ENTREPRISE Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie › Doubs ›
SAS HAUT DOUBS PELLETS
494 295 967SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 02/11/2007
4 Rue du Levant, 25270 Levier
Dirigeants et associés
- Commissaire aux comptes Vincent PORRO › (nouvel onglet)
- Commissaire aux comptes MAZARS › (nouvel onglet)
- Président ETABLISSEMENTS THEVENIN & DUCROT SA › (nouvel onglet)
- Commissaire aux comptes COREC
- Président ALPHA PELLETS (SADIR) · représentée par PIOT Bernard
- Président ELIVIA (SARL)
- Directeur général Bernard PIOT › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 14/10/2010
- Président Jean BOURRELIER › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 03/09/2008
- Président SARL SAULNIER (SARL) · représentée par SAULNIER Yves Louis-Joseph
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (7)
1 opération · 6 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- opérations HAUT-DOUBS SCIAGES › (nouvel onglet) · reprise, acquéreur · 2007 02/11/2007
- mandats ETABLISSEMENTS THEVENIN & DUCROT › (nouvel onglet) · président
- mandats FORVIS MAZARS › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats Vincent PORRO › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats ALPHA BAT › (nouvel onglet)cessée · associé
- mandatsmandat terminé Bernard PIOT › (nouvel onglet) · directeur général
- mandatsmandat terminé Jean BOURRELIER › (nouvel onglet) · président
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Procédure collective (3)
dernier jugement : plan obtenu, 30/11/2009
-
21/06/2010
jugement
Dépôt de l'état des créances · Tribunal de commerce de Besançon
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. -
30/11/2009
jugementplan obtenu
Jugement de plan de redressement · Tribunal de commerce de Besançon
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Maître Pascal Guigon 5, rue Charles Krug - 25000 Besançon . -
09/06/2008
jugementredressement
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Tribunal de commerce de Besançon
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 02 Juin 2008 désignant mandataire judiciaire Maître Guigon Pascal 5, rue Charles Krug - 25000 Besançon . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
Aucun changement de ce motif.
Source : BODACC, procédures collectives · 2008–2010 · 3 annonces.
› Historique (12)
dernier : changement de dirigeant, 07/03/2021
Dirigeants · 1
- 07/03/2021 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 31/12/2015 activité Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation → Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie INSEE, Sirene
- 12/09/2012 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 14/11/2010 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 14/10/2010 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 03/09/2008 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 25/04/2008 transfert modification survenue sur l'administration et transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 07/02/2008 siège Champs Begaud, 25270 Levier → 4 Rue du Levant, 25270 Levier INSEE, Sirene
- 02/11/2007 activité Activité non déterminée → Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation INSEE, Sirene
- 02/11/2007 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
- 29/01/2007 activité Activité non déterminée INSEE, Sirene
- 29/01/2007 siège Champs Begaud, 25270 Levier INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2007 → 2021 · 12.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale du travail mécanique du bois, des scieries, du négoce et de l'importation des bois
- Convention collective Convention collective nationale du travail mécanique du bois, des scieries, du négoce et de l'importation des bois · code 0158
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Marchés publics (5)
dernier : 2,0 M€, 11/08/2026
-
11/08/2026
SYNDICAT MIXTE D'ENERGIES DU DOUBS › (nouvel onglet)
2,0 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · ACCORD-CADRE A MARCHE SUBSEQUENTS PORTANT SUR DES PRESTATIONS DE FOURNITURE ET APPROVISIONNEMENT EN GRANULES - LOT 1 - ATTRIBUTAIRE 2 - HD PELLETS
Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
ACCORD-CADRE A MARCHE SUBSEQUENTS PORTANT SUR DES PRESTATIONS DE FOURNITURE ET APPROVISIONNEMENT EN GRANULES - LOT 1 - ATTRIBUTAIRE 2 - HD PELLETS
-
11/08/2026
SYNDICAT MIXTE D'ENERGIES DU DOUBS › (nouvel onglet)
333 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · ACCORD-CADRE A MARCHE SUBSEQUENTS PORTANT SUR DES PRESTATIONS DE FOURNITURE ET APPROVISIONNEMENT EN GRANULES - LOT 2 - ATTRIBUTAIRE 2 - THEVENIN DUCROT
Accord cadre · 333 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
ACCORD-CADRE A MARCHE SUBSEQUENTS PORTANT SUR DES PRESTATIONS DE FOURNITURE ET APPROVISIONNEMENT EN GRANULES - LOT 2 - ATTRIBUTAIRE 2 - THEVENIN DUCROT
-
11/08/2026
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
400 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Fourniture et Livraison de granulés bois
Accord cadre · 400 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
Fourniture et Livraison de granulés bois
-
15/09/2025
SYNDICAT MIXTE D'ENERGIES DU DOUBS › (nouvel onglet)
1,5 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · ACCORD CADRE A MARCHES SUBSEQUENTS PORTANT SUR DES PRESTATIONS DE FOURNITURE ET APPROVISIONNEMENT EN GRANULES BOIS - ATTRIBUTAIRE 1 - HAUT DOUBS PELLETS
Accord cadre · 1,5 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
ACCORD CADRE A MARCHES SUBSEQUENTS PORTANT SUR DES PRESTATIONS DE FOURNITURE ET APPROVISIONNEMENT EN GRANULES BOIS - ATTRIBUTAIRE 1 - HAUT DOUBS PELLETS
-
12/09/2025
COMMUNE DE BESANCON › (nouvel onglet)
70 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · FOURNITURE ET LIVRAISON DE GRANULES SAISON 2025
Accord cadre · 70 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
FOURNITURE ET LIVRAISON DE GRANULES SAISON 2025
La part du CA n'est connue que des entreprises qui publient leurs comptes. Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.
Source : DECP, data.gouv.fr · 5.
› Changements de contrôle (4)
dernier : changement de contrôle, 12/10/2021
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 12/10/2021 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 18/06/2021 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 26/04/2021 apport ou attributionfusion-absorption non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 02/11/2007 reprise repris d'HAUT-DOUBS SCIAGES › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · INSEE, Sirene · 4.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)
Total du bilan
Années précédentes
- 2016 : 5,5 M€
- 2018 : 5,7 M€
- 2019 : 7,2 M€
- 2020 : 8,3 M€
- 2022 : 20,5 M€
- 2023 : 17,3 M€
- 2024 : 14,8 M€
- 2025 : 12,1 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2024)
- 2018 : 9,7 %
- 2019 : 14,6 %
- 2020 : 16,0 %
- 2022 : 34,5 %
- 2023 : 12,1 %
- 2024 : 1,3 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 8 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
4 Rue du Levant, 25270 Levier
siège · SIRET 494 295 967 00025 · travail du bois · depuis 02/11/2007
Les 287 autres entreprises du métier « travail du bois » · Doubs (25) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (17)
dernier : fusion, 12/10/2021
- 12/10/2021 Fusion Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 18/06/2021 Fusion Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 04/03/2021 Changement de dirigeant Mouvement de commissaire aux comptes · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 02/09/2016 Augmentation du capital social Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/11/2012 MOFIDICATION STATUTAIRES Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/08/2012 Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/10/2010 Démission d'un dirigeant Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/10/2010 Démission d'un dirigeant Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/10/2010 Démission d'un dirigeant Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/09/2010 Augmentation du capital social Réduction du capital social · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/09/2010 Augmentation du capital social Réduction du capital social · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/09/2010 Augmentation du capital social Réduction du capital social · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/08/2008 Augmentation du capital social Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/04/2008 Transfert du siège social — Levier 4 rue du levant Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/04/2008 Modification de l'exercice social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/07/2007 Augmentation du capital social Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/02/2007 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
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Source : INPI, actes · n = 17.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
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