ENTREPRISE Culture de la vigne › Pyrénées-Orientales ›
DOMAINE MODAT
501 708 440Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 03/01/2008
21 Rue du Levant, 66450 Pollestres
Dirigeants et associés
- Gérant Louis MODAT › (nouvel onglet) (34 ans) · arrivée publiée le 29/09/2017
- Gérant Quentin MODAT › (nouvel onglet) (37 ans) · arrivée publiée le 26/01/2016
- Gérant Henri MODAT › (nouvel onglet) · départ publié le 26/01/2016
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (6)
6 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats COQUENLOUPAU › (nouvel onglet) · via Louis MODAT (et 1 autres)
- mandats GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CLOS DES CAPITELLES › (nouvel onglet) · via Louis MODAT (et 1 autres)
- mandats MODAT PERE ET FILS › (nouvel onglet) · via Louis MODAT (et 1 autres)
- mandats Louis MODAT › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Quentin MODAT › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Henri MODAT › (nouvel onglet) · gérant 18/03/2008
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (3)
dernier : changement de dirigeant, 29/09/2017
Dirigeants · 2
- 29/09/2017 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 26/01/2016 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 03/01/2008 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2008 → 2017 · 3.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
- Convention collective Convention collective départementale des exploitations pépinières horticulture Pyrénées Orientales · code 9661
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 02/12/2022
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 02/12/2022 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
- 03/02/2016 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
21 Rue du Levant, 66450 Pollestres
siège · SIRET 501 708 440 00018 · viticulture · depuis 03/01/2008
Les 5 128 autres entreprises du métier « viticulture » · Pyrénées-Orientales (66) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (13)
dernier : transmission de titres à titre gratuit, 02/12/2022
- 02/12/2022 Transmission de titres à titre gratuit Modification des statuts · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 10/04/2019 Modification de l'exercice social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/09/2017 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/02/2016 Transmission de titres à titre gratuit Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/01/2016 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/09/2011 Augmentation du capital social Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/09/2011 Augmentation du capital social Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/09/2010 Augmentation du capital social Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/09/2010 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/07/2009 Augmentation du capital social Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/07/2009 Augmentation du capital social Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/07/2009 Augmentation du capital social Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/12/2007 Constitution de la société Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
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Source : INPI, actes · n = 13.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.