ENTREPRISE Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires › Loire-Atlantique ›

MABILEAU TP

501 503 304SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 23/11/2007

Route de Nantes, 44320 Saint-Pere-en-Retz

Exploite un établissement à Route de Nantes, 44320 Saint-Pere-en-Retz (terrassement et démolition), repris de MABILEAU FRERES › (nouvel onglet).

20 à 49 Effectif salariés · 2024
10,8 M€ Chiffre d'affaires exercice 2024 provisoire
-126 k€ EBE
-566 k€ Résultat net
425 k€ Capitaux propres
1,0 M€ Dettes financières trésorerie 54 k€

Dirigeants et associés

  1. Personne morale PAPIN MANAGEMENT › (nouvel onglet)
  2. Personne morale STREGO AUDIT › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (3)

2 mandats · 1 opération

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (8)

dernier : changement de dirigeant, 13/07/2025

Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Forme juridique · du 23/11/2007 au 18/12/2009 2 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 18/12/2009 16 ans
Activité
Activité non déterminée Activité non déterminée Activité · du 23/11/2007 au 01/01/2008 5 semaines Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 23/11/2007 18 ans Immatriculation23/11/2007

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2007 → 2025 · 8.

› Agréments et conventions (3)

Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics

  1. Convention collective Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics · code 1702
  2. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise des travaux publics · code 2614
  3. Convention collective Convention collective nationale des cadres des travaux publics · code 3212

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (37)

dernier : 105 k€, 17/03/2026

  1. 17/03/2026 COMMUNE DE ROUANS › (nouvel onglet)
    marché · SDMA BOURG TRAVAUX L1

    marché · 105 k€

    SDMA BOURG TRAVAUX L1

    105 k€
  2. 10/03/2026 CA PORNIC AGGLO PAYS DE RETZ › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 4 titulaires · EXTENSION DE LA STEP D'ARTHON

    marché · 1,7 M€ · groupement de 4 titulaires

    EXTENSION DE LA STEP D'ARTHON

    1,7 M€
  3. 22/01/2026 SYNDICAT MIXTE DES PORTS DE PLAISANCE ET DE PECHE DE LOIRE-ATLANTIQUE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 601 k€ le 04/06/2026 · groupement de 2 titulaires · REQUALIFICATION DU PORT DE LA GRAVETTE A LA-PLAINE-SUR-MER LOT 1

    marché · porté à 601 k€ le 04/06/2026 · groupement de 2 titulaires

    REQUALIFICATION DU PORT DE LA GRAVETTE A LA-PLAINE-SUR-MER LOT 1

    601 k€
  4. 30/10/2025 COMMUNE DE SAINT-PERE-EN-RETZ › (nouvel onglet)
    marché · TRAVAUX PAVC 2025

    marché · 124 k€

    TRAVAUX PAVC 2025

    124 k€
  5. 22/07/2025 COMMUNE DE CHAUMES-EN-RETZ › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 213 k€ le 06/05/2026 · TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE LA RUE DE SAINT-HILAIRE - INV 32/2315

    marché · porté à 213 k€ le 06/05/2026

    TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE LA RUE DE SAINT-HILAIRE - INV 32/2315

    213 k€
  6. 29/04/2025 COMMUNE DE LA MONTAGNE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 165 k€ le 20/06/2025 · Travaux de regroupement des écoles maternelles de la commune de La Montagne (44): Lot 1: TERRASSEMENTS - V.R.D.

    marché · porté à 165 k€ le 20/06/2025

    Travaux de regroupement des écoles maternelles de la commune de La Montagne (44): Lot 1: TERRASSEMENTS - V.R.D.

    165 k€
  7. 17/04/2025 COMMUNE DE VILLENEUVE EN RETZ › (nouvel onglet)
    marché · 5 avenants · Lot 1 - Terrassement VRD

    marché · 227 k€ (5 avenants)

    Lot 1 - Terrassement VRD

    227 k€
  8. 15/04/2025 COMMUNE DE CHAUMES-EN-RETZ › (nouvel onglet)
    marché · TRAVAUX DE REFECTION DES ALLES DU PARC DE LOISIRS CHEMERE - INV 228/2312

    marché · 71 k€

    TRAVAUX DE REFECTION DES ALLES DU PARC DE LOISIRS CHEMERE - INV 228/2312

    71 k€
  9. 04/04/2025 COMMUNE DE SAINT-ANDRE-DES-EAUX › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 222 k€ le 06/10/2025 · AMENAGEMENT CARREFOUR LA VILLE AU JAU/RD127

    marché · porté à 222 k€ le 06/10/2025

    AMENAGEMENT CARREFOUR LA VILLE AU JAU/RD127

    222 k€
  10. 02/04/2025 COMMUNE DE SAINT-ANDRE-DES-EAUX › (nouvel onglet)
    marché · Aménagement du carrefour de la Ville au Jau / RD127

    marché · 199 k€

    Aménagement du carrefour de la Ville au Jau / RD127

    199 k€
  11. 02/04/2025 COMMUNE DE SAINT-MICHEL-CHEF-CHEF › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · TRAVAUX DE VOIRIE ET RESEAUX DIVERS

    Accord cadre · 500 k€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    TRAVAUX DE VOIRIE ET RESEAUX DIVERS

    500 k€
  12. 02/04/2025 COMMUNE DE SAINT-MICHEL-CHEF-CHEF › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · TRAVAUX DE VRD - ACCORD CADRE SUBSEQUENTS

    Accord cadre · 500 k€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    TRAVAUX DE VRD - ACCORD CADRE SUBSEQUENTS

    500 k€
  13. 23/01/2025 OFFICE PUBLIC DE L HABITAT SILENE › (nouvel onglet)
    marché · Le marché a pour objet, à titre principal, la construction GRENAPIN d'une résidence autonomie, d'une crèche et d'une résidence étudiante.

    marché · 400 k€

    Le marché a pour objet, à titre principal, la construction GRENAPIN d'une résidence autonomie, d'une crèche et d'une résidence étudiante.

    400 k€
  14. 18/12/2024 HARMONIE HABITAT › (nouvel onglet)
    marché · Marché de travaux FOYER LA CHICOTIERE (SAINT-HERBLAIN) – Création des accès PMR et d’un local vélo - TERRASSEMENT VRD ESPACES VERTS

    marché · 86 k€

    Marché de travaux FOYER LA CHICOTIERE (SAINT-HERBLAIN) – Création des accès PMR et d’un local vélo - TERRASSEMENT VRD ESPACES VERTS

    86 k€
  15. 22/11/2024 COMMUNE DE CHAUMES-EN-RETZ › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 773 k€ le 18/02/2026 · groupement de 2 titulaires · TRX DE REALISATION D'INFRASTRUCTURES SPORTIVES - LOT 1 : PISTE D'ATHLETISME - INV 216/2312

    marché · porté à 773 k€ le 18/02/2026 · groupement de 2 titulaires

    TRX DE REALISATION D'INFRASTRUCTURES SPORTIVES - LOT 1 : PISTE D'ATHLETISME - INV 216/2312

    773 k€
  16. 22/11/2024 COMMUNE DE CHAUMES-EN-RETZ › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · Réalisation d'infrastructures sportives

    marché · 752 k€ · groupement de 2 titulaires

    Réalisation d'infrastructures sportives

    752 k€
  17. 22/11/2024 COMMUNE DE CHAUMES-EN-RETZ › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · groupement de 2 titulaires · TRX DE REALISATION D'INFRASTRUCTURES SPORTIVES - LOT 2 : CITY STADE - INV 224/2312

    marché · 95 k€ (1 avenant) · groupement de 2 titulaires

    TRX DE REALISATION D'INFRASTRUCTURES SPORTIVES - LOT 2 : CITY STADE - INV 224/2312

    95 k€
  18. 16/10/2024 COMMUNE DE SAINT-NAZAIRE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 150 k€ le 23/01/2026 · TRAVAUX DE RENOVATION GYMNASE BOULETTERIE- VRD AMENAGEMENT EXTERIEURS ESPACE VERTS

    marché · porté à 150 k€ le 23/01/2026

    TRAVAUX DE RENOVATION GYMNASE BOULETTERIE- VRD AMENAGEMENT EXTERIEURS ESPACE VERTS

    150 k€
  19. 05/08/2024 LOIRE ATLANTIQUE DEVELOPPEMENT SELA › (nouvel onglet)
    marché · Travaux d'aménagement de la tranche opérationnelle n°3 de la ZAC de Richebourg à Machecoul (44)

    marché · 1,5 M€

    Travaux d'aménagement de la tranche opérationnelle n°3 de la ZAC de Richebourg à Machecoul (44)

    1,5 M€
  20. 15/07/2024 COMMUNE DE CHALLANS › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · groupement de 2 titulaires · DECONSTRUCTION

    marché · 40 k€ (1 avenant) · groupement de 2 titulaires

    DECONSTRUCTION

    40 k€
  21. 28/06/2024 COMMUNE DE BOUIN › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · groupement de 2 titulaires · CREATION D UN TERRAIN DE FOOTBALL SYNTHETIQUE AVEC ECLAIRAGE - TERRASSEMENT VRD SOL ET EQUIPEMENTS SPORTIFS CLOTURES

    marché · 715 k€ (1 avenant) · groupement de 2 titulaires

    CREATION D UN TERRAIN DE FOOTBALL SYNTHETIQUE AVEC ECLAIRAGE - TERRASSEMENT VRD SOL ET EQUIPEMENTS SPORTIFS CLOTURES

    715 k€
  22. 27/06/2024 COMMUNE DU PELLERIN › (nouvel onglet)
    marché · Création d'un terrain de Football en gazon synthétique - Terrassement et Eclairage

    marché · 136 k€

    Création d'un terrain de Football en gazon synthétique - Terrassement et Eclairage

    136 k€
  23. 15/04/2024 COMMUNE DE BOUGUENAIS › (nouvel onglet)
    marché · TRAVAUX DE REHABILITATION ET D'EXTENSION DU COMPLEXE SPORTIF JOEL DUBOIS DE LA VILLE DE BOUGUENAIS: Lot 1: TERRASSEMENT - VRD

    marché · 28 k€

    TRAVAUX DE REHABILITATION ET D'EXTENSION DU COMPLEXE SPORTIF JOEL DUBOIS DE LA VILLE DE BOUGUENAIS: Lot 1: TERRASSEMENT - VRD

    28 k€
  24. 31/10/2023 COMMUNE DE CHALLANS › (nouvel onglet)
    marché · TVX DESAMIANTAGE ET DECONSTRUCTION ANCIEN REFUGE ANIMAUX

    marché · 41 k€

    TVX DESAMIANTAGE ET DECONSTRUCTION ANCIEN REFUGE ANIMAUX

    41 k€
  25. 22/07/2023 COMMUNE DE VERTOU › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 80 k€ le 06/09/2024 · Réaménagement et extension du restaurant scolaire de l'école des Reigniers : Lot 01 : Terrassement / VRD - Annule et remplace

    marché · porté à 80 k€ le 06/09/2024

    Réaménagement et extension du restaurant scolaire de l'école des Reigniers : Lot 01 : Terrassement / VRD - Annule et remplace

    80 k€
  26. 27/06/2023 COMMUNE DE REZE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 153 k€ le 14/01/2025 · Marché de travaux pour la mise en accessibilité handicapée des bâtiments communaux 2023 dans le cadre de l'Agenda d'Accessibilité Programmée déposée par la ville de Rezé

    marché · porté à 153 k€ le 14/01/2025

    Marché de travaux pour la mise en accessibilité handicapée des bâtiments communaux 2023 dans le cadre de l'Agenda d'Accessibilité Programmée déposée par la ville de Rezé

    153 k€
  27. 15/06/2023 COMMUNE DE CHALLANS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 236 k€ le 05/03/2025 · VRD - AMÉNAGEMENTS EXTÉRIEURS

    marché · porté à 236 k€ le 05/03/2025

    VRD - AMÉNAGEMENTS EXTÉRIEURS

    236 k€
  28. 31/05/2023 COMMUNE DE CHAUVE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 110 k€ le 05/01/2024 · Réhabilitation et extension du réseau Eaux Pluviales sur la rue de Saint Père en Retz et le Chemin du Bourg

    marché · porté à 110 k€ le 05/01/2024

    Réhabilitation et extension du réseau Eaux Pluviales sur la rue de Saint Père en Retz et le Chemin du Bourg

    110 k€
  29. 23/12/2022 COMMUNE DE CHALLANS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 42 k€ le 13/10/2025 · VRD

    marché · porté à 42 k€ le 13/10/2025

    VRD

    42 k€
  30. 23/12/2022 COMMUNE DE CHALLANS › (nouvel onglet)
    marché · 3 avenants · DÉCONSTRUCTION

    marché · 96 k€ (3 avenants)

    DÉCONSTRUCTION

    96 k€
  31. 07/07/2022 COMMUNAUTE D'AGGLO DE LA REGION NAZAIRIENNE ET DE L'ESTUAIRE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 333 k€ le 04/04/2025 · groupement de 2 titulaires · TRAVAUX DE REHABILITATION DU CAFE DU PONT PORT DE ROZE SAINT MALO DE GUERSAC LOT 3 GROS OEUVRE

    marché · porté à 333 k€ le 04/04/2025 · groupement de 2 titulaires

    TRAVAUX DE REHABILITATION DU CAFE DU PONT PORT DE ROZE SAINT MALO DE GUERSAC LOT 3 GROS OEUVRE

    333 k€
  32. 30/06/2025 COMMUNE DE LA MONTAGNE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Travaux de regroupement des écoles maternelles de la commune de La Montagne (44): Lot 21: AMENAGEMENT EXTERIEUR

    acte de sous-traitance · 54 k€

    Travaux de regroupement des écoles maternelles de la commune de La Montagne (44): Lot 21: AMENAGEMENT EXTERIEUR

    54 k€
  33. 04/02/2025 COMMUNE DE BOUGUENAIS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 222 k€ · MARCHES DE TRAVAUX POUR LA REALISATION D'UN TERRAIN DE FOOTBALL EN GAZON SYNTHETIQUE SUR LE COMPLEXE SPORTIF DE LA NEUSTRIE A BOUGUENAIS: Lot 1: TERRASSEMENTS, REVETEMENTS, TERRAI…

    acte de sous-traitance · porté à 222 k€

    MARCHES DE TRAVAUX POUR LA REALISATION D'UN TERRAIN DE FOOTBALL EN GAZON SYNTHETIQUE SUR LE COMPLEXE SPORTIF DE LA NEUSTRIE A BOUGUENAIS: Lot 1: TERRASSEMENTS, REVETEMENTS, TERRAI…

    222 k€
  34. 30/09/2024 COMMUNE DE SAINT-ANDRE-DES-EAUX › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · REHABILITATION DES COURTS DE TENNIS LOT3 - ECLAIRAGE COURTS EXTERIEURS

    acte de sous-traitance · 2 120 €

    REHABILITATION DES COURTS DE TENNIS LOT3 - ECLAIRAGE COURTS EXTERIEURS

    2 120 €
  35. 17/07/2024 COMMUNE DE SAINT-ANDRE-DES-EAUX › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · REHABILITATION DES COURTS DE TENNIS LOT2 - COURTS DE TENNIS EXTERIEURS

    acte de sous-traitance · 159 k€

    REHABILITATION DES COURTS DE TENNIS LOT2 - COURTS DE TENNIS EXTERIEURS

    159 k€
  36. 15/04/2024 COMMUNE DE SAINT-ANDRE-DES-EAUX › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 128 k€ · REHABILITATION DES COURTS DE TENNIS LOT1 - COURTS DE TENNIS INTERIEURS

    acte de sous-traitance · porté à 128 k€

    REHABILITATION DES COURTS DE TENNIS LOT1 - COURTS DE TENNIS INTERIEURS

    128 k€
  37. 28/02/2024 COMMUNE DE SOULLANS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 87 k€ · REVETEMENT DE SOLS SPORTIF

    acte de sous-traitance · porté à 87 k€

    REVETEMENT DE SOLS SPORTIF

    87 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 37.

› Changements de contrôle (1)

dernier : vente, 01/01/2008

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · 1.

› Synthèse financière

exercice 2024 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
7,6 M€ 2016
9,3 M€ 2017 7,6 M€ 2018 8,5 M€ 2021 8,5 M€ 2022 8,8 M€ 2023 10,8 M€ 2024
7,6 M€ 2016 9,3 M€ 2017 7,6 M€ 2018 8,5 M€ 2021 8,5 M€ 2022 8,8 M€ 2023 10,8 M€ 2024
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • EBE négatif
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2016 : 7,6 M€ · Achats 2,1 M€ · Charges externes 3,4 M€ · Personnel 2,2 M€ · EBE 41 k€
  • 2017 : 9,3 M€ · Achats 2,4 M€ · Charges externes 4,8 M€ · Personnel 2,1 M€ · EBE 67 k€
  • 2018 : 7,6 M€ · Achats 2,1 M€ · Charges externes 3,9 M€ · Personnel 1,8 M€ · EBE −246 k€
  • 2021 : 8,5 M€ · Achats 2,5 M€ · Charges externes 4,0 M€ · Personnel 1,6 M€ · EBE 399 k€
  • 2022 : 8,5 M€ · Achats 2,7 M€ · Charges externes 3,8 M€ · Personnel 1,7 M€ · EBE 305 k€
  • 2023 : 8,8 M€ · Achats 2,6 M€ · Charges externes 4,0 M€ · Personnel 1,8 M€ · EBE 530 k€
  • 2024 : 10,8 M€ · Achats 3,0 M€ · Charges externes 5,7 M€ · Personnel 2,0 M€ · EBE −126 k€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024.

Marge d'EBE, contre le secteur

14,6 % 5,7 % −3,2 %
2016 2017 2018 2021 2022 2023 2024 −1,2 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2024)

  • 2016 : 0,5 %
  • 2017 : 0,7 %
  • 2018 : -3,2 %
  • 2021 : 4,7 %
  • 2022 : 3,6 %
  • 2023 : 6,0 %
  • 2024 : -1,2 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 1533.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 7 exercices.

› Établissements (1)

1 exploitant avant

  1. Route de Nantes, 44320 Saint-Pere-en-Retz

    siège · SIRET 501 503 304 00013 · terrassement et démolition · depuis 01/01/2008

    1 exploitant avant
    1. 3,0 M€

Prix : le montant publié dans l'annonce de vente, indicatif.

Les 645 autres entreprises du métier « terrassement et démolition » · Loire-Atlantique (44) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (9)

dernier : mouvement de commissaire aux comptes, 05/07/2021

  1. 05/07/2021 Mouvement de commissaire aux comptes
    Modification des statuts · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 30/07/2015 Renouvellement d'un mandat
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 05/02/2015 Augmentation du capital social
    Changement de dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Changement de dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 06/01/2010 Transformation de la forme juridique
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 06/01/2010 Transformation de la forme juridique
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 21/12/2009 Transformation de la forme juridique
    Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée

    Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 27/08/2009 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 17/12/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 9.

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