ENTREPRISE Collecte et traitement des eaux usées › Oise ›

SOC D'ASSAINISSEMENT ET DE NETTOIEMENT

696 980 176SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/01/1969

Z a D'outreville, 60540 Bornel

50 à 99 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Autre Francis FAYOLLE › (90 ans)
  2. Autre Vincent DELBECQ › (55 ans)
  3. Autre Isabelle LEGRAND › (62 ans)
  4. Autre Antoine BUTIN › (76 ans)
  5. Personne morale GESTIONPHI AUDIT ›
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (31)

31 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (9)

dernier : changement de dirigeant, 25/09/2022

Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · du 01/01/1969 au 25/12/2004 36 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 25/12/2004 21 ans
Activité
Collecte et traitement des eaux usées Collecte et traitement des eaux usées Activité · du 25/12/2004 au 01/01/2008 3 ans Collecte et traitement des eaux usées Collecte et traitement des eaux usées Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1969 57 ans Immatriculation01/01/1969

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1969 → 2022 · 9.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale de l'assainissement et de la maintenance industrielle

  1. Convention collective Convention collective nationale de l'assainissement et de la maintenance industrielle · code 2272

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (33)

dernier : 219 k€, 30/06/2026

  1. 30/06/2026 CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL CRETEIL ›
    marché · CURAGE ET POMPAGE DES RESEAUX DU CHIV

    marché · 219 k€

    CURAGE ET POMPAGE DES RESEAUX DU CHIV

    219 k€
  2. 13/03/2026 COMMUNAUTE DE COMMUNES DES SABLONS ›
    Accord cadre · montant maximum · Hydrocurage et inspection télévisée du réseau d'assainissement des eaux pluviales de la Communauté de Communes des Sablons

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

    Hydrocurage et inspection télévisée du réseau d'assainissement des eaux pluviales de la Communauté de Communes des Sablons

    400 k€
  3. 13/03/2026 COMMUNAUTE DE COMMUNES DES SABLONS ›
    Accord cadre · montant maximum · HYDROCURAGE ET INSPECTION TÉLÉVISÉE DU RÉSEAU D¿ASSAINISSEMENT DES EAUX PLUVIALES DE LA CCS

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

    HYDROCURAGE ET INSPECTION TÉLÉVISÉE DU RÉSEAU D¿ASSAINISSEMENT DES EAUX PLUVIALES DE LA CCS

    400 k€
  4. 17/02/2026 COMMUNE DE BUSSY ST GEORGES ›
    Accord cadre · montant maximum · Prestations d'entretien, de curage et de nettoyage des réseaux d'eaux usées et vannes des bâtiments communaux de la ville de Bussy-Saint-Georges

    Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

    Prestations d'entretien, de curage et de nettoyage des réseaux d'eaux usées et vannes des bâtiments communaux de la ville de Bussy-Saint-Georges

    40 k€
  5. 17/02/2026 COMMUNE DE BUSSY ST GEORGES ›
    Accord cadre · montant maximum · ENTRETIEN CURAGE NETTOYAGE RESEAUX EAUX USEES ET VANNES

    Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

    ENTRETIEN CURAGE NETTOYAGE RESEAUX EAUX USEES ET VANNES

    40 k€
  6. 06/11/2025 OPH COLOMBES HABITAT PUBLIC ›
    Accord cadre · montant maximum · Lot 2: Petit Colombes

    Accord cadre · 313 k€ (montant maximum)

    Lot 2: Petit Colombes

    313 k€
  7. 05/09/2025 CA DU BEAUVAISIS ›
    Accord cadre · montant maximum · PRESTATIONS DE SERVICES D ENTRETIEN DES OUVRAGES DE COLLECTE ET DE GESTION DES EAUX PLUVIALES LOT 2 - ENTRETIEN DES AVALOIRS ET CURAGE EP SUR TERRITOIRE DE BEAUVAIS

    Accord cadre · 800 k€ (montant maximum)

    PRESTATIONS DE SERVICES D ENTRETIEN DES OUVRAGES DE COLLECTE ET DE GESTION DES EAUX PLUVIALES LOT 2 - ENTRETIEN DES AVALOIRS ET CURAGE EP SUR TERRITOIRE DE BEAUVAIS

    800 k€
  8. 05/09/2025 CA DU BEAUVAISIS ›
    Accord cadre · montant maximum · PRESTATIONS DE SERVICES D ENTRETIEN DES OUVRAGES DE COLLECTE ET DE GESTION DES EAUX PLUVIALES LOT 2 - ENTRETIEN DES AVALOIRS ET CURAGE EP SUR TERRITOIRE DE BEAUVAIS

    Accord cadre · 800 k€ (montant maximum)

    PRESTATIONS DE SERVICES D ENTRETIEN DES OUVRAGES DE COLLECTE ET DE GESTION DES EAUX PLUVIALES LOT 2 - ENTRETIEN DES AVALOIRS ET CURAGE EP SUR TERRITOIRE DE BEAUVAIS

    800 k€
  9. 05/09/2025 CA DU BEAUVAISIS ›
    Accord cadre · montant maximum · Prestations de services d'entretien des ouvrages de collecte et de gestion des eaux pluviales - Lot n° 2 : Entretien des avaloirs et curage EP sur le territoire de Beauvais

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    Prestations de services d'entretien des ouvrages de collecte et de gestion des eaux pluviales - Lot n° 2 : Entretien des avaloirs et curage EP sur le territoire de Beauvais

    200 k€
  10. 24/06/2025 COMMUNE DE NEUILLY SUR SEINE ›
    Accord cadre · montant maximum · Maintenance et travaux d'installation, d'évacuation et de traitement des eaux usées, des eaux vannes et des eaux pluviales des bâtiments à la charge de la Ville de Neuilly-sur-Sei…

    Accord cadre · 389 k€ (montant maximum)

    Maintenance et travaux d'installation, d'évacuation et de traitement des eaux usées, des eaux vannes et des eaux pluviales des bâtiments à la charge de la Ville de Neuilly-sur-Sei…

    389 k€
  11. 02/05/2025 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION PLAINE VALLEE ›
    Accord cadre · montant maximum · ENTRETIEN DESRESAUX ET DES OUVRAGES D ASSAINISSEMENT COMMUNAUTAIRES

    Accord cadre · 700 k€ (montant maximum)

    ENTRETIEN DESRESAUX ET DES OUVRAGES D ASSAINISSEMENT COMMUNAUTAIRES

    700 k€
  12. 19/04/2025 CA DU BEAUVAISIS ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Prestations de services d'entretien des réseaux d'eaux usées de la ville de Beauvais

    Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    Prestations de services d'entretien des réseaux d'eaux usées de la ville de Beauvais

    2,0 M€
  13. 19/04/2025 CA DU BEAUVAISIS ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Prestations de services d'entretien des réseaux d'eaux usées de la ville de Beauvais

    Accord cadre · 500 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    Prestations de services d'entretien des réseaux d'eaux usées de la ville de Beauvais

    500 k€
  14. 28/03/2025 VALDEVY OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT ›
    Accord cadre · montant maximum · La présente consultation a pour objet l’attribution d’un marché relatif aux prestations d’entretien des réseaux d’assainissement et de réparation des pompes de relevage du patrimo…

    Accord cadre · 767 k€ (montant maximum)

    La présente consultation a pour objet l’attribution d’un marché relatif aux prestations d’entretien des réseaux d’assainissement et de réparation des pompes de relevage du patrimo…

    767 k€
  15. 03/01/2025 COMMUNE DE CERGY ›
    marché · PF CURAGE ET NETTOYAGE DES CANALISATION BACS A GRAISSE ET ENTRETIEN DES POMPES DE RELEVAGE

    marché · 47 k€

    PF CURAGE ET NETTOYAGE DES CANALISATION BACS A GRAISSE ET ENTRETIEN DES POMPES DE RELEVAGE

    47 k€
  16. 03/01/2025 COMMUNE DE CERGY ›
    Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre mono-attributaire relatif au curage et nettoyage des canalisations, bacs à graisse et entretien des pompes de relevages des équipements de la ville de Cergy

    Accord cadre · 47 k€ (montant maximum)

    Accord-cadre mono-attributaire relatif au curage et nettoyage des canalisations, bacs à graisse et entretien des pompes de relevages des équipements de la ville de Cergy

    47 k€
  17. 21/12/2024 SYNDICAT INTERCOMMUNAUTAIRE POUR L'ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE CERGY-PONTOISE ET DU VEXIN - SIARP ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · MARCHE D'ENTRETIEN ET DE REPARATION DES OUVRAGES D'EAUX USEES ET D'EAUX PLUVIALES DU SIARP

    Accord cadre · 6,0 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    MARCHE D'ENTRETIEN ET DE REPARATION DES OUVRAGES D'EAUX USEES ET D'EAUX PLUVIALES DU SIARP

    6,0 M€
  18. 01/10/2024 CDC HABITAT ›
    marché · La présente consultation a pour objet la mise en place d'un marché pour l’entretien des réseaux d’assainissement et un accord-cadre de prestations de services des ensembles immobi…

    marché · 560 k€

    La présente consultation a pour objet la mise en place d'un marché pour l’entretien des réseaux d’assainissement et un accord-cadre de prestations de services des ensembles immobi…

    560 k€
  19. 01/10/2024 CDC HABITAT ›
    marché · La présente consultation a pour objet la mise en place d'un marché pour l’entretien des réseaux d’assainissement et un accord-cadre de prestations de services des ensembles immobi…

    marché · 372 k€

    La présente consultation a pour objet la mise en place d'un marché pour l’entretien des réseaux d’assainissement et un accord-cadre de prestations de services des ensembles immobi…

    372 k€
  20. 06/08/2024 DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE ›
    Accord cadre · montant maximum · La présente consultation concerne les prestations de curage et d’entretien des réseaux d’assainissements et des stations électromécaniques. Il s’agit de réaliser des prestations d…

    Accord cadre · 30,0 M€ (montant maximum)

    La présente consultation concerne les prestations de curage et d’entretien des réseaux d’assainissements et des stations électromécaniques. Il s’agit de réaliser des prestations d…

    30,0 M€
  21. 06/08/2024 DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE ›
    Accord cadre · montant maximum · La présente consultation concerne les prestations de curage et d’entretien des réseaux d’assainissements et des stations électromécaniques. Il s’agit de réaliser des prestations d…

    Accord cadre · 2,4 M€ (montant maximum)

    La présente consultation concerne les prestations de curage et d’entretien des réseaux d’assainissements et des stations électromécaniques. Il s’agit de réaliser des prestations d…

    2,4 M€
  22. 01/07/2024 CDC HABITAT ›
    Accord cadre · montant maximum · La présente consultation concerne la mise en place d’un accord-cadre à bons de commande pour l'exécution de travaux dits de menues réparations, d'entretien courant, et de dépannag…

    Accord cadre · 120 k€ (montant maximum)

    La présente consultation concerne la mise en place d’un accord-cadre à bons de commande pour l'exécution de travaux dits de menues réparations, d'entretien courant, et de dépannag…

    120 k€
  23. 10/06/2024 BOUCLE NORD DE SEINE ›
    Accord cadre · montant maximum · ENTRETIEN REGULIER DES RESEAUX

    Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum)

    ENTRETIEN REGULIER DES RESEAUX

    2,0 M€
  24. 02/05/2024 SI ASSAINISSEMENT PARMAIN L'ISLE ADAM ›
    Accord cadre · montant maximum · 533EME OPERATION D'ASSAINISSEMENT

    Accord cadre · 440 k€ (montant maximum)

    533EME OPERATION D'ASSAINISSEMENT

    440 k€
  25. 08/04/2024 COMMUNE DE VILLEPINTE ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · PRESTATIONS DE CURAGE ET D INSPECTIONS TELEVISEES DANS LE CADRE DE L ENTRETIEN DES RESEAUX ET DES ETUDES PREALABLES AUX TRAVAUX

    Accord cadre · 24,0 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    PRESTATIONS DE CURAGE ET D INSPECTIONS TELEVISEES DANS LE CADRE DE L ENTRETIEN DES RESEAUX ET DES ETUDES PREALABLES AUX TRAVAUX

    24,0 M€
  26. 08/04/2024 PARIS TERRES D'ENVOL ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · PRESTATION DE CURAGE ET ITV - TERRITOIRE DE L'EPT PTDE

    Accord cadre · 6,0 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    PRESTATION DE CURAGE ET ITV - TERRITOIRE DE L'EPT PTDE

    6,0 M€
  27. 05/04/2024 SYNDICAT MIXTE POUR LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES EAUX USEES DANS LES BASSINS DE THEVE ET DE L'YSIEUX (SICTEUB) ›
    marché · groupement de 4 titulaires · ENTRETIEN ET TRAVAUX

    marché · 574 k€ · groupement de 4 titulaires

    ENTRETIEN ET TRAVAUX

    574 k€
  28. 05/04/2024 SYNDICAT MIXTE POUR LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES EAUX USEES DANS LES BASSINS DE THEVE ET DE L'YSIEUX (SICTEUB) ›
    marché · groupement de 4 titulaires · ENTRETIEN ET TRAVAUX

    marché · 574 k€ · groupement de 4 titulaires

    ENTRETIEN ET TRAVAUX

    574 k€
  29. 01/01/2024 COMMUNE DE PRESLES ›
    marché · groupement de 2 titulaires · ENTRETIEN RESEAU ASSAINISSEMENT

    marché · 229 k€ · groupement de 2 titulaires

    ENTRETIEN RESEAU ASSAINISSEMENT

    229 k€
  30. 24/11/2023 S.MIXTE POUR L'AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DES VALLEES DU CROULT ET DU PETIT ROSNE ›
    marché · 1 avenant · Prestations de services concernant le curage des réseaux d'eaux usées et pluviales et de vidange de chambre à sable

    marché · 7,0 M€ (1 avenant)

    Prestations de services concernant le curage des réseaux d'eaux usées et pluviales et de vidange de chambre à sable

    7,0 M€
  31. 01/07/2022 SI D'ASSAINISSEMENT DE PERSAN, BEAUMONT ET ENVIRONS ›
    marché · 2 avenants · 126EME - ENTRETIEN ET SURVEILLANCE SUR LES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT

    marché · 188 k€ (2 avenants)

    126EME - ENTRETIEN ET SURVEILLANCE SUR LES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT

    188 k€
  32. 17/09/2021 SI D'ASSAINISSEMENT DE PERSAN, BEAUMONT ET ENVIRONS ›
    marché · 2 avenants · groupement de 2 titulaires · TRANSPORT ET TRAITEMENT DES SOUS-PRODUITS D'EPURATION DE LA STEP DE PERSAN

    marché · 134 k€ (2 avenants) · groupement de 2 titulaires

    TRANSPORT ET TRAITEMENT DES SOUS-PRODUITS D'EPURATION DE LA STEP DE PERSAN

    134 k€
  33. 09/10/2025 SYNDICAT MIXTE POUR L ASSAINISSEMENT DU VAL NOTRE DAME ›
    acte de sous-traitance · ENTRETIEN ET EXPLOITATION DES OUVRAGES DU SYNDICAT

    acte de sous-traitance · 250 k€

    ENTRETIEN ET EXPLOITATION DES OUVRAGES DU SYNDICAT

    250 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 33.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (3)

3 établissements actifs

  1. Z a D'outreville, 60540 Bornel

    siège · SIRET 696 980 176 00031 · eau, assainissement et déchets · depuis 28/06/1993

  2. 8 Av Denis Papin, 92230 Gennevilliers

    SIRET 696 980 176 00049 · camping · depuis 01/09/2014

  3. 8 Rue des Investisseurs, 91560 Crosne

    SIRET 696 980 176 00056 · entreposage et logistique · depuis 01/09/2014

Les 286 autres entreprises du métier « eau, assainissement et déchets » · Oise (60) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 3.

› Actes (12)

dernier : mouvement de commissaire aux comptes, 15/09/2022

  1. 15/09/2022 Mouvement de commissaire aux comptes
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 12/11/2021 Nantissement de titres
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 01/03/2021 Modification des statuts
    Nomination d'un dirigeant · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Nomination d'un dirigeant · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 08/03/2012 Nomination d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 30/10/2009 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 29/10/2008 Nomination d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 11/02/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  8. 10/09/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  9. 02/06/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  10. 15/11/1993 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  11. 15/11/1993 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  12. 10/09/1993 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 12.

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Concurrents locaux

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