ENTREPRISE Culture de la vigne › Gard ›

DOMAINE CLAVEL

487 567 125Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/11/2005

Domaine Clavel, Rue du Pigeonnier, 30200 Saint-Gervais

6 à 9 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Rôle non publié Claire CLAVEL › (nouvel onglet) (46 ans)
  2. Rôle non publié Denis CLAVEL › (nouvel onglet) (75 ans)
  3. Gérant Francoise CLAVEL EMERIC › (nouvel onglet) · départ publié le 24/06/2016
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (7)

7 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (4)

dernier : changement de dirigeant, 24/06/2016

Activité
Viticulture Viticulture Activité · du 01/11/2005 au 01/01/2008 2 ans Culture de la vigne Culture de la vigne Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/11/2005 21 ans Immatriculation01/11/2005

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2005 → 2016 · 4.

› Agréments et conventions (2)

Accord national interprofessionnel des voyageurs, représentants, placiers (VRP)

  1. Convention collective Accord national interprofessionnel des voyageurs, représentants, placiers (VRP) · code 0804
  2. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 04/09/2017

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Rue du Pigeonnier, 30200 Saint-Gervais

    siège · DOMAINE CLAVEL · SIRET 487 567 125 00017 · viticulture · depuis 01/11/2005

Les 6 580 autres entreprises du métier « viticulture » · Gard (30) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (4)

dernier : transmission de titres à titre gratuit, 04/09/2017

  1. 04/09/2017 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 17/06/2016 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé · Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 23/10/2012 Modification de l'exercice social Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 27/12/2005 Constitution de la société Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 4.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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