ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Pyrénées-Orientales ›

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CLOS DES CAPITELLES

501 343 479Groupement foncier agricoleactive depuis 28/11/2007

21 Rue du Levant, 66450 Pollestres

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Philippe MODAT › (nouvel onglet) (65 ans) · arrivée publiée le 20/01/2008
  2. Rôle non publié Louis MODAT › (nouvel onglet) (34 ans)
  3. Rôle non publié Quentin MODAT › (nouvel onglet) (37 ans)
  4. Associé Henri MODAT › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 20/01/2008
  5. Associé Pierrette LOUVRIER › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 20/01/2008
  • siège
  • actif
  • fermé

Rechercher « GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CLOS DES CAPITELLES » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (11)

11 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (3)

dernier : activité, 01/01/2008

Activité
Location de terrains Location de terrains Activité · du 28/11/2007 au 01/01/2008 4 semaines Location de terrains et d'autres biens immobiliers Location de terrains et d'autres biens immobiliers Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 28/11/2007 18 ans Immatriculation28/11/2007
Dirigeants · 1
Philippe MODAT
gérant gérant Philippe MODATarrivée constatée le 20/01/2008 18 ans

Source : INSEE, Sirene · 2007 → 2008 · 3.

› Changements de contrôle (3)

dernier : changement de contrôle, 29/11/2022

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 3.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 21 Rue du Levant, 66450 Pollestres

    siège · SIRET 501 343 479 00017 · location de biens immobiliers · depuis 28/11/2007

Les 34 646 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Pyrénées-Orientales (66) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (5)

dernier : transmission de titres à titre gratuit, 29/11/2022

  1. 29/11/2022 Transmission de titres à titre gratuit Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 20/06/2022 Autre opération sur le capital Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 27/01/2016 Transmission de titres à titre gratuit Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 25/08/2015 Transmission de titres à titre gratuit Entrée d'un nouvel associé · Autre opération sur le capital · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 06/12/2007 Constitution de la société Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

1 signal réservé aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 5.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

1 signal réservé aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

Autour de cette page