ENTREPRISE Culture et élevage associés › Eure ›
GAEC DU SAPIN BLEU
495 238 800Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 25/03/2007
9 Route de Criquebeuf, 27110 Cesseville
Dirigeants et associés
- Gérant Victor FOSSARD › (nouvel onglet) (34 ans)
- Gérant Romain FOSSARD › (nouvel onglet) (40 ans)
- Gérant Regis FOSSARD › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 26/07/2013
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (5)
5 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats SARL ETA RVF › (nouvel onglet) · via Victor FOSSARD (et 1 autres)
- mandats Romain FOSSARD › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DES COUTURES › (nouvel onglet) · via Victor FOSSARD
- mandats Victor FOSSARD › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Regis FOSSARD › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (8)
dernier : changement de dirigeant, 26/07/2013
Dirigeants · 2
- 26/07/2013 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Culture et élevage associés INSEE, Sirene
- 01/01/2008 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée → Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) INSEE, Sirene
- 01/01/2008 dénomination EARL DU SAPIN BLEU → GAEC DU SAPIN BLEU INSEE, Sirene
- 25/03/2007 activité Culture et élevage associés INSEE, Sirene
- 25/03/2007 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée INSEE, Sirene
- 25/03/2007 dénomination EARL DU SAPIN BLEU INSEE, Sirene
- 25/03/2007 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2007 → 2013 · 8.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 16/07/2013
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 16/07/2013 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
9 Route de Criquebeuf, 27110 Cesseville
siège · SIRET 495 238 800 00017 · polyculture-élevage · depuis 25/03/2007
Les 947 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Eure (27) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (6)
dernier : retrait d'un associé, 05/07/2022
- 05/07/2022 Retrait d'un associé Modification des statuts · Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 07/04/2015 Transformation de la forme juridique Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/07/2013 Nomination d'un dirigeant Entre les soussignes: mr regis FOSSARD mme Catherine FOSSARD née LAMBOY et victor FOSSARD · Entrée d'un nouvel associé · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/06/2013 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/01/2008 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/04/2007 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
5 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 6.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
5 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.