ENTREPRISE Fabrication de fromage › Jura ›

MONTS & TERROIRS

645 450 107SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/01/1954

Route de Dole, 39800 Poligny

250 à 499 Effectif salariés · 2024
390,0 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
9,0 M€ EBE
2,1 M€ Résultat net
59,8 M€ Capitaux propres
51,6 M€ Dettes financières trésorerie 290 k€

Dirigeants et associés

  1. Président Marianne WARNERY › (nouvel onglet) (52 ans)
  2. Personne morale SALUSTRO REYDEL › (nouvel onglet)
  3. Personne morale KPMG S.A › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (20)

11 opérations · 9 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (12)

dernier : changement de dirigeant, 11/08/2026

Dénomination
JURAGRUYERE JURAGRUYERE Dénomination · du 01/01/1954 au 01/01/2001 47 ans JURAGRUYERE JURAGRUYERE Dénomination · du 01/01/2001 au 01/01/2012 11 ans MONTS & TERROIRS MONTS & TERROIRS Dénomination · depuis le 01/01/2012 14 ans
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · du 01/01/1954 au 25/12/2002 49 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 25/12/2002 23 ans
Activité
Fabrication de fromages Fabrication de fromages Activité · du 25/12/2004 au 01/01/2008 3 ans Fabrication de fromage Fabrication de fromage Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1954 72 ans Immatriculation01/01/1954

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1954 → 2026 · 12.

› Agréments et conventions (3)

Convention collective nationale de l'industrie laitière

  1. Convention collective Convention collective nationale de l'industrie laitière · code 0112
  2. Référencée dans Alim'confiance Référencée dans Alim'confiance
  3. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (15)

dernier : vente, 24/07/2023

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • +N changements à déplier
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · INSEE, Sirene · 15.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
259,0 M€ 2015 266,2 M€ 2016 272,1 M€ 2017 306,1 M€ 2018 332,6 M€ 2019
348,8 M€ 2020 344,7 M€ 2021 352,5 M€ 2022 374,1 M€ 2023 376,4 M€ 2024 390,0 M€ 2025
259,0 M€ 2015 266,2 M€ 2016 272,1 M€ 2017 306,1 M€ 2018 332,6 M€ 2019 348,8 M€ 2020 344,7 M€ 2021 352,5 M€ 2022 374,1 M€ 2023 376,4 M€ 2024 390,0 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2015 : 259,0 M€ · Achats 217,4 M€ · Charges externes 23,8 M€ · Personnel 12,6 M€ · EBE 10,5 M€
  • 2016 : 266,2 M€ · Achats 217,9 M€ · Charges externes 24,8 M€ · Personnel 13,0 M€ · EBE 9,4 M€
  • 2017 : 272,1 M€ · Achats 237,2 M€ · Charges externes 24,5 M€ · Personnel 13,8 M€ · EBE 9,8 M€
  • 2018 : 306,1 M€ · Achats 265,6 M€ · Charges externes 24,7 M€ · Personnel 13,6 M€ · EBE 8,9 M€
  • 2019 : 332,6 M€ · Achats 275,2 M€ · Charges externes 26,9 M€ · Personnel 13,8 M€ · EBE 8,9 M€
  • 2020 : 348,8 M€ · Achats 307,8 M€ · Charges externes 27,4 M€ · Personnel 14,5 M€ · EBE 9,4 M€
  • 2021 : 344,7 M€ · Achats 299,5 M€ · Charges externes 26,9 M€ · Personnel 15,5 M€ · EBE 12,3 M€
  • 2022 : 352,5 M€ · Achats 296,8 M€ · Charges externes 29,5 M€ · Personnel 16,0 M€ · EBE 10,8 M€
  • 2023 : 374,1 M€
  • 2024 : 376,4 M€ · Achats 319,7 M€ · Charges externes 32,3 M€ · Personnel 18,9 M€ · EBE 2,8 M€
  • 2025 : 390,0 M€ · Achats 318,3 M€ · Charges externes 30,6 M€ · Personnel 19,6 M€ · EBE 9,0 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2015 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

8,7 % 4,7 % 0,7 %
2015 2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 0,7 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2024)

  • 2015 : 4,1 %
  • 2016 : 3,5 %
  • 2017 : 3,6 %
  • 2018 : 2,9 %
  • 2019 : 2,7 %
  • 2020 : 2,7 %
  • 2021 : 3,6 %
  • 2022 : 3,1 %
  • 2023 : 2,9 %
  • 2024 : 0,7 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2015 → 2024 · n = 334.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2015 → 2025 · 11 exercices.

› Établissements (14)

14 établissements actifs

  1. Zi Route de Dole, 39800 Poligny

    siège · SIRET 645 450 107 00042 · industrie agroalimentaire · depuis 29/12/1993

  2. 540 Route de Chalain, 39570 Vevy

    SIRET 645 450 107 00034 · industrie agroalimentaire · depuis 01/06/1990

  3. Ld sous la Cote, 01450 Poncin

    SIRET 645 450 107 00059 · industrie agroalimentaire · depuis 01/01/2006

  4. 619 Route de Bletterans, 39570 Courlaoux

    SIRET 645 450 107 00067 · industrie agroalimentaire · depuis 30/12/2006

  5. Rue de L'energie Rue Zac du Chateau, 73540 La Bathie

    SIRET 645 450 107 00091 · industrie agroalimentaire · depuis 01/01/2011

  6. Route du Fort du Mont, 73200 Albertville

    SIRET 645 450 107 00117 · industrie agroalimentaire · depuis 15/10/2013

  7. Avenue Georges Clemenceau, 73800 Montmelian

    SIRET 645 450 107 00133 · industrie agroalimentaire · depuis 01/05/2012

  8. 21 Avenue des Chasseurs Alpins, 73200 Albertville

    MONTS & TERROIRS · SIRET 645 450 107 00141 · alimentation spécialisée · depuis 09/11/2013

  9. 35 Place Gustave Courbet, 25290 Ornans

    GEORGES GRILLOT · SIRET 645 450 107 00166 · alimentation spécialisée · depuis 01/03/2016

  10. Route de Villers, 70170 Port-sur-Saone

    SIRET 645 450 107 00174 · industrie agroalimentaire · depuis 01/09/2020

Les 4 autres établissements ›

Les 124 autres entreprises du métier « industrie agroalimentaire » · Jura (39) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 14.

› Actes (57)

dernier : modification des statuts, 05/08/2026

  1. 05/08/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 05/08/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 05/08/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 15/04/2021 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 07/03/2018 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 28/08/2017 Mouvement de commissaire aux comptes
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 07/07/2016 Mouvement de commissaire aux comptes — Modification du sigle
    Changement de dénomination · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Changement de dénomination · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 04/06/2012 Autre opération sur le capital
    Modification des statuts · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Attestation de dépôt des fonds · et 1 autre

    Modification des statuts · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Attestation de dépôt des fonds · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 04/06/2012 Autre opération sur le capital
    Modification des statuts · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Attestation de dépôt des fonds · et 1 autre

    Modification des statuts · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Attestation de dépôt des fonds · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 04/06/2012 Autre opération sur le capital
    Modification des statuts · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Attestation de dépôt des fonds · et 1 autre

    Modification des statuts · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Attestation de dépôt des fonds · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 04/06/2012 Autre opération sur le capital
    Modification des statuts · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Attestation de dépôt des fonds · et 1 autre

    Modification des statuts · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Attestation de dépôt des fonds · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 04/06/2012 Autre opération sur le capital
    Modification des statuts · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Attestation de dépôt des fonds · et 1 autre

    Modification des statuts · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Attestation de dépôt des fonds · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 04/06/2012 Autre opération sur le capital
    Modification des statuts · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Attestation de dépôt des fonds · et 1 autre

    Modification des statuts · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Attestation de dépôt des fonds · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 28/12/2011 Modification des statuts
    Changement de dénomination — De la personne morale modification du sigle modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Changement de dénomination — De la personne morale modification du sigle modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 28/12/2011 Modification des statuts
    Changement de dénomination — De la personne morale modification du sigle modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Changement de dénomination — De la personne morale modification du sigle modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 02/02/2011 Autre opération sur le capital
    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 02/02/2011 Autre opération sur le capital
    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 02/02/2011 Autre opération sur le capital
    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 02/02/2011 Autre opération sur le capital
    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  20. 02/02/2011 Autre opération sur le capital
    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  21. 30/11/2010 Fusion
    Autre pièce déposée · Rapport du commissaire aux apports

    Autre pièce déposée · Rapport du commissaire aux apports

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  22. 30/11/2010 Fusion
    Autre pièce déposée · Rapport du commissaire aux apports

    Autre pièce déposée · Rapport du commissaire aux apports

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  23. 30/11/2010 Fusion
    Autre pièce déposée · Rapport du commissaire aux apports

    Autre pièce déposée · Rapport du commissaire aux apports

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  24. 08/11/2010 Fusion
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  25. 22/10/2010 Rapport du commissaire aux apports
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  26. 14/08/2009 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  27. 14/08/2009 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  28. 14/08/2009 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  29. 27/02/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  30. 12/12/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  31. 12/12/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  32. 13/11/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  33. 13/11/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  34. 01/06/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  35. 04/09/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  36. 20/07/2002 Acte · type non publié
    4 signaux : apport, augmentation de capital, changement de dénomination, transformation de forme

    Apport — 1/ Il a été apporté à la société lors de sa constitution un ensemble de · signal

    Augmentation de capital — augmenté d'une somme de quatre vingt dix neuf mille francs, ci · signal

    Changement de dénomination — CHANGEMENT DE DENOMINATION EN CELLE DE JURAGRUYERE EN ABREGE J.SAS. · signal

    Transformation de forme — commerce, étant précisé que ce changement de forme n'affecte pas la personnalité morale de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  37. 10/06/2002 Acte · type non publié
    1 signal : transformation de forme

    Transformation de forme — DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION DESIGNE POUR · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  38. 08/11/2001 Acte · type non publié
    3 signaux : apport, augmentation de capital, changement de dénomination

    Apport — Il a été apporté à la société lors de sa constitution · signal

    Augmentation de capital — le capital a été augmenté d'une somme de quatre vingt · signal

    Changement de dénomination — Modification de la dénomination sociale. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  39. 19/07/2001 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale décide de nommer en qualité de nouvel administrateur en · signal

    Départ de dirigeant — remplacement de Monsieur Henri MACAIRE, réputé démissionnaire d'office à compter du · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  40. 13/01/2001 Acte · type non publié
    2 signaux : apport, augmentation de capital

    Apport — Il a été apporté à la société lors de sa constitution · signal

    Augmentation de capital — le capital a été augmenté d'une somme de quatre vingt · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  41. 30/08/2000 Acte · type non publié
    5 signaux : fusion, nomination de dirigeant, renouvellement de mandat, augmentation de capital, changement de dénomination

    Fusion — de la société GROUPE ENTREMONT ont constaté la réalisation de la fusion par absorption · signal

    Nomination de dirigeant — Ratification de la nomination de Monsieur Henri MACAIRE en qualité d'Administrateur. · signal

    Renouvellement de mandat — assemblée générale annuelle le renouvellement du mandat d'administrateur de Monsieur · signal

    Augmentation de capital — Augmentation du capital social et conversion du capital en euros. · signal

    Changement de dénomination — Proposition de changement de dénomination sociale, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  42. 30/08/2000 Acte · type non publié
    4 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, changement de dénomination

    Apport — Il a été apporté à la société lors de sa constitution · signal

    Nomination de dirigeant — Maître René Chardon est désigné comme secrétaire. · signal

    Augmentation de capital — le capital a été augmenté d'une somme de quatre vingt · signal

    Changement de dénomination — CHANGEMENT DE DENOMINATION EN CELLE DE JURAGRUYERE · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  43. 30/07/1997 Acte · type non publié
    1 signal : départ de dirigeant

    Départ de dirigeant — de Monsieur Jean-Pierre GEORGE, démissionnaire. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  44. 10/06/1996 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — Agissant en qualité de Président de l'UNION DES COOPÉRATIVES AGRICOLES · signal

    Départ de dirigeant — et en remplacement de Monsieur Just BESSON, Ia représentation de l'UNION DES · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  45. 13/06/1995 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — . Ratification de la nomination d'un Administrateur. · signal

    Départ de dirigeant — Monsieur Alexis DUCLOZ démissionnaire. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  46. 11/04/1995 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — Après discussion, le conseil, à l'unanimité, décide de coopter en qualité · signal

    Départ de dirigeant — administrateur démissionnaire. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  47. 15/03/1995 Acte · type non publié
    2 signaux : apport, augmentation de capital

    Apport — Projet d'apport partiel d'actif par la société ENTREMONT SA et pouvoirs à · signal

    Augmentation de capital — l'approbation de l'apport fait à la société et de l'augmentation de capital · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  48. 15/03/1995 Acte · type non publié
    5 signaux : fusion, apport, renouvellement de mandat, augmentation de capital, difficultés ou procédure collective

    Fusion — Un original du projet de fusion a été déposé au greffe du Tribunal de Commerce · signal

    Apport — d'apport partiel d'actif placé sous le régime juridique des scissions, avec effet · signal

    Renouvellement de mandat — DUCLOZ vient à expiration ce jour, renouvelle ce mandat pour une durée de six · signal

    Augmentation de capital — Si tout ou partie de l'augmentation de capital a lieu en numéraire, l'assemblée décide · signal

    Difficultés ou procédure collective — résolution qui précède, fait apparaître des capitaux propres négatifs de 4 396 017 F, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  49. 06/12/1994 Acte · type non publié
    4 signaux : apport, transfert de siège, changement de dénomination, modification de l'objet

    Apport — RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS · signal

    Transfert de siège — Transfert du siège à · signal

    Changement de dénomination — Changement de dénomination en celle de . · signal

    Modification de l'objet — Modification de l'objet social · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  50. 17/11/1994 Acte · type non publié
    2 signaux : apport, augmentation de capital

    Apport — il est envisagé que la société ENTREMONT apporte à la société JURAGRUYERE son · signal

    Augmentation de capital — La différence entre l'apport net rémunéré (13 000 650 F) et l'augmentation de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  51. 01/09/1994 Acte · type non publié
    3 signaux : renouvellement de mandat, augmentation de capital, difficultés ou procédure collective

    Renouvellement de mandat — DUCLOZ vient à expiration ce jour, renouvelle ce mandat pour une durée de six · signal

    Augmentation de capital — Si tout ou partie de l'augmentation de capital a lieu en numéraire, l'assemblée décide · signal

    Difficultés ou procédure collective — résolution qui précède, fait apparaître des capitaux propres négatifs de 4 396 017 F, · signal

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  52. 02/06/1994 Acte · type non publié pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  53. 02/03/1994 Acte · type non publié
    8 signaux : fusion, apport, transmission universelle de patrimoine, dissolution, nomination de dirigeant, augmentation de capital, transfert de siège, changement de dénomination

    Fusion — . du traité de fusion conclu avec la société REYBIER COMTE suivant acte SSP en · signal

    Apport — Lors de sa constitution, il a été apporté · signal

    Transmission universelle de patrimoine — Cette résolution est adoptée à l'unanimité. · signal

    Dissolution — et disposait que la société REYBIER COMTE serait dissoute sans liquidation du seul · signal

    Nomination de dirigeant — L'assemblée générale, sur proposition du conseil d'administration, nomme · signal

    et 3 autres · signal

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  54. 08/02/1994 Acte · type non publié
    7 signaux : fusion, apport, dissolution, nomination de dirigeant, augmentation de capital, transfert de siège, changement de dénomination

    Fusion — - le traité de fusion conclu avec la société REYBIER COMTE ainsi que le récépissé · signal

    Apport — L'assemblée générale décide que la différence entre la valeur nette des biens apportés · signal

    Dissolution — REYBIER COMTE se trouve définitivement dissoute et disparaît par transmission · signal

    Nomination de dirigeant — L'assemblée générale, sur proposition du conseil d'administration, nomme · signal

    Augmentation de capital — "a été augmenté d'un montant de quatre vingt dix · signal

    et 2 autres · signal

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  55. 20/12/1993 Acte · type non publié
    3 signaux : fusion, apport, augmentation de capital

    Fusion — APPORTS-FUSION · signal

    Apport — RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS · signal

    Augmentation de capital — égal au montant de l'augmentation du capital de la société absorbante augmenté de · signal

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  56. 25/11/1993 Acte · type non publié
    1 signal : fusion

    Fusion — Par suite un projet de fusion est né entre les deux sociétés, étant précisé que les · signal

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  57. 18/11/1993 Acte · type non publié
    3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

    Nomination de dirigeant — de ne plus assurer ses fonctions d'administrateur, décide de nommer en remplacement · signal

    Départ de dirigeant — Le Conseil, en regrettant vivement cette démission, prend acte de celle-ci et remercie · signal

    Renouvellement de mandat — RENOUVELLEMENT DU MANDAT DU DIRECTEUR GENERAL · signal

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Source : INPI, actes · n = 57.

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