CITTANOVA

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2010 → 2017 · 15.

1. Convention collective Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils · code 1486

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 24/08/2026 COMMUNAUTE DE COMMUNES PYRENEES VALLEES DES GAVES › (nouvel onglet)
   marché · Élaboration de documents de planification urbaine et de stratégie d'aménagement du foncier à vocation économique

   marché · 526 k€

   Élaboration de documents de planification urbaine et de stratégie d'aménagement du foncier à vocation économique

   526 k€
2. 06/08/2026 COMMUNE DE PERPIGNAN › (nouvel onglet)
   marché · groupement de 4 titulaires · AMO RENOUVELLEMENT URBAIN SAINT JACQUES

   marché · 70 k€ · groupement de 4 titulaires

   AMO RENOUVELLEMENT URBAIN SAINT JACQUES

   70 k€
3. 21/07/2026 CC PRESQU'ILE DE CROZON-AULNE MARITIME › (nouvel onglet)
   marché · groupement de 5 titulaires · PLUIH

   marché · 244 k€ · groupement de 5 titulaires

   PLUIH

   244 k€
4. 07/07/2026 COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD-HERAULT › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · ETUDE ET ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE RELATIVES A L EVOLUTION DU PLUI

   Accord cadre · 537 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

   ETUDE ET ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE RELATIVES A L EVOLUTION DU PLUI

   537 k€
5. 03/07/2026 LORIENT AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
   marché · Étude de la capacité d’accueil du territoire de Lorient Agglomération au regard de la planification urbaine

   marché · 99 k€

   Étude de la capacité d’accueil du territoire de Lorient Agglomération au regard de la planification urbaine

   99 k€
6. 29/06/2026 COMMUNE DE SAINT-SULPICE-LA-POINTE › (nouvel onglet)
   marché · groupement de 4 titulaires · REVISION DU PLU

   marché · 70 k€ · groupement de 4 titulaires

   REVISION DU PLU

   70 k€
7. 29/06/2026 COMMUNE DE SAINT-SULPICE-LA-POINTE › (nouvel onglet)
   marché · groupement de 4 titulaires · REVISION DU PLU

   marché · 70 k€ · groupement de 4 titulaires

   REVISION DU PLU

   70 k€
8. 22/06/2026 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE POHER COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
   marché · groupement de 2 titulaires · PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL VALANT PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLUI H)

   marché · 188 k€ · groupement de 2 titulaires

   PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL VALANT PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLUI H)

   188 k€
9. 05/06/2026 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ › (nouvel onglet)
   marché · REALISATION DE LA REVISION DU PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT

   marché · 61 k€

   REALISATION DE LA REVISION DU PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT

   61 k€
10. 05/06/2026 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ › (nouvel onglet)
    marché · REALISATION DE LA REVISION DU PLH

    marché · 65 k€

    REALISATION DE LA REVISION DU PLH

    65 k€
11. 02/03/2026 CC PLEYBEN-CHATEAULIN-PORZAY › (nouvel onglet)
    marché · La présente consultation concerne une prestation d’accompagnement des élus dans la révision du PLUI-H, conformément aux dispositions du code de l’urbanisme.

    marché · 217 k€

    La présente consultation concerne une prestation d’accompagnement des élus dans la révision du PLUI-H, conformément aux dispositions du code de l’urbanisme.

    217 k€
12. 04/02/2026 COMMUNE DE MOELAN SUR MER › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 50 k€ le 23/09/2026 · groupement de 3 titulaires · MARCHE AMO RUE CECILE RAVALLEC

    marché · porté à 50 k€ le 23/09/2026 · groupement de 3 titulaires

    MARCHE AMO RUE CECILE RAVALLEC

    50 k€
13. 07/01/2026 COMMUNE DE BASTIA › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 3 titulaires · Réalisation d'une étude socio-urbaine sur le secteur de Saint-Antoine San Gaetan

    marché · 54 k€ · groupement de 3 titulaires

    Réalisation d'une étude socio-urbaine sur le secteur de Saint-Antoine San Gaetan

    54 k€
14. 11/12/2025 COMMUNE DE SAINT MALO › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 65 k€ le 20/04/2026 · groupement de 5 titulaires · ETUDE DE PROGRAM URBAINE, PAYSAGÈRE & ENVIRONNEME DAVIER

    marché · porté à 65 k€ le 20/04/2026 · groupement de 5 titulaires

    ETUDE DE PROGRAM URBAINE, PAYSAGÈRE & ENVIRONNEME DAVIER

    65 k€
15. 09/12/2025 CC PLEYBEN-CHATEAULIN-PORZAY › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · REVSION DU PLUI-H

    marché · 182 k€ · groupement de 2 titulaires

    REVSION DU PLUI-H

    182 k€
16. 20/11/2025 COMMUNE DE DIE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 3 titulaires · MAPA DE SERVICES ACCOMPAGNEMENT A L'ETUDE PRE-OPERATIONNELLE DE TERRAINS A URBANISER QUARTIER LA CHARGIERE

    marché · 54 k€ · groupement de 3 titulaires

    MAPA DE SERVICES ACCOMPAGNEMENT A L'ETUDE PRE-OPERATIONNELLE DE TERRAINS A URBANISER QUARTIER LA CHARGIERE

    54 k€
17. 26/09/2025 CC CINGAL-SUISSE NORMANDE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 4 titulaires · ELABORATION DU PLAN LOCAL D URBANISME INTERCOMMUNAL CINGAL SUISSE NORMANDE

    marché · 283 k€ · groupement de 4 titulaires

    ELABORATION DU PLAN LOCAL D URBANISME INTERCOMMUNAL CINGAL SUISSE NORMANDE

    283 k€
18. 09/09/2025 COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE KAYSERSBERG › (nouvel onglet)
    marché · Modification de droit commun n°1 du PLUI de la Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg

    marché · 37 k€

    Modification de droit commun n°1 du PLUI de la Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg

    37 k€
19. 05/09/2025 CC TOURAINE VAL DE VIENNE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · MAPA 25-004 ÉVOLUTION DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUi)

    marché · 38 k€ · groupement de 2 titulaires

    MAPA 25-004 ÉVOLUTION DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUi)

    38 k€
20. 27/08/2025 COMMUNE DE PLUGUFFAN › (nouvel onglet)
    marché · Révision no 2 du Plan Local d'Urbanisme

    marché · 67 k€

    Révision no 2 du Plan Local d'Urbanisme

    67 k€
21. 25/08/2025 COMMUNE DE PLUGUFFAN › (nouvel onglet)
    marché · Il s'agit d'une mission d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage portant sur la production d'un dossier de Plan Local d'Urbanisme (PLU), sur l'ensemble du territoire de la commune de Plu…

    marché · 75 k€

    Il s'agit d'une mission d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage portant sur la production d'un dossier de Plan Local d'Urbanisme (PLU), sur l'ensemble du territoire de la commune de Plu…

    75 k€
22. 11/07/2025 SYNDICAT MIXTE SCHEMA DE COHERENCE TERRITORRIALE DU NORD TOULOUSAIN › (nouvel onglet)
    marché · MARCHE PUBLIC DETUDES Contribution à la révision du SCoT du Nord Toulousain visant l'élaboration du document d'Orientation et d'Objectifs (DOO) et la finalisation de la procédure

    marché · 73 k€

    MARCHE PUBLIC DETUDES Contribution à la révision du SCoT du Nord Toulousain visant l'élaboration du document d'Orientation et d'Objectifs (DOO) et la finalisation de la procédure

    73 k€
23. 22/05/2025 COMMUNE DE ELVEN › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · REVISION DU PLAN LOCAL D'URBANISME

    marché · 66 k€ · groupement de 2 titulaires

    REVISION DU PLAN LOCAL D'URBANISME

    66 k€
24. 20/05/2025 COMMUNE DE SULNIAC › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · GROUPEMENT DE COMMANDES REVISION PLU - ELVEN SULNIAC TREDION SAINT NOLFF ET TREFFLEAN

    marché · 53 k€ · groupement de 2 titulaires

    GROUPEMENT DE COMMANDES REVISION PLU - ELVEN SULNIAC TREDION SAINT NOLFF ET TREFFLEAN

    53 k€
25. 10/04/2025 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MORLAIX COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    marché · Révision n°2 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal valant Programme Local de l’Habitat

    marché · 384 k€

    Révision n°2 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal valant Programme Local de l’Habitat

    384 k€
26. 20/02/2025 CC DU BOCAGE BOURBONNAIS › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 3 titulaires · Mission d elaboration plan local d urbanisme intercommunal plui

    marché · 361 k€ · groupement de 3 titulaires

    Mission d elaboration plan local d urbanisme intercommunal plui

    361 k€
27. 28/01/2025 COMMUNE DE CARCASSONNE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 4 titulaires · Zone Pech Mary - Programmation ZC

    marché · 72 k€ · groupement de 4 titulaires

    Zone Pech Mary - Programmation ZC

    72 k€
28. 27/01/2025 COMMUNE DE GRISOLLES › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 4 titulaires · Marché de service - Etude pour la réalisation d'un plan de référence et la révision du règlement du SPR communal

    marché · 116 k€ · groupement de 4 titulaires

    Marché de service - Etude pour la réalisation d'un plan de référence et la révision du règlement du SPR communal

    116 k€
29. 24/12/2024 COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON › (nouvel onglet)
    marché · Prestation d'assistance à maitrise d'ouvrage pour l'élaboration du volet AEC du SCOT et l'évaluation environnementale du SCOT-AEC et du PLU communautaire

    marché · 379 k€

    Prestation d'assistance à maitrise d'ouvrage pour l'élaboration du volet AEC du SCOT et l'évaluation environnementale du SCOT-AEC et du PLU communautaire

    379 k€
30. 18/12/2024 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TERRITOIRES VENDOMOIS › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 4 titulaires · Etude zones humides des zones à urbaniser du PLUiH - Marché de prestations similaires au marché TV-21-025

    marché · 48 k€ · groupement de 4 titulaires

    Etude zones humides des zones à urbaniser du PLUiH - Marché de prestations similaires au marché TV-21-025

    48 k€
31. 27/08/2024 CA DES DEUX BAIES EN MONTREUILLOIS › (nouvel onglet)
    marché · ELABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL

    marché · 604 k€

    ELABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL

    604 k€
32. 08/08/2024 COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON › (nouvel onglet)
    marché · Prestation d'accompagnement dans la mise en oeuvre d'une démarche d'écoute de la parole habitante, dans le cadre de la révision du SCOT-AEC et du PLUI

    marché · 59 k€

    Prestation d'accompagnement dans la mise en oeuvre d'une démarche d'écoute de la parole habitante, dans le cadre de la révision du SCOT-AEC et du PLUI

    59 k€
33. 09/07/2024 COMMUNE DE MEAUZAC › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · Élaboration d'un plan de référence

    marché · 42 k€ · groupement de 2 titulaires

    Élaboration d'un plan de référence

    42 k€
34. 02/07/2024 LAVAL AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 4 titulaires · ELABORATION D'UN SCOT ET D'UN PLUI

    marché · 619 k€ · groupement de 4 titulaires

    ELABORATION D'UN SCOT ET D'UN PLUI

    619 k€
35. 02/07/2024 LAVAL AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 4 titulaires · ELABORATION D'UN SCOT ET D'UN PLUI

    marché · 619 k€ · groupement de 4 titulaires

    ELABORATION D'UN SCOT ET D'UN PLUI

    619 k€
36. 28/06/2024 CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 207 k€ le 22/01/2026 · groupement de 3 titulaires · PLUI JURA SUD FINALISATION

    marché · porté à 207 k€ le 22/01/2026 · groupement de 3 titulaires

    PLUI JURA SUD FINALISATION

    207 k€
37. 21/06/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU KREIZ BREIZ › (nouvel onglet)
    marché · Mission d’assistance pour l’élaboration du Plan local d’urbanisme intercommunal valant Programme local de l’habitat (PLUi-H) de la Communauté de communes du Kreiz-Breizh: évaluati…

    marché · 268 k€

    Mission d’assistance pour l’élaboration du Plan local d’urbanisme intercommunal valant Programme local de l’habitat (PLUi-H) de la Communauté de communes du Kreiz-Breizh: évaluati…

    268 k€
38. 22/05/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHATEAU GONTIER › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 198 k€ le 26/06/2026 · groupement de 3 titulaires · REVISION SCOT

    marché · porté à 198 k€ le 26/06/2026 · groupement de 3 titulaires

    REVISION SCOT

    198 k€
39. 21/05/2024 COMMUNE DE BEYNES › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · ASSISTANCE REVISION DU PLAN LOCAL D URBANISME

    marché · 41 k€ (1 avenant)

    ASSISTANCE REVISION DU PLAN LOCAL D URBANISME

    41 k€
40. 03/05/2024 COMMUNE DE LAUZERVILLE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 3 titulaires · ETUDE URBAINE DE PROGRAMMATION ET FAISABILITE PRE-OPERATIONNELLE POUR LE DEVELOPPEMENT DU CENTRE BOURG

    marché · 42 k€ · groupement de 3 titulaires

    ETUDE URBAINE DE PROGRAMMATION ET FAISABILITE PRE-OPERATIONNELLE POUR LE DEVELOPPEMENT DU CENTRE BOURG

    42 k€
41. 01/03/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LANDIVISIAU › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Elaboration du plan local d'urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l'habitat (PLUiH) - Reprise des études

    Accord cadre · 460 k€ (montant maximum)

    Elaboration du plan local d'urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l'habitat (PLUiH) - Reprise des études

    460 k€
42. 26/02/2024 METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Z240079F00 LOT 1: "ELABORATION DU PLUI, EVALUATION ENIRONNEMENTALE,CONCERTATION"

    Accord cadre · 300 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    Z240079F00 LOT 1: "ELABORATION DU PLUI, EVALUATION ENIRONNEMENTALE,CONCERTATION"

    300 k€
43. 09/02/2024 AGGLOMERATION D'AGEN › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 69 k€ le 15/05/2025 · groupement de 3 titulaires · ETUDE URBAINE ET DE PROGRAMMATION HALTE FLUVIALE A AGEN

    marché · porté à 69 k€ le 15/05/2025 · groupement de 3 titulaires

    ETUDE URBAINE ET DE PROGRAMMATION HALTE FLUVIALE A AGEN

    69 k€
44. 31/12/2023 COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DU MONT-BLANC › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 53 k€ le 27/02/2025 · ETUDE PRE-OPERATIONNELLE O.P.A.H. (Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat)

    marché · porté à 53 k€ le 27/02/2025

    ETUDE PRE-OPERATIONNELLE O.P.A.H. (Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat)

    53 k€
45. 26/12/2023 COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ASPRES › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · ELABORATION PLU INTERCOMMUNAL

    marché · 409 k€ · groupement de 2 titulaires

    ELABORATION PLU INTERCOMMUNAL

    409 k€
46. 21/07/2023 COMMUNE DE SAINT SAUVEUR › (nouvel onglet)
    marché · REVISION DU PLU DE SAINT SAUVEUR

    marché · 45 k€

    REVISION DU PLU DE SAINT SAUVEUR

    45 k€
47. 19/06/2023 COMMUNE DE FRONTON › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · groupement de 4 titulaires · Etude urbaine globalde faisabilité et de programmation

    marché · 60 k€ (2 avenants) · groupement de 4 titulaires

    Etude urbaine globalde faisabilité et de programmation

    60 k€
48. 19/04/2023 COMMUNE DE CAPDENAC GARE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 61 k€ le 07/12/2024 · groupement de 4 titulaires · Etude d'un schéma Directeur

    marché · porté à 61 k€ le 07/12/2024 · groupement de 4 titulaires

    Etude d'un schéma Directeur

    61 k€
49. 10/11/2022 CC DE GATINE-RACAN › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 276 k€ le 03/04/2026 · groupement de 3 titulaires · PLUI

    marché · porté à 276 k€ le 03/04/2026 · groupement de 3 titulaires

    PLUI

    276 k€
50. 31/10/2022 CU LIMOGES METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · montant porté à 212 k€ le 06/07/2026 · groupement de 6 titulaires · AMO CREATION POLE TRANSITION ENERGETIQUE ET ALIMENTAIRE

    marché subséquent · porté à 212 k€ le 06/07/2026 · groupement de 6 titulaires

    AMO CREATION POLE TRANSITION ENERGETIQUE ET ALIMENTAIRE

    212 k€
51. 03/05/2022 COMMUNE DE CASTANET TOLOSAN › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 144 k€ le 28/03/2024 · groupement de 3 titulaires · Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la conduite de la révision du Plan Local d'Urbanisme

    marché · porté à 144 k€ le 28/03/2024 · groupement de 3 titulaires

    Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la conduite de la révision du Plan Local d'Urbanisme

    144 k€
52. 31/08/2021 CC DU SISTERONAIS-BUECH › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 130 k€ le 11/06/2026 · groupement de 2 titulaires · Elaboration du SCOT

    marché · porté à 130 k€ le 11/06/2026 · groupement de 2 titulaires

    Elaboration du SCOT

    130 k€
53. 24/11/2020 CONCARNEAU CORNOUAILLE AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 172 k€ le 12/05/2026 · groupement de 3 titulaires · Révision du SCOT

    marché · porté à 172 k€ le 12/05/2026 · groupement de 3 titulaires

    Révision du SCOT

    172 k€
54. 22/07/2025 CU LIMOGES METROPOLE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · EVALUATION ENVIRONNEMENTALE GLOBALE CREATION POLE TRANSITION ENERGETIQUE ET ALIMENTAIRE AU PALAIS SUR VIENNE

    acte de sous-traitance · 2 450 €

    EVALUATION ENVIRONNEMENTALE GLOBALE CREATION POLE TRANSITION ENERGETIQUE ET ALIMENTAIRE AU PALAIS SUR VIENNE

    2 450 €

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 54.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

1. 74 Boulevard de la Prairie au Duc, 44200 Nantes

   siège · SIRET 528 298 342 00080 · architecte · depuis 01/07/2017

2. 27 B Rue Margaux, 33000 Bordeaux

   SIRET 528 298 342 00098 · architecte · depuis 01/10/2023

3. 75 Boulevard de Verdun, 35000 Rennes

   SIRET 528 298 342 00106 · architecte · depuis 01/07/2025

4. 120 Rue de Saint-Cyr, 69009 Lyon

   SIRET 528 298 342 00114 · architecte · depuis 01/09/2024

5. 109 Rue D'entraigues, 37000 Tours

   SIRET 528 298 342 00122 · architecte · depuis 01/10/2022

6. 11 Rue Amelie, 31000 Toulouse

   SIRET 528 298 342 00130 · architecte · depuis 01/01/2022

Les 1 315 autres entreprises du métier « architecte » · Loire-Atlantique (44) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 6.

1. 01/09/2017 Transfert du siège social
   Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
2. 18/02/2014 Augmentation du capital social
   Entrée d'un nouvel associé · Transfert du siège social · Changement de dénomination · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · et 1 autre · 7 signaux : cession de titres, apport, dissolution, transformation de forme, augmentation de capital, transfert de siège, changement de dénomination

   Entrée d'un nouvel associé · Transfert du siège social · Changement de dénomination · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

   Cession de titres — L'Assemblée Générale agrée expressément en qualité de nouvelle associée Madame Lise LE · signal

   Apport — Lors de la constitution de la société il a été fait apport d'une somme en numéraire de · signal

   Dissolution — Elle a été transformée en société par actions simplifiée aux termes d'une assemblée générale · signal

   Transformation de forme — Elle a été transformée en société par actions simplifiée aux termes d'une assemblée générale · signal

   Augmentation de capital — préférentiel de souscription en faveur de certaines personnes, d'augmenter le capital social de · signal

   et 2 autres · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 04/02/2014 Nomination d'un dirigeant
   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, nomination de dirigeant, transformation de forme

   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Apport — Lors de la constitution de la société il a été fait apport d'une somme en numéraire de · signal

   Nomination de dirigeant — statutaires, nomme, pour une durée égale à la durée de la Société, en qualité de Président de la · signal

   Transformation de forme — Elle a été transformée en société par actions simplifiée aux termes d'une assemblée générale · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4. 25/11/2013 Transformation de la forme juridique
   Fusion · Autre pièce déposée · 1 signal : transformation de forme

   Fusion · Autre pièce déposée

   Transformation de forme — Rapport du commissaire à la transformation · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5. 02/11/2011 Répartition des parts
   Transfert du siège social · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : cession de titres

   Transfert du siège social · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Cession de titres — Mademoiselle Cécile ROSTAING, cédante, déclare : · signal

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6. 02/11/2011 Répartition des parts
   Transfert du siège social · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : cession de titres, transfert de siège

   Transfert du siège social · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Cession de titres — Modification des statuts après réalisation d'une cession de parts, · signal

   Transfert de siège — L'assemblée générale décide de transférer le siège social de NANTES (44000) - 14, rue · signal

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7. 02/11/2011 Répartition des parts
   Transfert du siège social · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Transfert du siège social · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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8. 15/11/2010 Constitution de la société
   Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 1 signal : apport

   Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Apport — Le capital social est constitué par les apports suivants : · signal

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9. 15/11/2010 Constitution de la société
   Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

   Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — nomment en qualité de gérant de la Société pour une durée indéterminée : · signal

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Source : INPI, actes · n = 9.