ENTREPRISE Construction de réseaux pour fluides › Isère ›
GACHET T.P.
497 883 306SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 02/05/2007
30 Montee du Cordier, 38260 Champier
Exploite un établissement au 30 Montee du Cordier, 38260 Champier (travaux publics), repris de CARRIERE ET VOIRIE › (nouvel onglet).
Dirigeants et associés
- Commissaire aux comptes BARTHELEMY et Associés - AGORI › (nouvel onglet)
- Président AVENIR GACHET › (nouvel onglet)
- Président Philippe GACHET › (nouvel onglet) (61 ans) · jusqu'au 01/04/2026
- Directeur général François Félix GACHET · départ publié le 27/12/2019
- Président SA à directoire et à conseil de s GROUPE GACHET
- Commissaire aux comptes TEOREM A2C
- Commissaire aux comptes Bertrand SIMON · départ publié le 24/10/2014
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 04/11/2026.
› Réseau (4)
2 opérations · 2 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- opérations ENTREPRISE GACHET › (nouvel onglet) · vente de fonds, acquéreur · 2019 30/09/2019
- opérations CARRIERE ET VOIRIE › (nouvel onglet) · vente de fonds, acquéreur · 2014 01/10/2014
- mandats AVENIR GACHET › (nouvel onglet) · président
- mandats BARTHELEMY ET ASSOCIES AGORI › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (10)
dernier : changement de dirigeant, 01/04/2026
Dirigeants · 2
- 01/04/2026 changement de dirigeant départ du président : Philippe GACHET › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 01/04/2026 changement de dirigeant nouveau président : AVENIR GACHET › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 31/12/2019 activité Construction de routes et autoroutes → Construction de réseaux pour fluides INSEE, Sirene
- 27/12/2019 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 03/05/2019 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 28/05/2015 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 24/10/2014 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Construction de chaussées routières et de sols sportifs → Construction de routes et autoroutes INSEE, Sirene
- 02/05/2007 activité Construction de chaussées routières et de sols sportifs INSEE, Sirene
- 02/05/2007 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 2007 → 2026 · 10.
› Agréments et conventions (3)
Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics
- Convention collective Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics · code 1702
- Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise des travaux publics · code 2614
- Convention collective Convention collective nationale des cadres des travaux publics · code 3212
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 04/11/2026.
› Marchés publics (46)
dernier : 51 k€, 30/09/2026
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30/09/2026
COMMUNE DE SAINT JEAN DE BOURNAY › (nouvel onglet)
51 k€
marché · 3 avenants · Marché de démolition d'un bâtiment communal Quartier les cours
marché · 51 k€ (3 avenants)
Marché de démolition d'un bâtiment communal Quartier les cours
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26/06/2026
CC BIEVRE ISERE › (nouvel onglet)
515 k€
marché subséquent · Travaux d'assainissement avenue aristide Briand et rue St Paul LA COTE ST ANDRE
marché subséquent · 515 k€
Travaux d'assainissement avenue aristide Briand et rue St Paul LA COTE ST ANDRE
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03/06/2026
CC BIEVRE ISERE › (nouvel onglet)
59 k€
marché subséquent · 3 avenants · Travaux de renouvellement de canalisations eau potable route Croix de Toutes Aures - St Michel de St Geoirs
marché subséquent · 59 k€ (3 avenants)
Travaux de renouvellement de canalisations eau potable route Croix de Toutes Aures - St Michel de St Geoirs
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28/04/2026
COMMUNE DE SAINT JEAN DE BOURNAY › (nouvel onglet)
1,0 M€
Accord cadre · montant maximum · MARCHE DE VOIRIE ET DE RESEAUX DIVERS 2026 2027 2028 2029 2030
Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum)
MARCHE DE VOIRIE ET DE RESEAUX DIVERS 2026 2027 2028 2029 2030
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19/03/2026
CC BIEVRE ISERE › (nouvel onglet)
9,0 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Branchement d'eau potable et d'assainissement collectif
Accord cadre · 9,0 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires
Branchement d'eau potable et d'assainissement collectif
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12/03/2026
CC BIEVRE ISERE › (nouvel onglet)
160 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Terrassement - VRD - Maçonnerie
Accord cadre · 160 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
Terrassement - VRD - Maçonnerie
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10/03/2026
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION PORTE DE L'ISERE › (nouvel onglet)
16,0 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Réalisation de travaux sur les réseaux d'eau potable et d'assainissement (eaux usées et eaux pluviales) sur le territoire de la CAPI - Accord cadre à bons de commande 2026-2030 2 …
Accord cadre · 16,0 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires
Réalisation de travaux sur les réseaux d'eau potable et d'assainissement (eaux usées et eaux pluviales) sur le territoire de la CAPI - Accord cadre à bons de commande 2026-2030 2 …
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12/12/2025
COMMUNE DE SAINT JEAN DE BOURNAY › (nouvel onglet)
129 k€
marché · montant porté à 129 k€ le 23/06/2026 · TRAVAUX MODERNISATION DU CINEMA - LOT 1 TERRASSEMENT VRD
marché · porté à 129 k€ le 23/06/2026
TRAVAUX MODERNISATION DU CINEMA - LOT 1 TERRASSEMENT VRD
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12/12/2025
CA DU PAYS VOIRONNAIS › (nouvel onglet)
72 k€
marché · Extension du réseau d'eaux pluviales - Route du Gorgeat sur la commune de Réaumont.
marché · 72 k€
Extension du réseau d'eaux pluviales - Route du Gorgeat sur la commune de Réaumont.
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11/12/2025
COMMUNE DE SAINT JEAN DE BOURNAY › (nouvel onglet)
128 k€
marché subséquent · TERRASSEMENTS VRD - Réhabilitation et modernisation du Cinéma " Le St Jean "
marché subséquent · 128 k€
TERRASSEMENTS VRD - Réhabilitation et modernisation du Cinéma " Le St Jean "
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19/11/2025
DEPARTEMENT DE L ISERE › (nouvel onglet)
1,9 M€
marché · 8 avenants · groupement de 2 titulaires · RD1075-RD82-RD50D Carrefour et parking de l'Arsenal : Terrassements, ouvrages, réseaux et chaussées
marché · 1,9 M€ (8 avenants) · groupement de 2 titulaires
RD1075-RD82-RD50D Carrefour et parking de l'Arsenal : Terrassements, ouvrages, réseaux et chaussées
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30/09/2025
COMMUNE DE SAINT MICHEL DE SAINT GEOIRS › (nouvel onglet)
90 k€
marché · Voirie 2025 Chemin des Rippes
marché · 90 k€
Voirie 2025 Chemin des Rippes
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10/07/2025
CC BIEVRE ISERE › (nouvel onglet)
95 k€
marché · 3 avenants · Terrassement - VRD
marché · 95 k€ (3 avenants)
Terrassement - VRD
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14/05/2025
COMMUNE DE LA COTE SAINT ANDRE › (nouvel onglet)
1,0 M€
Accord cadre · montant maximum · Accord cadre à bons de commande travaux voirie, aménagements et sécurisation - 2025-2029
Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum)
Accord cadre à bons de commande travaux voirie, aménagements et sécurisation - 2025-2029
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14/04/2025
COMMUNE DE SAINT MICHEL DE SAINT GEOIRS › (nouvel onglet)
58 k€
marché · Voirie 2024 chemin des Arêtes
marché · 58 k€
Voirie 2024 chemin des Arêtes
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05/12/2024
CC BIEVRE ISERE › (nouvel onglet)
2,9 M€
marché · CANALISATIONS BRANCHE NORD
marché · 2,9 M€
CANALISATIONS BRANCHE NORD
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05/12/2024
CC BIEVRE ISERE › (nouvel onglet)
2,2 M€
marché · CANALISATIONS ST JEAN DE BOURNAY - CHATONNAY
marché · 2,2 M€
CANALISATIONS ST JEAN DE BOURNAY - CHATONNAY
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19/11/2024
COMMUNE DE SAINT PIERRE DE BRESSIEUX › (nouvel onglet)
204 k€
marché · montant porté à 204 k€ le 14/10/2025 · MARCHE DE TRAVAUX AMENAGEMENT DE SECURITE CARREFOUR ROUTE DU VILLAGE RD 130 B- ROUTE DU CUZIN
marché · porté à 204 k€ le 14/10/2025
MARCHE DE TRAVAUX AMENAGEMENT DE SECURITE CARREFOUR ROUTE DU VILLAGE RD 130 B- ROUTE DU CUZIN
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28/10/2024
CC BIEVRE ISERE › (nouvel onglet)
1,0 M€
marché subséquent · 2 avenants · Mise en séparatif réseaux humides - Reprise réseau eau potable centre Bourg CHATONNAY
marché subséquent · 1,0 M€ (2 avenants)
Mise en séparatif réseaux humides - Reprise réseau eau potable centre Bourg CHATONNAY
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22/10/2024
CC BIEVRE ISERE › (nouvel onglet)
12,0 M€
Accord cadre · montant maximum · AC TRAVAUX ZAE BIEVRE ISERE LOT 2 OUEST
Accord cadre · 12,0 M€ (montant maximum)
AC TRAVAUX ZAE BIEVRE ISERE LOT 2 OUEST
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21/10/2024
CC BIEVRE ISERE › (nouvel onglet)
16,0 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · AC TRAVAUX ZAE BIEVRE ISERE LOT 1 EST
Accord cadre · 16,0 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
AC TRAVAUX ZAE BIEVRE ISERE LOT 1 EST
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21/10/2024
CC BIEVRE ISERE › (nouvel onglet)
12,0 M€
Accord cadre · montant maximum · AC TRAVAUX ZAE BIEVRE ISERE LOT 3 NORD
Accord cadre · 12,0 M€ (montant maximum)
AC TRAVAUX ZAE BIEVRE ISERE LOT 3 NORD
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12/07/2024
CC BIEVRE ISERE › (nouvel onglet)
102 k€
marché · montant porté à 102 k€ le 11/08/2025 · TERRASSEMENTS VRD ABORDS
marché · porté à 102 k€ le 11/08/2025
TERRASSEMENTS VRD ABORDS
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12/07/2024
CC BIEVRE ISERE › (nouvel onglet)
98 k€
marché · 1 avenant · TERRASSEMENTS VRD ABORDS
marché · 98 k€ (1 avenant)
TERRASSEMENTS VRD ABORDS
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23/04/2024
COMMUNE DE CHATONNAY › (nouvel onglet)
100 k€
Accord cadre · montant maximum · ACCORD CADRE A MARCHES SUBSEQUENTS DE VOIRIE
Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)
ACCORD CADRE A MARCHES SUBSEQUENTS DE VOIRIE
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18/04/2024
CC BIEVRE ISERE › (nouvel onglet)
435 k€
Accord cadre · montant maximum · Accord-Cadre à marchés subséquents pour les travaux d'eau potable et d'assainissement sur le territoire de Bièvre Isère Communauté - COMMUNE DE MARCOLLIN -RENOUVELLEMENT DE CANALI…
Accord cadre · 435 k€ (montant maximum)
Accord-Cadre à marchés subséquents pour les travaux d'eau potable et d'assainissement sur le territoire de Bièvre Isère Communauté - COMMUNE DE MARCOLLIN -RENOUVELLEMENT DE CANALI…
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18/04/2024
CC BIEVRE ISERE › (nouvel onglet)
435 k€
marché subséquent · 1 avenant · CONDUITES AEP CHEMIN DU REPOS ET ROUTE DE VIRIVILLE - COMMUNE DE MARCOLLIN
marché subséquent · 435 k€ (1 avenant)
CONDUITES AEP CHEMIN DU REPOS ET ROUTE DE VIRIVILLE - COMMUNE DE MARCOLLIN
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11/03/2024
COMMUNE DE SAINT JEAN DE BOURNAY › (nouvel onglet)
57 k€
Accord cadre · montant maximum · VOIRIE- Point à Temps
Accord cadre · 57 k€ (montant maximum)
VOIRIE- Point à Temps
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01/03/2024
CC BIEVRE ISERE › (nouvel onglet)
800 k€
Accord cadre · montant maximum · Travaux de génie civil pour l'implantation de conteneurs aériens sur l'ensemble du territoire
Accord cadre · 800 k€ (montant maximum)
Travaux de génie civil pour l'implantation de conteneurs aériens sur l'ensemble du territoire
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01/03/2024
CC BIEVRE ISERE › (nouvel onglet)
800 k€
Accord cadre · montant maximum · TX GENIE CIVIL IMPLANTATION PTS COLLECTE DECHETS AERIENS
Accord cadre · 800 k€ (montant maximum)
TX GENIE CIVIL IMPLANTATION PTS COLLECTE DECHETS AERIENS
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22/02/2024
DEPARTEMENT DE L ISERE › (nouvel onglet)
7,9 M€
marché · montant porté à 7,9 M€ le 01/01/2022 · groupement de 2 titulaires · RD519 - Aménagement de sécurité entre le giratoire du Rival et Marcilloles Terrassement, assainissement et chaussée
marché · porté à 7,9 M€ le 01/01/2022 · groupement de 2 titulaires
RD519 - Aménagement de sécurité entre le giratoire du Rival et Marcilloles Terrassement, assainissement et chaussée
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11/04/2023
CC BIEVRE ISERE › (nouvel onglet)
757 k€
marché subséquent · 1 avenant · Renouvlt canalisations d'adduction-réservoir ARTAS+chemin des Etangs-MEYRIEU LES ETANGS
marché subséquent · 757 k€ (1 avenant)
Renouvlt canalisations d'adduction-réservoir ARTAS+chemin des Etangs-MEYRIEU LES ETANGS
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05/10/2022
CC BIEVRE ISERE › (nouvel onglet)
289 k€
marché · montant porté à 289 k€ le 28/06/2024 · TERRASSEMENT/VRD
marché · porté à 289 k€ le 28/06/2024
TERRASSEMENT/VRD
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09/08/2022
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION PORTE DE L'ISERE › (nouvel onglet)
16,0 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Travaux sur les réseaux d'eau potable et d'assainissement (eaux usées et eaux pluviales) sur le territoire CAPI - Accord-cadre à bons de commande - 2022-2026 Relance après déclara…
Accord cadre · 16,0 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires
Travaux sur les réseaux d'eau potable et d'assainissement (eaux usées et eaux pluviales) sur le territoire CAPI - Accord-cadre à bons de commande - 2022-2026 Relance après déclara…
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22/04/2022
COMMUNE DE SAINT JEAN DE BOURNAY › (nouvel onglet)
700 k€
Accord cadre · montant maximum · MARCHE VOIRIE 2022-23-24-25-26
Accord cadre · 700 k€ (montant maximum)
MARCHE VOIRIE 2022-23-24-25-26
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28/07/2020
CC BIEVRE ISERE › (nouvel onglet)
1,8 M€
marché subséquent · 4 avenants · AC TRAVAUX ZA BIEVRE ISERE LOT3 NORD
marché subséquent · 1,8 M€ (4 avenants)
AC TRAVAUX ZA BIEVRE ISERE LOT3 NORD
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21/10/2019
DEPARTEMENT DE L ISERE › (nouvel onglet)
295 k€
marché · 3 avenants · groupement de 2 titulaires · Sécurisation RD71 La Côte St André, Hameau de Saint Corps, Territoire Bièvre Valloire
marché · 295 k€ (3 avenants) · groupement de 2 titulaires
Sécurisation RD71 La Côte St André, Hameau de Saint Corps, Territoire Bièvre Valloire
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05/01/2026
CC BIEVRE ISERE › (nouvel onglet)
220 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 220 k€ · Travaux de renouvellement de canalisations eau potable chemin de la Bièvre et quartier du Marais - St Hilaire de la Côte
acte de sous-traitance · porté à 220 k€
Travaux de renouvellement de canalisations eau potable chemin de la Bièvre et quartier du Marais - St Hilaire de la Côte
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12/09/2025
CC BIEVRE ISERE › (nouvel onglet)
102 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 102 k€ · CANALISATIONS SAVAS-MEPIN / ROYAS
acte de sous-traitance · porté à 102 k€
CANALISATIONS SAVAS-MEPIN / ROYAS
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08/07/2025
COMMUNE DE NIVOLAS VERMELLE › (nouvel onglet)
66 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 66 k€ · CREATION D'UN TERRAIN DE FOOTBALL EN GAZON NATUREL
acte de sous-traitance · porté à 66 k€
CREATION D'UN TERRAIN DE FOOTBALL EN GAZON NATUREL
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21/06/2024
COMMUNE DE SAINT ETIENNE DE SAINT GEOIRS › (nouvel onglet)
71 k€
acte de sous-traitance · CREATION D'UN PLATEAU SPORTIF AU STADE DE LA DALEURE
acte de sous-traitance · 71 k€
CREATION D'UN PLATEAU SPORTIF AU STADE DE LA DALEURE
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18/01/2024
CC BIEVRE ISERE › (nouvel onglet)
372 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 372 k€ · AC TRAVAUX ZA BIEVRE ISERE LOT1 EST
acte de sous-traitance · porté à 372 k€
AC TRAVAUX ZA BIEVRE ISERE LOT1 EST
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20/06/2023
CC BIEVRE ISERE › (nouvel onglet)
10 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 10 k€ · GROS OEUVRE
acte de sous-traitance · porté à 10 k€
GROS OEUVRE
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01/12/2022
DEPARTEMENT DE L ISERE › (nouvel onglet)
215 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 215 k€ · lot 5 TBV Renouvellement,renforcement chaussées,entretien voies vertes et abords des bâtiments
acte de sous-traitance · porté à 215 k€
lot 5 TBV Renouvellement,renforcement chaussées,entretien voies vertes et abords des bâtiments
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03/11/2022
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BIEVRE EST › (nouvel onglet)
80 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 80 k€ · Travaux d'aménagement de la 5ème branche du giratoire de l'espace commercial Bièvre Dauphine
acte de sous-traitance · porté à 80 k€
Travaux d'aménagement de la 5ème branche du giratoire de l'espace commercial Bièvre Dauphine
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01/01/2022
DEPARTEMENT DE L ISERE › (nouvel onglet)
21 k€
acte de sous-traitance · RD 519-Prescription fouilles archéologie préventive entre le giratoire du Rival et Magdeleine (secteur 1, 2 et 3)
acte de sous-traitance · 21 k€
RD 519-Prescription fouilles archéologie préventive entre le giratoire du Rival et Magdeleine (secteur 1, 2 et 3)
Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.
Source : DECP, data.gouv.fr · 46.
› Changements de contrôle (2)
dernier : vente, 30/09/2019
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 30/09/2019 vente ENTREPRISE GACHET › (nouvel onglet) · cédant 1,7 M€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 01/10/2014 vente CARRIERE ET VOIRIE › (nouvel onglet) · cédant 80 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · 2.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire
Chiffre d'affaires
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 1,5 M€ · Achats 189 k€ · Charges externes 453 k€ · Personnel 812 k€ · EBE 86 k€
- 2024 : 10,0 M€ · Achats 1,8 M€ · Charges externes 5,2 M€ · Personnel 2,2 M€ · EBE 859 k€
- 2025 : 10,4 M€ · Achats 2,0 M€ · Charges externes 4,9 M€ · Personnel 2,3 M€ · EBE 1,1 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
2016 : 5,6 %
au-dessus de la médiane du secteur (2016)
- 2016 : 5,6 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.
› Établissements (1)
1 exploitant avant
-
30 Montee du Cordier, 38260 Champier
siège · SIRET 497 883 306 00019 · travaux publics · depuis 01/10/2014
1 exploitant avant
- 80 k€
Prix : le montant publié dans l'annonce de vente, indicatif.
Les 259 autres entreprises du métier « travaux publics » · Isère (38) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (11)
dernier : modification des statuts, 16/04/2026
- 16/04/2026 Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/04/2026 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 24/10/2024 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 21/10/2022 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/10/2022 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/09/2020 Autre opération sur le capital Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/12/2019 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/04/2019 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/05/2015 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/10/2014 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/05/2007 Constitution de la société — D 1 ste commerciale avec debut activite au siege Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
4 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 11.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
4 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.