ENTREPRISE Culture de la vigne › Aude ›

SCEA CHATEAU TOUR DE RISSAC

538 282 633Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 16/11/2011

Domaine de Caunette Haute, 11170 Moussoulens

0 salarié (au 31/12) Effectif 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Antonio BOTICA GOMES › (nouvel onglet) (52 ans)
  2. Gérant Yann GALY › (nouvel onglet) (47 ans) · arrivée publiée le 20/12/2011
  3. Associé Yann GALY › (nouvel onglet) (47 ans) · selon le BODACC du 20/09/2022
  4. Gérant Stephan MONTARIOL › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 20/12/2011
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (12)

12 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (2)

dernier : transfert, 20/09/2022

État
active active État · depuis le 16/11/2011 15 ans Immatriculation16/11/2011
Dirigeants · 2
Antonio BOTICA GOMES
gérant gérant Antonio BOTICA GOMESdébut non publié
Yann GALY
gérant gérant Yann GALYarrivée constatée le 20/12/2011 14 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2011 → 2022 · 2.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
  2. Convention collective Convention collective départementale des exploitations agricoles zone viticole Aude · code 9112

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Changements de contrôle (3)

dernier : changement de contrôle, 15/09/2022

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 3.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Domaine de Caunette Haute, 11170 Moussoulens

    siège · SIRET 538 282 633 00022 · viticulture · depuis 16/11/2011

Les 11 902 autres entreprises du métier « viticulture » · Aude (11) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (7)

dernier : transfert du siège social, 15/09/2022

  1. 15/09/2022 Transfert du siège social Modification des statuts · Cession de parts sociales · Nomination d'un dirigeant · de M. Stephane MONTARIOL au profit de M. Antonio BOTICA GOMES · Démission d'un dirigeant · et 3 autres pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 25/03/2021 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 25/03/2021 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 05/10/2018 Modification des statuts SCEA CHATEAU TOUR DE RISSAC · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 21/01/2013 entre Mr Antonio BOTICA GOMES et Mr Yann GALY - Cession de parts sociales — S du 30 11 2012 · Autre pièce déposée — Erreur quant au numero siren mentionne dans l expose de l acte de cession de parts du 30 11 2012 · Répartition des parts · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 06/12/2011 Constitution de la société Autre pièce déposée · Nomination d'un dirigeant pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 06/12/2011 Constitution de la société Autre pièce déposée · Nomination d'un dirigeant pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

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Source : INPI, actes · n = 7.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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