ENTREPRISE Culture et élevage associés › Eure ›

GAEC DU SAPIN BLEU

495 238 800Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 25/03/2007

9 Route de Criquebeuf, 27110 Cesseville

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Victor FOSSARD › (nouvel onglet) (34 ans)
  2. Gérant Romain FOSSARD › (nouvel onglet) (40 ans)
  3. Gérant Regis FOSSARD › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 26/07/2013
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (5)

5 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (8)

dernier : changement de dirigeant, 26/07/2013

Dénomination
EARL DU SAPIN BLEU EARL DU SAPIN BLEU Dénomination · du 25/03/2007 au 01/01/2008 9 mois GAEC DU SAPIN BLEU GAEC DU SAPIN BLEU Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · du 25/03/2007 au 01/01/2008 9 mois Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · du 25/03/2007 au 01/01/2008 9 mois Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 25/03/2007 19 ans Immatriculation25/03/2007
Dirigeants · 2
Victor FOSSARD
gérant gérant Victor FOSSARDdébut non publié
Romain FOSSARD
gérant gérant Romain FOSSARDdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2007 → 2013 · 8.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 16/07/2013

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 9 Route de Criquebeuf, 27110 Cesseville

    siège · SIRET 495 238 800 00017 · polyculture-élevage · depuis 25/03/2007

Les 947 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Eure (27) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (6)

dernier : retrait d'un associé, 05/07/2022

  1. 05/07/2022 Retrait d'un associé Modification des statuts · Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 07/04/2015 Transformation de la forme juridique Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 16/07/2013 Nomination d'un dirigeant Entre les soussignes: mr regis FOSSARD mme Catherine FOSSARD née LAMBOY et victor FOSSARD · Entrée d'un nouvel associé · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 06/06/2013 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 09/01/2008 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 04/04/2007 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

5 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 6.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

5 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

Autour de cette page