ENTREPRISE Promotion immobilière de bureaux › Territoire de Belfort ›
SOC EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
535 920 060SA à conseil d'administration (s.a.i.)active depuis 01/01/1959
Sodeb, 1 Av de la Gare Tgv, 90400 Meroux-Moval
Dirigeants et associés
- Président Florian BOUQUET › (nouvel onglet) (49 ans)
- Directeur général Philippe SONET › (nouvel onglet) (67 ans)
- Directeur général Sylvain CHENU › (nouvel onglet) (49 ans)
- Commissaire aux comptes Jean-Francois OROSCO › (nouvel onglet)
- Personne morale CAISSE DE DEPOTS ET CONSIGNATIONS › (nouvel onglet) · représentée par PATRICK MARTIN
- Personne morale CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE BOURGOGNE FRANCHE COMTE › (nouvel onglet) · représentée par FREDERIC LECONTE
- Personne morale TANDEM · représentée par DAMIEN MESLOT
- Personne morale EST AUDIT · représentée par JEAN-CLAUDE BERTHIER
- Personne morale VILLE DE BELFORT · représentée par BRICE MICHEL
- Personne morale CONSEIL DEPARTEMENTAL DU TERRITOIRE DU BELFORT · représentée par FREDERIC ROUSSE
- Personne morale GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION · représentée par ARNAUD MIOTTE
- Personne morale CONSEIL DEPARTEMENTAL DU TERRITOIRE DE BELFORT · représentée par CHRISTIAN RAYOT
- Personne morale CHAMBRE COMMERCE ET INDUSTRIE DE BELFORT · représentée par PATRICK LOUIS MAURICE ROBERT
- siège
- actif
- fermé
Rechercher « SOC EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)
Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (17)
17 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Philippe SONET › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats SEEDS INVEST › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE A VOCATION HOTELIERE › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats GROUPEMENT FORESTIER DU FREYWALD › (nouvel onglet) · via Sylvain CHENU
- mandats GIE SOCIETE ECONOMIE MIXTE FRANCHE COMTE › (nouvel onglet)cessée · autre
- mandats PASSAGE DE LA FLEUR › (nouvel onglet)cessée · via Florian BOUQUET
- mandats BADALA › (nouvel onglet)cessée · via Florian BOUQUET
- mandats GIE NOVEA › (nouvel onglet) · autre
- mandats Florian BOUQUET › (nouvel onglet) · président
- mandats HOTEL LA JONXION › (nouvel onglet) · gérant
- mandats L'OREE DU MONT › (nouvel onglet)cessée · liquidateur
- mandats SUD PATRIMOINE › (nouvel onglet) · associé
- mandats DU VILLIERS › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SEMAVILLE › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Jean-Francois OROSCO › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats Sylvain CHENU › (nouvel onglet) · directeur général
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (21)
dernier : changement de dirigeant, 31/08/2026
- 31/08/2026 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 31/07/2026 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 08/09/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 03/09/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 11/01/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 31/12/2022 activité Ingénierie, études techniques → Promotion immobilière de bureaux INSEE, Sirene
- 09/07/2021 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 14/04/2021 siège 1 Place de la Republique, 90000 Belfort → Sodeb, 1 Av de la Gare Tgv, 90400 Meroux-Moval INSEE, Sirene
- 16/03/2021 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 27/01/2021 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 26/03/2019 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 18/07/2018 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 28/10/2010 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 12/03/2009 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Ingénierie, études techniques INSEE, Sirene
- 18/01/2006 activité Promotion immobilière d'infrastructures → Ingénierie, études techniques INSEE, Sirene
- 25/12/2004 activité Promotion immobilière d'infrastructures INSEE, Sirene
- 01/01/1991 dénomination SOC EQUIPEMENT DU TERRITOIRE → SOC EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT INSEE, Sirene
- 01/01/1959 dénomination SOC EQUIPEMENT DU TERRITOIRE INSEE, Sirene
- 01/01/1959 siège 1 Place de la Republique, 90000 Belfort INSEE, Sirene
- 01/01/1959 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1959 → 2026 · 21.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils
- Convention collective Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils · code 1486
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (1)
dernier : 186 k€, 18/08/2025
-
18/08/2025
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE › (nouvel onglet)
186 k€
marché · groupement de 2 titulaires · AMO Restructurations ISOLA COMPOSITE
marché · 186 k€ · groupement de 2 titulaires
AMO Restructurations ISOLA COMPOSITE
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 1.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- 2016 : 8,3 M€
- 2017 : 553 k€
- 2018 : 8,7 M€
- 2019 : 11,1 M€
- 2020 : 5,0 M€
- 2021 : 11,0 M€
- 2023 : 12,9 M€
- 2024 : 8,8 M€
- 2025 : 2,0 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
au-dessus de la médiane du secteur (2024)
- 2016 : -0,5 %
- 2017 : 8,4 %
- 2018 : -3,5 %
- 2019 : 1,1 %
- 2020 : 1,6 %
- 2021 : 0,0 %
- 2023 : -40,1 %
- 2024 : -6,9 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 9 exercices.
› Établissements (2)
2 établissements actifs
-
la Jonxion 1 1 Av de la Gare Tgv, 90400 Meroux-Moval
siège · SODEB · SIRET 535 920 060 00063 · ingénierie et études techniques · depuis 01/07/2014
-
Rte de Loupe, 90400 Sevenans
SIRET 535 920 060 00048 · location de biens immobiliers · depuis 15/10/1993
Les 45 autres entreprises du métier « promotion immobilière » · Territoire de Belfort (90) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.
› Actes (52)
dernier : modification des statuts, 20/08/2026
- 20/08/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/08/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/07/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/09/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 31/08/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 31/08/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
09/01/2023
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
05/08/2021
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée — Du conseil d administration du 10 05 2021 · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée — Du conseil d administration du 10 05 2021 · Statuts mis à jour
-
07/07/2021
Transfert du siège social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
- 12/03/2021 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/03/2019 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
11/07/2018
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
-
09/11/2016
Durée de la société
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
09/09/2016
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Représentant permanent · Tenue de l'assemblée
Représentant permanent · Tenue de l'assemblée
-
09/09/2016
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Représentant permanent · Tenue de l'assemblée
Représentant permanent · Tenue de l'assemblée
-
01/07/2015
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
29/09/2014
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
10/06/2014
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
12/09/2012
Modification de l'objet social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
12/09/2012
Modification de l'objet social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
12/09/2012
Modification de l'objet social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
07/09/2012
Représentant permanent — Pour la caisse des depots et consignations
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
07/09/2012
Représentant permanent — Pour la caisse des depots et consignations
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
05/04/2012
Modification du réprésentant du Conseil Général du Territoire de Belfort au conseil d'adminsitration
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
12/10/2010
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
30/11/2009
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Représentant permanent · Tenue de l'assemblée
Représentant permanent · Tenue de l'assemblée
-
12/02/2009
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
10/10/2007
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
28/11/2006
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
- 13/09/2006 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
19/09/2005
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement représentant permanentCCI · Tenue de l'assemblée
Changement représentant permanentCCI · Tenue de l'assemblée
-
19/09/2005
Changement représentant permanentCCI
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
-
09/11/2004
Représentant permanent
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Divers
Tenue de l'assemblée · Divers
- 10/09/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
08/08/2003
MISE EN HARMONIE LOI DU 15.5.2001 - NOMINATION PDG
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers
Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers
-
08/08/2003
Nomination d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
MISE EN HARMONIE LOI DU 15.5.2001 - NOMINATION PDG · Tenue de l'assemblée · Divers · Statuts mis à jour
MISE EN HARMONIE LOI DU 15.5.2001 - NOMINATION PDG · Tenue de l'assemblée · Divers · Statuts mis à jour
-
20/03/2002
Représentant permanent — Adm caisse depots et consignations
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Divers
Tenue de l'assemblée · Divers
-
14/09/2001
CHANGEMENT REPRESENTANTS PERMANENTS
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Divers
Tenue de l'assemblée · Divers
-
09/03/2001
CHANGEMENT REP. PERMANENT ADM. SCET
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Divers
Tenue de l'assemblée · Divers
-
10/11/2000
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
27/10/2000
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
26/07/2000
NOMINATION REP. PERMANENT CHAMBRE DE COMMERCE ADM.
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Divers
Tenue de l'assemblée · Divers
-
21/03/2000
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Divers
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Divers
-
29/07/1998
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
28/01/1998
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
29/10/1997
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
09/07/1996
RENOUVELLEMENT MANDAT ADMIN. DE ADEBT
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Divers · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat
Tenue de l'assemblée · Divers
Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale prend acte de sa désignation · signal
Départ de dirigeant — société du remplacement de Monsieur CUYL par Monsieur Jean-Pierre CNUDDE pour · signal
Renouvellement de mandat — 31 décembre 1995, renouvelle, pour une durée de six années qui prendra fin à l'issue de · signal
-
19/02/1996
REP. PERMANENTS ADM VILLE DE BELFORT
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Divers · 1 signal : nomination de dirigeant
Tenue de l'assemblée · Divers
Nomination de dirigeant — A l'unanimité, Monsieur MAUREL est désigné pour être le nouveau représentant de la · signal
-
10/10/1995
Représentant permanent — Cci belfort au 16 2 95
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Divers · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Tenue de l'assemblée · Divers
Nomination de dirigeant — Président, a été désigné pour représenter la Chambre de Commerce et d'Industrie aux · signal
Départ de dirigeant — Conseils d'Administration et aux Assemblées Générales de la Société en remplacement · signal
-
18/07/1994
Autre modification relative aux dirigeants
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
MODIFICATION REPR.PERMANENT · Tenue de l'assemblée · Divers · 4 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant, renouvellement de mandat, réduction de capital ou rachat de titres
MODIFICATION REPR.PERMANENT · Tenue de l'assemblée · Divers
Cession de titres — C'est pourquoi, le conseil général s'est engagé à céder au syndicat de l'Aéroparc une · signal
Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale nomme, pour une durée de six ans, la SEMPAT au poste · signal
Renouvellement de mandat — Le Conseil d'Administration renouvelle au Président les pouvoirs qui lui étaient · signal
Réduction de capital ou rachat de titres — conformément à l'article 12 des statuts, le comité syndical approuve le rachat par le · signal
-
20/09/1993
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat
Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — Renouvellement du mandat du Commissaire aux Comptes titulaire et nomination du · signal
Renouvellement de mandat — Renouvellement du mandat du Commissaire aux Comptes titulaire et nomination du · signal
-
16/12/1992
Autre modification relative aux dirigeants
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Divers · 5 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat, augmentation de capital
Tenue de l'assemblée · Divers
Cession de titres — 1.3. Cession des actions du Comité d'Expansion à l'ADEBT · signal
Nomination de dirigeant — de la nomination du nouveau Président. · signal
Départ de dirigeant — d'Administration et aux Assemblées Générales de la SAF en remplacement de M. PIGNOT. · signal
Renouvellement de mandat — L'Assemblée Générale renouvelle, pour six années, les mandats des Administrateurs · signal
Augmentation de capital — l'augmentation du capital de la Société, le portant de 250.000 F à 1.500.000 F, lui permettant · signal
Source : INPI, actes · n = 52.