ENTREPRISE Culture de la vigne › Drôme ›
DU HAUT FABRANCHE
513 489 211Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/05/2009
le Haut Fabranche, 26110 Mirabel-aux-Baronnies
Dirigeants et associés
- Associé Josiane MOINIER › (nouvel onglet) (62 ans)
- Associé Alain MOINIER › (nouvel onglet) (67 ans)
- Liquidateur Josiane MOINIER › (nouvel onglet) (62 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 04/11/2026.
› Réseau (6)
2 mandats · 4 opérations
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Josiane MOINIER › (nouvel onglet) · associé · liquidateur
- opérations Nom non diffusible › (nouvel onglet) · reprise, cédant · 2021 01/08/2021
- opérations VOLAILLES FERMIERES › (nouvel onglet) · reprise, cédant · 2020 13/07/2020
- opérations Alain Moinier › (nouvel onglet) · reprise, acquéreur · 2009 01/05/2009
- mandats Alain MOINIER › (nouvel onglet) · associé
- opérations Josiane Moinier › (nouvel onglet)cessée · reprise, cédant · 2024 01/01/2024
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (3)
dernier : changement de dirigeant, 25/11/2020
- 25/11/2020 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 09/08/2020 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 01/05/2009 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2009 → 2020 · 3.
› Changements de contrôle (4)
dernier : reprise, 01/01/2024
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 01/01/2024 reprise repris par Josiane Moinier › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/08/2021 reprise repris par Nom non diffusible › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 13/07/2020 reprise repris par VOLAILLES FERMIERES › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/05/2009 reprise repris d'Alain Moinier › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INSEE, Sirene · 4.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements
aucun établissement actif
Source : INSEE, Sirene · n = 1.
› Actes (6)
dernier : entrée d'un nouvel associé, 12/11/2020
- 12/11/2020 Entrée d'un nouvel associé Autre opération sur le capital · Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 22/07/2020 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/07/2009 Constitution de la société Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/07/2009 Constitution de la société Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/07/2009 Constitution de la société Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
6 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 6.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
6 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.