ENTREPRISE Culture de la vigne › Drôme ›

DOMAINE PAUL HENRY

494 517 238Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 15/01/2007

Quartier le Plan, 26110 Vinsobres

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Boris SAUVAN › (nouvel onglet) (36 ans) · depuis 01/07/2024
  2. Gérant Jacques SAUVAN › (nouvel onglet) (63 ans) · jusqu'au 30/06/2024
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (4)

4 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (11)

dernier : changement de dirigeant, 01/07/2024

Dénomination
SCEA DOMAINE PAUL HENRY SCEA DOMAINE PAUL HENRY Dénomination · du 15/01/2007 au 25/11/2008 1 an DOMAINE PAUL HENRY DOMAINE PAUL HENRY Dénomination · depuis le 25/11/2008 18 ans
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · du 15/01/2007 au 25/11/2008 1 an Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · depuis le 25/11/2008 18 ans
Activité
Viticulture Viticulture Activité · du 15/01/2007 au 01/01/2008 11 mois Culture de la vigne Culture de la vigne Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
Route de Saint-Pierre, 84600 Valreas Route de Saint-Pierre, 84600 Valreas Siège · du 15/01/2007 au 25/11/2008 1 an Quartier le Plan, 26110 Vinsobres Quartier le Plan, 26110 Vinsobres Siège · depuis le 25/11/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 15/01/2007 19 ans Immatriculation15/01/2007
Dirigeants · 2
Boris SAUVAN
gérant gérant Boris SAUVANdepuis le 01/07/2024 2 ans
Jacques SAUVAN
gérant gérant Jacques SAUVANdébut non publié · jusqu'au 30/06/2024 17 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 2007 → 2024 · 11.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 10/07/2012

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. chez M. Sauvan Jacques Quartier le Plan, 26110 Vinsobres

    siège · SIRET 494 517 238 00023 · viticulture · depuis 25/11/2008

Les 1 789 autres entreprises du métier « viticulture » · Drôme (26) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (18)

dernier : statuts mis à jour, 16/06/2025

  1. 16/06/2025 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 11/02/2025 Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 11/02/2025 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 10/07/2012 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 10/07/2012 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 10/07/2012 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 10/07/2012 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 10/07/2012 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 05/04/2011 Autre opération sur le capital Autre modification relative aux dirigeants · Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 05/04/2011 Autre opération sur le capital Autre modification relative aux dirigeants · Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 11/08/2009 Cession de parts sociales Transfert du siège social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 11/08/2009 Cession de parts sociales Transfert du siège social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 11/08/2009 Cession de parts sociales Transfert du siège social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 11/08/2009 Cession de parts sociales Transfert du siège social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 11/08/2009 Cession de parts sociales Transfert du siège social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 19/06/2007 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 13/03/2007 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  18. date inconnue Procédure collective ou décision de justice pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 18.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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