ENTREPRISE Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation › Val-D'Oise ›
CCA-PERROT
702 006 222SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 25/03/1991
Cca Perrot, 1 Boulevard du Moulin a Vent, 95650 Puiseux-Pontoise
Dirigeants et associés
- Commissaire aux comptes Exelmans Audit › (nouvel onglet)
- Président CAP VERT › (nouvel onglet)
- Président Patrice CHASTENET DE GERY › (nouvel onglet) (73 ans) · jusqu'au 01/04/2026
- Président Anthony BRUNET › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 09/08/2024
- Commissaire aux comptes Didier EMERIQUE › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 26/03/2010 · selon le BODACC du 30/12/2022
- Commissaire aux comptes SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE DE COMMISSAIRES AUX COMPTES LAUQUE SAINT ETIENNE
- Président Yves CHAPILLON › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 31/03/2011
- Administrateur Yves CHAPILLON › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 26/03/2010
- Administrateur Jacques PERROT › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 26/03/2010
- Administrateur SOINS MODERNES DES ARBRES SMDA · représentée par RIOTTE Bruno
- Commissaire aux comptes Jean GRAINDORGE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 12/01/2010
- Commissaire aux comptes Gerard CARO › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 01/11/2009
- Commissaire aux comptes Eric STOFFT › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 01/11/2009
- Président Alain CAPILLON › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 18/08/2009
- Administrateur Patrice CHASTENET DE GERY › (nouvel onglet) (73 ans) · selon le BODACC du 18/08/2009
- Président Jacques PERROT › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 28/02/2008
- Administrateur Eric DELACHAUX › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 28/02/2008
- Administrateur Mireille VALARCHER › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 28/02/2008
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (14)
1 opération · 13 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- opérations CONSEIL ETUDES REALISATIONS COMPOSITIONS IMPACTS SERVICES › (nouvel onglet) · vente de fonds, acquéreur · 2021 13/12/2021
- mandats CAP VERT › (nouvel onglet) · président
- mandats EXELMANS AUDIT › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandatsmandat terminé Jacques PERROT › (nouvel onglet) · président · administrateur 26/03/2010
- mandatsmandat terminé Yves CHAPILLON › (nouvel onglet) · président · administrateur 26/03/2010
- mandatsmandat terminé Patrice CHASTENET DE GERY › (nouvel onglet) · président · administrateur
- mandatsmandat terminé Didier EMERIQUE › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes 26/03/2010
- mandatsmandat terminé Alain CAPILLON › (nouvel onglet) · président
- mandatsmandat terminé Anthony BRUNET › (nouvel onglet) · président
- mandatsmandat terminé Eric DELACHAUX › (nouvel onglet) · administrateur
- mandatsmandat terminé Eric STOFFT › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandatsmandat terminé Gerard CARO › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandatsmandat terminé Jean GRAINDORGE › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandatsmandat terminé Mireille VALARCHER › (nouvel onglet) · administrateur
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (27)
dernier : changement de dirigeant, 01/04/2026
Dirigeants · 2
- 01/04/2026 changement de dirigeant départ du président : Patrice CHASTENET DE GERY › (nouvel onglet) INPI, RNE
- 09/10/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 09/08/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 30/12/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 30/12/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 18/11/2022 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 19/10/2016 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 31/03/2011 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 19/11/2010 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 29/09/2010 activité Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux → Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation INSEE, Sirene
- 29/09/2010 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 29/09/2010 dénomination CCA-PERROT INSEE, Sirene
- 29/09/2010 siège 140 Rue de la Republique, 95370 Montigny-les-Cormeilles → Cca Perrot, 1 Boulevard du Moulin a Vent, 95650 Puiseux-Pontoise INSEE, Sirene
- 16/03/2010 siège 98 Route des Fusilles de la Resistance, 92000 Nanterre → 140 Rue de la Republique, 95370 Montigny-les-Cormeilles INSEE, Sirene
- 09/03/2010 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 12/01/2010 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 01/11/2009 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 18/08/2009 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 17/06/2008 transfert modification de l'adresse du siege BODACC, RCS-B
- 05/06/2008 siège 33 Rue de la Tuilerie, 92150 Suresnes → 98 Route des Fusilles de la Resistance, 92000 Nanterre INSEE, Sirene
- 28/02/2008 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Installation d'eau et de gaz → Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux INSEE, Sirene
- 25/03/1991 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 25/03/1991 dénomination C.C.A. - PERROT INSEE, Sirene
- 25/03/1991 siège 33 Rue de la Tuilerie, 92150 Suresnes INSEE, Sirene
- 25/03/1991 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
- 25/12/1990 activité Installation d'eau et de gaz INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 1990 → 2026 · 27.
› Agréments et conventions (3)
Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés-
- Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
- Convention collective Convention collective nationale des cadres du bâtiment · code 2420
- Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Marchés publics (35)
dernier : 50 k€, 29/07/2026
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29/07/2026
COMMUNE DE SAINT MAUR DES FOSSES › (nouvel onglet)
50 k€
Accord cadre · montant maximum · Entretien et maintenance des bassins et fontaines de la Ville
Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)
Entretien et maintenance des bassins et fontaines de la Ville
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16/07/2026
COMMUNE DE PUTEAUX › (nouvel onglet)
26 k€
marché · Création d’une fontaine au Jardin d’Hiver (Rue Colin)
marché · 26 k€
Création d’une fontaine au Jardin d’Hiver (Rue Colin)
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16/06/2026
METROPOLE ROUEN NORMANDIE › (nouvel onglet)
154 k€
marché · REALISATION D'UNE FONTAINE POUR LES TRAVAUX D'AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DU QUARTIER SAINT JULIEN A OISSEL
marché · 154 k€
REALISATION D'UNE FONTAINE POUR LES TRAVAUX D'AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DU QUARTIER SAINT JULIEN A OISSEL
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28/01/2026
COMMUNE DE GENNEVILLIERS › (nouvel onglet)
1,2 M€
Accord cadre · montant maximum · TRAVAUX, MAINTENANCE ET INSTALLATION DE SYSTEMES D’ARROSAGES INTEGRES, DE DISCONNECTEURS ET D’ADDUCTIONS D’EAU
Accord cadre · 1,2 M€ (montant maximum)
TRAVAUX, MAINTENANCE ET INSTALLATION DE SYSTEMES D’ARROSAGES INTEGRES, DE DISCONNECTEURS ET D’ADDUCTIONS D’EAU
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03/12/2025
COMMUNE DE CRETEIL › (nouvel onglet)
180 k€
Accord cadre · montant maximum · ENTRETIEN ET REPARATION DES BASSINS ET FONTAINES
Accord cadre · 180 k€ (montant maximum)
ENTRETIEN ET REPARATION DES BASSINS ET FONTAINES
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28/11/2025
COMMUNE DE CRETEIL › (nouvel onglet)
100 k€
Accord cadre · montant maximum · ENTRETIEN ET REPARATION DES DISCONNECTEURS CONTRÔLABLES
Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)
ENTRETIEN ET REPARATION DES DISCONNECTEURS CONTRÔLABLES
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13/11/2025
COMMUNE D ARGENTEUIL › (nouvel onglet)
500 k€
Accord cadre · montant maximum · ENTRETIEN BORNES FONTAINES BASSINS HDV ET JARDINS ABBAYE BRUMISATEURS ET UNE FONTAINE VILLE ARGENTEUIL
Accord cadre · 500 k€ (montant maximum)
ENTRETIEN BORNES FONTAINES BASSINS HDV ET JARDINS ABBAYE BRUMISATEURS ET UNE FONTAINE VILLE ARGENTEUIL
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29/10/2025
DIJON METROPOLE › (nouvel onglet)
9 762 €
marché · Bassin Wilson - Sonde de niveau et manchette anti-tartre
marché · 9 762 €
Bassin Wilson - Sonde de niveau et manchette anti-tartre
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17/07/2025
COMMUNE DE VALENTON › (nouvel onglet)
50 k€
Accord cadre · montant maximum · Entretien des fontaines et stations de pompage de la ville
Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)
Entretien des fontaines et stations de pompage de la ville
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25/06/2025
COMMUNE DE SAINT MAUR DES FOSSES › (nouvel onglet)
30 k€
marché · Entretien et maintenance des bassins et fontaines de la Ville
marché · 30 k€
Entretien et maintenance des bassins et fontaines de la Ville
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17/06/2025
COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI › (nouvel onglet)
200 k€
Accord cadre · montant maximum · Entretien et maintenance des fontaines et bassins publics
Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)
Entretien et maintenance des fontaines et bassins publics
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13/06/2025
COMMUNE DE MASSY › (nouvel onglet)
129 k€
Accord cadre · montant maximum · Entretien des fontaines et jets d'eau de la Ville de Massy
Accord cadre · 129 k€ (montant maximum)
Entretien des fontaines et jets d'eau de la Ville de Massy
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13/06/2025
COMMUNE DE MASSY › (nouvel onglet)
129 k€
Accord cadre · montant maximum · ENTRETIEN FONTAINES ET JETS D'EAU DE LA VILLE
Accord cadre · 129 k€ (montant maximum)
ENTRETIEN FONTAINES ET JETS D'EAU DE LA VILLE
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06/06/2025
COMMUNE DE SAINT-GERMAIN-EN-LAYE › (nouvel onglet)
215 k€
Accord cadre · montant maximum · ENTRETIEN DES FONTAINES
Accord cadre · 215 k€ (montant maximum)
ENTRETIEN DES FONTAINES
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06/06/2025
COMMUNE DE SAINT-GERMAIN-EN-LAYE › (nouvel onglet)
54 k€
marché · Entretien des 2 fontaines de la commune de Saint-Germain-en-Laye : - Fontaine de la place Royale - Fontaine de la place du Marché Neuf
marché · 54 k€
Entretien des 2 fontaines de la commune de Saint-Germain-en-Laye : - Fontaine de la place Royale - Fontaine de la place du Marché Neuf
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04/06/2025
COMMUNE DE TALENCE › (nouvel onglet)
417 k€
marché · Travaux de réhabilitation du Parc Grand Peixotto-Margaut - Fontainerie
marché · 417 k€
Travaux de réhabilitation du Parc Grand Peixotto-Margaut - Fontainerie
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03/12/2024
INGE'OISE › (nouvel onglet)
546 k€
marché · groupement de 2 titulaires · Lot 3 - MS 3: aménagement des espaces extérieurs et d'un miroir d'eau
marché · 546 k€ · groupement de 2 titulaires
Lot 3 - MS 3: aménagement des espaces extérieurs et d'un miroir d'eau
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08/11/2024
COMMUNE DE SAINT MAUR DES FOSSES › (nouvel onglet)
2 000 €
marché · Recherche de panne du bassin du square du Beach
marché · 2 000 €
Recherche de panne du bassin du square du Beach
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31/10/2024
COMMUNE DE GENNEVILLIERS › (nouvel onglet)
49 k€
marché · ENTRETIEN RESEAUX ARROSAGES
marché · 49 k€
ENTRETIEN RESEAUX ARROSAGES
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26/09/2024
SOCIETE PUBLIQUE LOCALE RUEIL AMENAGEMENT › (nouvel onglet)
628 k€
marché · M2022-03 - LOT 3 - PLACE LINE RENAUD - AVENANT N°1
marché · 628 k€
M2022-03 - LOT 3 - PLACE LINE RENAUD - AVENANT N°1
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13/08/2024
COMMUNE D ARGENTEUIL › (nouvel onglet)
48 k€
Accord cadre · montant maximum · Maintenance et entretien des réseaux d¿arrosage automatique et des disconnecteurs
Accord cadre · 48 k€ (montant maximum)
Maintenance et entretien des réseaux d¿arrosage automatique et des disconnecteurs
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29/07/2024
COMMUNE DE RUEIL MALMAISON › (nouvel onglet)
315 k€
Accord cadre · montant maximum · Le contrat a pour objet l’entretien et la maintenance des fontaines (entretien préventif et curatif, mise en hivernage, remise en service, dépannage, etc.), la réalisation de peti…
Accord cadre · 315 k€ (montant maximum)
Le contrat a pour objet l’entretien et la maintenance des fontaines (entretien préventif et curatif, mise en hivernage, remise en service, dépannage, etc.), la réalisation de peti…
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29/07/2024
COMMUNE DE RUEIL MALMAISON › (nouvel onglet)
1,3 M€
Accord cadre · montant maximum · Le contrat a pour objet l’entretien et la maintenance des fontaines (entretien préventif et curatif, mise en hivernage, remise en service, dépannage, etc.), la réalisation de peti…
Accord cadre · 1,3 M€ (montant maximum)
Le contrat a pour objet l’entretien et la maintenance des fontaines (entretien préventif et curatif, mise en hivernage, remise en service, dépannage, etc.), la réalisation de peti…
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05/06/2024
COMMUNE D'AUBY › (nouvel onglet)
513 k€
marché subséquent · montant porté à 513 k€ le 24/12/2024 · LOT 2 FONTAINERIE - travaux d'aménagement d'un îlot de fraicheur à AUBY
marché subséquent · porté à 513 k€ le 24/12/2024
LOT 2 FONTAINERIE - travaux d'aménagement d'un îlot de fraicheur à AUBY
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04/06/2024
COMMUNE DE CACHAN › (nouvel onglet)
220 k€
marché · Entretien et maintenance des fontaines publiques de la ville de Cachan
marché · 220 k€
Entretien et maintenance des fontaines publiques de la ville de Cachan
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15/05/2024
SAINT QUENTIN EN YVELINES › (nouvel onglet)
480 k€
Accord cadre · montant maximum · Entretien systématique et maintenance des installations hydrauliques et électriques des fontaines et des bassins que gère la Communauté d'Agglomération de Saint Quentin en Yveline…
Accord cadre · 480 k€ (montant maximum)
Entretien systématique et maintenance des installations hydrauliques et électriques des fontaines et des bassins que gère la Communauté d'Agglomération de Saint Quentin en Yveline…
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24/04/2024
COMMUNE DE PUTEAUX › (nouvel onglet)
1,5 M€
Accord cadre · montant maximum · Entretien préventif et correctif des fontaines décoratives et ornementales
Accord cadre · 1,5 M€ (montant maximum)
Entretien préventif et correctif des fontaines décoratives et ornementales
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14/04/2023
COMMUNE DE COURBEVOIE › (nouvel onglet)
317 k€
marché subséquent · 1 avenant · ENTRETIEN DES BASSINS
marché subséquent · 317 k€ (1 avenant)
ENTRETIEN DES BASSINS
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16/12/2022
COMMUNE DE COURBEVOIE › (nouvel onglet)
173 k€
marché · montant porté à 173 k€ le 06/11/2023 · TRAVAUX DE REAMENAGEMENT PLAN D'EAUPARC NELSON MANDELA
marché · porté à 173 k€ le 06/11/2023
TRAVAUX DE REAMENAGEMENT PLAN D'EAUPARC NELSON MANDELA
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28/07/2022
COMMUNE DE BOIS COLOMBES › (nouvel onglet)
240 k€
Accord cadre · montant maximum · MAINTENANCE ET REPARATION DES RESEAUX D'ARROSAGE AUTOMATIQUE, FONTAINES ET BASSINS
Accord cadre · 240 k€ (montant maximum)
MAINTENANCE ET REPARATION DES RESEAUX D'ARROSAGE AUTOMATIQUE, FONTAINES ET BASSINS
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03/04/2020
COMMUNE DE CACHAN › (nouvel onglet)
412 k€
marché · montant porté à 412 k€ le 03/04/2020 · ENTRETIEN DES FONTAINES PUBLIQUES
marché · porté à 412 k€ le 03/04/2020
ENTRETIEN DES FONTAINES PUBLIQUES
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24/02/2020
COMMUNE DE COURBEVOIE › (nouvel onglet)
418 k€
marché · montant porté à 418 k€ le 13/02/2025 · ENTRETIEN ET CREATION DE RESEAUX D'ARROSAGE
marché · porté à 418 k€ le 13/02/2025
ENTRETIEN ET CREATION DE RESEAUX D'ARROSAGE
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25/06/2025
COMMUNE DE GENNEVILLIERS › (nouvel onglet)
81 k€
acte de sous-traitance · ENTRETIENS DES VOIES COMMUNALES 2021 2025
acte de sous-traitance · 81 k€
ENTRETIENS DES VOIES COMMUNALES 2021 2025
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02/05/2025
COMMUNE DE EVRY-COURCOURONNES › (nouvel onglet)
1 200 €
acte de sous-traitance · TRAVAUX DAMÉNAGEMENTS PAYSAGERS EN COUR DÉCOLE OASIS- PROGRAMME 3 GENEVOIX ELEMENTAIRE
acte de sous-traitance · 1 200 €
TRAVAUX DAMÉNAGEMENTS PAYSAGERS EN COUR DÉCOLE OASIS- PROGRAMME 3 GENEVOIX ELEMENTAIRE
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17/10/2024
PLAINE COMMUNE › (nouvel onglet)
14 k€
acte de sous-traitance · Lot 2 Espaces Verts
acte de sous-traitance · 14 k€
Lot 2 Espaces Verts
La part du CA n'est connue que des entreprises qui publient leurs comptes. Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.
Source : DECP, data.gouv.fr · 35.
› Changements de contrôle (2)
dernier : apport ou attribution, 25/09/2023
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 25/09/2023 apport ou attributionfusion-absorption non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 13/12/2021 vente CONSEIL ETUDES REALISATIONS COMPOSITIONS IMPACTS SERVICES › (nouvel onglet) · cédant 116 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
Aucun changement de ce motif.
1 signal réservé aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · 2.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (2)
2 établissements actifs
-
1 Boulevard du Moulin a Vent, 95650 Puiseux-Pontoise
siège · CCA PERROT · SIRET 702 006 222 00047 · plomberie-chauffage · depuis 01/10/2022
-
38 Avenue Roger Hennequin, 78190 Trappes
SIRET 702 006 222 00054 · plomberie-chauffage · depuis 02/11/2023
Les 3 222 autres entreprises du métier « plomberie-chauffage » · Val-D'Oise (95) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.
› Actes (35)
dernier : tenue de l'assemblée, 13/05/2026
- 13/05/2026 Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 13/05/2026 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 07/10/2024 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 06/08/2024 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 06/12/2023 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 25/10/2023 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/09/2023 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/09/2023 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/12/2022 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/12/2022 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/11/2022 Transfert du siège social Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/01/2022 Modification de l'exercice social Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 31/10/2017 Tenue de l'assemblée Procédure collective ou décision de justice pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/02/2017 Tenue de l'assemblée Procédure collective ou décision de justice pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/10/2016 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/10/2016 Tenue de l'assemblée Procédure collective ou décision de justice pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/09/2011 Tenue de l'assemblée Procédure collective ou décision de justice pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/03/2011 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/11/2010 Modification de l'objet social Transformation de la forme juridique · Changement de dénomination · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/11/2010 Modification de l'objet social Transformation de la forme juridique · Changement de dénomination · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/03/2010 Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/03/2010 Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/02/2010 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/12/2009 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/10/2009 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/08/2009 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/08/2009 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/08/2009 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/08/2009 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/06/2008 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/02/2008 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/01/2005 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/02/2004 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/10/2001 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/09/1994 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
18 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 35.
› Personnes citées dans les actes
3 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
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20 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.