ENTREPRISE Culture de la vigne › Marne ›
JEAN-BERNARD BOURGEOIS
490 308 665Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/05/2006
Scev Jean-Bernard Bourgeois, 30 Rue des Hauts Murs, 51390 Courmas
Dirigeants et associés
- Gérant Jerome BOURGEOIS › (nouvel onglet) (49 ans)
- Gérant Celine O'DOARD › (nouvel onglet) (46 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (8)
8 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats CAISSE REGIONALE D'ASSURANCE MUTUEL LES AGRICOLES DU NORD EST › (nouvel onglet) · via Celine O'DOARD
- mandats EARL BOURGEOIS - DIAZ › (nouvel onglet) · via Jerome BOURGEOIS
- mandats COOP VINIC COURMAS BOUILLY ST EUPHRAISE › (nouvel onglet) · via Celine O'DOARD
- mandats COOP VINIC COURMAS BOUILLY ST EUPHRAISE › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats GIE DES PRESLES › (nouvel onglet) · autre
- mandats LA FERME DE MONTCLERE › (nouvel onglet) · via Jerome BOURGEOIS
- mandats Jerome BOURGEOIS › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Celine O'DOARD › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (8)
dernier : changement de dirigeant, 07/06/2012
- 07/06/2012 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Viticulture → Culture de la vigne INSEE, Sirene
- 01/01/2008 forme juridique Société civile d'exploitation agricole → Exploitation agricole à responsabilité limitée INSEE, Sirene
- 01/01/2008 dénomination SCEV JEAN-BERNARD BOURGEOIS → JEAN-BERNARD BOURGEOIS INSEE, Sirene
- 01/05/2006 activité Viticulture INSEE, Sirene
- 01/05/2006 forme juridique Société civile d'exploitation agricole INSEE, Sirene
- 01/05/2006 dénomination SCEV JEAN-BERNARD BOURGEOIS INSEE, Sirene
- 01/05/2006 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2006 → 2012 · 8.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective régionale de la viticulture Champagne
- Convention collective Convention collective régionale de la viticulture Champagne · code 8216
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle (4)
dernier : changement de contrôle, 13/10/2020
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 13/10/2020 changement de contrôletransmission à titre gratuitsignal non publié INPI, actes · signal
- 16/05/2013 changement de contrôletransmission à titre gratuitsignal non publié INPI, actes · signal
- 16/04/2013 changement de contrôletransmission à titre gratuitsignal non publié INPI, actes · signal
- 25/08/2006 changement de contrôlecession de parts, transmission à titre gratuitsignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 4.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
30 Rue des Hauts Murs, 51390 Courmas
siège · SCEV JEAN-BERNARD BOURGEOIS · SIRET 490 308 665 00010 · viticulture · depuis 01/05/2006
Les 22 443 autres entreprises du métier « viticulture » · Marne (51) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (11)
dernier : transmission de titres à titre gratuit, 13/10/2020
-
13/10/2020
Transmission de titres à titre gratuit
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
13/10/2020
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
24/02/2020
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
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30/08/2019
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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16/05/2013
Transmission de titres à titre gratuit
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
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16/04/2013
Transmission de titres à titre gratuit — De parts jean bernard bourgeois au profit de ses deux enfants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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24/05/2012
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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24/05/2012
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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27/10/2008
Modification des statuts — S transformation de la scev en earl
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transformation de la forme juridique — De la scev en earl · Tenue de l'assemblée — D assemblee generale extraordinaire 15 08 2008 modification s statutaire s transformation de la scev en earl · Changement de dénomination — Transformation de la scev en earl · Statuts mis à jour — 15 08 2008 mise en harmonie · Divers
Transformation de la forme juridique — De la scev en earl · Tenue de l'assemblée — D assemblee generale extraordinaire 15 08 2008 modification s statutaire s transformation de la scev en earl · Changement de dénomination — Transformation de la scev en earl · Statuts mis à jour — 15 08 2008 mise en harmonie · Divers
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25/08/2006
Statuts mis à jour — 01 07 2006 mise en harmonie
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Cession de parts sociales · Transmission de titres à titre gratuit — Partage par monsieur et madame jean bernardbourgeois minard a leurs deux enfants melle celinebourgeois et mr · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Démission d'un dirigeant — Demission de monsieur jean bernard bourgeois et nominationde monsieur jerome bourgeois et mademoiselle celine bourgeois · et 3 autres
Cession de parts sociales · Transmission de titres à titre gratuit — Partage par monsieur et madame jean bernardbourgeois minard a leurs deux enfants melle celinebourgeois et mr · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Démission d'un dirigeant — Demission de monsieur jean bernard bourgeois et nominationde monsieur jerome bourgeois et mademoiselle celine bourgeois · et 3 autres
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26/05/2006
Constitution de la société — 01 05 2006 formation ste non commerciale gerant monsieur bourgeois jean bernard
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Divers
Divers
Source : INPI, actes · n = 11.