ENTREPRISE Autres transports routiers de voyageurs › Essonne ›

ADIATE EVOLUTION

491 284 006SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/08/2006

Adiate, 7 Rue Jacquard, 91280 Saint-Pierre-du-Perray

10 à 19 Effectif salariés · 2024
15,7 M€ Chiffre d'affaires exercice 2024 provisoire
-439 k€ EBE
3 333 € Résultat net
492 k€ Capitaux propres
5,3 M€ Dettes financières trésorerie 708 k€

Dirigeants et associés

  1. Président Mohamed THABET › (nouvel onglet) (45 ans)
  2. Directeur général Laila THABET › (nouvel onglet) (46 ans)
  3. Personne morale COMPAGNIE FIDUCIAIRE › (nouvel onglet)
  4. Personne morale KPMG AUDIT NORD › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 25/10/2026.

› Réseau (16)

15 mandats · 1 opération

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (16)

dernier : siège, 30/06/2026

Dénomination
ADIATE ADIATE Dénomination · du 01/08/2006 au 01/07/2015 8 ans ADIATE EVOLUTION ADIATE EVOLUTION Dénomination · depuis le 01/07/2015 11 ans
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Forme juridique · du 01/08/2006 au 19/07/2010 3 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 19/07/2010 16 ans
Activité
Autres transports routiers de voyageurs Autres transports routiers de voyageurs Activité · du 01/08/2006 au 01/01/2008 1 an Autres transports routiers de voyageurs Autres transports routiers de voyageurs Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
Adiate, 27 Allee des Bergeries, 91210 Draveil Adiate, 27 Allee des Bergeries, 91210 Draveil Siège · du 01/08/2006 au 19/07/2010 3 ans 7 Rue Jacquard, 91280 Saint-Pierre-du-Perray 7 Rue Jacquard, 91280 Saint-Pierre-du-Perray Siège · du 19/07/2010 au 01/07/2015 4 ans Adiate, 30 Rue D'estienne D'orves, 92120 Montrouge Adiate, 30 Rue D'estienne D'orves, 92120 Montrouge Siège · du 01/07/2015 au 07/11/2016 1 an 122 Avenue Henri Ginoux, 92120 Montrouge 122 Avenue Henri Ginoux, 92120 Montrouge Siège · du 07/11/2016 au 30/06/2026 9 ans Adiate, 7 Rue Jacquard, 91280 Saint-Pierre-du-Perray Adiate, 7 Rue Jacquard, 91280 Saint-Pierre-du-Perray Siège · depuis le 30/06/2026 4 mois
État
active active État · depuis le 01/08/2006 20 ans Immatriculation01/08/2006

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2006 → 2026 · 16.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport

  1. Convention collective Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport · code 0016

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 26/10/2026.

› Marchés publics (28)

dernier : 2,0 M€, 22/06/2021

  1. 22/06/2021 DEPARTEMENT DE LA MARNE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 7 avenants · LOT 1 - 2021-63-ADIATE - SECTEUR MARNE - VEHICULES PMR

    marché subséquent · 2,0 M€ (7 avenants)

    LOT 1 - 2021-63-ADIATE - SECTEUR MARNE - VEHICULES PMR

    2,0 M€
  2. 21/06/2021 DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 11 avenants · groupement de 3 titulaires · Lot no18 - Transport éléves et étudiants vers établissements du secteur Coeur du Var

    marché subséquent · 12,0 M€ (11 avenants) · groupement de 3 titulaires

    Lot no18 - Transport éléves et étudiants vers établissements du secteur Coeur du Var

    12,0 M€
  3. 21/06/2021 DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 11 avenants · groupement de 3 titulaires · Lot no20 - Transport élèves et étudiants vers établissements de la commune de Saint-Maximin-La-Sainte-Baume

    marché subséquent · 12,0 M€ (11 avenants) · groupement de 3 titulaires

    Lot no20 - Transport élèves et étudiants vers établissements de la commune de Saint-Maximin-La-Sainte-Baume

    12,0 M€
  4. 21/06/2021 DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 13 avenants · groupement de 3 titulaires · Lot no21 - Transport des éléves et étudiants vers les établissements de la commune de Brignoles

    marché subséquent · 12,0 M€ (13 avenants) · groupement de 3 titulaires

    Lot no21 - Transport des éléves et étudiants vers les établissements de la commune de Brignoles

    12,0 M€
  5. 21/06/2021 DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 11 avenants · groupement de 3 titulaires · Lot no19 - Transport élèves et étudiants vers établissements du secteur de Provence Verte, du département des Alpes de Haute Provence........

    marché subséquent · 12,0 M€ (11 avenants) · groupement de 3 titulaires

    Lot no19 - Transport élèves et étudiants vers établissements du secteur de Provence Verte, du département des Alpes de Haute Provence........

    12,0 M€
  6. 18/06/2021 DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 17 avenants · groupement de 3 titulaires · Lot no17 - Transport des éléves et étudiants vers les établissements de la commune de Le Muy

    marché subséquent · 12,0 M€ (17 avenants) · groupement de 3 titulaires

    Lot no17 - Transport des éléves et étudiants vers les établissements de la commune de Le Muy

    12,0 M€
  7. 17/06/2021 DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 16 avenants · groupement de 3 titulaires · Lot no16 - Transport éléves et étudiants vers établissements commune de Draguignan

    marché subséquent · 12,0 M€ (16 avenants) · groupement de 3 titulaires

    Lot no16 - Transport éléves et étudiants vers établissements commune de Draguignan

    12,0 M€
  8. 16/06/2021 DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 10 avenants · groupement de 3 titulaires · Lot no5 - Transport des éléves et étudiants vers les établissements des communes de Six Fours les Plages, Sanary-sur-Mer, Bandol

    marché subséquent · 12,0 M€ (10 avenants) · groupement de 3 titulaires

    Lot no5 - Transport des éléves et étudiants vers les établissements des communes de Six Fours les Plages, Sanary-sur-Mer, Bandol

    12,0 M€
  9. 11/06/2021 DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 17 avenants · groupement de 3 titulaires · Lot no15- Transport des éléves et étudiants vers les établissements du secteur de la Dracénie et du Verdon, à l'exception de Draguignan et Le Muy

    marché subséquent · 12,0 M€ (17 avenants) · groupement de 3 titulaires

    Lot no15- Transport des éléves et étudiants vers les établissements du secteur de la Dracénie et du Verdon, à l'exception de Draguignan et Le Muy

    12,0 M€
  10. 11/06/2021 DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 15 avenants · groupement de 3 titulaires · Lot no14 - Transport éléves et étudiants vers établissements du secteur Fayence

    marché subséquent · 12,0 M€ (15 avenants) · groupement de 3 titulaires

    Lot no14 - Transport éléves et étudiants vers établissements du secteur Fayence

    12,0 M€
  11. 09/06/2021 DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 17 avenants · groupement de 3 titulaires · Lot no10 - Transport des éléves et étudiants vers les établissements des communes de La Londe Les Maures, Bormes les Mimosas, Le Lavandou

    marché subséquent · 12,0 M€ (17 avenants) · groupement de 3 titulaires

    Lot no10 - Transport des éléves et étudiants vers les établissements des communes de La Londe Les Maures, Bormes les Mimosas, Le Lavandou

    12,0 M€
  12. 09/06/2021 DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 15 avenants · groupement de 3 titulaires · Lot no11 - Transport des éléves et étudiants vers les établissements du secteur du Golfe de Saint Tropez

    marché subséquent · 12,0 M€ (15 avenants) · groupement de 3 titulaires

    Lot no11 - Transport des éléves et étudiants vers les établissements du secteur du Golfe de Saint Tropez

    12,0 M€
  13. 09/06/2021 DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 13 avenants · groupement de 3 titulaires · Lot no12 - Transport des éléves et étudiants vers les établissements du secteur de Var Est et du département des Alpes Maritimes sauf Fréjus

    marché subséquent · 12,0 M€ (13 avenants) · groupement de 3 titulaires

    Lot no12 - Transport des éléves et étudiants vers les établissements du secteur de Var Est et du département des Alpes Maritimes sauf Fréjus

    12,0 M€
  14. 09/06/2021 DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 12 avenants · groupement de 3 titulaires · Lot no13 - Transport des éléves et étudiants vers les établissements de la commune de Fréjus

    marché subséquent · 12,0 M€ (12 avenants) · groupement de 3 titulaires

    Lot no13 - Transport des éléves et étudiants vers les établissements de la commune de Fréjus

    12,0 M€
  15. 07/06/2021 DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 18 avenants · groupement de 3 titulaires · Lot no8 - Transport des éléves et étudiants vers les établissements des communes de la Garde, Le Pradet, Carqueiranne.......

    marché subséquent · 12,0 M€ (18 avenants) · groupement de 3 titulaires

    Lot no8 - Transport des éléves et étudiants vers les établissements des communes de la Garde, Le Pradet, Carqueiranne.......

    12,0 M€
  16. 07/06/2021 DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 21 avenants · groupement de 3 titulaires · Lot7 - Transport élèves et étudiants vers établissements communes Valette et Revest les Eaux

    marché subséquent · 12,0 M€ (21 avenants) · groupement de 3 titulaires

    Lot7 - Transport élèves et étudiants vers établissements communes Valette et Revest les Eaux

    12,0 M€
  17. 07/06/2021 DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 14 avenants · groupement de 3 titulaires · Lot no9 - Transport des éléves et étudiants vers les établissements de la commune de Hyères

    marché subséquent · 12,0 M€ (14 avenants) · groupement de 3 titulaires

    Lot no9 - Transport des éléves et étudiants vers les établissements de la commune de Hyères

    12,0 M€
  18. 04/06/2021 DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
    marché subséquent · montant porté à 12,0 M€ le 05/09/2025 · groupement de 3 titulaires · Lot no3 - Transport des éléves et étudiants vers les établissements de Toulon est

    marché subséquent · porté à 12,0 M€ le 05/09/2025 · groupement de 3 titulaires

    Lot no3 - Transport des éléves et étudiants vers les établissements de Toulon est

    12,0 M€
  19. 04/06/2021 DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 19 avenants · groupement de 3 titulaires · Lot no2 - Transport des élèves et étudiants vers les établissements de Toulon sud

    marché subséquent · 12,0 M€ (19 avenants) · groupement de 3 titulaires

    Lot no2 - Transport des élèves et étudiants vers les établissements de Toulon sud

    12,0 M€
  20. 04/06/2021 DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 18 avenants · groupement de 3 titulaires · Lot no4 - Transport des éléves et étudiants vers les établissements de Toulon ouest

    marché subséquent · 12,0 M€ (18 avenants) · groupement de 3 titulaires

    Lot no4 - Transport des éléves et étudiants vers les établissements de Toulon ouest

    12,0 M€
  21. 03/06/2021 DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 17 avenants · groupement de 3 titulaires · Lot no1 - Transport des éléves et étudiants vers les établissements de Toulon centre

    marché subséquent · 12,0 M€ (17 avenants) · groupement de 3 titulaires

    Lot no1 - Transport des éléves et étudiants vers les établissements de Toulon centre

    12,0 M€
  22. 23/11/2020 DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 13 avenants · LOT 02: BAS CONFLENT - RIBERAL - ASPRES

    marché subséquent · 12,8 M€ (13 avenants)

    LOT 02: BAS CONFLENT - RIBERAL - ASPRES

    12,8 M€
  23. 23/11/2020 DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES › (nouvel onglet)
    marché subséquent · montant porté à 5,1 M€ le 22/08/2024 · LOT 01: FENOUILLEDES - VALLEE DE L'AGLY

    marché subséquent · porté à 5,1 M€ le 22/08/2024

    LOT 01: FENOUILLEDES - VALLEE DE L'AGLY

    5,1 M€
  24. 17/07/2020 DEPARTEMENT DES LANDES › (nouvel onglet)
    marché subséquent · montant porté à 4,3 M€ le 12/07/2024 · groupement de 24 titulaires · EXECUTION DE SERVICES ERGULIERS DE TRANSPORT SCOLAIRE RESERVES AUX ELEVES ET ETUDIANTS HANDICAPES LOT 4 NORD EST

    marché subséquent · porté à 4,3 M€ le 12/07/2024 · groupement de 24 titulaires

    EXECUTION DE SERVICES ERGULIERS DE TRANSPORT SCOLAIRE RESERVES AUX ELEVES ET ETUDIANTS HANDICAPES LOT 4 NORD EST

    4,3 M€
  25. 15/07/2020 DEPARTEMENT DES LANDES › (nouvel onglet)
    marché subséquent · montant porté à 2,8 M€ le 18/07/2024 · groupement de 15 titulaires · EXECUTION DE SERVICES ERGULIERS DE TRANSPORT SCOLAIRE RESERVES AUX ELEVES ET ETUDIANTS HANDICAPES LOT 1 SUD OUEST

    marché subséquent · porté à 2,8 M€ le 18/07/2024 · groupement de 15 titulaires

    EXECUTION DE SERVICES ERGULIERS DE TRANSPORT SCOLAIRE RESERVES AUX ELEVES ET ETUDIANTS HANDICAPES LOT 1 SUD OUEST

    2,8 M€
  26. 15/07/2020 DEPARTEMENT DES LANDES › (nouvel onglet)
    marché subséquent · montant porté à 2,6 M€ le 08/07/2024 · groupement de 13 titulaires · EXECUTION DE SERVICES ERGULIERS DE TRANSPORT SCOLAIRE RESERVES AUX ELEVES ET ETUDIANTS HANDICAPES LOT 1 NORD OUEST

    marché subséquent · porté à 2,6 M€ le 08/07/2024 · groupement de 13 titulaires

    EXECUTION DE SERVICES ERGULIERS DE TRANSPORT SCOLAIRE RESERVES AUX ELEVES ET ETUDIANTS HANDICAPES LOT 1 NORD OUEST

    2,6 M€
  27. 15/07/2020 DEPARTEMENT DES LANDES › (nouvel onglet)
    marché subséquent · montant porté à 3,3 M€ le 24/07/2024 · groupement de 16 titulaires · EXECUTION DE SERVICES ERGULIERS DE TRANSPORT SCOLAIRE RESERVES AUX ELEVES ET ETUDIANTS HANDICAPES LOT 5 SUD EST

    marché subséquent · porté à 3,3 M€ le 24/07/2024 · groupement de 16 titulaires

    EXECUTION DE SERVICES ERGULIERS DE TRANSPORT SCOLAIRE RESERVES AUX ELEVES ET ETUDIANTS HANDICAPES LOT 5 SUD EST

    3,3 M€
  28. 15/07/2020 DEPARTEMENT DES LANDES › (nouvel onglet)
    marché subséquent · montant porté à 4,5 M€ le 20/06/2024 · groupement de 20 titulaires · EXECUTION DE SERVICES ERGULIERS DE TRANSPORT SCOLAIRE RESERVES AUX ELEVES ET ETUDIANTS HANDICAPES LOT 3 CENTRE

    marché subséquent · porté à 4,5 M€ le 20/06/2024 · groupement de 20 titulaires

    EXECUTION DE SERVICES ERGULIERS DE TRANSPORT SCOLAIRE RESERVES AUX ELEVES ET ETUDIANTS HANDICAPES LOT 3 CENTRE

    4,5 M€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 28.

› Changements de contrôle (4)

dernier : reprise, 01/02/2014

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INSEE, Sirene · 4.

› Synthèse financière

exercice 2024 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

11,6 M€ 2016 16,9 M€ 2023 15,7 M€ 2024
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • EBE négatif
  • chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2016 : 11,6 M€ · Achats 0 € · Charges externes 13,6 M€ · Personnel 522 k€ · EBE −2,6 M€
  • 2023 : 16,9 M€
  • 2024 : 15,7 M€ · Achats 0 € · Charges externes 14,8 M€ · Personnel 1,4 M€ · EBE −439 k€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024.

Marge d'EBE, contre le secteur

16,1 % −3 % −22,2 %
2016 2023 2024 −2,8 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2024)

  • 2016 : -22,2 %
  • 2023 : -1,3 %
  • 2024 : -2,8 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 831.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 6 exercices.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. 7 Rue Jacquard, 91280 Saint-Pierre-du-Perray

    siège · ADIATE · SIRET 491 284 006 00104 · taxi · depuis 30/06/2026

  2. Strategie 4 Concept Bat 4 1300 Avenue Albert Einstein, 34000 Montpellier

    ADIATE · SIRET 491 284 006 00096 · transport de voyageurs · depuis 01/12/2022

Les 253 autres entreprises du métier « transport de voyageurs » · Essonne (91) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes (37)

dernier : autre pièce déposée, 19/08/2026

  1. 19/08/2026 Autre pièce déposée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 17/08/2026 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 17/08/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 11/02/2026 Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  5. 24/11/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 02/02/2023 Tenue de l'assemblée
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 27/12/2022 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 06/04/2022 Tenue de l'assemblée
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 30/12/2021 Tenue de l'assemblée
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 08/04/2021 Tenue de l'assemblée
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 14/01/2021 Tenue de l'assemblée
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 23/01/2019 Renouvellement d'un mandat
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 18/04/2018 Modification de l'objet social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 06/11/2017 2017 O 7488
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 26/05/2017 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 13/02/2017 2017 O 1922
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 02/12/2016 Transfert du siège social
    Autre changement de structure · Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre changement de structure · Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 29/12/2015 2015 O 4355
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 03/08/2015 Transfert du siège social
    Changement de dénomination · Modification de l'objet social · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Changement de dénomination · Modification de l'objet social · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  20. 04/12/2013 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  21. 02/08/2013 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  22. 02/08/2013 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  23. 02/08/2013 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  24. 13/02/2013 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  25. 07/05/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
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  28. 11/10/2010 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
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  33. 21/07/2010 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  34. 15/07/2010 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  35. 15/07/2010 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  36. 04/08/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  37. date inconnue Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

    Modification des statuts

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 37.

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