ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Doubs ›

LES PAS DE CHATS

521 896 142Groupement foncier agricoleactive depuis 27/03/2010

1 Rue de la Fauconniere, 25160 Oye-Et-Pallet

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (95)

95 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (4)

dernier : transfert, 13/10/2015

Siège
1 B Rue du Puits, 25300 Doubs 1 B Rue du Puits, 25300 Doubs Siège · du 27/03/2010 au 17/07/2015 5 ans 1 Rue de la Fauconniere, 25160 Oye-Et-Pallet 1 Rue de la Fauconniere, 25160 Oye-Et-Pallet Siège · depuis le 17/07/2015 11 ans
État
active active État · depuis le 27/03/2010 16 ans Immatriculation27/03/2010

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2010 → 2015 · 4.

› Changements de contrôle (4)

dernier : changement de contrôle, 13/06/2019

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 4.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 1 Rue de la Fauconniere, 25160 Oye-et-Pallet

    siège · SIRET 521 896 142 00028 · location de biens immobiliers · depuis 17/07/2015

Les 24 054 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (9)

dernier : cession de parts sociales, 13/06/2019

  1. 13/06/2019 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée — De la cession de parts sociales du 15 04 2019 · Fin de mandat — Et a la realisation de cessions de parts sociales dument agreees par la gerance · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée — De la cession de parts sociales du 15 04 2019 · Fin de mandat — Et a la realisation de cessions de parts sociales dument agreees par la gerance · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 11/04/2019 Tenue de l'assemblée
    Statuts mis à jour

    Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 18/09/2015 A OYE ET PALLET 1 RUE DE LA FAUCONNIERE
    Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 13/01/2012 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 13/01/2012 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 02/07/2010 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 02/07/2010 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 20/04/2010 Constitution de la société
    Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée

    Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 20/04/2010 Constitution de la société
    Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée

    Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 9.

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