ENTREPRISE Élevage d'autres bovins et de buffles › Haute-Saône ›

EARL DU NOYER

512 356 320Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/04/2009

Grande Rue, 70310 Sainte-Marie-en-Chanois

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Sebastien LEGAIN › (nouvel onglet) (46 ans) · arrivée publiée le 31/05/2009
  2. Gérant Evelyne LEGAIN › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 31/05/2009
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (3)

3 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (2)

dernier : changement de dirigeant, 04/12/2013

État
active active État · depuis le 01/04/2009 17 ans Immatriculation01/04/2009
Dirigeants · 1
Sebastien LEGAIN
gérant gérant Sebastien LEGAINarrivée constatée le 31/05/2009 17 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2009 → 2013 · 2.

› Agréments et conventions (1)

Référencée dans Alim'confiance

  1. Référencée dans Alim'confiance Référencée dans Alim'confiance

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 22/11/2013

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Grande Rue, 70310 Sainte-Marie-en-Chanois

    siège · SIRET 512 356 320 00014 · élevage bovin · depuis 01/04/2009

Les 1 127 autres entreprises du métier « élevage bovin » · Haute-Saône (70) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (5)

dernier : modification des statuts, 22/11/2013

  1. 22/11/2013 Modification des statuts Démission d'un dirigeant · Cession de parts sociales · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 01/09/2009 Cession de parts sociales Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 01/09/2009 Cession de parts sociales Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 14/05/2009 Retrait d'un associé Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 14/05/2009 Constitution de la société Autre pièce déposée · Rapport du commissaire aux apports pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 5.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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