ENTREPRISE Culture de la vigne › Marne ›

JEAN-BERNARD BOURGEOIS

490 308 665Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/05/2006

Scev Jean-Bernard Bourgeois, 30 Rue des Hauts Murs, 51390 Courmas

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Jerome BOURGEOIS › (nouvel onglet) (49 ans)
  2. Gérant Celine O'DOARD › (nouvel onglet) (46 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (8)

8 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (8)

dernier : changement de dirigeant, 07/06/2012

Dénomination
SCEV JEAN-BERNARD BOURGEOIS SCEV JEAN-BERNARD BOURGEOIS Dénomination · du 01/05/2006 au 01/01/2008 1 an JEAN-BERNARD BOURGEOIS JEAN-BERNARD BOURGEOIS Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · du 01/05/2006 au 01/01/2008 1 an Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Viticulture Viticulture Activité · du 01/05/2006 au 01/01/2008 1 an Culture de la vigne Culture de la vigne Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/05/2006 20 ans Immatriculation01/05/2006

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2006 → 2012 · 8.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective régionale de la viticulture Champagne

  1. Convention collective Convention collective régionale de la viticulture Champagne · code 8216

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (4)

dernier : changement de contrôle, 13/10/2020

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 4.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 30 Rue des Hauts Murs, 51390 Courmas

    siège · SCEV JEAN-BERNARD BOURGEOIS · SIRET 490 308 665 00010 · viticulture · depuis 01/05/2006

Les 22 443 autres entreprises du métier « viticulture » · Marne (51) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (11)

dernier : transmission de titres à titre gratuit, 13/10/2020

  1. 13/10/2020 Transmission de titres à titre gratuit
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 13/10/2020 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 24/02/2020 Augmentation du capital social
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 30/08/2019 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 16/05/2013 Transmission de titres à titre gratuit
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 16/04/2013 Transmission de titres à titre gratuit — De parts jean bernard bourgeois au profit de ses deux enfants
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 24/05/2012 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 24/05/2012 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 27/10/2008 Modification des statuts — S transformation de la scev en earl
    Transformation de la forme juridique — De la scev en earl · Tenue de l'assemblée — D assemblee generale extraordinaire 15 08 2008 modification s statutaire s transformation de la scev en earl · Changement de dénomination — Transformation de la scev en earl · Statuts mis à jour — 15 08 2008 mise en harmonie · Divers

    Transformation de la forme juridique — De la scev en earl · Tenue de l'assemblée — D assemblee generale extraordinaire 15 08 2008 modification s statutaire s transformation de la scev en earl · Changement de dénomination — Transformation de la scev en earl · Statuts mis à jour — 15 08 2008 mise en harmonie · Divers

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 25/08/2006 Statuts mis à jour — 01 07 2006 mise en harmonie
    Cession de parts sociales · Transmission de titres à titre gratuit — Partage par monsieur et madame jean bernardbourgeois minard a leurs deux enfants melle celinebourgeois et mr · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Démission d'un dirigeant — Demission de monsieur jean bernard bourgeois et nominationde monsieur jerome bourgeois et mademoiselle celine bourgeois · et 3 autres

    Cession de parts sociales · Transmission de titres à titre gratuit — Partage par monsieur et madame jean bernardbourgeois minard a leurs deux enfants melle celinebourgeois et mr · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Démission d'un dirigeant — Demission de monsieur jean bernard bourgeois et nominationde monsieur jerome bourgeois et mademoiselle celine bourgeois · et 3 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 26/05/2006 Constitution de la société — 01 05 2006 formation ste non commerciale gerant monsieur bourgeois jean bernard
    Divers

    Divers

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 11.

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