A.S.E

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2014 → 2026 · 14.

1. Convention collective Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport · code 0016
2. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 24/06/2026 DEPARTEMENT DE L ARDECHE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · 2026TESH_LOT1

   Accord cadre · 880 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

   2026TESH_LOT1

   880 k€
2. 24/06/2026 DEPARTEMENT DE L ARDECHE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · TRANSPORT SCOLAIRE DES ELEVES ET ETUDIANTS EN SITUATION DE HANDICAP POUR DPT 07

   Accord cadre · 330 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

   TRANSPORT SCOLAIRE DES ELEVES ET ETUDIANTS EN SITUATION DE HANDICAP POUR DPT 07

   330 k€
3. 24/06/2026 DEPARTEMENT DE L ARDECHE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · TRANSPORT SCOLAIRE DES ELEVES ET ETUDIANTS EN SITUATION DE HANDICAP POUR DPT 07

   Accord cadre · 640 k€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

   TRANSPORT SCOLAIRE DES ELEVES ET ETUDIANTS EN SITUATION DE HANDICAP POUR DPT 07

   640 k€
4. 24/06/2026 DEPARTEMENT DE L ARDECHE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · TRANSPORT SCOLAIRE DES ELEVES ET ETUDIANTS EN SITUATION DE HANDICAP POUR DPT 07

   Accord cadre · 520 k€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

   TRANSPORT SCOLAIRE DES ELEVES ET ETUDIANTS EN SITUATION DE HANDICAP POUR DPT 07

   520 k€
5. 04/06/2026 DEPARTEMENT DES ALPES DE HAUTE PROVENCE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · groupement de 8 titulaires · Transport d'élèves ou étudiants handicapés lot 1

   Accord cadre · 900 k€ (montant maximum) · groupement de 8 titulaires

   Transport d'élèves ou étudiants handicapés lot 1

   900 k€
6. 04/06/2026 DEPARTEMENT DES ALPES DE HAUTE PROVENCE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · groupement de 7 titulaires · Transport d'élèves ou étudiants handicapés lot 2

   Accord cadre · 300 k€ (montant maximum) · groupement de 7 titulaires

   Transport d'élèves ou étudiants handicapés lot 2

   300 k€
7. 04/06/2026 DEPARTEMENT DES ALPES DE HAUTE PROVENCE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · groupement de 7 titulaires · Transport d'élèves ou étudiants handicapés lot 3

   Accord cadre · 900 k€ (montant maximum) · groupement de 7 titulaires

   Transport d'élèves ou étudiants handicapés lot 3

   900 k€
8. 04/06/2026 DEPARTEMENT DES ALPES DE HAUTE PROVENCE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · groupement de 8 titulaires · Transport d'élèves ou étudiants handicapés lot 5

   Accord cadre · 2,1 M€ (montant maximum) · groupement de 8 titulaires

   Transport d'élèves ou étudiants handicapés lot 5

   2,1 M€
9. 04/06/2026 DEPARTEMENT DES ALPES DE HAUTE PROVENCE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · groupement de 8 titulaires · Transport d'élèves ou étudiants handicapés lot 4

   Accord cadre · 3,0 M€ (montant maximum) · groupement de 8 titulaires

   Transport d'élèves ou étudiants handicapés lot 4

   3,0 M€
10. 06/08/2025 DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 8 titulaires · Transport d'élèves ou étudiant en situation de handicap à destination de leur établissement scolaire ou universitaire/ Lot n° 03 : Canton Nord du Département : Embrun, l'Argentièr…

    Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum) · groupement de 8 titulaires

    Transport d'élèves ou étudiant en situation de handicap à destination de leur établissement scolaire ou universitaire/ Lot n° 03 : Canton Nord du Département : Embrun, l'Argentièr…

    2,0 M€
11. 06/08/2025 DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 9 titulaires · Transport d'élèves ou étudiant en situation de handicap à destination de leur établissement scolaire ou universitaire/ Lot n° 02 : Cantons Centre du Département : Chorges, Gap, Sa…

    Accord cadre · 2,1 M€ (montant maximum) · groupement de 9 titulaires

    Transport d'élèves ou étudiant en situation de handicap à destination de leur établissement scolaire ou universitaire/ Lot n° 02 : Cantons Centre du Département : Chorges, Gap, Sa…

    2,1 M€
12. 06/08/2025 DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 8 titulaires · Transport d'élèves ou étudiants en situation de handicap à destination de leur établissement scolaire ou universitaire

    Accord cadre · 1,5 M€ (montant maximum) · groupement de 8 titulaires

    Transport d'élèves ou étudiants en situation de handicap à destination de leur établissement scolaire ou universitaire

    1,5 M€
13. 05/08/2025 DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · Transport d'élèves ou étudiant en situation de handicap à destination de leur établissement scolaire ou universitaire

    Accord cadre · 320 k€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    Transport d'élèves ou étudiant en situation de handicap à destination de leur établissement scolaire ou universitaire

    320 k€
14. 25/07/2025 DEPARTEMENT DE LA LOZERE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Exécution de service de transport scolaire à destination d'étudiants et d'élèves en situation de handicap<br />MARCHE SUBSEQUENT : SERVICE 1302 : LE MASSEGROS - MARVEJOLS

    Accord cadre · 65 k€ (montant maximum)

    Exécution de service de transport scolaire à destination d'étudiants et d'élèves en situation de handicap<br />MARCHE SUBSEQUENT : SERVICE 1302 : LE MASSEGROS - MARVEJOLS

    65 k€
15. 25/07/2025 DEPARTEMENT DE LA LOZERE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Exécution de service de transport scolaire à destination d'étudiants et d'élèves en situation de handicap.<br />Service n°1102 : BANASSAC-CANILHAC - MENDE

    Accord cadre · 35 k€ (montant maximum)

    Exécution de service de transport scolaire à destination d'étudiants et d'élèves en situation de handicap.<br />Service n°1102 : BANASSAC-CANILHAC - MENDE

    35 k€
16. 23/07/2025 DEPARTEMENT DE LA HAUTE LOIRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 6 titulaires · Transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap : personnes à mobilité réduite (PMR)

    Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum) · groupement de 6 titulaires

    Transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap : personnes à mobilité réduite (PMR)

    2,0 M€
17. 01/07/2025 DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Lot no1 - Toulon ouest

    Accord cadre · 7,0 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    Lot no1 - Toulon ouest

    7,0 M€
18. 01/07/2025 DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Lot no4 - Toulon sud

    Accord cadre · 10,4 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    Lot no4 - Toulon sud

    10,4 M€
19. 01/07/2025 DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Lot no20 - Saint-Maximin-la-Sainte-Baume

    Accord cadre · 11,6 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    Lot no20 - Saint-Maximin-la-Sainte-Baume

    11,6 M€
20. 01/07/2025 DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Lot no3 - Toulon est

    Accord cadre · 10,6 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    Lot no3 - Toulon est

    10,6 M€
21. 01/07/2025 DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Lot no19 - Secteur de Provence Verte, département des Alpes-de-Haute-Provence et département du Vaucluse, à l'exception de Saint-Maximin-la-Sainte-Buame et Brignoles

    Accord cadre · 15,0 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    Lot no19 - Secteur de Provence Verte, département des Alpes-de-Haute-Provence et département du Vaucluse, à l'exception de Saint-Maximin-la-Sainte-Buame et Brignoles

    15,0 M€
22. 01/07/2025 DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Lot no18 - Secteur Coeur du Var

    Accord cadre · 7,0 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    Lot no18 - Secteur Coeur du Var

    7,0 M€
23. 01/07/2025 DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Lot no14 - Fréjus

    Accord cadre · 13,6 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    Lot no14 - Fréjus

    13,6 M€
24. 01/07/2025 DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Lot no6 - La Cadière-d'Azur, Le Castellet, Riboux, Signes, Le Beausset, Evenos, Ollioules, La Seyne-sur-Mer et Saint-Mandrier-sur-Mer

    Accord cadre · 11,6 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    Lot no6 - La Cadière-d'Azur, Le Castellet, Riboux, Signes, Le Beausset, Evenos, Ollioules, La Seyne-sur-Mer et Saint-Mandrier-sur-Mer

    11,6 M€
25. 01/07/2025 DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Lot no2 - Toulon centre

    Accord cadre · 15,6 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    Lot no2 - Toulon centre

    15,6 M€
26. 01/07/2025 DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Lot no11 - La Londe les Maures, Bormes les Mimosas, Le Lavandou, Collobrières, Pierrefeu-du-Var, Cuers, Belgentier, Solliès-Toucas, Solliès-Ville, Solliès-Pont et Méounes-les-Mont…

    Accord cadre · 10,6 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    Lot no11 - La Londe les Maures, Bormes les Mimosas, Le Lavandou, Collobrières, Pierrefeu-du-Var, Cuers, Belgentier, Solliès-Toucas, Solliès-Ville, Solliès-Pont et Méounes-les-Mont…

    10,6 M€
27. 01/07/2025 DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Lot no16 - Draguignan

    Accord cadre · 14,6 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    Lot no16 - Draguignan

    14,6 M€
28. 01/07/2025 DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Lot no8 - La Garde, Le Pradet, Carqueiranne, La Crau et La Farlède

    Accord cadre · 10,4 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    Lot no8 - La Garde, Le Pradet, Carqueiranne, La Crau et La Farlède

    10,4 M€
29. 01/07/2025 DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Lot no15 - Secteur de la Dracénie et du Verdon, à l'exception de Draguignan et du Muy

    Accord cadre · 11,4 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    Lot no15 - Secteur de la Dracénie et du Verdon, à l'exception de Draguignan et du Muy

    11,4 M€
30. 01/07/2025 DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Lot no10 - Hyères sud

    Accord cadre · 11,0 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    Lot no10 - Hyères sud

    11,0 M€
31. 01/07/2025 DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Lot no13 - Secteur de Var Est, secteur de Fayence et département des Alpes-Maritimes, à l'exception de Fréjus

    Accord cadre · 14,8 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    Lot no13 - Secteur de Var Est, secteur de Fayence et département des Alpes-Maritimes, à l'exception de Fréjus

    14,8 M€
32. 17/01/2025 DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Lot no17 - Le Muy

    Accord cadre · 11,4 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    Lot no17 - Le Muy

    11,4 M€
33. 21/08/2024 DEPARTEMENT DE LA LOZERE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Exécution de service de transport scolaire à destination d'étudiants et d'élèves en situation de handicap. Accord-cadre 24-0001_LOT 1. Service 1105 : BAGNOLS LES BAINS / MENDE<br …

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

    Exécution de service de transport scolaire à destination d'étudiants et d'élèves en situation de handicap. Accord-cadre 24-0001_LOT 1. Service 1105 : BAGNOLS LES BAINS / MENDE<br …

    100 k€
34. 24/06/2024 DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Lot no 21 - Brignoles

    Accord cadre · 14,0 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    Lot no 21 - Brignoles

    14,0 M€
35. 21/06/2024 DEPARTEMENT DE LA LOZERE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 10 titulaires · Exécution de service de transport scolaire à destination d'étudiants et d'élèves en situation de handicap. LOT 4

    Accord cadre · 420 k€ (montant maximum) · groupement de 10 titulaires

    Exécution de service de transport scolaire à destination d'étudiants et d'élèves en situation de handicap. LOT 4

    420 k€
36. 21/06/2024 DEPARTEMENT DE LA LOZERE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 10 titulaires · Exécution de service de transport scolaire à destination d'étudiants et d'élèves en situation de handicap. LOT 1

    Accord cadre · 1,3 M€ (montant maximum) · groupement de 10 titulaires

    Exécution de service de transport scolaire à destination d'étudiants et d'élèves en situation de handicap. LOT 1

    1,3 M€
37. 14/06/2024 DEPARTEMENT DE LA LOZERE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 10 titulaires · Exécution de service de transport scolaire à destination d'étudiants et d'élèves en situation de handicap.

    Accord cadre · 240 k€ (montant maximum) · groupement de 10 titulaires

    Exécution de service de transport scolaire à destination d'étudiants et d'élèves en situation de handicap.

    240 k€
38. 14/06/2024 DEPARTEMENT DE LA LOZERE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 10 titulaires · Exécution de service de transport scolaire à destination d'étudiants et d'élèves en situation de handicap.

    Accord cadre · 860 k€ (montant maximum) · groupement de 10 titulaires

    Exécution de service de transport scolaire à destination d'étudiants et d'élèves en situation de handicap.

    860 k€
39. 10/06/2024 DEPARTEMENT DE LA LOZERE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 7 titulaires · Exécution de service de transport scolaire à destination d'étudiants et d'élèves en situation de handicap.

    Accord cadre · 50 k€ (montant maximum) · groupement de 7 titulaires

    Exécution de service de transport scolaire à destination d'étudiants et d'élèves en situation de handicap.

    50 k€
40. 07/02/2024 CA DU PAYS DE GRASSE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · MOBI+ TRANSPORT PERSONNES A MOBILITE REDUITE

    Accord cadre · 4,0 M€ (montant maximum)

    MOBI+ TRANSPORT PERSONNES A MOBILITE REDUITE

    4,0 M€
41. 04/08/2023 DEPARTEMENT DU VAUCLUSE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · montant porté à 1,7 M€ le 24/07/2024 · groupement de 2 titulaires · ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRE POUR L&#8217;EXÉCUTION DE SERVICES DE TRANSPORT SCOLAIRE RÉSERVÉS AUX ÉLÈVES ET ÉTUDIANTS VAUCLUSIENS EN SITUATION DE HANDICAP A DESTINATION DE LEU…

    marché subséquent · porté à 1,7 M€ le 24/07/2024 · groupement de 2 titulaires

    ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRE POUR L&#8217;EXÉCUTION DE SERVICES DE TRANSPORT SCOLAIRE RÉSERVÉS AUX ÉLÈVES ET ÉTUDIANTS VAUCLUSIENS EN SITUATION DE HANDICAP A DESTINATION DE LEU…

    1,7 M€
42. 11/07/2023 DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES › (nouvel onglet)
    marché subséquent · montant porté à 12,0 M€ le 03/07/2026 · TRANSPORT SCOLAIRE DES ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP DU DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES LOT 2 SECTEUR OUEST ANNEE 1

    marché subséquent · porté à 12,0 M€ le 03/07/2026

    TRANSPORT SCOLAIRE DES ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP DU DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES LOT 2 SECTEUR OUEST ANNEE 1

    12,0 M€
43. 11/07/2023 DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES › (nouvel onglet)
    marché subséquent · montant porté à 12,0 M€ le 03/07/2026 · TRANSPORT SCOLAIRE DES ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP DU DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES LOT 1 SECTEUR EST ANNEE 1

    marché subséquent · porté à 12,0 M€ le 03/07/2026

    TRANSPORT SCOLAIRE DES ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP DU DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES LOT 1 SECTEUR EST ANNEE 1

    12,0 M€
44. 12/07/2022 DEPARTEMENT DES ALPES DE HAUTE PROVENCE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 5 titulaires · Transport d'élèves ou étudiants handicapés de leur domicile à destination de leur établissement scolaire ou universitaire - secteur 3

    Accord cadre · 1,1 M€ (montant maximum) · groupement de 5 titulaires

    Transport d'élèves ou étudiants handicapés de leur domicile à destination de leur établissement scolaire ou universitaire - secteur 3

    1,1 M€
45. 12/07/2022 DEPARTEMENT DES ALPES DE HAUTE PROVENCE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 5 titulaires · Transport d'élèves ou étudiants handicapés de leur domicile à destination de leur établissement scolaire ou universitaire - secteur 1

    Accord cadre · 720 k€ (montant maximum) · groupement de 5 titulaires

    Transport d'élèves ou étudiants handicapés de leur domicile à destination de leur établissement scolaire ou universitaire - secteur 1

    720 k€
46. 04/07/2022 DEPARTEMENT DE LA CORREZE › (nouvel onglet)
    marché · 8 avenants · groupement de 8 titulaires · 2022-59 - Transport scolaire des élèves en situation de handicap - Lot 8

    marché · 1,2 M€ (8 avenants) · groupement de 8 titulaires

    2022-59 - Transport scolaire des élèves en situation de handicap - Lot 8

    1,2 M€
47. 04/07/2022 DEPARTEMENT DE LA CORREZE › (nouvel onglet)
    marché · 12 avenants · groupement de 17 titulaires · 2022-58 - Transport scolaire des élèves en situation de handicap - Lot 7

    marché · 2,0 M€ (12 avenants) · groupement de 17 titulaires

    2022-58 - Transport scolaire des élèves en situation de handicap - Lot 7

    2,0 M€
48. 04/07/2022 DEPARTEMENT DE LA CORREZE › (nouvel onglet)
    marché · 14 avenants · groupement de 24 titulaires · 2022-54 - Transport scolaire des élèves en situation de handicap - Lot 3

    marché · 4,0 M€ (14 avenants) · groupement de 24 titulaires

    2022-54 - Transport scolaire des élèves en situation de handicap - Lot 3

    4,0 M€
49. 04/07/2022 DEPARTEMENT DE LA CORREZE › (nouvel onglet)
    marché · 13 avenants · groupement de 19 titulaires · 2022-56 - Transport scolaire des élèves en situation de handicap - Lot 5

    marché · 3,2 M€ (13 avenants) · groupement de 19 titulaires

    2022-56 - Transport scolaire des élèves en situation de handicap - Lot 5

    3,2 M€
50. 04/07/2022 DEPARTEMENT DE LA CORREZE › (nouvel onglet)
    marché · 12 avenants · groupement de 14 titulaires · 2022-55 - Transport scolaire des élèves en situation de handicap - Lot 4

    marché · 1,6 M€ (12 avenants) · groupement de 14 titulaires

    2022-55 - Transport scolaire des élèves en situation de handicap - Lot 4

    1,6 M€
51. 04/07/2022 DEPARTEMENT DE LA CORREZE › (nouvel onglet)
    marché · 12 avenants · groupement de 16 titulaires · 2022-53 - Transport scolaire des élèves en situation de handicap - Lot 2

    marché · 2,0 M€ (12 avenants) · groupement de 16 titulaires

    2022-53 - Transport scolaire des élèves en situation de handicap - Lot 2

    2,0 M€
52. — DEPARTEMENT DE LA HAUTE LOIRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 9 titulaires · Transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap

    Accord cadre · 1,6 M€ (montant maximum) · groupement de 9 titulaires

    Transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap

    1,6 M€
53. — DEPARTEMENT DE LA HAUTE LOIRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 10 titulaires · Transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap

    Accord cadre · 3,5 M€ (montant maximum) · groupement de 10 titulaires

    Transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap

    3,5 M€
54. — DEPARTEMENT DE LA HAUTE LOIRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 8 titulaires · Transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap

    Accord cadre · 2,4 M€ (montant maximum) · groupement de 8 titulaires

    Transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap

    2,4 M€
55. 01/09/2021 DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 523 k€ · Lot no8 - Transport des éléves et étudiants vers les établissements des communes de la Garde, Le Pradet, Carqueiranne.......

    acte de sous-traitance · porté à 523 k€

    Lot no8 - Transport des éléves et étudiants vers les établissements des communes de la Garde, Le Pradet, Carqueiranne.......

    523 k€
56. 01/09/2021 DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 311 k€ · Lot no4 - Transport des éléves et étudiants vers les établissements de Toulon ouest

    acte de sous-traitance · porté à 311 k€

    Lot no4 - Transport des éléves et étudiants vers les établissements de Toulon ouest

    311 k€
57. 01/09/2021 DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 526 k€ · Lot no3 - Transport des éléves et étudiants vers les établissements de Toulon est

    acte de sous-traitance · porté à 526 k€

    Lot no3 - Transport des éléves et étudiants vers les établissements de Toulon est

    526 k€
58. 01/09/2021 DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 459 k€ · Lot no17 - Transport des éléves et étudiants vers les établissements de la commune de Le Muy

    acte de sous-traitance · porté à 459 k€

    Lot no17 - Transport des éléves et étudiants vers les établissements de la commune de Le Muy

    459 k€
59. 01/09/2021 DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 291 k€ · Lot7 - Transport élèves et étudiants vers établissements communes Valette et Revest les Eaux

    acte de sous-traitance · porté à 291 k€

    Lot7 - Transport élèves et étudiants vers établissements communes Valette et Revest les Eaux

    291 k€
60. 01/09/2021 DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 477 k€ · Lot no2 - Transport des élèves et étudiants vers les établissements de Toulon sud

    acte de sous-traitance · porté à 477 k€

    Lot no2 - Transport des élèves et étudiants vers les établissements de Toulon sud

    477 k€
61. 01/09/2021 DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 402 k€ · Lot no10 - Transport des éléves et étudiants vers les établissements des communes de La Londe Les Maures, Bormes les Mimosas, Le Lavandou

    acte de sous-traitance · porté à 402 k€

    Lot no10 - Transport des éléves et étudiants vers les établissements des communes de La Londe Les Maures, Bormes les Mimosas, Le Lavandou

    402 k€
62. 01/09/2021 DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 634 k€ · Lot no16 - Transport éléves et étudiants vers établissements commune de Draguignan

    acte de sous-traitance · porté à 634 k€

    Lot no16 - Transport éléves et étudiants vers établissements commune de Draguignan

    634 k€
63. 01/09/2021 DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 285 k€ · Lot no14 - Transport éléves et étudiants vers établissements du secteur Fayence

    acte de sous-traitance · porté à 285 k€

    Lot no14 - Transport éléves et étudiants vers établissements du secteur Fayence

    285 k€
64. 01/09/2021 DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 475 k€ · Lot no15- Transport des éléves et étudiants vers les établissements du secteur de la Dracénie et du Verdon, à l'exception de Draguignan et Le Muy

    acte de sous-traitance · porté à 475 k€

    Lot no15- Transport des éléves et étudiants vers les établissements du secteur de la Dracénie et du Verdon, à l'exception de Draguignan et Le Muy

    475 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 64.

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

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Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 8 exercices.

1. 34 Route du Fort Coudon, 83160 La Valette-du-Var

   siège · SIRET 800 655 086 00034 · transport de voyageurs · depuis 28/02/2022

2. 950 Avenue Roumanille, 06410 Biot

   SIRET 800 655 086 00042 · transport de voyageurs · depuis 01/08/2023

Les 127 autres entreprises du métier « transport de voyageurs » · Var (83) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

1. 02/01/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
2. 29/12/2025 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
3. 15/05/2025 Tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale
   Procédure collective ou décision de justice

   Procédure collective ou décision de justice

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
4. 21/11/2023 Tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale
   Procédure collective ou décision de justice

   Procédure collective ou décision de justice

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
5. 07/06/2023 Autre opération sur le capital
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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6. 30/03/2023 Tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale
   Procédure collective ou décision de justice

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7. 28/07/2022 Tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale
   Procédure collective ou décision de justice

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8. 12/04/2022 Transfert du siège social
   Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

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9. 14/12/2021 Tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale
   Procédure collective ou décision de justice

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10. 12/05/2021 Tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale
    Procédure collective ou décision de justice

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11. 01/03/2021 Tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale
    Procédure collective ou décision de justice

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12. 10/07/2020 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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13. 07/02/2020 Tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale
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14. 09/01/2019 Tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale
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15. 02/03/2018 Tenue de l'assemblée
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16. 19/06/2017 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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17. 29/03/2017 Tenue de l'assemblée
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18. 23/01/2017 Mouvement de commissaire aux comptes
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19. 12/10/2016 Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

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20. 07/12/2015 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
21. 06/08/2015 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
22. 26/02/2014 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
23. —date inconnue Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 23.