ENTREPRISE Culture de la vigne › Pyrénées-Orientales ›

DOMAINE MODAT

501 708 440Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 03/01/2008

21 Rue du Levant, 66450 Pollestres

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Louis MODAT › (nouvel onglet) (34 ans) · arrivée publiée le 29/09/2017
  2. Gérant Quentin MODAT › (nouvel onglet) (37 ans) · arrivée publiée le 26/01/2016
  3. Gérant Henri MODAT › (nouvel onglet) · départ publié le 26/01/2016
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (6)

6 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (3)

dernier : changement de dirigeant, 29/09/2017

État
active active État · depuis le 03/01/2008 18 ans Immatriculation03/01/2008
Dirigeants · 2
Quentin MODAT
gérant gérant Quentin MODATarrivée constatée le 26/01/2016 10 ans
Louis MODAT
gérant gérant Louis MODATarrivée constatée le 29/09/2017 9 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2008 → 2017 · 3.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
  2. Convention collective Convention collective départementale des exploitations pépinières horticulture Pyrénées Orientales · code 9661

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 02/12/2022

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 21 Rue du Levant, 66450 Pollestres

    siège · SIRET 501 708 440 00018 · viticulture · depuis 03/01/2008

Les 5 128 autres entreprises du métier « viticulture » · Pyrénées-Orientales (66) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (13)

dernier : transmission de titres à titre gratuit, 02/12/2022

  1. 02/12/2022 Transmission de titres à titre gratuit Modification des statuts · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 10/04/2019 Modification de l'exercice social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 21/09/2017 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 03/02/2016 Transmission de titres à titre gratuit Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 08/01/2016 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 30/09/2011 Augmentation du capital social Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 30/09/2011 Augmentation du capital social Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 16/09/2010 Augmentation du capital social Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 16/09/2010 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 20/07/2009 Augmentation du capital social Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 20/07/2009 Augmentation du capital social Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 20/07/2009 Augmentation du capital social Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 28/12/2007 Constitution de la société Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

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Source : INPI, actes · n = 13.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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