ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Doubs ›

SCI DE LA BROT

524 198 637Société civile immobilièreactive depuis 28/07/2010

26 Rue de la Grange du College, 25000 Besancon

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Yves BINETRUY › (nouvel onglet) (80 ans) · arrivée publiée le 27/08/2010
  2. Rôle non publié Alexandre BINETRUY › (nouvel onglet) (50 ans)
  3. Rôle non publié IMMOBILIERE EUROP HALL › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (31)

31 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (4)

dernier : transfert, 26/08/2015

Siège
5 Rue Albert Thomas, 25000 Besancon 5 Rue Albert Thomas, 25000 Besancon Siège · du 28/07/2010 au 06/06/2015 4 ans 26 Rue de la Grange du College, 25000 Besancon 26 Rue de la Grange du College, 25000 Besancon Siège · depuis le 06/06/2015 11 ans
État
active active État · depuis le 28/07/2010 16 ans Immatriculation28/07/2010
Dirigeants · 1
Yves BINETRUY
gérant gérant Yves BINETRUYarrivée constatée le 27/08/2010 16 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2010 → 2015 · 4.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 19/11/2014

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 26 Rue de la Grange du College, 25000 Besancon

    siège · SIRET 524 198 637 00026 · location de biens immobiliers · depuis 06/06/2015

Les 24 170 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (6)

dernier : a BESANCON 26 RUE DE LA GRANGE DU COLLEGE , 10/08/2015

  1. 10/08/2015 A BESANCON 26 RUE DE LA GRANGE DU COLLEGE Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 10/08/2015 A BESANCON 26 RUE DE LA GRANGE DU COLLEGE Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 19/11/2014 Cession de parts sociales — S de la societe sci de la brot agrement du nouvel associe Entrée d'un nouvel associé — Du projet de cession de parts de la societe sci de la brot agrement du nouvel associe · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 09/05/2011 RECTIFICATION D UNE ERREUR MATERIELLE : IL SAGIT DE LIRE 31 DECEMBRE 2011 POUR LA CLOTURE DU PREMIER EXERCICE SOCIAL ET NON 31 DECEMBRE 2010. Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 09/05/2011 RECTIFICATION D UNE ERREUR MATERIELLE : IL SAGIT DE LIRE 31 DECEMBRE 2011 POUR LA CLOTURE DU PREMIER EXERCICE SOCIAL ET NON 31 DECEMBRE 2010. Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 06/08/2010 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 6.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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