ENTREPRISE Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation › Val-D'Oise ›

CCA-PERROT

702 006 222SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 25/03/1991

Cca Perrot, 1 Boulevard du Moulin a Vent, 95650 Puiseux-Pontoise

20 à 49 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Commissaire aux comptes Exelmans Audit › (nouvel onglet)
  2. Président CAP VERT › (nouvel onglet)
  3. Président Patrice CHASTENET DE GERY › (nouvel onglet) (73 ans) · jusqu'au 01/04/2026
  4. Président Anthony BRUNET › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 09/08/2024
  5. Commissaire aux comptes Didier EMERIQUE › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 26/03/2010 · selon le BODACC du 30/12/2022
  6. Commissaire aux comptes SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE DE COMMISSAIRES AUX COMPTES LAUQUE SAINT ETIENNE
  7. Président Yves CHAPILLON › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 31/03/2011
  8. Administrateur Yves CHAPILLON › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 26/03/2010
  9. Administrateur Jacques PERROT › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 26/03/2010
  10. Administrateur SOINS MODERNES DES ARBRES SMDA · représentée par RIOTTE Bruno
  11. Commissaire aux comptes Jean GRAINDORGE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 12/01/2010
  12. Commissaire aux comptes Gerard CARO › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 01/11/2009
  13. Commissaire aux comptes Eric STOFFT › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 01/11/2009
  14. Président Alain CAPILLON › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 18/08/2009
  15. Administrateur Patrice CHASTENET DE GERY › (nouvel onglet) (73 ans) · selon le BODACC du 18/08/2009
  16. Président Jacques PERROT › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 28/02/2008
  17. Administrateur Eric DELACHAUX › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 28/02/2008
  18. Administrateur Mireille VALARCHER › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 28/02/2008
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (14)

1 opération · 13 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (27)

dernier : changement de dirigeant, 01/04/2026

Dénomination
C.C.A. - PERROT C.C.A. - PERROT Dénomination · du 25/03/1991 au 29/09/2010 19 ans CCA-PERROT CCA-PERROT Dénomination · depuis le 29/09/2010 16 ans
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · du 25/03/1991 au 29/09/2010 19 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 29/09/2010 16 ans
Activité
Installation d'eau et de gaz Installation d'eau et de gaz Activité · du 25/12/1990 au 01/01/2008 17 ans Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux Activité · du 01/01/2008 au 29/09/2010 2 ans Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation Activité · depuis le 29/09/2010 16 ans
Siège
33 Rue de la Tuilerie, 92150 Suresnes 33 Rue de la Tuilerie, 92150 Suresnes Siège · du 25/03/1991 au 05/06/2008 17 ans 98 Route des Fusilles de la Resistance, 92000 Nanterre 98 Route des Fusilles de la Resistance, 92000 Nanterre Siège · du 05/06/2008 au 16/03/2010 1 an 140 Rue de la Republique, 95370 Montigny-les-Cormeilles 140 Rue de la Republique, 95370 Montigny-les-Cormeilles Siège · du 16/03/2010 au 29/09/2010 6 mois Cca Perrot, 1 Boulevard du Moulin a Vent, 95650 Puiseux-Pontoise Cca Perrot, 1 Boulevard du Moulin a Vent, 95650 Puiseux-Pontoise Siège · depuis le 29/09/2010 16 ans
État
active active État · depuis le 25/03/1991 35 ans Immatriculation25/03/1991
Dirigeants · 2
CAP VERT
président président CAP VERTdébut non publié
Patrice CHASTENET DE GERY
président président Patrice CHASTENET DE GERYarrivée constatée le 26/03/2010 · jusqu'au 01/04/2026 16 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 1990 → 2026 · 27.

› Agréments et conventions (3)

Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés-

  1. Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
  2. Convention collective Convention collective nationale des cadres du bâtiment · code 2420
  3. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Marchés publics (35)

dernier : 50 k€, 29/07/2026

17 Marchés remportés sur 24 mois, dont 6 sur 12 mois
180 k€ Montant attribuable ordre de grandeur, 12 mois
28/12/2026 Prochaine échéance
13 Acheteurs servis surtout COMMUNE DE TALENCE › (nouvel onglet)
médiane 1 Offres reçues sur 15 marchés
2 Actes de sous-traitance sur 24 mois, dont 0 sur 12 mois, surtout sous-traitant de COLAS FRANCE › (nouvel onglet)
82 k€ Montant sous-traité ordre de grandeur, 24 mois
  1. 29/07/2026 COMMUNE DE SAINT MAUR DES FOSSES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Entretien et maintenance des bassins et fontaines de la Ville

    Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)

    Entretien et maintenance des bassins et fontaines de la Ville

    50 k€
  2. 16/07/2026 COMMUNE DE PUTEAUX › (nouvel onglet)
    marché · Création d’une fontaine au Jardin d’Hiver (Rue Colin)

    marché · 26 k€

    Création d’une fontaine au Jardin d’Hiver (Rue Colin)

    26 k€
  3. 16/06/2026 METROPOLE ROUEN NORMANDIE › (nouvel onglet)
    marché · REALISATION D'UNE FONTAINE POUR LES TRAVAUX D'AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DU QUARTIER SAINT JULIEN A OISSEL

    marché · 154 k€

    REALISATION D'UNE FONTAINE POUR LES TRAVAUX D'AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DU QUARTIER SAINT JULIEN A OISSEL

    154 k€
  4. 28/01/2026 COMMUNE DE GENNEVILLIERS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · TRAVAUX, MAINTENANCE ET INSTALLATION DE SYSTEMES D’ARROSAGES INTEGRES, DE DISCONNECTEURS ET D’ADDUCTIONS D’EAU

    Accord cadre · 1,2 M€ (montant maximum)

    TRAVAUX, MAINTENANCE ET INSTALLATION DE SYSTEMES D’ARROSAGES INTEGRES, DE DISCONNECTEURS ET D’ADDUCTIONS D’EAU

    1,2 M€
  5. 03/12/2025 COMMUNE DE CRETEIL › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ENTRETIEN ET REPARATION DES BASSINS ET FONTAINES

    Accord cadre · 180 k€ (montant maximum)

    ENTRETIEN ET REPARATION DES BASSINS ET FONTAINES

    180 k€
  6. 28/11/2025 COMMUNE DE CRETEIL › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ENTRETIEN ET REPARATION DES DISCONNECTEURS CONTRÔLABLES

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

    ENTRETIEN ET REPARATION DES DISCONNECTEURS CONTRÔLABLES

    100 k€
  7. 13/11/2025 COMMUNE D ARGENTEUIL › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ENTRETIEN BORNES FONTAINES BASSINS HDV ET JARDINS ABBAYE BRUMISATEURS ET UNE FONTAINE VILLE ARGENTEUIL

    Accord cadre · 500 k€ (montant maximum)

    ENTRETIEN BORNES FONTAINES BASSINS HDV ET JARDINS ABBAYE BRUMISATEURS ET UNE FONTAINE VILLE ARGENTEUIL

    500 k€
  8. 29/10/2025 DIJON METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché · Bassin Wilson - Sonde de niveau et manchette anti-tartre

    marché · 9 762 €

    Bassin Wilson - Sonde de niveau et manchette anti-tartre

    9 762 €
  9. 17/07/2025 COMMUNE DE VALENTON › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Entretien des fontaines et stations de pompage de la ville

    Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)

    Entretien des fontaines et stations de pompage de la ville

    50 k€
  10. 25/06/2025 COMMUNE DE SAINT MAUR DES FOSSES › (nouvel onglet)
    marché · Entretien et maintenance des bassins et fontaines de la Ville

    marché · 30 k€

    Entretien et maintenance des bassins et fontaines de la Ville

    30 k€
  11. 17/06/2025 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Entretien et maintenance des fontaines et bassins publics

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    Entretien et maintenance des fontaines et bassins publics

    200 k€
  12. 13/06/2025 COMMUNE DE MASSY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Entretien des fontaines et jets d'eau de la Ville de Massy

    Accord cadre · 129 k€ (montant maximum)

    Entretien des fontaines et jets d'eau de la Ville de Massy

    129 k€
  13. 13/06/2025 COMMUNE DE MASSY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ENTRETIEN FONTAINES ET JETS D'EAU DE LA VILLE

    Accord cadre · 129 k€ (montant maximum)

    ENTRETIEN FONTAINES ET JETS D'EAU DE LA VILLE

    129 k€
  14. 06/06/2025 COMMUNE DE SAINT-GERMAIN-EN-LAYE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ENTRETIEN DES FONTAINES

    Accord cadre · 215 k€ (montant maximum)

    ENTRETIEN DES FONTAINES

    215 k€
  15. 06/06/2025 COMMUNE DE SAINT-GERMAIN-EN-LAYE › (nouvel onglet)
    marché · Entretien des 2 fontaines de la commune de Saint-Germain-en-Laye : - Fontaine de la place Royale - Fontaine de la place du Marché Neuf

    marché · 54 k€

    Entretien des 2 fontaines de la commune de Saint-Germain-en-Laye : - Fontaine de la place Royale - Fontaine de la place du Marché Neuf

    54 k€
  16. 04/06/2025 COMMUNE DE TALENCE › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de réhabilitation du Parc Grand Peixotto-Margaut - Fontainerie

    marché · 417 k€

    Travaux de réhabilitation du Parc Grand Peixotto-Margaut - Fontainerie

    417 k€
  17. 03/12/2024 INGE'OISE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · Lot 3 - MS 3: aménagement des espaces extérieurs et d'un miroir d'eau

    marché · 546 k€ · groupement de 2 titulaires

    Lot 3 - MS 3: aménagement des espaces extérieurs et d'un miroir d'eau

    546 k€
  18. 08/11/2024 COMMUNE DE SAINT MAUR DES FOSSES › (nouvel onglet)
    marché · Recherche de panne du bassin du square du Beach

    marché · 2 000 €

    Recherche de panne du bassin du square du Beach

    2 000 €
  19. 31/10/2024 COMMUNE DE GENNEVILLIERS › (nouvel onglet)
    marché · ENTRETIEN RESEAUX ARROSAGES

    marché · 49 k€

    ENTRETIEN RESEAUX ARROSAGES

    49 k€
  20. 26/09/2024 SOCIETE PUBLIQUE LOCALE RUEIL AMENAGEMENT › (nouvel onglet)
    marché · M2022-03 - LOT 3 - PLACE LINE RENAUD - AVENANT N°1

    marché · 628 k€

    M2022-03 - LOT 3 - PLACE LINE RENAUD - AVENANT N°1

    628 k€
  21. 13/08/2024 COMMUNE D ARGENTEUIL › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Maintenance et entretien des réseaux d¿arrosage automatique et des disconnecteurs

    Accord cadre · 48 k€ (montant maximum)

    Maintenance et entretien des réseaux d¿arrosage automatique et des disconnecteurs

    48 k€
  22. 29/07/2024 COMMUNE DE RUEIL MALMAISON › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Le contrat a pour objet l’entretien et la maintenance des fontaines (entretien préventif et curatif, mise en hivernage, remise en service, dépannage, etc.), la réalisation de peti…

    Accord cadre · 315 k€ (montant maximum)

    Le contrat a pour objet l’entretien et la maintenance des fontaines (entretien préventif et curatif, mise en hivernage, remise en service, dépannage, etc.), la réalisation de peti…

    315 k€
  23. 29/07/2024 COMMUNE DE RUEIL MALMAISON › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Le contrat a pour objet l’entretien et la maintenance des fontaines (entretien préventif et curatif, mise en hivernage, remise en service, dépannage, etc.), la réalisation de peti…

    Accord cadre · 1,3 M€ (montant maximum)

    Le contrat a pour objet l’entretien et la maintenance des fontaines (entretien préventif et curatif, mise en hivernage, remise en service, dépannage, etc.), la réalisation de peti…

    1,3 M€
  24. 05/06/2024 COMMUNE D'AUBY › (nouvel onglet)
    marché subséquent · montant porté à 513 k€ le 24/12/2024 · LOT 2 FONTAINERIE - travaux d'aménagement d'un îlot de fraicheur à AUBY

    marché subséquent · porté à 513 k€ le 24/12/2024

    LOT 2 FONTAINERIE - travaux d'aménagement d'un îlot de fraicheur à AUBY

    513 k€
  25. 04/06/2024 COMMUNE DE CACHAN › (nouvel onglet)
    marché · Entretien et maintenance des fontaines publiques de la ville de Cachan

    marché · 220 k€

    Entretien et maintenance des fontaines publiques de la ville de Cachan

    220 k€
  26. 15/05/2024 SAINT QUENTIN EN YVELINES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Entretien systématique et maintenance des installations hydrauliques et électriques des fontaines et des bassins que gère la Communauté d'Agglomération de Saint Quentin en Yveline…

    Accord cadre · 480 k€ (montant maximum)

    Entretien systématique et maintenance des installations hydrauliques et électriques des fontaines et des bassins que gère la Communauté d'Agglomération de Saint Quentin en Yveline…

    480 k€
  27. 24/04/2024 COMMUNE DE PUTEAUX › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Entretien préventif et correctif des fontaines décoratives et ornementales

    Accord cadre · 1,5 M€ (montant maximum)

    Entretien préventif et correctif des fontaines décoratives et ornementales

    1,5 M€
  28. 14/04/2023 COMMUNE DE COURBEVOIE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 1 avenant · ENTRETIEN DES BASSINS

    marché subséquent · 317 k€ (1 avenant)

    ENTRETIEN DES BASSINS

    317 k€
  29. 16/12/2022 COMMUNE DE COURBEVOIE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 173 k€ le 06/11/2023 · TRAVAUX DE REAMENAGEMENT PLAN D'EAUPARC NELSON MANDELA

    marché · porté à 173 k€ le 06/11/2023

    TRAVAUX DE REAMENAGEMENT PLAN D'EAUPARC NELSON MANDELA

    173 k€
  30. 28/07/2022 COMMUNE DE BOIS COLOMBES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · MAINTENANCE ET REPARATION DES RESEAUX D'ARROSAGE AUTOMATIQUE, FONTAINES ET BASSINS

    Accord cadre · 240 k€ (montant maximum)

    MAINTENANCE ET REPARATION DES RESEAUX D'ARROSAGE AUTOMATIQUE, FONTAINES ET BASSINS

    240 k€
  31. 03/04/2020 COMMUNE DE CACHAN › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 412 k€ le 03/04/2020 · ENTRETIEN DES FONTAINES PUBLIQUES

    marché · porté à 412 k€ le 03/04/2020

    ENTRETIEN DES FONTAINES PUBLIQUES

    412 k€
  32. 24/02/2020 COMMUNE DE COURBEVOIE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 418 k€ le 13/02/2025 · ENTRETIEN ET CREATION DE RESEAUX D'ARROSAGE

    marché · porté à 418 k€ le 13/02/2025

    ENTRETIEN ET CREATION DE RESEAUX D'ARROSAGE

    418 k€
  33. 25/06/2025 COMMUNE DE GENNEVILLIERS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · ENTRETIENS DES VOIES COMMUNALES 2021 2025

    acte de sous-traitance · 81 k€

    ENTRETIENS DES VOIES COMMUNALES 2021 2025

    81 k€
  34. 02/05/2025 COMMUNE DE EVRY-COURCOURONNES › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · TRAVAUX D’AMÉNAGEMENTS PAYSAGERS EN COUR D’ÉCOLE OASIS- PROGRAMME 3 GENEVOIX ELEMENTAIRE

    acte de sous-traitance · 1 200 €

    TRAVAUX D’AMÉNAGEMENTS PAYSAGERS EN COUR D’ÉCOLE OASIS- PROGRAMME 3 GENEVOIX ELEMENTAIRE

    1 200 €
  35. 17/10/2024 PLAINE COMMUNE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Lot 2 Espaces Verts

    acte de sous-traitance · 14 k€

    Lot 2 Espaces Verts

    14 k€

La part du CA n'est connue que des entreprises qui publient leurs comptes. Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.

Source : DECP, data.gouv.fr · 35.

› Changements de contrôle (2)

dernier : apport ou attribution, 25/09/2023

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

1 signal réservé aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. 1 Boulevard du Moulin a Vent, 95650 Puiseux-Pontoise

    siège · CCA PERROT · SIRET 702 006 222 00047 · plomberie-chauffage · depuis 01/10/2022

  2. 38 Avenue Roger Hennequin, 78190 Trappes

    SIRET 702 006 222 00054 · plomberie-chauffage · depuis 02/11/2023

Les 3 222 autres entreprises du métier « plomberie-chauffage » · Val-D'Oise (95) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes (35)

dernier : tenue de l'assemblée, 13/05/2026

  1. 13/05/2026 Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 13/05/2026 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 07/10/2024 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  4. 06/08/2024 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  5. 06/12/2023 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  6. 25/10/2023 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 26/09/2023 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 26/09/2023 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 28/12/2022 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 28/12/2022 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 16/11/2022 Transfert du siège social Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 05/01/2022 Modification de l'exercice social Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  13. 31/10/2017 Tenue de l'assemblée Procédure collective ou décision de justice pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 15/02/2017 Tenue de l'assemblée Procédure collective ou décision de justice pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 14/10/2016 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 05/10/2016 Tenue de l'assemblée Procédure collective ou décision de justice pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 23/09/2011 Tenue de l'assemblée Procédure collective ou décision de justice pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 21/03/2011 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 09/11/2010 Modification de l'objet social Transformation de la forme juridique · Changement de dénomination · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  20. 09/11/2010 Modification de l'objet social Transformation de la forme juridique · Changement de dénomination · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  21. 16/03/2010 Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  22. 16/03/2010 Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  23. 25/02/2010 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  24. 30/12/2009 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  25. 22/10/2009 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  26. 10/08/2009 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  27. 10/08/2009 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  28. 10/08/2009 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  29. 10/08/2009 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  30. 05/06/2008 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  31. 13/02/2008 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  32. 17/01/2005 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  33. 24/02/2004 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  34. 18/10/2001 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  35. 22/09/1994 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

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