ENTREPRISE Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion › Isère ›

BIKESOLUTIONS

498 209 337Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 04/05/2007

14 Rue Alfred Gueymard, 38400 Saint-Martin-D'heres

6 à 9 Effectif salariés · 2024
1,4 M€ Total du bilan exercice 2025 provisoire
non publié EBE
173 k€ Résultat net
673 k€ Capitaux propres
235 k€ Dettes financières trésorerie 653 k€

Dirigeants et associés

  1. Gérant Yohann VACHETTE › (nouvel onglet) (47 ans)
  2. Gérant Maxime HIGEL › (nouvel onglet) (48 ans) · arrivée publiée le 15/10/2009
  3. Gérant Yannick MENNERON › (nouvel onglet) (45 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (7)

7 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (8)

dernier : transfert, 19/10/2023

Activité
Conseils pour les affaires et la gestion Conseils pour les affaires et la gestion Activité · du 04/05/2007 au 01/01/2008 8 mois Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
61 Avenue Jeanne D'arc, 38100 Grenoble 61 Avenue Jeanne D'arc, 38100 Grenoble Siège · du 04/05/2007 au 15/05/2009 2 ans 155 Cours Berriat, 38000 Grenoble 155 Cours Berriat, 38000 Grenoble Siège · du 15/05/2009 au 01/09/2023 14 ans 14 Rue Alfred Gueymard, 38400 Saint-Martin-D'heres 14 Rue Alfred Gueymard, 38400 Saint-Martin-D'heres Siège · depuis le 01/09/2023 3 ans
État
active active État · depuis le 04/05/2007 19 ans Immatriculation04/05/2007
Dirigeants · 3
Yohann VACHETTE
gérant gérant Yohann VACHETTEdébut non publié
Yannick MENNERON
gérant gérant Yannick MENNERONdébut non publié
Maxime HIGEL
gérant gérant Maxime HIGELarrivée constatée le 15/10/2009 17 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2007 → 2023 · 8.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils

  1. Convention collective Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils · code 1486

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Marchés publics (49)

dernier : 81 k€, 12/10/2026

17 Marchés remportés sur 24 mois, dont 5 sur 12 mois
343 k€ Montant attribuable ordre de grandeur, 12 mois
10/12/2026 Prochaine échéance
13 Acheteurs servis surtout COMMUNE DE VAL D ISERE › (nouvel onglet)
4 Acheteurs gagnés sur 12 mois, aucun marché les 12 mois d'avant, dont COMMUNE DE VAL D ISERE › (nouvel onglet) · COMMUNE DE LA CLUSAZ › (nouvel onglet) · COMMUNE DE REALLON › (nouvel onglet)
médiane 3 Offres reçues sur 15 marchés
7 Sous-traitants sur 24 mois
  1. 12/10/2026 COMMUNE DE LA CLUSAZ › (nouvel onglet)
    marché · CREATION PISTE VTT FAMILY RUN

    marché · 81 k€

    CREATION PISTE VTT FAMILY RUN

    81 k€
  2. 06/02/2026 COMMUNE DE VAL D ISERE › (nouvel onglet)
    marché · TRAVAUX DE PISTES VTT

    marché · 131 k€

    TRAVAUX DE PISTES VTT

    131 k€
  3. 06/02/2026 COMMUNE DE VAL D ISERE › (nouvel onglet)
    marché · TRAVAUX PISTES VTT - ANNEE 2026

    marché · 131 k€

    TRAVAUX PISTES VTT - ANNEE 2026

    131 k€
  4. 05/01/2026 COMMUNE DE REALLON › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · Conception / Réalisation d'une pumptrack

    marché · 120 k€ (1 avenant)

    Conception / Réalisation d'une pumptrack

    120 k€
  5. 20/11/2025 COMMUNE DE PLAINE HAUTE › (nouvel onglet)
    marché · CONCEPTION ET REALISATION D'UN PUMPTRACK

    marché · 141 k€

    CONCEPTION ET REALISATION D'UN PUMPTRACK

    141 k€
  6. 22/07/2025 S.P.L.30 › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 4 titulaires · Marché de conception réalisation pour la création d'un pôle vélo de plein air dans le cadre de la mise en œuvre du schéma directeur pour la mutation du Centre Sportif du Gard à Mé…

    marché · 835 k€ · groupement de 4 titulaires

    Marché de conception réalisation pour la création d'un pôle vélo de plein air dans le cadre de la mise en œuvre du schéma directeur pour la mutation du Centre Sportif du Gard à Mé…

    835 k€
  7. 11/07/2025 COMMUNE DE SAINT PIERRE D ALBIGNY › (nouvel onglet)
    marché · Pumptrack

    marché · 166 k€

    Pumptrack

    166 k€
  8. 10/07/2025 COMMUNE DE CANDILLARGUES › (nouvel onglet)
    marché · CONCEPTION ESPACE LUDO EDUCATIF

    marché · 134 k€

    CONCEPTION ESPACE LUDO EDUCATIF

    134 k€
  9. 10/07/2025 COMMUNE DE CANDILLARGUES › (nouvel onglet)
    marché · REALISATION PUMPTRACK

    marché · 123 k€

    REALISATION PUMPTRACK

    123 k€
  10. 20/06/2025 COMMUNE DE LA MURE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · REALISATION D'UN PUMPTRACK EN ENROBE

    marché · 167 k€ · groupement de 2 titulaires

    REALISATION D'UN PUMPTRACK EN ENROBE

    167 k€
  11. 03/06/2025 COMMUNE DE VERNEUIL D'AVRE ET D'ITON › (nouvel onglet)
    marché · CREATION PISTE DE PUMPTRACK

    marché · 100 k€

    CREATION PISTE DE PUMPTRACK

    100 k€
  12. 15/05/2025 COMMUNE DE VAL-DE-MODER › (nouvel onglet)
    marché · Conception-Réalisation d’une piste PUMPTRACK (à la piscine) de Val-de-Moder

    marché · 144 k€

    Conception-Réalisation d’une piste PUMPTRACK (à la piscine) de Val-de-Moder

    144 k€
  13. 25/04/2025 CC SERRE-PONCON › (nouvel onglet)
    marché · Étude de faisabilité d'un Trail Center VTT sur Serre-Ponçon

    marché · 50 k€

    Étude de faisabilité d'un Trail Center VTT sur Serre-Ponçon

    50 k€
  14. 24/04/2025 CC SERRE-PONCON › (nouvel onglet)
    marché · ETUDE DE FAISABILITE D UN TRAIL CENTER VTT

    marché · 50 k€

    ETUDE DE FAISABILITE D UN TRAIL CENTER VTT

    50 k€
  15. 12/03/2025 COMMUNE DE NIEDERBRONN LES BAINS › (nouvel onglet)
    marché · Conception – Réalisation d’une Pumptrack avec création d’un parcours XC

    marché · 259 k€

    Conception – Réalisation d’une Pumptrack avec création d’un parcours XC

    259 k€
  16. 12/03/2025 COMMUNE DE NIEDERBRONN LES BAINS › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · CONCEPTION-REALISATION D'UNE PUMPTRACK AVEC CREATION D'UN PARCOURS XC

    marché · 259 k€ (2 avenants)

    CONCEPTION-REALISATION D'UNE PUMPTRACK AVEC CREATION D'UN PARCOURS XC

    259 k€
  17. 31/01/2025 COMMUNE DE LORIOL DU COMTAT › (nouvel onglet)
    marché · CONCEPTION ET REALISATION D'UNE PUMPTRACK

    marché · 99 k€

    CONCEPTION ET REALISATION D'UNE PUMPTRACK

    99 k€
  18. 21/10/2024 CC HAUTE MAURIENNE VANOISE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · APN : BIKE PARK LA FORTICH AUSSOIS : ESPACE SLOPESTYLE LUDIQUE - LOT 2

    marché · 47 k€ (1 avenant)

    APN : BIKE PARK LA FORTICH AUSSOIS : ESPACE SLOPESTYLE LUDIQUE - LOT 2

    47 k€
  19. 10/10/2024 COMMUNE DE EPINAL › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 292 k€ le 10/10/2024 · 24VA029 - Conception et réalisation d'un espace ludo-éducatif dédié au vélo au stade Durupt d'Epinal ; Lot unique (référence de consultation : 24VE028)

    marché · porté à 292 k€ le 10/10/2024

    24VA029 - Conception et réalisation d'un espace ludo-éducatif dédié au vélo au stade Durupt d'Epinal ; Lot unique (référence de consultation : 24VE028)

    292 k€
  20. 03/10/2024 COMMUNE DE SAINT NABORD › (nouvel onglet)
    marché · Creation d un PUMPTRACK et d un espace mobiludique sur le site des PERREY

    marché · 300 k€

    Creation d un PUMPTRACK et d un espace mobiludique sur le site des PERREY

    300 k€
  21. 03/10/2024 CA VICHY COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · MAITRISE D'OEUVRE STADE VTT MONTONCEL

    marché · 102 k€ (1 avenant)

    MAITRISE D'OEUVRE STADE VTT MONTONCEL

    102 k€
  22. 28/08/2024 COMMUNE LE PRADET › (nouvel onglet)
    marché · TRAVAUX POUR LA CRÉATION D'UN STADE DE PROXIMITÉ VTT LUDIQUE SUR LE TERRAIN DE LA VOULTE POUR LA COMMUNE DU PRADET

    marché · 100 k€

    TRAVAUX POUR LA CRÉATION D'UN STADE DE PROXIMITÉ VTT LUDIQUE SUR LE TERRAIN DE LA VOULTE POUR LA COMMUNE DU PRADET

    100 k€
  23. 28/08/2024 COMMUNE LE PRADET › (nouvel onglet)
    marché · TRAVAUX POUR LA CREATION D¿UN STADE DE PROXIMITE VTT LUDIQUE SUR LE TERRAIN DE LA VOULTE POUR LA COMMUNE DU PRADET

    marché · 100 k€

    TRAVAUX POUR LA CREATION D¿UN STADE DE PROXIMITE VTT LUDIQUE SUR LE TERRAIN DE LA VOULTE POUR LA COMMUNE DU PRADET

    100 k€
  24. 26/08/2024 COMMUNE DE PLAISIR › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · Création d'un pumptrack au mail de l'Aqueduc de l'Avre

    marché · 274 k€ · groupement de 2 titulaires

    Création d'un pumptrack au mail de l'Aqueduc de l'Avre

    274 k€
  25. 20/08/2024 COMMUNE DE COURCHEVEL › (nouvel onglet)
    marché · CREATION PISTE VELO DESCENTE & ZONE LUDIQUE VTT - MOE

    marché · 87 k€

    CREATION PISTE VELO DESCENTE & ZONE LUDIQUE VTT - MOE

    87 k€
  26. 20/08/2024 COMMUNE DE COURCHEVEL › (nouvel onglet)
    marché · Mission de Maîtrise d'oeuvre pour la création d'une piste de vélo de descente et d'une zone ludique VTT à Courchevel Moriond

    marché · 87 k€

    Mission de Maîtrise d'oeuvre pour la création d'une piste de vélo de descente et d'une zone ludique VTT à Courchevel Moriond

    87 k€
  27. 23/07/2024 COMMUNE DE MEGEVE › (nouvel onglet)
    marché · DÉVELOPPEMENT D'UNE OFFRE VTT À MEGÈVE

    marché · 21 k€

    DÉVELOPPEMENT D'UNE OFFRE VTT À MEGÈVE

    21 k€
  28. 01/07/2024 COMMUNE DE TENCIN › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · 2025PUMPTRACK2 - REALISATION D'UN PUMPTRACK, D'UN BIKE PARC ET D'UN PARKING INCLUANT 2 PLACES PMR

    marché · 144 k€ · groupement de 2 titulaires

    2025PUMPTRACK2 - REALISATION D'UN PUMPTRACK, D'UN BIKE PARC ET D'UN PARKING INCLUANT 2 PLACES PMR

    144 k€
  29. 17/06/2024 COMMUNE DE SASSENAGE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · groupement de 2 titulaires · CONCEPTION-REALISATION D UN PUMPTRACK

    marché · 288 k€ (1 avenant) · groupement de 2 titulaires

    CONCEPTION-REALISATION D UN PUMPTRACK

    288 k€
  30. 17/06/2024 COMMUNE DE SASSENAGE › (nouvel onglet)
    marché · CONCEPTION-REALISATION ET INTEGRATION PAYSAGERE D'UN EQUIPEMENT SPORTIF DE TYPE PUMPTRACK

    marché · 240 k€

    CONCEPTION-REALISATION ET INTEGRATION PAYSAGERE D'UN EQUIPEMENT SPORTIF DE TYPE PUMPTRACK

    240 k€
  31. 24/04/2024 COMMUNE DU GRAND BORNAND › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 462 k€ le 23/07/2025 · groupement de 3 titulaires · Conception & réalisation d'un Pumptrack et Skatepark

    marché · porté à 462 k€ le 23/07/2025 · groupement de 3 titulaires

    Conception & réalisation d'un Pumptrack et Skatepark

    462 k€
  32. 09/04/2024 COMMUNE DE MONTVALEZAN › (nouvel onglet)
    marché · Création d'un espace ludique sportif de type Pumptrack à la Rosière

    marché · 125 k€

    Création d'un espace ludique sportif de type Pumptrack à la Rosière

    125 k€
  33. 15/03/2024 SPL LE GRAU DU ROI DEVELOPPEMENT › (nouvel onglet)
    marché · Marché de conception réalisation d'un Pump track

    marché · 286 k€

    Marché de conception réalisation d'un Pump track

    286 k€
  34. 08/03/2024 COMMUNE DE VAL D ISERE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · CREATION ET EXTENSION PISTE VTT/VTTAE

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

    CREATION ET EXTENSION PISTE VTT/VTTAE

    400 k€
  35. 07/03/2024 COMMUNE DE VAL D ISERE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Création et extension de pistes VVT/VVTAE

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

    Création et extension de pistes VVT/VVTAE

    400 k€
  36. 05/02/2024 COMMUNE D ISOLA › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · PUMPTRACK Conception et Réalisation

    marché · 288 k€ · groupement de 2 titulaires

    PUMPTRACK Conception et Réalisation

    288 k€
  37. 05/02/2024 COMMUNE D ISOLA › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · PUMPTRACK Conception et Réalisation à ISOLA 2000

    marché · 288 k€ · groupement de 2 titulaires

    PUMPTRACK Conception et Réalisation à ISOLA 2000

    288 k€
  38. 05/02/2024 COMMUNE D ISOLA › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · Conception et Réalisation d'un PUMPTRACK à ISOLA 2000

    marché · 288 k€ · groupement de 2 titulaires

    Conception et Réalisation d'un PUMPTRACK à ISOLA 2000

    288 k€
  39. 11/12/2023 COMMUNE DE NUEIL LES AUBIERS › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · Conception-réalisation aménagement Parc Val de Scie lot 2 circuit de cross velo

    marché · 60 k€ (1 avenant)

    Conception-réalisation aménagement Parc Val de Scie lot 2 circuit de cross velo

    60 k€
  40. 11/12/2023 COMMUNE DE NUEIL LES AUBIERS › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · Conception-réalisation aménagement Parc Val de Scie lot 1 multi pistes de cross velo

    marché · 60 k€ (1 avenant)

    Conception-réalisation aménagement Parc Val de Scie lot 1 multi pistes de cross velo

    60 k€
  41. 11/12/2023 COMMUNE DE NUEIL LES AUBIERS › (nouvel onglet)
    marché · Multi-pistes de cross vélo - Marché de conception-réalisation pour l'aménagement d'une multi-pistes de cross vélo, d'un circuit de cross vélo, d'accrobranches et d'un pump-track

    marché · 60 k€

    Multi-pistes de cross vélo - Marché de conception-réalisation pour l'aménagement d'une multi-pistes de cross vélo, d'un circuit de cross vélo, d'accrobranches et d'un pump-track

    60 k€
  42. 11/12/2023 COMMUNE DE NUEIL LES AUBIERS › (nouvel onglet)
    marché · Circuit de cross vélo - Marché de conception-réalisation pour l'aménagement d'une multi-pistes de cross vélo, d'un circuit de cross vélo, d'accrobranches et d'un pump-track

    marché · 60 k€

    Circuit de cross vélo - Marché de conception-réalisation pour l'aménagement d'une multi-pistes de cross vélo, d'un circuit de cross vélo, d'accrobranches et d'un pump-track

    60 k€
  43. 11/12/2023 COMMUNE DE NUEIL LES AUBIERS › (nouvel onglet)
    marché · Pump-track - Marché de conception-réalisation pour l'aménagement d'une multi-pistes de cross vélo, d'un circuit de cross vélo, d'accrobranches et d'un pump-track

    marché · 60 k€

    Pump-track - Marché de conception-réalisation pour l'aménagement d'une multi-pistes de cross vélo, d'un circuit de cross vélo, d'accrobranches et d'un pump-track

    60 k€
  44. 27/07/2023 GRAND CHAMBERY › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · CREATION D'UN PUMPTRACK A AILLON LE JEUNE

    marché · 100 k€ (1 avenant)

    CREATION D'UN PUMPTRACK A AILLON LE JEUNE

    100 k€
  45. 19/05/2023 SYND MIXTE PARC NATUREL REGIONAL VERCORS › (nouvel onglet)
    marché · 3 avenants · 2023.P23 Marché « Conception-réalisation dun pumptrack au village de vacances le Piroulet à Vassieux-en-Vercors »

    marché · 60 k€ (3 avenants)

    2023.P23 Marché « Conception-réalisation dun pumptrack au village de vacances le Piroulet à Vassieux-en-Vercors »

    60 k€
  46. 15/04/2023 COMMUNE DE JOUARS PONTCHARTRAIN › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · PARC DE LOISIRS - Lot 6 Conception et réalisation d'un Pumptrack

    marché · 217 k€ · groupement de 2 titulaires

    PARC DE LOISIRS - Lot 6 Conception et réalisation d'un Pumptrack

    217 k€
  47. 07/11/2024 COMMUNAUTES DE COMMUNES DES VALLEES DE THONES › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Groupement de commandes 2024-13

    acte de sous-traitance · 16 k€

    Groupement de commandes 2024-13

    16 k€
  48. 30/04/2024 COMMUNE DE STIRING WENDEL › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 95 k€ · VOIRIE - ECLAIRAGE - GENIE CIVIL FONTAINE

    acte de sous-traitance · porté à 95 k€

    VOIRIE - ECLAIRAGE - GENIE CIVIL FONTAINE

    95 k€
  49. 08/02/2024 COMMUNE DE MONTAILLEUR › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 38 k€ · MAURO Amgt parc sportif

    acte de sous-traitance · porté à 38 k€

    MAURO Amgt parc sportif

    38 k€

La part du CA n'est connue que des entreprises qui publient leurs comptes. Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.

Source : DECP, data.gouv.fr · 49.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 04/01/2018

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire

Total du bilan

Années précédentes
560 k€ 2018 866 k€ 2019
790 k€ 2020 1,1 M€ 2021 950 k€ 2022 1,1 M€ 2023 1,5 M€ 2024 1,4 M€ 2025
560 k€ 2018 866 k€ 2019 790 k€ 2020 1,1 M€ 2021 950 k€ 2022 1,1 M€ 2023 1,5 M€ 2024 1,4 M€ 2025
  • 2018 : 560 k€
  • 2019 : 866 k€
  • 2020 : 790 k€
  • 2021 : 1,1 M€
  • 2022 : 950 k€
  • 2023 : 1,1 M€
  • 2024 : 1,5 M€
  • 2025 : 1,4 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2018 → 2025.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2018 → 2025 · 8 exercices.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. St Martin d Heres 14 Rue Alfred Gueymard, 38400 Saint-Martin-d'Heres

    siège · SIRET 498 209 337 00035 · conseil aux entreprises · depuis 01/09/2023

Les 9 013 autres entreprises du métier « conseil aux entreprises » · Isère (38) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (7)

dernier : transfert du siège social, 22/09/2023

  1. 22/09/2023 Transfert du siège social Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 27/12/2022 Autre opération sur le capital Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 04/01/2018 Cession de parts sociales Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 31/08/2009 Autre opération sur le capital Autre modification relative aux dirigeants · Modification de l'objet social · Transfert du siège social · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 2 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 31/08/2009 Autre opération sur le capital Autre modification relative aux dirigeants · Modification de l'objet social · Transfert du siège social · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 2 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 31/08/2009 Autre opération sur le capital Autre modification relative aux dirigeants · Modification de l'objet social · Transfert du siège social · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 2 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 23/05/2007 Constitution de la société Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Actionnariat initial · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

4 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 7.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

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