ENTREPRISE Culture de la vigne › Drôme ›
DOMAINE PAUL HENRY
494 517 238Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 15/01/2007
Quartier le Plan, 26110 Vinsobres
Dirigeants et associés
- Gérant Boris SAUVAN › (nouvel onglet) (36 ans) · depuis 01/07/2024
- Gérant Jacques SAUVAN › (nouvel onglet) (63 ans) · jusqu'au 30/06/2024
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (4)
4 mandats
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carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Boris SAUVAN › (nouvel onglet) · gérant
- mandats GFA SAUVAN › (nouvel onglet) · via Boris SAUVAN
- mandats SCI SAINT QUENIZE › (nouvel onglet) · via Boris SAUVAN
- mandatsmandat terminé Jacques SAUVAN › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (11)
dernier : changement de dirigeant, 01/07/2024
Dirigeants · 2
- 01/07/2024 changement de dirigeant nouveau gérant : Boris SAUVAN › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 30/06/2024 changement de dirigeant départ du gérant : Jacques SAUVAN › (nouvel onglet) INPI, RNE
- 25/11/2008 forme juridique Société civile d'exploitation agricole → Exploitation agricole à responsabilité limitée INSEE, Sirene
- 25/11/2008 dénomination SCEA DOMAINE PAUL HENRY → DOMAINE PAUL HENRY INSEE, Sirene
- 25/11/2008 siège Route de Saint-Pierre, 84600 Valreas → Quartier le Plan, 26110 Vinsobres INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Viticulture → Culture de la vigne INSEE, Sirene
- 15/01/2007 forme juridique Société civile d'exploitation agricole INSEE, Sirene
- 15/01/2007 activité Viticulture INSEE, Sirene
- 15/01/2007 dénomination SCEA DOMAINE PAUL HENRY INSEE, Sirene
- 15/01/2007 siège Route de Saint-Pierre, 84600 Valreas INSEE, Sirene
- 15/01/2007 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 2007 → 2024 · 11.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 10/07/2012
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 10/07/2012 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 11/08/2009 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
chez M. Sauvan Jacques Quartier le Plan, 26110 Vinsobres
siège · SIRET 494 517 238 00023 · viticulture · depuis 25/11/2008
Les 1 789 autres entreprises du métier « viticulture » · Drôme (26) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (18)
dernier : statuts mis à jour, 16/06/2025
- 16/06/2025 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/02/2025 Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/02/2025 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/07/2012 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/07/2012 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/07/2012 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/07/2012 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/07/2012 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/04/2011 Autre opération sur le capital Autre modification relative aux dirigeants · Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/04/2011 Autre opération sur le capital Autre modification relative aux dirigeants · Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/08/2009 Cession de parts sociales Transfert du siège social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/08/2009 Cession de parts sociales Transfert du siège social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/08/2009 Cession de parts sociales Transfert du siège social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/08/2009 Cession de parts sociales Transfert du siège social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/08/2009 Cession de parts sociales Transfert du siège social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/06/2007 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/03/2007 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Procédure collective ou décision de justice pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 18.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.