renouvellement de mandat

    Renouvellement de mandat — décide de renouveler son mandat pour une durée de six exercices qui prendra fin lors des décisions de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 19/03/2024 Transfert du siège social
    Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transfert de siège

    Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Apport — Suite à l'approbation de l'apport partiel d'actif par TRMC (société par actions simplifiée au capital de · signal

    Augmentation de capital — 2012, le capital de la société a été augmenté d'un montant de 145 000 euros. · signal

    Transfert de siège — Le Président décide de transférer à compter de ce jour, le siège social de la société à l'adresse suivante : · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 07/07/2022 Modification des statuts
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : fusion, apport, augmentation de capital

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Fusion — - le capital social a été porté à la somme de 444 960,50 euros, par suite de l'apport-fusion de la · signal

    Apport — Suite à l'approbation de l'apport partiel d'actif par TRMC (société par actions simplifiée au capital de · signal

    Augmentation de capital — 2012, le capital de la société a été augmenté d'un montant de 145 000 euros. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  4. 28/08/2019 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — En conséquence, l'Associé unique décide de nommer, en qualité de Commissaire aux · signal

    Départ de dirigeant — L'Associé unique, constatant que le mandat de Commissaire aux Comptes suppléant de · signal

    Renouvellement de mandat — unique, décide de ne pas procéder à son renouvellement. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  5. 30/03/2018 Fusion
    Autre opération sur le capital · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · 4 signaux : fusion, apport, dissolution, augmentation de capital

    Autre opération sur le capital · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Fusion — du projet de fusion en date du 26 octobre 2017 contenant apport à titre de fusion par la · signal

    Apport — société FILLOT TP apporte à la société CBR sous réserve de la réalisation définitive de la fusion, · signal

    Dissolution — code, en ce qui concerne la dissolution de la société FILLOT TRAVAUX PUBLICS a été publié dans le · signal

    Augmentation de capital — Le présent projet de fusion, l'augmentation de capital de la société Absorbante et la dissolution de la · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  6. 30/03/2018 Fusion
    Autre opération sur le capital · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · 4 signaux : fusion, apport, dissolution, augmentation de capital

    Autre opération sur le capital · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Fusion — Le projet de fusion par absorption de la société CARRIERES CONCASSAGE ROANNAIS par la société · signal

    Apport — société CCR apporte à la société CBR sous réserve de la réalisation définitive de la fusion, l'universalité · signal

    Dissolution — Le présent projet de fusion, l'augmentation de capital de la société Absorbante et la dissolution de la · signal

    Augmentation de capital — Cette augmentation de capital a été intégralement souscrite par son associée unique, la société · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  7. 19/12/2017 Fusion
    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · 4 signaux : fusion, apport, dissolution, augmentation de capital

    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    Fusion — L'actif net transmis a été arrêté dans le Traité de fusion signé par les parties en date du 26 octobre 2017. · signal

    Apport — Rapport du commissaire aux apports du · signal

    Dissolution — Le projet de fusion, l'augmentation de capital de la société Absorbante et la dissolution de la société · signal

    Augmentation de capital — Le projet de fusion, l'augmentation de capital de la société Absorbante et la dissolution de la société · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  8. 30/10/2017 Fusion
    Autre pièce déposée · 4 signaux : fusion, apport, dissolution, augmentation de capital

    Autre pièce déposée

    Fusion — PROJET DE FUSION · signal

    Apport — société FILLOT TP apporte à la société CBR sous réserve de la réalisation définitive de la fusion, · signal

    Dissolution — Le présent projet de fusion, l'augmentation de capital de la société Absorbante et la dissolution de la · signal

    Augmentation de capital — Le présent projet de fusion, l'augmentation de capital de la société Absorbante et la dissolution de la · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  9. 30/10/2017 Fusion
    Autre pièce déposée · 4 signaux : fusion, apport, dissolution, augmentation de capital

    Autre pièce déposée

    Fusion — PROJET DE FUSION · signal

    Apport — société CCR apporte à la société CBR sous réserve de la réalisation définitive de la fusion, l'universalité · signal

    Dissolution — Le présent projet de fusion, l'augmentation de capital de la société Absorbante et la dissolution de la · signal

    Augmentation de capital — Cette augmentation de capital a été intégralement souscrite par son associée unique, la société · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  10. 02/02/2017 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'Associé Unique décide de nommer, en qualité de Président de la Société, à compter de ce · signal

    Départ de dirigeant — de démissionner de ses fonctions de Président de la Société à compter du même · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  11. 16/09/2016 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'Associé Unique décide de nommer, en qualité de Président de la Société, à compter de ce · signal

    Départ de dirigeant — de démissionner de ses fonctions de Président de la Société à compter du même · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  12. 10/10/2014 Statuts mis à jour
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transfert de siège

    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Apport — Suite à l'approbation de l'apport partiel d'actif par TRMC (société par actions simplifiée au capital de · signal

    Augmentation de capital — 2012, le capital de la société a été augmenté d'un montant de 145 000 euros. · signal

    Transfert de siège — En conséquence, les Associés actent du transfert du siège social de la société à compter du 1ºr · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  13. 09/04/2014 Autre modification relative aux dirigeants
    Transfert du siège social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · 5 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, transfert de siège

    Transfert du siège social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Apport — Suite à l'approbation de l'apport partiel d'actif par TRMC (société par actions simplifiée au capital de · signal

    Nomination de dirigeant — Les Associés décident de nommer, en qualité de Président de la Société, à compter de ce jour · signal

    Départ de dirigeant — (Démission du Président de la société) · signal

    Augmentation de capital — 2012, le capital de la société a été augmenté d'un montant de 145 000 euros. · signal

    Transfert de siège — Les Associés, après avoir entendu le Président exposer les raisons du transfert du siège social · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  14. 10/02/2014 Acte · type non publié
    2 signaux : apport, augmentation de capital

    Apport — RHONALPIN, avec effet différé au 31 décembre 2013, à titre d'apport partiel d'actif placé sous le régime · signal

    Augmentation de capital — 2012, le capital de la société a été augmenté d'un montant de 145 000 euros. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  15. 08/01/2014 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — En conséquence, l'Associé unique décide de nommer à compter de ce jour, en qualité de · signal

    Départ de dirigeant — L'Associé unique prend acte de la démission de KPMG SA de ses fonctions de commissaire · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  16. 17/12/2013 Acte · type non publié
    1 signal : apport

    Apport — APPORT PARTIEL D'ACTIFS DE LA SOCIETE · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  17. 04/11/2013 Acte · type non publié
    3 signaux : fusion, apport, transformation de forme

    Fusion — projet de fusion/apport du 29/10/2013 · signal

    Apport — ont établi ainsi qu'il suit une convention d'apport partiel d'actifs constatant l'apport d'une branche · signal

    Transformation de forme — Elle a été transformée en société par actions simplifiée par assemblée générale extraordinaire du 29 · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  18. 16/04/2013 Acte · type non publié
    2 signaux : apport, augmentation de capital

    Apport — du rapport du Commissaire aux apports sur la valeur des apports, · signal

    Augmentation de capital — 2012, le capital de la société a été augmenté d'un montant de 145 000 euros. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  19. 12/03/2013 Acte · type non publié
    2 signaux : apport, réduction de capital ou rachat de titres

    Apport — de désigner Monsieur Jean-Pierre Colle en qualité de commissaire aux apports chargé d'établir le · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — L'associé unique décide de réaliser cette réduction de capital de 35 150 euros par voie de diminution de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  20. 14/12/2012 Acte · type non publié
    2 signaux : apport, augmentation de capital

    Apport — rapport du commissaire aux apports du · signal

    Augmentation de capital — 2.4. Rémunération des apports et augmentation de capital · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  21. 25/10/2012 Acte · type non publié
    3 signaux : apport, changement de dénomination, transformation de forme

    Apport — ont établi ainsi qu'il suit une convention d'apport partiel d'actifs constatant l'apport d'une branche · signal

    Changement de dénomination — Elle a changé de dénomination sociale en TRMC par décision des associés prise en assemblée générale · signal

    Transformation de forme — Elle a été transformée en société par actions simplifiée par décision de l'unanimité des actionnaires · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  22. 03/10/2012 Acte · type non publié
    4 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, transfert de siège, changement de dénomination

    Nomination de dirigeant — Président et décide de nommer en remplacement Monsieur Philippe POIRIER demeurant : · signal

    Départ de dirigeant — L'associé unique, après avoir entendu lecture du rapport du Président, prennent acte de la démission du · signal

    Transfert de siège — L'associé unique, après avoir entendu lecture du rapport du Président, décide de transférer le siège · signal

    Changement de dénomination — Dénomination : · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  23. 13/07/2012 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat

    Nomination de dirigeant — - et de nommer, à compter de ce jour, en qualité de commissaire aux comptes suppléant le cabinet · signal

    Renouvellement de mandat — - de renouveler le mandat du commissaire aux comptes titulaire KPMG SA, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  24. 11/08/2008 Acte · type non publié
    3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, changement de dénomination

    Nomination de dirigeant — rapprochement des cabinets Salustro Reydel et KPMG SA. Il nomme, à compter de ce jour, · signal

    Départ de dirigeant — L'associé unique prend acte de la démission du cabinet Salustro Reydel et de Monsieur · signal

    Changement de dénomination — de changement de dénomination par le Président, celui-ci est habilité à modifier les statuts en · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  25. 09/11/2007 Acte · type non publié
    3 signaux : apport, transfert de siège, changement de dénomination

    Apport — ARTICLE 6 - APPORTS · signal

    Transfert de siège — L'associé unique, après avoir entendu lecture du rapport du Président, décide de transférer · signal

    Changement de dénomination — dénomination sociale en EUROMARK HOLDING. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  26. 16/12/2005 Acte · type non publié pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 26.

Autour de cette page