ENTREPRISE Location de logements › Paris ›
MAISONS SAINES AIR LUMIERE
552 127 839SA à conseil d'administration (s.a.i.)cessée le 29/05/2018
1 Quai de Grenelle, 75015 Paris 15
Dirigeants et associés
- Président Joseph HERAIEF › (nouvel onglet) (82 ans) · jusqu'à la cessation
- Directeur général Hugues CADET › (nouvel onglet) (65 ans) · jusqu'à la cessation
- Administrateur Yves BAESA › (nouvel onglet) (75 ans) · jusqu'à la cessation
- Administrateur Patricia DELAVENNE › (nouvel onglet) (66 ans) · jusqu'à la cessation
- Administrateur Sylvain LEPLATRE › (nouvel onglet) (72 ans) · jusqu'à la cessation
- Administrateur Pierre SARAGOUSSI › (nouvel onglet) (88 ans) · jusqu'à la cessation
- Administrateur Annie FERMOUDJI › (nouvel onglet) (71 ans) · jusqu'à la cessation
- Administrateur Philippe THEL › (nouvel onglet) (71 ans) · jusqu'à la cessation
- Administrateur Alain CISSE › (nouvel onglet) (61 ans) · jusqu'à la cessation
- Personne morale FCN › (nouvel onglet)
- Personne morale FCF › (nouvel onglet)
- Personne morale Action Logement Immobilier › (nouvel onglet) · représentée par ERIC Loizillon
- Personne morale COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRAND PARIS SEINE OUEST · représentée par JOELLE Jacquemain
- Personne morale LE FONDS SOCIAL JUIF UNIFIE · représentée par PIERRE Besnainou
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (63)
2 opérations · 61 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- opérations SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE › (nouvel onglet)cessée · fusion-absorption, cédant · 2018 21/03/2018
- opérations SOLIDARITE & LOGEMENT SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODERE › (nouvel onglet) · scission, cédant · 2017 30/10/2017
- mandats Yves BAESA › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats SCI BRIAND GENTILLY › (nouvel onglet)cessée · via Hugues CADET
- mandats FRAGONARD LA CERISAIE › (nouvel onglet)cessée · via Hugues CADET
- mandats SCI 63-65 RUE DE LA LIBERTE A SURESNE › (nouvel onglet)cessée · via Hugues CADET
- mandats SCI RESIDENCE APOLLINAIRE › (nouvel onglet)cessée · via Hugues CADET
- mandats SCI PRESIDENT KENNEDY LE BOURGET › (nouvel onglet)cessée · via Hugues CADET
- mandats SCI RESIDENCE MIRABEAU › (nouvel onglet)cessée · via Hugues CADET
- mandats SCI ARAGO SAINT OUEN › (nouvel onglet)cessée · via Hugues CADET
- mandats SCI BOURG LA REINE LECLERC › (nouvel onglet)cessée · via Hugues CADET
- mandats SCI EPINAY REPUBLIQUE › (nouvel onglet)cessée · via Hugues CADET
- mandats SOCALOG (SOCIETE POUR LA CONSTRUCTION ET L'ACQUISITION DE LOGEMENTS) › (nouvel onglet)cessée · via Philippe THEL
- mandats SCI CRETEIL LAC › (nouvel onglet)cessée · via Hugues CADET
- mandats SCI LIVRY VALLES › (nouvel onglet)cessée · via Hugues CADET
- mandats SCI 40 AV GLE LECLERC LIVRY › (nouvel onglet)cessée · via Hugues CADET
- mandats FCN › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats SCI MESNIL ASNIERES › (nouvel onglet)cessée · via Hugues CADET
- mandats SCI DE L ANCIEN PRESBYTERE A ORSAY › (nouvel onglet)cessée · via Hugues CADET
- mandats SCI POUR LE LOGEMENT A LA MARTINQUE › (nouvel onglet)cessée · via Hugues CADET
- mandats ELYPS AERO CORE › (nouvel onglet) · via Joseph HERAIEF
- mandats GIE GIC GESTION HABITAT › (nouvel onglet)cessée · via Hugues CADET
- mandats TREMBLAY PARC › (nouvel onglet)cessée · via Hugues CADET
- mandats SOCIETE DU MOULIN › (nouvel onglet) · via Sylvain LEPLATRE
- mandats GIC DEVELOPPEMENT › (nouvel onglet)cessée · via Joseph HERAIEF
- mandats CILGERE SERVICES › (nouvel onglet)cessée · via Philippe THEL
- mandats SCI CLICHY BEREGOVOY › (nouvel onglet)cessée · via Hugues CADET
- mandats SCI EPINAY GUYNEMER › (nouvel onglet)cessée · via Hugues CADET
- mandats SCI DANCOUR › (nouvel onglet)cessée · via Hugues CADET
- mandats FCF › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats SCI AUBERLANDY › (nouvel onglet)cessée · via Hugues CADET
- mandats LES ROCHES NOIRES › (nouvel onglet) · via Hugues CADET
- mandats SCI RESIDENCE ANCIENNE COMMANDERIE › (nouvel onglet)cessée · via Hugues CADET
- mandats SOC ETUDES FINANCEMENT CONSTRUCTIONS SOC › (nouvel onglet)cessée · via Hugues CADET
- mandats SCI DU 3 RUE ANATOLE DE LA FORGE › (nouvel onglet)cessée · via Hugues CADET
- mandats SCI RESIDENCE DE LA COLLINE › (nouvel onglet)cessée · via Hugues CADET
- mandats PIMENT ROUGE › (nouvel onglet)cessée · via Hugues CADET
- mandats SCI PEPINIERE I › (nouvel onglet)cessée · via Hugues CADET
- mandats SCI PEPINIERE III › (nouvel onglet)cessée · via Hugues CADET
- mandats SCI PEPINIERE IV › (nouvel onglet)cessée · via Hugues CADET
- mandats SCI PEPINIERE II › (nouvel onglet)cessée · via Hugues CADET
- mandats L'ACTION SOCIALE IMMOBILIERE › (nouvel onglet)cessée · via Sylvain LEPLATRE
- mandats SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE › (nouvel onglet) · via Philippe THEL
- mandats IN'LI › (nouvel onglet) · via Philippe THEL
- mandats SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE › (nouvel onglet)cessée · via Sylvain LEPLATRE (et 1 autres)
- mandats Patricia DELAVENNE › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats ACTION LOGEMENT IMMOBILIER › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats PHT CONSEIL › (nouvel onglet) · via Philippe THEL
- mandats FLOTIMSIM16POMPIDOU › (nouvel onglet) · via Sylvain LEPLATRE
- mandats SCI LES CLIMATS › (nouvel onglet) · via Hugues CADET
- mandats PORT ROYAL US › (nouvel onglet) · via Alain CISSE
- mandats AERO 145 AEGIS › (nouvel onglet)cessée · via Joseph HERAIEF
- mandats AIRCRAFT POOL SERVICES › (nouvel onglet)cessée · via Joseph HERAIEF
- mandats CISSE-PASSAVE › (nouvel onglet) · via Alain CISSE
- mandats TOSSENBERG SA › (nouvel onglet) · via Joseph HERAIEF
- mandats FILAO BEACH › (nouvel onglet) · via Joseph HERAIEF
- mandats Joseph HERAIEF › (nouvel onglet) · président
- mandats Sylvain LEPLATRE › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Pierre SARAGOUSSI › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Annie FERMOUDJI › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Hugues CADET › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats Philippe THEL › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Alain CISSE › (nouvel onglet) · administrateur
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (31)
dernier : état, 29/05/2018
- 29/05/2018 étatcessation Cessation d'activité INSEE, Sirene
- 27/09/2017 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration et le representant permanent BODACC, RCS-B
- 19/09/2017 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 19/09/2017 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 15/08/2017 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 05/03/2017 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration et le representant permanent BODACC, RCS-B
- 09/02/2017 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 09/02/2017 changement de dirigeant modification survenue sur le representant permanent BODACC, RCS-B
- 09/02/2017 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 06/09/2016 changement de dirigeant modification survenue sur le representant permanent BODACC, RCS-B
- 28/08/2016 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 10/04/2016 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 07/04/2016 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 12/11/2015 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 12/11/2015 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 11/02/2014 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 05/11/2013 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 05/11/2013 transfert modification survenue sur l'adresse du siege BODACC, RCS-B
- 01/07/2013 siège 3 Rue Anatole de la Forge, 75017 Paris 17 → 1 Quai de Grenelle, 75015 Paris 15 INSEE, Sirene
- 21/02/2012 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 29/12/2011 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 11/12/2011 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 29/09/2011 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 08/09/2009 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 26/10/2008 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Location de logements INSEE, Sirene
- 26/09/2005 siège 20 Rue du Quatre Septembre, 75002 Paris 2 → 3 Rue Anatole de la Forge, 75017 Paris 17 INSEE, Sirene
- 25/12/1990 activité Location de logements INSEE, Sirene
- 19/03/1986 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 19/03/1986 siège 20 Rue du Quatre Septembre, 75002 Paris 2 INSEE, Sirene
- 01/01/1955 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1955 → 2018 · 31.
› Changements de contrôle (7)
dernier : changement de contrôle, 06/07/2018
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 06/07/2018 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 17/04/2018 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 21/03/2018 opérationfusion-absorption SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE › (nouvel onglet) · acquéreur BODACC, opérations
- 08/03/2018 changement de contrôleapport partiel d'actifsignal non publié INPI, actes · signal
- 24/01/2018 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 30/10/2017 opérationscission SOLIDARITE & LOGEMENT SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODERE › (nouvel onglet) · acquéreur BODACC, opérations
- 03/08/2017 changement de contrôlescissionsignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, opérations · INPI, actes · 7.
› Synthèse financière
1 exercice déposé au greffe, non saisi par l'INPI.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements
aucun établissement actif
Source : INSEE, Sirene · n = 3.
› Actes (56)
dernier : dissolution, 06/07/2018
-
06/07/2018
Dissolution
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Fusion · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
Fusion · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
-
17/04/2018
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
08/03/2018
Apport partiel d'actif
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Délégation de pouvoirs de direction · Apport en nature · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
Délégation de pouvoirs de direction · Apport en nature · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
-
08/03/2018
Apport partiel d'actif
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Délégation de pouvoirs de direction · Autre pièce déposée · Apport en nature · Tenue de l'assemblée
Délégation de pouvoirs de direction · Autre pièce déposée · Apport en nature · Tenue de l'assemblée
-
24/01/2018
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
30/10/2017
Divers
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Apport en nature · Autre pièce déposée
Apport en nature · Autre pièce déposée
-
15/09/2017
Fin de mandat
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Nomination d'un dirigeant · Changement de dirigeant · Représentant permanent · Renouvellement d'un mandat · Tenue de l'assemblée
Nomination d'un dirigeant · Changement de dirigeant · Représentant permanent · Renouvellement d'un mandat · Tenue de l'assemblée
-
07/09/2017
Nomination d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
-
07/09/2017
Nomination d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
-
03/08/2017
Scission
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
03/08/2017
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
- 14/02/2017 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
30/01/2017
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
-
30/01/2017
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Représentant permanent · Autre pièce déposée
Représentant permanent · Autre pièce déposée
-
30/01/2017
Nomination d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
25/08/2016
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Représentant permanent · Tenue de l'assemblée
Représentant permanent · Tenue de l'assemblée
-
17/08/2016
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
29/03/2016
Nomination d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
25/03/2016
Nomination d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
28/10/2015
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
28/10/2015
Démission d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
27/01/2014
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
-
18/10/2013
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
18/10/2013
Transfert du siège social — Social 3 rue anatole de la forge 75017 paris
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
- 14/12/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/11/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/11/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/09/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/09/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/09/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
15/06/2010
Tenue de l'assemblée — De reunion de l a g chargee d approuver les comptes jusqu au 30 11 2010 pour l exercice clos au 31 12 2009
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
21/08/2009
Renouvellement d'un mandat
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée
-
21/08/2009
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
21/08/2009
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
21/08/2009
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
04/02/2009
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Représentant permanent · Autre pièce déposée
Représentant permanent · Autre pièce déposée
-
09/10/2008
Renouvellement d'un mandat
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Mouvement de commissaire aux comptes · Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
Mouvement de commissaire aux comptes · Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
-
21/11/2006
Augmentation du capital social
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Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
04/09/2006
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
28/11/2005
Transfert du siège social — Social 20 rue du quatre septembre 75002 paris
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
07/11/2005
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Représentant permanent · Nomination d'un dirigeant · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Représentant permanent · Nomination d'un dirigeant · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
11/10/2004
Renouvellement d'un mandat
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un administrateur · Mouvement de commissaire aux comptes · Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
Nomination d'un administrateur · Mouvement de commissaire aux comptes · Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
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14/08/2001
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Représentant permanent · Renouvellement d'un mandat · Autre opération sur le capital · Modification des statuts · Divers · et 2 autres
Représentant permanent · Renouvellement d'un mandat · Autre opération sur le capital · Modification des statuts · Divers · et 2 autres
-
05/08/1998
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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12/08/1997
Nomination d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Représentant permanent · Transfert du siège social — Social 3 rue anantole de la forge 75017 paris · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Représentant permanent · Transfert du siège social — Social 3 rue anantole de la forge 75017 paris · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
30/06/1997
Renouvellement d'un mandat
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Démission d'un administrateur · Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée
Démission d'un administrateur · Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée
-
10/04/1996
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Divers
Divers
-
14/12/1994
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Divers
Divers
-
14/12/1994
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Représentant permanent · Divers
Représentant permanent · Divers
-
14/12/1994
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Divers
Divers
-
14/12/1994
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Divers
Divers
-
14/12/1994
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Représentant permanent · Divers
Représentant permanent · Divers
- 14/12/1994 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
14/12/1994
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Divers
Divers
-
14/12/1994
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Divers
Divers
-
16/11/1994
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Divers
Divers
Source : INPI, actes · n = 56.