ENTREPRISE Construction d'autres bâtiments › Haute-Garonne ›
ENTREPRISE GALLART BATI-COMMINGES
546 880 139SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/01/1968
Avenue des Toureilles, 31210 Montrejeau
Dirigeants et associés
- Commissaire aux comptes Philippe HIRIART-DURRUTY › (nouvel onglet) (66 ans)
- Commissaire aux comptes Chrystele THIZY REGNAULD › (nouvel onglet) (51 ans)
- Personne morale BGCSO › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (4)
1 opération · 3 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- opérations BATICONSULT SUD-OUEST › (nouvel onglet) · vente de fonds, acquéreur · 2023 06/07/2023
- mandats Philippe HIRIART-DURRUTY › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats BGCSO › (nouvel onglet) · président
- mandats Chrystele THIZY REGNAULD › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (11)
dernier : changement de dirigeant, 25/06/2026
- 25/06/2026 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 16/03/2023 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 28/02/2021 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 24/04/2014 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 29/02/2012 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Construction de bâtiments divers → Construction d'autres bâtiments INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Construction de maisons individuelles → Construction de bâtiments divers INSEE, Sirene
- 25/12/2002 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 25/12/2000 activité Construction de maisons individuelles INSEE, Sirene
- 01/01/1968 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) INSEE, Sirene
- 01/01/1968 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1968 → 2026 · 11.
› Agréments et conventions (5)
Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés-
- Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
- Convention collective Convention collective nationale des cadres du bâtiment · code 2420
- Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609
- RGE RGE · 2 qualifications
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (46)
dernier : 206 k€, 22/07/2026
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22/07/2026
COMMUNE DE LESCAR › (nouvel onglet)
206 k€
marché · LOT 3 MACONNERIE GROS OEUVRE
marché · 206 k€
LOT 3 MACONNERIE GROS OEUVRE
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22/07/2026
COMMUNE DE LESCAR › (nouvel onglet)
206 k€
marché · Le présent marché a pour objet la réhabilitation de l’ensemble de bâtiments dits de « La charcuterie » en un centre socio-culturel sur la commune de Lescar. Lieu d’exécution des…
marché · 206 k€
Le présent marché a pour objet la réhabilitation de l’ensemble de bâtiments dits de « La charcuterie » en un centre socio-culturel sur la commune de Lescar. Lieu d’exécution des…
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21/05/2026
COMMUNE DE VILLENEUVE TOLOSANE › (nouvel onglet)
73 k€
marché · montant porté à 73 k€ le 06/10/2026 · LOT 1 GROS-OEUVRE
marché · porté à 73 k€ le 06/10/2026
LOT 1 GROS-OEUVRE
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13/05/2026
COMMUNE DE SAINT ABIT › (nouvel onglet)
46 k€
marché · GROS OEUVRE -VRD
marché · 46 k€
GROS OEUVRE -VRD
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12/05/2026
ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE TOULOUSE › (nouvel onglet)
33 k€
marché · Travaux de réaménagement du CHUVAC - Bâtiment 17 - Démolition, dépose, gros-oeuvre, maçonnerie
marché · 33 k€
Travaux de réaménagement du CHUVAC - Bâtiment 17 - Démolition, dépose, gros-oeuvre, maçonnerie
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10/05/2026
SPL AGENCE REGIONALE DE L'AMENAGEMENT ET DE LA CONSTRUCTION OCCITANIE › (nouvel onglet)
82 k€
marché · Travaux pour la restructuration intérieure de la crèche les « Doudous blancs » et la création de quatre extensions pour mise en conformité de la crèche et de ses équipements sur l…
marché · 82 k€
Travaux pour la restructuration intérieure de la crèche les « Doudous blancs » et la création de quatre extensions pour mise en conformité de la crèche et de ses équipements sur l…
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12/03/2026
TOULOUSE METROPOLE › (nouvel onglet)
240 k€
marché · 3 avenants · groupement de 2 titulaires · Travaux pour d'agrandissement des espaces de stockages et des abris pour les véhicules du pôle routier de Colomiers FG/EO
marché · 240 k€ (3 avenants) · groupement de 2 titulaires
Travaux pour d'agrandissement des espaces de stockages et des abris pour les véhicules du pôle routier de Colomiers FG/EO
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12/03/2026
TOULOUSE METROPOLE › (nouvel onglet)
240 k€
marché · groupement de 2 titulaires · 25M0348PA - TRAVAUX POUR L'AGRANDISSEMENT DES ESPACES DE STOCKAGES ET DES ABRIS POUR LES VÉHICULES DU PÔLE ROUTIER DE COLOMIERS - FG/EO
marché · 240 k€ · groupement de 2 titulaires
25M0348PA - TRAVAUX POUR L'AGRANDISSEMENT DES ESPACES DE STOCKAGES ET DES ABRIS POUR LES VÉHICULES DU PÔLE ROUTIER DE COLOMIERS - FG/EO
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02/02/2026
COMMUNE DE SOUMOULOU › (nouvel onglet)
323 k€
marché · 1 avenant · TRAVAUX MAIRIE
marché · 323 k€ (1 avenant)
TRAVAUX MAIRIE
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22/01/2026
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
566 k€
marché · 4 avenants · AUTERIVE - GROS OEUVRE - LOT2 TRAVAUX RELATIFS A LA CONSTRUCTION DU CS D'AUTERIVE
marché · 566 k€ (4 avenants)
AUTERIVE - GROS OEUVRE - LOT2 TRAVAUX RELATIFS A LA CONSTRUCTION DU CS D'AUTERIVE
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10/12/2025
COMMUNE DE POINTIS DE RIVIERE › (nouvel onglet)
448 k€
marché · 4 avenants · groupement de 2 titulaires · REHABILITATION PRESBYTERE LOT 2
marché · 448 k€ (4 avenants) · groupement de 2 titulaires
REHABILITATION PRESBYTERE LOT 2
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09/10/2025
CC DU NORD EST BEARN › (nouvel onglet)
73 k€
marché · montant porté à 73 k€ le 20/07/2026 · Demolition-Gros oeuvre
marché · porté à 73 k€ le 20/07/2026
Demolition-Gros oeuvre
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01/10/2025
DEPARTEMENT DES HAUTES PYRENEES › (nouvel onglet)
646 k€
marché · montant porté à 646 k€ le 25/09/2026 · groupement de 2 titulaires · COLLEGE LOURES-BAROUSSE TRAVAUX DE REHABILITATION ET EXTENSION LOT 1 GROS OEUVRE / VRD
marché · porté à 646 k€ le 25/09/2026 · groupement de 2 titulaires
COLLEGE LOURES-BAROUSSE TRAVAUX DE REHABILITATION ET EXTENSION LOT 1 GROS OEUVRE / VRD
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22/09/2025
COMMUNE DE GARIN › (nouvel onglet)
245 k€
marché · 3 avenants · LOT 2 FONDATIONS GROS OEUVRES PAREMENT
marché · 245 k€ (3 avenants)
LOT 2 FONDATIONS GROS OEUVRES PAREMENT
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03/09/2025
INSTITUT SUPERIEUR DE L'AERONAUTIQUE ET DE L'ESPACE › (nouvel onglet)
92 k€
marché · Construction d'un Bâtiment de stockage - Gros oeuvre
marché · 92 k€
Construction d'un Bâtiment de stockage - Gros oeuvre
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28/07/2025
COMMUNE DE TOULOUSE › (nouvel onglet)
665 k€
marché · 24V0192AOO - TRAVAUX DE REHABILITATION DU GROUPE SCOLAIRE RANGUEIL - Lots 01-02b-03-04-05-08-11-12-13-14-15-16-17-18-19-20
marché · 665 k€
24V0192AOO - TRAVAUX DE REHABILITATION DU GROUPE SCOLAIRE RANGUEIL - Lots 01-02b-03-04-05-08-11-12-13-14-15-16-17-18-19-20
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24/07/2025
COMMUNE DE SAINT AVENTIN › (nouvel onglet)
323 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 6 titulaires · SAUVEGARDE BATIMENT COMMUNAL ET PHOTOVOLTAIQUE
Accord cadre · 323 k€ (montant maximum) · groupement de 6 titulaires
SAUVEGARDE BATIMENT COMMUNAL ET PHOTOVOLTAIQUE
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23/07/2025
COMMUNE DE CASTELMAUROU › (nouvel onglet)
448 k€
marché · montant porté à 448 k€ le 04/06/2026 · CTM Lot 2 Démolition Gros oeuvre
marché · porté à 448 k€ le 04/06/2026
CTM Lot 2 Démolition Gros oeuvre
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19/05/2025
COMMUNE DE BILLERE › (nouvel onglet)
165 k€
marché · GS MARNIERES RESTRUCTURATION ET EXTENSION - LOT 1
marché · 165 k€
GS MARNIERES RESTRUCTURATION ET EXTENSION - LOT 1
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24/03/2025
CC DU BASSIN AUTERIVAIN HAUT-GARONNAIS › (nouvel onglet)
2,3 M€
marché · montant porté à 2,3 M€ le 06/07/2026 · CONSTRUCTION CENTRE AQUATIQUE - LOT 2 FONDATIONS SPECIALE GROS OEUVRE PLANCHER CHAUFFANT
marché · porté à 2,3 M€ le 06/07/2026
CONSTRUCTION CENTRE AQUATIQUE - LOT 2 FONDATIONS SPECIALE GROS OEUVRE PLANCHER CHAUFFANT
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24/03/2025
CC DU BASSIN AUTERIVAIN HAUT-GARONNAIS › (nouvel onglet)
2,3 M€
marché · Travaux de construction d'un centre aquatique à Auterive - lot 2 (AOO-relance)
marché · 2,3 M€
Travaux de construction d'un centre aquatique à Auterive - lot 2 (AOO-relance)
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14/03/2025
COMMUNE DE BILLERE › (nouvel onglet)
199 k€
marché · montant porté à 199 k€ le 19/06/2026 · GS MARNIERES RESTRUCTURATION ET EXTENSION - LOT 1
marché · porté à 199 k€ le 19/06/2026
GS MARNIERES RESTRUCTURATION ET EXTENSION - LOT 1
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07/03/2025
COMMUNE DE MONTAUBAN DE LUCHON › (nouvel onglet)
444 k€
marché · groupement de 4 titulaires · RENOVATION DE L'EGLISE DE MONTAUBAN DE LUCHON
marché · 444 k€ · groupement de 4 titulaires
RENOVATION DE L'EGLISE DE MONTAUBAN DE LUCHON
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27/02/2025
L'OFFICE 64 DE L'HABITAT › (nouvel onglet)
258 k€
marché · Travaux de réhabilitation du foyer jeunes travailleurs - Résidence Gaston Marsan - Gelos
marché · 258 k€
Travaux de réhabilitation du foyer jeunes travailleurs - Résidence Gaston Marsan - Gelos
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06/01/2025
COMMUNE DE LHERM › (nouvel onglet)
505 k€
marché · montant porté à 505 k€ le 22/07/2026 · GROS OEUVRE
marché · porté à 505 k€ le 22/07/2026
GROS OEUVRE
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21/11/2024
COMMUNE LE FOUSSERET › (nouvel onglet)
50 k€
marché · montant porté à 50 k€ le 25/06/2025 · RENOVATo JUDO-LOT01-GALLART
marché · porté à 50 k€ le 25/06/2025
RENOVATo JUDO-LOT01-GALLART
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25/10/2024
CC DU NORD EST BEARN › (nouvel onglet)
166 k€
marché · montant porté à 166 k€ le 20/07/2026 · Gros oeuvre
marché · porté à 166 k€ le 20/07/2026
Gros oeuvre
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11/09/2024
CC PYRENEES HAUT GARONNAISES › (nouvel onglet)
575 k€
marché · MSP BAGNÈRES-DE-LUCHON LOT No3 - FONADTION, GROS-OEUVRE.
marché · 575 k€
MSP BAGNÈRES-DE-LUCHON LOT No3 - FONADTION, GROS-OEUVRE.
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29/07/2024
COMMUNE DE SAINT GAUDENS › (nouvel onglet)
47 k€
marché · VRD
marché · 47 k€
VRD
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16/07/2024
DEPARTEMENT DE LA HAUTE GARONNE › (nouvel onglet)
248 k€
marché · 1 avenant · groupement de 2 titulaires · MISSION LOCALE DE MURET : RENOVATION THERMIQUE ET REAMENAGEMENT INTERIEUR/ Lot n° 02 : GROS OEUVRE-CHARPENTE METALLIQUE-VRD-MOB FACADE-ETANCHEITE
marché · 248 k€ (1 avenant) · groupement de 2 titulaires
MISSION LOCALE DE MURET : RENOVATION THERMIQUE ET REAMENAGEMENT INTERIEUR/ Lot n° 02 : GROS OEUVRE-CHARPENTE METALLIQUE-VRD-MOB FACADE-ETANCHEITE
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05/07/2024
COMMUNE DE SAINT GAUDENS › (nouvel onglet)
119 k€
marché · 2 avenants · DEMILITION GROS OEUVRE CHARPENTE COUVERTURE
marché · 119 k€ (2 avenants)
DEMILITION GROS OEUVRE CHARPENTE COUVERTURE
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18/06/2024
COMMUNE DE VILLENEUVE TOLOSANE › (nouvel onglet)
545 k€
marché · 10 avenants · Lot 2 : Gros-?uvre
marché · 545 k€ (10 avenants)
Lot 2 : Gros-?uvre
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18/06/2024
COMMUNE DE VILLENEUVE TOLOSANE › (nouvel onglet)
545 k€
marché · Rénovation et extension du gymnase Ostermeyer_Lot 2
marché · 545 k€
Rénovation et extension du gymnase Ostermeyer_Lot 2
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11/06/2024
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE › (nouvel onglet)
48 k€
marché · 2 avenants · CARROTAGE GALLART SUIVANTS DEVIS VD240610 ET VD240923
marché · 48 k€ (2 avenants)
CARROTAGE GALLART SUIVANTS DEVIS VD240610 ET VD240923
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05/03/2024
COMMUNE DE MONTESQUIEU VOLVESTRE › (nouvel onglet)
501 k€
marché · montant porté à 501 k€ le 27/01/2025 · CONSTRUCTION DE LA MAISON DE SANTE - LOT 2
marché · porté à 501 k€ le 27/01/2025
CONSTRUCTION DE LA MAISON DE SANTE - LOT 2
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18/01/2024
COMMUNE DE POEY DE LESCAR › (nouvel onglet)
57 k€
marché · montant porté à 57 k€ le 30/05/2024 · Fondations batiment modulaire
marché · porté à 57 k€ le 30/05/2024
Fondations batiment modulaire
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28/09/2023
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
1,2 M€
marché · montant porté à 1,2 M€ le 08/04/2026 · RESTRUCTURATION LOUGNON LOT2 GROS OEUVRE
marché · porté à 1,2 M€ le 08/04/2026
RESTRUCTURATION LOUGNON LOT2 GROS OEUVRE
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16/08/2023
COMMUNE DE TOULOUSE › (nouvel onglet)
858 k€
marché · montant porté à 858 k€ le 30/09/2024 · 23V0016PA - TRAVAUX POUR LA CONSTRUCTION DU POLE LUDIQUE ET DE LOISIRS BAGATELLE
marché · porté à 858 k€ le 30/09/2024
23V0016PA - TRAVAUX POUR LA CONSTRUCTION DU POLE LUDIQUE ET DE LOISIRS BAGATELLE
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31/07/2023
COMMUNE DE MONTEGUT BOURJAC › (nouvel onglet)
85 k€
marché · GALLARD
marché · 85 k€
GALLARD
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06/07/2023
COMMUNE D EAUNES › (nouvel onglet)
862 k€
marché · montant porté à 862 k€ le 03/07/2025 · Construction salle motricite DOJO - LOT 2
marché · porté à 862 k€ le 03/07/2025
Construction salle motricite DOJO - LOT 2
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28/06/2023
COMMUNE DE PALAMINY › (nouvel onglet)
79 k€
marché · montant porté à 79 k€ le 27/03/2024 · Rénovation Energétique Logements et ERP Lot 2 Charpente couverture
marché · porté à 79 k€ le 27/03/2024
Rénovation Energétique Logements et ERP Lot 2 Charpente couverture
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30/05/2023
COMMUNE DE PALAMINY › (nouvel onglet)
128 k€
marché · montant porté à 128 k€ le 27/03/2024 · Rénovation Energétique Logements et ERP Lot 1 Gros ?uvre VRD
marché · porté à 128 k€ le 27/03/2024
Rénovation Energétique Logements et ERP Lot 1 Gros ?uvre VRD
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24/02/2023
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE › (nouvel onglet)
254 k€
marché · montant porté à 254 k€ le 23/07/2024 · GROS OEUVRE GALLART EHPAD
marché · porté à 254 k€ le 23/07/2024
GROS OEUVRE GALLART EHPAD
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04/08/2022
SMO HAUTE-GARONNE MONTAGNE › (nouvel onglet)
7,0 M€
marché · montant porté à 7,0 M€ le 05/09/2024 · groupement de 3 titulaires · LOT 5 - CLOS COUVERT
marché · porté à 7,0 M€ le 05/09/2024 · groupement de 3 titulaires
LOT 5 - CLOS COUVERT
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30/03/2021
COMMUNE DE MARTRES TOLOSANE › (nouvel onglet)
712 k€
marché · montant porté à 712 k€ le 04/11/2024 · groupement de 2 titulaires · Espace Culturel Lot 2 Gros Ouvres
marché · porté à 712 k€ le 04/11/2024 · groupement de 2 titulaires
Espace Culturel Lot 2 Gros Ouvres
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29/11/2023
COMMUNE DE BILLERE › (nouvel onglet)
20 k€
acte de sous-traitance · Fourniture et pose de chapiteaux
acte de sous-traitance · 20 k€
Fourniture et pose de chapiteaux
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 46.
› Changements de contrôle (1)
dernier : vente, 06/07/2023
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 06/07/2023 vente BATICONSULT SUD-OUEST › (nouvel onglet) · cédant 99 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · 1.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- EBE négatif
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 5,6 M€ · Achats 1,7 M€ · Charges externes 2,7 M€ · Personnel 1,3 M€ · EBE −98 k€
- 2019 : 4,3 M€ · Achats 952 k€ · Charges externes 2,3 M€ · Personnel 1,1 M€ · EBE 80 k€
- 2020 : 4,5 M€ · Achats 816 k€ · Charges externes 2,4 M€ · Personnel 979 k€ · EBE 220 k€
- 2021 : 5,7 M€ · Achats 1,6 M€ · Charges externes 2,7 M€ · Personnel 1,1 M€ · EBE 314 k€
- 2022 : 10,5 M€ · Achats 2,9 M€ · Charges externes 5,9 M€ · Personnel 1,5 M€ · EBE 310 k€
- 2023 : 11,0 M€ · Achats 1,9 M€ · Charges externes 6,9 M€ · Personnel 1,9 M€ · EBE 369 k€
- 2024 : 10,9 M€ · Achats 2,2 M€ · Charges externes 6,1 M€ · Personnel 2,1 M€ · EBE 514 k€
- 2025 : 12,1 M€ · Achats 3,1 M€ · Charges externes 5,9 M€ · Personnel 2,7 M€ · EBE 276 k€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2024)
- 2016 : -1,8 %
- 2019 : 1,8 %
- 2020 : 4,9 %
- 2021 : 5,5 %
- 2022 : 2,9 %
- 2023 : 3,4 %
- 2024 : 4,7 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.
› Établissements (3)
3 établissements actifs
-
Avenue des Toureilles, 31210 Montrejeau
siège · SIRET 546 880 139 00011 · construction de maisons et bâtiments · depuis 01/01/1968
-
8 Impasse Edmond Audran, 31200 Toulouse
GALLART BATI COMMINGES · SIRET 546 880 139 00037 · maçonnerie et gros œuvre · depuis 01/04/2023
-
5 Avenue Denis Papin, 64140 Lons
PUYOU BATIMENT · SIRET 546 880 139 00052 · construction de maisons et bâtiments · depuis 14/01/2025
Les 879 autres entreprises du métier « construction de maisons et bâtiments » · Haute-Garonne (31) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 3.
› Actes (13)
dernier : tenue de l'assemblée, 15/06/2026
- 15/06/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
14/03/2023
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
25/02/2021
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
28/01/2015
Modification de l'exercice social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
15/04/2014
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
20/02/2012
Répartition des parts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée
- 06/03/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/01/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/08/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/05/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
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- 25/05/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/11/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 13.