ENTREPRISE Autres transports routiers de voyageurs › Essonne ›
ADIATE EVOLUTION
491 284 006SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/08/2006
Adiate, 7 Rue Jacquard, 91280 Saint-Pierre-du-Perray
Dirigeants et associés
- Président Mohamed THABET › (nouvel onglet) (45 ans)
- Directeur général Laila THABET › (nouvel onglet) (46 ans)
- Personne morale COMPAGNIE FIDUCIAIRE › (nouvel onglet)
- Personne morale KPMG AUDIT NORD › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 25/10/2026.
› Réseau (16)
15 mandats · 1 opération
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- mandats FRANCE MOBILITE › (nouvel onglet) · via Mohamed THABET (et 1 autres)
- mandats SCI THABET › (nouvel onglet) · via Mohamed THABET (et 1 autres)
- mandats SCI TURKIA › (nouvel onglet) · via Mohamed THABET (et 1 autres)
- opérations A.N.E › (nouvel onglet) · reprise, cédant · 2014 01/02/2014
- mandats A.N.E › (nouvel onglet) · président
- mandats A.N.O › (nouvel onglet) · président
- mandats A.S.E › (nouvel onglet) · président
- mandats A.S.O › (nouvel onglet) · président
- mandats A.T › (nouvel onglet) · via Mohamed THABET
- mandats COMPAGNIE FIDUCIAIRE › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats FRANCE MOOVE › (nouvel onglet) · via Mohamed THABET
- mandats INFINITY MOBILITE › (nouvel onglet) · président
- mandats KT IMMO › (nouvel onglet) · via Mohamed THABET
- mandats Laila THABET › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats Mohamed THABET › (nouvel onglet) · président
- mandats KPMG AUDIT NORD › (nouvel onglet)cessée · commissaire aux comptes
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (16)
dernier : siège, 30/06/2026
- 30/06/2026 siège 122 Avenue Henri Ginoux, 92120 Montrouge → Adiate, 7 Rue Jacquard, 91280 Saint-Pierre-du-Perray INSEE, Sirene
- 29/12/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 07/12/2016 transfert modification de l'adresse du siege BODACC, RCS-B
- 07/11/2016 siège Adiate, 30 Rue D'estienne D'orves, 92120 Montrouge → 122 Avenue Henri Ginoux, 92120 Montrouge INSEE, Sirene
- 01/07/2015 dénomination ADIATE → ADIATE EVOLUTION INSEE, Sirene
- 01/07/2015 siège 7 Rue Jacquard, 91280 Saint-Pierre-du-Perray → Adiate, 30 Rue D'estienne D'orves, 92120 Montrouge INSEE, Sirene
- 21/02/2013 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 20/10/2010 transfert modification de l'adresse du siege BODACC, RCS-B
- 19/07/2010 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 19/07/2010 siège Adiate, 27 Allee des Bergeries, 91210 Draveil → 7 Rue Jacquard, 91280 Saint-Pierre-du-Perray INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Autres transports routiers de voyageurs INSEE, Sirene
- 01/08/2006 activité Autres transports routiers de voyageurs INSEE, Sirene
- 01/08/2006 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) INSEE, Sirene
- 01/08/2006 dénomination ADIATE INSEE, Sirene
- 01/08/2006 siège Adiate, 27 Allee des Bergeries, 91210 Draveil INSEE, Sirene
- 01/08/2006 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2006 → 2026 · 16.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport
- Convention collective Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport · code 0016
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 26/10/2026.
› Marchés publics (28)
dernier : 2,0 M€, 22/06/2021
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22/06/2021
DEPARTEMENT DE LA MARNE › (nouvel onglet)
2,0 M€
marché subséquent · 7 avenants · LOT 1 - 2021-63-ADIATE - SECTEUR MARNE - VEHICULES PMR
marché subséquent · 2,0 M€ (7 avenants)
LOT 1 - 2021-63-ADIATE - SECTEUR MARNE - VEHICULES PMR
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21/06/2021
DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
12,0 M€
marché subséquent · 11 avenants · groupement de 3 titulaires · Lot no18 - Transport éléves et étudiants vers établissements du secteur Coeur du Var
marché subséquent · 12,0 M€ (11 avenants) · groupement de 3 titulaires
Lot no18 - Transport éléves et étudiants vers établissements du secteur Coeur du Var
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21/06/2021
DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
12,0 M€
marché subséquent · 11 avenants · groupement de 3 titulaires · Lot no20 - Transport élèves et étudiants vers établissements de la commune de Saint-Maximin-La-Sainte-Baume
marché subséquent · 12,0 M€ (11 avenants) · groupement de 3 titulaires
Lot no20 - Transport élèves et étudiants vers établissements de la commune de Saint-Maximin-La-Sainte-Baume
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21/06/2021
DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
12,0 M€
marché subséquent · 13 avenants · groupement de 3 titulaires · Lot no21 - Transport des éléves et étudiants vers les établissements de la commune de Brignoles
marché subséquent · 12,0 M€ (13 avenants) · groupement de 3 titulaires
Lot no21 - Transport des éléves et étudiants vers les établissements de la commune de Brignoles
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21/06/2021
DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
12,0 M€
marché subséquent · 11 avenants · groupement de 3 titulaires · Lot no19 - Transport élèves et étudiants vers établissements du secteur de Provence Verte, du département des Alpes de Haute Provence........
marché subséquent · 12,0 M€ (11 avenants) · groupement de 3 titulaires
Lot no19 - Transport élèves et étudiants vers établissements du secteur de Provence Verte, du département des Alpes de Haute Provence........
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18/06/2021
DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
12,0 M€
marché subséquent · 17 avenants · groupement de 3 titulaires · Lot no17 - Transport des éléves et étudiants vers les établissements de la commune de Le Muy
marché subséquent · 12,0 M€ (17 avenants) · groupement de 3 titulaires
Lot no17 - Transport des éléves et étudiants vers les établissements de la commune de Le Muy
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17/06/2021
DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
12,0 M€
marché subséquent · 16 avenants · groupement de 3 titulaires · Lot no16 - Transport éléves et étudiants vers établissements commune de Draguignan
marché subséquent · 12,0 M€ (16 avenants) · groupement de 3 titulaires
Lot no16 - Transport éléves et étudiants vers établissements commune de Draguignan
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16/06/2021
DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
12,0 M€
marché subséquent · 10 avenants · groupement de 3 titulaires · Lot no5 - Transport des éléves et étudiants vers les établissements des communes de Six Fours les Plages, Sanary-sur-Mer, Bandol
marché subséquent · 12,0 M€ (10 avenants) · groupement de 3 titulaires
Lot no5 - Transport des éléves et étudiants vers les établissements des communes de Six Fours les Plages, Sanary-sur-Mer, Bandol
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11/06/2021
DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
12,0 M€
marché subséquent · 17 avenants · groupement de 3 titulaires · Lot no15- Transport des éléves et étudiants vers les établissements du secteur de la Dracénie et du Verdon, à l'exception de Draguignan et Le Muy
marché subséquent · 12,0 M€ (17 avenants) · groupement de 3 titulaires
Lot no15- Transport des éléves et étudiants vers les établissements du secteur de la Dracénie et du Verdon, à l'exception de Draguignan et Le Muy
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11/06/2021
DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
12,0 M€
marché subséquent · 15 avenants · groupement de 3 titulaires · Lot no14 - Transport éléves et étudiants vers établissements du secteur Fayence
marché subséquent · 12,0 M€ (15 avenants) · groupement de 3 titulaires
Lot no14 - Transport éléves et étudiants vers établissements du secteur Fayence
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09/06/2021
DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
12,0 M€
marché subséquent · 17 avenants · groupement de 3 titulaires · Lot no10 - Transport des éléves et étudiants vers les établissements des communes de La Londe Les Maures, Bormes les Mimosas, Le Lavandou
marché subséquent · 12,0 M€ (17 avenants) · groupement de 3 titulaires
Lot no10 - Transport des éléves et étudiants vers les établissements des communes de La Londe Les Maures, Bormes les Mimosas, Le Lavandou
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09/06/2021
DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
12,0 M€
marché subséquent · 15 avenants · groupement de 3 titulaires · Lot no11 - Transport des éléves et étudiants vers les établissements du secteur du Golfe de Saint Tropez
marché subséquent · 12,0 M€ (15 avenants) · groupement de 3 titulaires
Lot no11 - Transport des éléves et étudiants vers les établissements du secteur du Golfe de Saint Tropez
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09/06/2021
DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
12,0 M€
marché subséquent · 13 avenants · groupement de 3 titulaires · Lot no12 - Transport des éléves et étudiants vers les établissements du secteur de Var Est et du département des Alpes Maritimes sauf Fréjus
marché subséquent · 12,0 M€ (13 avenants) · groupement de 3 titulaires
Lot no12 - Transport des éléves et étudiants vers les établissements du secteur de Var Est et du département des Alpes Maritimes sauf Fréjus
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09/06/2021
DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
12,0 M€
marché subséquent · 12 avenants · groupement de 3 titulaires · Lot no13 - Transport des éléves et étudiants vers les établissements de la commune de Fréjus
marché subséquent · 12,0 M€ (12 avenants) · groupement de 3 titulaires
Lot no13 - Transport des éléves et étudiants vers les établissements de la commune de Fréjus
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07/06/2021
DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
12,0 M€
marché subséquent · 18 avenants · groupement de 3 titulaires · Lot no8 - Transport des éléves et étudiants vers les établissements des communes de la Garde, Le Pradet, Carqueiranne.......
marché subséquent · 12,0 M€ (18 avenants) · groupement de 3 titulaires
Lot no8 - Transport des éléves et étudiants vers les établissements des communes de la Garde, Le Pradet, Carqueiranne.......
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07/06/2021
DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
12,0 M€
marché subséquent · 21 avenants · groupement de 3 titulaires · Lot7 - Transport élèves et étudiants vers établissements communes Valette et Revest les Eaux
marché subséquent · 12,0 M€ (21 avenants) · groupement de 3 titulaires
Lot7 - Transport élèves et étudiants vers établissements communes Valette et Revest les Eaux
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07/06/2021
DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
12,0 M€
marché subséquent · 14 avenants · groupement de 3 titulaires · Lot no9 - Transport des éléves et étudiants vers les établissements de la commune de Hyères
marché subséquent · 12,0 M€ (14 avenants) · groupement de 3 titulaires
Lot no9 - Transport des éléves et étudiants vers les établissements de la commune de Hyères
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04/06/2021
DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
12,0 M€
marché subséquent · montant porté à 12,0 M€ le 05/09/2025 · groupement de 3 titulaires · Lot no3 - Transport des éléves et étudiants vers les établissements de Toulon est
marché subséquent · porté à 12,0 M€ le 05/09/2025 · groupement de 3 titulaires
Lot no3 - Transport des éléves et étudiants vers les établissements de Toulon est
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04/06/2021
DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
12,0 M€
marché subséquent · 19 avenants · groupement de 3 titulaires · Lot no2 - Transport des élèves et étudiants vers les établissements de Toulon sud
marché subséquent · 12,0 M€ (19 avenants) · groupement de 3 titulaires
Lot no2 - Transport des élèves et étudiants vers les établissements de Toulon sud
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04/06/2021
DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
12,0 M€
marché subséquent · 18 avenants · groupement de 3 titulaires · Lot no4 - Transport des éléves et étudiants vers les établissements de Toulon ouest
marché subséquent · 12,0 M€ (18 avenants) · groupement de 3 titulaires
Lot no4 - Transport des éléves et étudiants vers les établissements de Toulon ouest
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03/06/2021
DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
12,0 M€
marché subséquent · 17 avenants · groupement de 3 titulaires · Lot no1 - Transport des éléves et étudiants vers les établissements de Toulon centre
marché subséquent · 12,0 M€ (17 avenants) · groupement de 3 titulaires
Lot no1 - Transport des éléves et étudiants vers les établissements de Toulon centre
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23/11/2020
DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES › (nouvel onglet)
12,8 M€
marché subséquent · 13 avenants · LOT 02: BAS CONFLENT - RIBERAL - ASPRES
marché subséquent · 12,8 M€ (13 avenants)
LOT 02: BAS CONFLENT - RIBERAL - ASPRES
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23/11/2020
DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES › (nouvel onglet)
5,1 M€
marché subséquent · montant porté à 5,1 M€ le 22/08/2024 · LOT 01: FENOUILLEDES - VALLEE DE L'AGLY
marché subséquent · porté à 5,1 M€ le 22/08/2024
LOT 01: FENOUILLEDES - VALLEE DE L'AGLY
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17/07/2020
DEPARTEMENT DES LANDES › (nouvel onglet)
4,3 M€
marché subséquent · montant porté à 4,3 M€ le 12/07/2024 · groupement de 24 titulaires · EXECUTION DE SERVICES ERGULIERS DE TRANSPORT SCOLAIRE RESERVES AUX ELEVES ET ETUDIANTS HANDICAPES LOT 4 NORD EST
marché subséquent · porté à 4,3 M€ le 12/07/2024 · groupement de 24 titulaires
EXECUTION DE SERVICES ERGULIERS DE TRANSPORT SCOLAIRE RESERVES AUX ELEVES ET ETUDIANTS HANDICAPES LOT 4 NORD EST
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15/07/2020
DEPARTEMENT DES LANDES › (nouvel onglet)
2,8 M€
marché subséquent · montant porté à 2,8 M€ le 18/07/2024 · groupement de 15 titulaires · EXECUTION DE SERVICES ERGULIERS DE TRANSPORT SCOLAIRE RESERVES AUX ELEVES ET ETUDIANTS HANDICAPES LOT 1 SUD OUEST
marché subséquent · porté à 2,8 M€ le 18/07/2024 · groupement de 15 titulaires
EXECUTION DE SERVICES ERGULIERS DE TRANSPORT SCOLAIRE RESERVES AUX ELEVES ET ETUDIANTS HANDICAPES LOT 1 SUD OUEST
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15/07/2020
DEPARTEMENT DES LANDES › (nouvel onglet)
2,6 M€
marché subséquent · montant porté à 2,6 M€ le 08/07/2024 · groupement de 13 titulaires · EXECUTION DE SERVICES ERGULIERS DE TRANSPORT SCOLAIRE RESERVES AUX ELEVES ET ETUDIANTS HANDICAPES LOT 1 NORD OUEST
marché subséquent · porté à 2,6 M€ le 08/07/2024 · groupement de 13 titulaires
EXECUTION DE SERVICES ERGULIERS DE TRANSPORT SCOLAIRE RESERVES AUX ELEVES ET ETUDIANTS HANDICAPES LOT 1 NORD OUEST
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15/07/2020
DEPARTEMENT DES LANDES › (nouvel onglet)
3,3 M€
marché subséquent · montant porté à 3,3 M€ le 24/07/2024 · groupement de 16 titulaires · EXECUTION DE SERVICES ERGULIERS DE TRANSPORT SCOLAIRE RESERVES AUX ELEVES ET ETUDIANTS HANDICAPES LOT 5 SUD EST
marché subséquent · porté à 3,3 M€ le 24/07/2024 · groupement de 16 titulaires
EXECUTION DE SERVICES ERGULIERS DE TRANSPORT SCOLAIRE RESERVES AUX ELEVES ET ETUDIANTS HANDICAPES LOT 5 SUD EST
-
15/07/2020
DEPARTEMENT DES LANDES › (nouvel onglet)
4,5 M€
marché subséquent · montant porté à 4,5 M€ le 20/06/2024 · groupement de 20 titulaires · EXECUTION DE SERVICES ERGULIERS DE TRANSPORT SCOLAIRE RESERVES AUX ELEVES ET ETUDIANTS HANDICAPES LOT 3 CENTRE
marché subséquent · porté à 4,5 M€ le 20/06/2024 · groupement de 20 titulaires
EXECUTION DE SERVICES ERGULIERS DE TRANSPORT SCOLAIRE RESERVES AUX ELEVES ET ETUDIANTS HANDICAPES LOT 3 CENTRE
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 28.
› Changements de contrôle (4)
dernier : reprise, 01/02/2014
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 01/02/2014 reprise repris par A.N.E › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 29/07/2013 vente non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 29/07/2013 vente non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 29/07/2013 vente non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INSEE, Sirene · 4.
› Synthèse financière
exercice 2024 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- EBE négatif
- chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 11,6 M€ · Achats 0 € · Charges externes 13,6 M€ · Personnel 522 k€ · EBE −2,6 M€
- 2023 : 16,9 M€
- 2024 : 15,7 M€ · Achats 0 € · Charges externes 14,8 M€ · Personnel 1,4 M€ · EBE −439 k€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2024)
- 2016 : -22,2 %
- 2023 : -1,3 %
- 2024 : -2,8 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 6 exercices.
› Établissements (2)
2 établissements actifs
-
7 Rue Jacquard, 91280 Saint-Pierre-du-Perray
siège · ADIATE · SIRET 491 284 006 00104 · taxi · depuis 30/06/2026
-
Strategie 4 Concept Bat 4 1300 Avenue Albert Einstein, 34000 Montpellier
ADIATE · SIRET 491 284 006 00096 · transport de voyageurs · depuis 01/12/2022
Les 253 autres entreprises du métier « transport de voyageurs » · Essonne (91) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.
› Actes (37)
dernier : autre pièce déposée, 19/08/2026
- 19/08/2026 Autre pièce déposée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/08/2026 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 17/08/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/02/2026 Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 24/11/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
02/02/2023
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
27/12/2022
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
06/04/2022
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
30/12/2021
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
08/04/2021
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
14/01/2021
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
23/01/2019
Renouvellement d'un mandat
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée
-
18/04/2018
Modification de l'objet social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
06/11/2017
2017 O 7488
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
26/05/2017
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
13/02/2017
2017 O 1922
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
02/12/2016
Transfert du siège social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre changement de structure · Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Autre changement de structure · Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
29/12/2015
2015 O 4355
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
03/08/2015
Transfert du siège social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dénomination · Modification de l'objet social · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Changement de dénomination · Modification de l'objet social · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
- 04/12/2013 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/08/2013 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/08/2013 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/08/2013 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/02/2013 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/05/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/05/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/01/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/10/2010 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/10/2010 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/10/2010 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/10/2010 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/08/2010 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/07/2010 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/07/2010 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/07/2010 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/08/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
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date inconnue
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts
Modification des statuts
Source : INPI, actes · n = 37.