CARRIERES BOURGOGNE SUD

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1959 → 2026 · 25.

1. Convention collective Convention collective nationale des industries de carrières et matériaux de construction · code 3249

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INSEE, Sirene · 3.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

1. 9 Rue Paul Langevin, 21300 Chenove

   siège · SIRET 515 920 213 00177 · industries extractives · depuis 01/07/2003

2. Chemin de la Brique, 21700 Comblanchien

   SIRET 515 920 213 00045 · industries extractives · depuis 01/01/1990

3. la Montagne Rte de Corlaix, 71240 Sennecey-le-Grand

   SIRET 515 920 213 00086 · industries extractives · depuis 01/01/1990

4. 21700 Magny-les-Villers

   SIRET 515 920 213 00094 · industries extractives · depuis 01/10/1991

5. Route de la Serree, 21700 Chaux

   SIRET 515 920 213 00136 · industries extractives · depuis 01/09/1999

6. Bel Air Rte Nationale 74, 21340 La Rochepot

   SIRET 515 920 213 00169 · industries extractives · depuis 01/09/1999

7. les Buis, 21550 Ladoix-Serrigny

   SIRET 515 920 213 00185 · industries extractives · depuis 24/09/2024

Les 41 autres entreprises du métier « industries extractives » · Côte-d'Or (21) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 7.

1. 16/03/2026 Autre pièce déposée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
2. 16/03/2026 Autre pièce déposée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
3. 25/06/2024 Acte · type non publié
   2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Nomination de dirigeant — mandat d'administrateur, à compter de ce jour, et nomme en qualité de nouvel administrateur : · signal

   Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale prend acte de la démission de Monsieur Laurent DELAFOND de son · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4. 25/06/2024 Acte · type non publié
   2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Nomination de dirigeant — mandat d'administrateur, à compter de ce jour, et nomme en qualité de nouvel administrateur : · signal

   Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale prend acte de la démission de Monsieur Laurent DELAFOND de son · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5. 07/03/2022 Autre modification relative aux dirigeants
   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : départ de dirigeant

   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale prend acte de la démission, à compter de ce jour, de la société · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6. 07/03/2022 Autre modification relative aux dirigeants
   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, départ de dirigeant

   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Apport — Il a été apporté à la société: · signal

   Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale prend acte de la démission, à compter de ce jour, de la société · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
7. 03/08/2020 Changement de dirigeant — De la societe eurovia stone administrateur
   Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — NOMINATION DE REPRESENTANT PERMANENT · signal

   Départ de dirigeant — demeurant 31 rue Sœur Bouvier, Bât. A, à LYON (69005), en remplacement de Monsieur Pierre · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
8. 16/07/2020 Modification des statuts
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, renouvellement de mandat, transfert de siège

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Apport — Il a été apporté à la société: · signal

   Renouvellement de mandat — L'Assemblée Générale décide de renouveler le mandat d'administrateur de Monsieur Gilles · signal

   Transfert de siège — Transfert du siège social dans le même département » · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
9. 18/07/2019 Autre modification relative aux dirigeants
   Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · 1 signal : renouvellement de mandat

   Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

   Renouvellement de mandat — présente assemblée générale, l'Assemblée Générale décide de renouveler le mandat · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
10. 18/07/2019 Mouvement de commissaire aux comptes
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Démission d'un administrateur et nomination d'un · signal

    Départ de dirigeant — Démission d'un administrateur et nomination d'un · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
11. 17/10/2018 Nomination d'un administrateur
    Démission d'un administrateur · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Démission d'un administrateur · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale ratifie la cooptation en qualité d'administrateur de Madame Myriam · signal

    Départ de dirigeant — PELTIER en remplacement de Monsieur Laurent BRIOT, intervenue lors de la séance du · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
12. 29/07/2016 Autre modification relative aux dirigeants
    Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Nomination de dirigeant — Le Conseil d'Administration décide à l'unanimité, de coopter : · signal

    Départ de dirigeant — IX - DEMISSION D'ADMINISTRATEURS ET NOMINATION PAR COOPTATION DE · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
13. 29/07/2016 Autre modification relative aux dirigeants
    Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale ratifie la cooptation en qualité d'administrateur de Monsieur · signal

    Départ de dirigeant — IX - DEMISSION D'ADMINISTRATEURS ET NOMINATION PAR COOPTATION DE · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
14. 05/06/2015 Nomination d'un administrateur
    Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Par conséquent, elle nomme en qualité de nouvel administrateur Monsieur Jean Pierre THOLLARD demeurant 1 · signal

    Départ de dirigeant — La collectivité des associés prend acte de la démission de Monsieur Jean Claude BOS de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
15. 05/06/2015 Nomination d'un administrateur
    Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Par conséquent, elle nomme en qualité de nouvel administrateur Monsieur Jean Pierre THOLLARD demeurant 1 · signal

    Départ de dirigeant — La collectivité des associés prend acte de la démission de Monsieur Jean Claude BOS de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
16. 30/03/2015 Changement de dirigeant — Permanent d un administrateur
    Représentant permanent · Renouvellement mandats administrateurs · Nomination d'un administrateur — Et de son representant permanent · Démission d'un administrateur — Nomination d un administrateur et de son representant permanent · Autre modification relative aux dirigeants · et 5 autres · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, transformation de forme

    Représentant permanent · Renouvellement mandats administrateurs · Nomination d'un administrateur — Et de son representant permanent · Démission d'un administrateur — Nomination d un administrateur et de son representant permanent · Autre modification relative aux dirigeants · et 5 autres

    Nomination de dirigeant — L'assemblée générale ratifie la cooptation en qualité d'administrateur de Monsieur Gilles · signal

    Départ de dirigeant — STREIT en remplacement de Monsieur Bernard GAILLARD, intervenue lors de la séance du · signal

    Transformation de forme — décide la transformation de la société en société par actions simplifiée, à compter de ce jour. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
17. 30/03/2015 Changement de dirigeant — Permanent d un administrateur
    Représentant permanent · Renouvellement mandats administrateurs · Nomination d'un administrateur — Et de son representant permanent · Démission d'un administrateur — Nomination d un administrateur et de son representant permanent · Transformation de la forme juridique · et 5 autres · 3 signaux : apport, nomination de dirigeant, transformation de forme

    Représentant permanent · Renouvellement mandats administrateurs · Nomination d'un administrateur — Et de son representant permanent · Démission d'un administrateur — Nomination d un administrateur et de son representant permanent · Transformation de la forme juridique · et 5 autres

    Apport — Il a été apporté à la société: · signal

    Nomination de dirigeant — L'assemblée a donc procédé à la nomination des membres siégeant au présent conseil en · signal

    Transformation de forme — Il est rappelé que l'Assemblée Générale qui s'est tenue ce jour a décidé la transformation de la · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
18. 30/03/2015 Nomination d'un administrateur — Et de son representant permanent
    Démission d'un administrateur — Nomination d un administrateur et de son representant permanent · Représentant permanent · Transformation de la forme juridique · Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dirigeant — Permanent d un administrateur · et 5 autres · 4 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat, augmentation de capital

    Démission d'un administrateur — Nomination d un administrateur et de son representant permanent · Représentant permanent · Transformation de la forme juridique · Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dirigeant — Permanent d un administrateur · et 5 autres

    Nomination de dirigeant — Le Conseil d'Administration décide à l'unanimité, de coopter Monsieur Jean-Claude BOS · signal

    Départ de dirigeant — démissionnaire. · signal

    Renouvellement de mandat — L'Assemblée Générale décide de renouveler le mandat d'administrateur de Monsieur · signal

    Augmentation de capital — Augmentation du capital social par l'émission d'actions nouvelles de numéraire dont · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
19. 30/03/2015 Changement de dirigeant — Permanent d un administrateur
    Représentant permanent · Renouvellement mandats administrateurs · Transformation de la forme juridique · Autre modification relative aux dirigeants · Nomination d'un administrateur — Et de son representant permanent · et 5 autres · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Représentant permanent · Renouvellement mandats administrateurs · Transformation de la forme juridique · Autre modification relative aux dirigeants · Nomination d'un administrateur — Et de son representant permanent · et 5 autres

    Nomination de dirigeant — L'assemblée générale ratifie la cooptation en qualité d'administrateur de la société · signal

    Départ de dirigeant — EUROVIA STONE en remplacement de la société EUROVIA, intervenue lors de la séance · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
20. 05/07/2013 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Le Conseil d'Administration décide à l'unanimité, de coopter Monsieur Laurent DELAFOND en · signal

    Départ de dirigeant — l'exercice clos le 31 décembre 2012, en remplacement de Monsieur Alain LE TETOUR. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
21. 14/04/2009 Changement de dirigeant
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Objet : C.B.S. : désignation du représentant permanent d'Holcim Granulats (France) · signal

    Départ de dirigeant — société, en remplacement de Monsieur Vincent LEFÉBVRE, démissionnaire. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
22. 02/10/2008 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — direction générale de la société sera assumée par une personne physique nommée par · signal

    Départ de dirigeant — remplacement de Monsieur Gaston ALBRECHT, démissionnaire. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
23. 20/12/2006 Autre modification relative aux dirigeants
    Changement de dirigeant · LETTRE DE LA SAS HOLCIM GRANULATS DU 23.6.2006 POUR CHANGEMENT DEREPRESENTANT PERMANENT · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Changement de dirigeant · LETTRE DE LA SAS HOLCIM GRANULATS DU 23.6.2006 POUR CHANGEMENT DEREPRESENTANT PERMANENT · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale décide de nommer en qualité d'administrateur Monsieur Alain LE · signal

    Départ de dirigeant — Le Conseil prend acte du remplacement de Monsieur Alain GROSDEMANGE par Monsieur · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
24. 20/05/2005 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Divers · 3 signaux : fusion, nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Divers

    Fusion — Industrie a été absorbée par la Société Holcim (France) suite à une décision du 25 · signal

    Nomination de dirigeant — Le Conseil d'Administration décide à l'unanimité, de coopter : · signal

    Départ de dirigeant — (France) en remplacement de Monsieur Jean-Paul STOCKER, démissionnaire pour · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
25. 22/02/2005 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 3 signaux : fusion, nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Fusion — Industrie a été absorbée par la Société Holcim (France) suite à une décision du 25 · signal

    Nomination de dirigeant — Ratification de la cooptation d'un administrateur · signal

    Départ de dirigeant — (France) en remplacement de Monsieur Jean-Paul STOCKER, démissionnaire pour · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
26. 15/12/2003 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Divers · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Divers

    Nomination de dirigeant — Nomination d'un nouveau représentant permanent · signal

    Départ de dirigeant — démissionnaire. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
27. 07/10/2003 Transfert du siège social — Chenove 21300 9 rue paul langevin
    Autre modification relative aux dirigeants · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers · 2 signaux : fusion, nomination de dirigeant

    Autre modification relative aux dirigeants · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers

    Fusion — fusion par voie d'absorption par la société Holcim Granulats en date du 30 avrił 2003. · signal

    Nomination de dirigeant — Je porte à votre connaissance la nomination de Monsieur Laurent BRIOT en qualité · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
28. 07/10/2003 Autre modification relative aux dirigeants
    Représentant permanent · Transfert du siège social — Chenove 21300 9 rue paul langevin · Tenue de l'assemblée · Divers · Statuts mis à jour · 2 signaux : transfert de siège, apport

    Représentant permanent · Transfert du siège social — Chenove 21300 9 rue paul langevin · Tenue de l'assemblée · Divers · Statuts mis à jour

    Transfert de siège — TRANSFERT DU SIEGE A CHENOVE (21300) 9 RUE PAUL LANGEVIN · signal

    Apport — Lors de sa constitution la somme de 20.000 F (3.048,98 €) en espèces par diverses · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
29. 22/08/2003 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Divers · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Représentant permanent · Divers

    Nomination de dirigeant — Je porte à votre connaissance la nomination de Monsieur Bernard GAILLARD en · signal

    Départ de dirigeant — démissionnaire. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
30. 28/10/2002 Modification des statuts
    Procédure collective ou décision de justice · Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dirigeant · LETTRE DE LA SOCIETE HOLCIM EN DATE DU 11 MARS 2002 POUR DESIGNATION D'UNREPRESENTANT PERMANENT · Divers · et 2 autres · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Procédure collective ou décision de justice · Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dirigeant · LETTRE DE LA SOCIETE HOLCIM EN DATE DU 11 MARS 2002 POUR DESIGNATION D'UNREPRESENTANT PERMANENT · Divers · et 2 autres

    Nomination de dirigeant — La Société Holcim (France) a été désigné · signal

    Départ de dirigeant — Le Conseil d'Administration constate que, en raison de la démission de Monsieur Jacques · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
31. 28/10/2002 Autre modification relative aux dirigeants
    Changement de dirigeant · LETTRE DE LA SOCIETE HOLCIM EN DATE DU 11 MARS 2002 POUR DESIGNATION D'UNREPRESENTANT PERMANENT · Modification des statuts · Procédure collective ou décision de justice · Tenue de l'assemblée · et 2 autres · 1 signal : apport

    Changement de dirigeant · LETTRE DE LA SOCIETE HOLCIM EN DATE DU 11 MARS 2002 POUR DESIGNATION D'UNREPRESENTANT PERMANENT · Modification des statuts · Procédure collective ou décision de justice · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

    Apport — Lors de sa constitution la somme de 20.000 F (3.048,98 €) en espèces par diverses · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
32. 25/03/2002 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Après en avoir délibéré, le Conseil, à l'unanimité, décide de nommer à titre provisoire, · signal

    Départ de dirigeant — Le Président expose que, en raison de la démission de Monsieur Gilbert LAFORGUE, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
33. 08/08/2001 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — COOPTATION D'ADMINISTRATEURS · signal

    Départ de dirigeant — (68230), en remplacement de Monsieur Jean-Claude BOS, et sous réserve de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
34. 03/10/2000 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Apport — - le rapport du commissaire aux apports, · signal

    Nomination de dirigeant — par le conseil d'administration suivant lettres en date du 31 mars 2000. · signal

    Augmentation de capital — - Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation de capital ; · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
35. 10/04/2000 ETABLI LE 3 AVRIL 2000 SUR LES APPORTS EFFECTUES PAR LES SOCIETES BONGARZONEGRANULATS, EUROVIA ET ENTREPRISE HUBERT ROUGEOT
    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    Apport — ETABLI LE 3 AVRIL 200O SUR LES APPORTS EFFECTUES PAR LES SOCIETES BONGARZONE · signal

    Augmentation de capital — dans le cadre de l'augmentation de capital de votre société. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
36. 10/11/1999 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Mouvement de commissaire aux comptes · Modification des statuts · Changement de dénomination — Sa etablissements vigot est devenue carrieres bourgogne sud cbs autres modifications statutaires · Transfert du siège social · et 4 autres · 5 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, transfert de siège, changement de dénomination

    Autre modification relative aux dirigeants · Mouvement de commissaire aux comptes · Modification des statuts · Changement de dénomination — Sa etablissements vigot est devenue carrieres bourgogne sud cbs autres modifications statutaires · Transfert du siège social · et 4 autres

    Cession de titres — compte à compte sur instructions signées du cédant ou de son représentant · signal

    Nomination de dirigeant — rapport, l'assemblée générale décide de nommer : · signal

    Départ de dirigeant — Monsieur René BEGON, ayant présenté sa démission du Conseil d'administration avec effet · signal

    Transfert de siège — entendu la lecture de son rapport, décide de transférer le siège social à CHENOVE · signal

    Changement de dénomination — rapport, l'assemblée générale décide d'adopter comme nouvelle dénomination · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
37. 11/08/1999 Acte · type non publié
    2 signaux : renouvellement de mandat, difficultés ou procédure collective

    Renouvellement de mandat — L'Assemblée Générale renouvelle les mandats de Commissaire aux Comptes titulaire du · signal

    Difficultés ou procédure collective — qui se soldent par une perte de 1 244 588,45 F. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
38. 18/02/1999 Acte · type non publié
    3 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Apport — Il a été apporté à la société : · signal

    Augmentation de capital — 2. AUGMENTATION DE CAPITAL · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — le rapport du Commissaire aux Comptes sur la réduction du capital. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
39. 09/11/1998 Acte · type non publié
    4 signaux : fusion, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, changement de dénomination

    Fusion — TOHMATSU " suite à une fusion-absorption. · signal

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale, sur proposition du Conseil, ratifie la cooptation intervenue lors du Conseil du 15 mai · signal

    Départ de dirigeant — démissionnaire, pour la durée restant à courir du mandat de ce dernier soit jusqu'à l'Assemblée Générale · signal

    Changement de dénomination — L'Assemblée Générale constate que la dénomination sociale du Commissaire aux comptes titulaire de la société · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
40. 15/01/1998 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — à votre connaissance que j'ai désigné : · signal

    Départ de dirigeant — en remplacement de : · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
41. 13/01/1998 Acte · type non publié
    1 signal : difficultés ou procédure collective

    Difficultés ou procédure collective — dissolution de la société bien que les capitaux propres soient inférieurs à la moitié du · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
42. 06/06/1996 Acte · type non publié
    3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, transfert de siège

    Nomination de dirigeant — Le Conseil prend acte de cette démission et après en avoir délibéré, coopte en qualité · signal

    Départ de dirigeant — Le Conseil prend acte de cette démission et après en avoir délibéré, coopte en qualité · signal

    Transfert de siège — L'Assemblée générale décide de transférer le siège social de la société au 2 QUAI HENRI IV - · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
43. 30/01/1995 Acte · type non publié
    3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, difficultés ou procédure collective

    Nomination de dirigeant — - Nomination du Président Directeur Général · signal

    Départ de dirigeant — de son mandat d'administrateur. L'Assemblée Générale nomme en remplacement Monsieur Jean · signal

    Difficultés ou procédure collective — L'Assemblée pouvant valablement délibérer est déclarée régulièrement constituée. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 43.