ENTREPRISE Élevage d'autres bovins et de buffles › Haute-Saône ›
EARL DU NOYER
512 356 320Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/04/2009
Grande Rue, 70310 Sainte-Marie-en-Chanois
Dirigeants et associés
- Gérant Sebastien LEGAIN › (nouvel onglet) (46 ans) · arrivée publiée le 31/05/2009
- Gérant Evelyne LEGAIN › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 31/05/2009
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (3)
3 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats CUMA DES VOSGES SAONOISES › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Sebastien LEGAIN › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Evelyne LEGAIN › (nouvel onglet) · gérant 31/05/2009
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (2)
dernier : changement de dirigeant, 04/12/2013
Dirigeants · 1
- 04/12/2013 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/04/2009 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2009 → 2013 · 2.
› Agréments et conventions (1)
Référencée dans Alim'confiance
- Référencée dans Alim'confiance Référencée dans Alim'confiance
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 22/11/2013
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 22/11/2013 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 01/09/2009 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Grande Rue, 70310 Sainte-Marie-en-Chanois
siège · SIRET 512 356 320 00014 · élevage bovin · depuis 01/04/2009
Les 1 127 autres entreprises du métier « élevage bovin » · Haute-Saône (70) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (5)
dernier : modification des statuts, 22/11/2013
- 22/11/2013 Modification des statuts Démission d'un dirigeant · Cession de parts sociales · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/09/2009 Cession de parts sociales Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/09/2009 Cession de parts sociales Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/05/2009 Retrait d'un associé Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/05/2009 Constitution de la société Autre pièce déposée · Rapport du commissaire aux apports pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 5.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.