ENTREPRISE Fabrication de bière › Jura ›

LA FRANCHE

495 299 836SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/04/2007

28 Rue Principale, 39600 la Ferte

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Regis BARTH › (55 ans)
  2. Gérant Jean-Yves NAUROY › (58 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 28/10/2026.

› Réseau (5)

5 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (9)

dernier : changement de dirigeant, 06/07/2023

Dénomination
SARL LA FRANCHE SARL LA FRANCHE Dénomination · du 01/04/2007 au 01/01/2008 9 mois LA FRANCHE LA FRANCHE Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Forme juridique · du 01/04/2007 au 01/01/2008 9 mois SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Brasserie Brasserie Activité · du 01/04/2007 au 01/01/2008 9 mois Fabrication de bière Fabrication de bière Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/04/2007 19 ans Immatriculation01/04/2007

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2007 → 2023 · 9.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale des activités de production des eaux embouteillées, des boissons rafraîchissantes sans alcool et de bière

  1. Convention collective Convention collective nationale des activités de production des eaux embouteillées, des boissons rafraîchissantes sans alcool et de bière · code 1513

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 27/10/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 17/05/2023

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 28 Rue Principale, 39600 La Ferte

    siège · SIRET 495 299 836 00017 · brasserie artisanale · depuis 01/04/2007

Les 35 autres entreprises du métier « brasserie artisanale » · Jura (39) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (10)

dernier : acte · type non publié, 28/06/2023

  1. 28/06/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 22/05/2023 Tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 17/05/2023 Transformation de la forme juridique
    Fusion · Autre pièce déposée

    Fusion · Autre pièce déposée

    pièce lisible · la pièce ›
  4. 12/05/2022 Autre opération sur le capital
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 31/10/2012 Modification de l'exercice social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 26/11/2009 Modification de l'objet social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 26/11/2009 Modification de l'objet social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  8. 11/04/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  9. Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte ›
  10. Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

    Modification des statuts

    pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 10.

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