ENTREPRISE Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. › Ille-et-Vilaine ›

GIE GRAND QUARTIER

729 300 087Groupement d'intérêt économique (GIE)active depuis 01/01/1972

Route de Saint-Malo, 35760 Saint-Gregoire

10 à 19 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Administrateur Jean-Pierre BERNARD › (nouvel onglet) (65 ans)
  2. Administrateur Francois EVEILLARD-PINSON › (nouvel onglet) (60 ans)
  3. Administrateur Michel TROCHU › (nouvel onglet) (60 ans)
  4. Administrateur Morgan SOULAGNE › (nouvel onglet) (47 ans)
  5. Administrateur Benoit GOMBERT › (nouvel onglet) (53 ans)
  6. Administrateur Olivier HESTEAU › (nouvel onglet) (51 ans)
  7. Administrateur Vincent LAUDRIN › (nouvel onglet) (48 ans)
  8. Administrateur Marie-Francoise LIGNEL › (nouvel onglet) (64 ans)
  9. Administrateur Christophe HUET › (nouvel onglet) (53 ans)
  10. Administrateur Anne-Claire BEAUMANOIR › (nouvel onglet) (40 ans)
  11. Commissaire aux comptes Patrick LE DAIN › (nouvel onglet)
  12. Commissaire aux comptes Dany VYT-FRATTINI › (nouvel onglet) (47 ans)
  13. Rôle non publié Nicolas DUFOREAU › (nouvel onglet) (61 ans)
  14. Personne morale BRICE › (nouvel onglet)
  15. Personne morale CELIO FRANCE › (nouvel onglet)
  16. Personne morale LA BRIOCHE DOREE › (nouvel onglet)
  17. Personne morale M.L.2 C. › (nouvel onglet)
  18. Personne morale ETAM PRET A PORTER › (nouvel onglet)
  19. Personne morale SODIGRO › (nouvel onglet)
  20. Personne morale CABINET PICAVET LE DAIN › (nouvel onglet)
  21. Personne morale GELIN GRAND QUARTIER › (nouvel onglet)
  22. Personne morale M.D.F. › (nouvel onglet)
  23. Personne morale GAULTIER ET CIE › (nouvel onglet)
  24. Personne morale 5 A SEC R.I.F › (nouvel onglet)
  25. Personne morale MEDULLA › (nouvel onglet)
  26. Personne morale NOCIBE FRANCE DISTRIBUTION › (nouvel onglet)
  27. Personne morale CAPUCINE, NOM COMMERCIAL : CAPUCINE › (nouvel onglet)
  28. Personne morale G.D.M. › (nouvel onglet)
  29. Personne morale GENERALE D'OPTIQUE - LES OPTICIENS ECONOMES (L,O,E) › (nouvel onglet)
  30. Personne morale BENJAMIN › (nouvel onglet)
  31. Personne morale DELTA LINGERIE › (nouvel onglet)
  32. Personne morale DXM › (nouvel onglet)
  33. Personne morale SFR DISTRIBUTION › (nouvel onglet)
  34. Personne morale SARL FILGANE › (nouvel onglet)
  35. Personne morale MINELLI SAS › (nouvel onglet)
  36. Personne morale IDYLLE › (nouvel onglet)
  37. Personne morale FLEUR DE BLE NOIR › (nouvel onglet)
  38. Personne morale MICROMANIA › (nouvel onglet)
  39. Personne morale LOGUEMA › (nouvel onglet)
  40. Personne morale SARL HJPP › (nouvel onglet)
  41. Personne morale SARL SACK'S › (nouvel onglet)
  42. Personne morale MERCIALYS › (nouvel onglet)
  43. Personne morale L'IMMOBILIERE GROUPE CASINO › (nouvel onglet)
  44. Personne morale COROCALI › (nouvel onglet)
  45. Personne morale ETABLISSEMENTS BRUNO LE DERF › (nouvel onglet)
  46. Personne morale A.B.L. BOUTIQUE › (nouvel onglet)
  47. Personne morale MDF KID › (nouvel onglet)
  48. Personne morale BRICO DEPOT › (nouvel onglet)
  49. Personne morale PROMOTION DU PRET A PORTER › (nouvel onglet)
  50. Personne morale HOLDEX › (nouvel onglet)
  51. Personne morale ETAM LINGERIE › (nouvel onglet)
  52. Personne morale IKKS RETAIL › (nouvel onglet)
  53. Personne morale BONAP › (nouvel onglet)
  54. Personne morale FAMILH › (nouvel onglet)
  55. Personne morale GRANDVISION FRANCE › (nouvel onglet)
  56. Personne morale REMORA › (nouvel onglet)
  57. Personne morale SMOG › (nouvel onglet)
  58. Personne morale ESPACE TEMPS GRAND QUARTIER Par abréviation E.T. GRAND QUARTIER › (nouvel onglet)
  59. Personne morale FAM CAVAN › (nouvel onglet)
  60. Personne morale CENTRE SERVICES RENNES RIVE GAUCHE › (nouvel onglet)
  61. Personne morale PANDORA FRANCE › (nouvel onglet)
  62. Personne morale iForme › (nouvel onglet)
  63. Personne morale GRANDE SUITE › (nouvel onglet)
  64. Personne morale PHARMACIE LAUDRIN-ROBINE › (nouvel onglet)
  65. Personne morale B B N › (nouvel onglet)
  66. Personne morale BANQUE POPULAIRE DE L'OUEST › (nouvel onglet)
  67. Personne morale CAROLL INTERNATIONAL › (nouvel onglet)
  68. Personne morale PHOTOMATON › (nouvel onglet)
  69. Personne morale Z RETAIL › (nouvel onglet)
  70. Personne morale NAF NAF BOUTIQUES › (nouvel onglet)
  71. Personne morale PROMOD › (nouvel onglet)
  72. Personne morale BOCAGE › (nouvel onglet)
  73. Personne morale PORTAL › (nouvel onglet)
  74. Personne morale FTIMMO SAINT-GREGOIRE › (nouvel onglet)
  75. Personne morale CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE › (nouvel onglet)
  76. Personne morale CHAUSSURES ERAM › (nouvel onglet)
  77. Personne morale MARGHES › (nouvel onglet)
  78. Personne morale MHL COFFEE SHOP › (nouvel onglet)
  79. Personne morale BE.EAU › (nouvel onglet)
  80. Personne morale CADREA TS2C › (nouvel onglet)
  81. Personne morale VICTORHES › (nouvel onglet)
  82. Personne morale SARL EPG › (nouvel onglet)
  83. Personne morale QUARTIER BURGER › (nouvel onglet)
  84. Personne morale PETIT QUARTIER GOURMAND › (nouvel onglet)
  85. Personne morale PARIKIA › (nouvel onglet)
  86. Personne morale LA FAUVELIERE GRAND QUARTIER › (nouvel onglet)
  87. Personne morale CRATZ 4 › (nouvel onglet)
  88. Personne morale FIB NC 7 › (nouvel onglet)
  89. Personne morale LATYVELINE › (nouvel onglet)
  90. Personne morale ETABLISSEMENTS BRUNO LE DERF
  91. Personne morale SARL FILGANE
  92. Personne morale GAULTIER ET CIE
  93. Personne morale SARL HOMM'4
  94. Personne morale M.D.F.
  95. Personne morale BONAP
  96. Personne morale REMORA
  97. Personne morale PORTAL
  98. Personne morale MARGHES
  99. Personne morale MHL COFFEE SHOP
  100. Personne morale SARL SACK'S
  101. Personne morale M.L.2 C.
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (154)

154 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (16)

dernier : changement de dirigeant, 09/11/2021

Dénomination
GIE GRAND QUARTIER GIE GRAND QUARTIER Dénomination · du 01/01/1972 au 01/01/1992 20 ans GRAND QUARTIER GRAND QUARTIER Dénomination · du 01/01/1992 au 01/01/1998 6 ans GIE GRAND QUARTIER GIE GRAND QUARTIER Dénomination · depuis le 01/01/1998 28 ans
Forme juridique
Groupement d'intérêt économique (GIE) Groupement d'intérêt économique (GIE) Forme juridique · depuis le 20/07/1992 34 ans
Activité
Services annexes à la production Services annexes à la production Activité · du 25/12/1992 au 01/01/2008 15 ans Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
Route de Saint-Malo, 35760 Saint-Gregoire Route de Saint-Malo, 35760 Saint-Gregoire Siège · depuis le 20/07/1992 34 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1972 54 ans Immatriculation01/01/1972

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1972 → 2021 · 16.

› Agréments et conventions (1)

Sans convention collective déclarée

  1. Convention collective Sans convention collective déclarée

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (4)

dernier : changement de contrôle, 15/05/2018

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 4.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Cc Grand Quartier Route de Saint-Malo, 35760 Saint-Gregoire

    siège · SIRET 729 300 087 00016 · conseil aux entreprises · depuis 01/01/1972

Les 6 925 autres entreprises du métier « conseil aux entreprises » · Ille-et-Vilaine (35) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (106)

dernier : changement de dirigeant, 07/03/2023

  1. 07/03/2023 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 05/11/2021 Changement de dirigeant
    Nomination d'un administrateur · Fin de mandat · Tenue de l'assemblée

    Nomination d'un administrateur · Fin de mandat · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 05/11/2021 Fin de mandat
    Changement de dirigeant · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    Changement de dirigeant · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 05/11/2021 Fin de mandat
    Changement de dirigeant · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    Changement de dirigeant · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 12/08/2021 Entrée d'un nouvel associé
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  6. 20/12/2019 Changement de dirigeant
    Mouvement de commissaire aux comptes · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Mouvement de commissaire aux comptes · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 09/12/2019 Nomination d'un administrateur
    Changement de dirigeant · Nomination d'un dirigeant — De gestion · Tenue de l'assemblée

    Changement de dirigeant · Nomination d'un dirigeant — De gestion · Tenue de l'assemblée

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  8. 27/11/2019 Changement de dirigeant
    Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 27/11/2019 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 15/05/2018 Cession de parts sociales — S entre la societe cassidy saint gregoire et la societe holdex
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 11/02/2016 Nomination d'un administrateur
    Cession de parts sociales — S d interet de categorie b par la societe bata distribution france au profit de etam developpement · Par la société NOCIBE FRANCE DISTRIBUTION · Tenue de l'assemblée

    Cession de parts sociales — S d interet de categorie b par la societe bata distribution france au profit de etam developpement · Par la société NOCIBE FRANCE DISTRIBUTION · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 07/04/2015 d'intérêts détenues par M. et Mme PERRIER et du fonds de commerce exploité au profit de la SNC AC2M
    Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 07/04/2015 d'intérêts détenues par M. et Mme PERRIER et du fonds de commerce exploité au profit de la SNC AC2M
    Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

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  14. 18/11/2014 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 01/04/2014 Entrée d'un nouvel associé
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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  16. 26/03/2014 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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  17. 13/12/2013 Nomination d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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  18. 14/08/2013 Renouvellement d'un mandat
    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée

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  19. 22/11/2012 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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  20. 10/10/2012 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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  21. 17/04/2012 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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  22. 28/10/2011 Nomination d'un administrateur
    Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

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  23. 11/07/2011 Nomination d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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  24. 28/06/2011 Nomination d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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  25. 08/04/2011 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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  26. 08/04/2011 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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  27. 01/04/2011 Nomination d'un administrateur
    Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

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  28. 25/03/2011 Nomination d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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  29. 25/03/2011 Nomination d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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  30. 25/03/2011 Nomination d'un administrateur
    Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

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  31. 25/03/2011 Nomination d'un administrateur
    Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

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  32. 25/03/2011 Nomination d'un administrateur
    Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

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  33. 25/03/2011 Nomination d'un administrateur
    Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

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  34. 25/03/2011 Nomination d'un administrateur
    Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

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  35. 25/03/2011 Nomination d'un administrateur
    Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

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  36. 24/03/2011 Démission d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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  37. 24/03/2011 Démission d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  38. 18/02/2011 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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  39. 11/02/2011 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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  40. 07/01/2011 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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  41. 04/10/2010 Démission d'un administrateur
    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

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  42. 04/12/2009 DU GIE
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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  43. 27/08/2009 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  44. 27/08/2009 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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  45. 21/10/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  46. 27/08/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  47. 27/08/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  48. 09/06/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  49. 16/10/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  50. 02/07/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  51. 07/05/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  52. 24/11/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  53. 08/11/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  54. 24/08/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  55. 17/03/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  56. 17/03/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  57. 31/10/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  58. 11/04/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  59. 19/10/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  60. 30/08/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  61. 30/08/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  62. 30/08/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  63. 10/06/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  64. 06/11/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  65. 25/02/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  66. 18/11/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  67. 17/06/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  68. 17/06/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  69. 19/09/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  70. 21/12/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  71. 08/12/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  72. 30/08/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  73. 30/08/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  74. 30/08/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  75. 11/05/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  76. 06/01/1999 Répartition des parts
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  77. 29/09/1998 Répartition des parts
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  78. 02/02/1998 Démission d'un administrateur
    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  79. 07/10/1997 * MODIFICATION D'UN STATUT JURIDIQUE D'UNE ENTRE- PRISE
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  80. 07/10/1997 Démission d'un administrateur
    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

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  81. 07/10/1997 Cession de parts sociales — S d interets de gie
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  82. 23/09/1997 Cession de parts sociales — S d interets le rozenno marybel
    ANNEXE A L'ACTE DES 2 ET 9 JUILLET 1997 · Autre pièce déposée

    ANNEXE A L'ACTE DES 2 ET 9 JUILLET 1997 · Autre pièce déposée

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  83. 12/05/1997 Démission d'un administrateur
    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

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  84. 12/05/1997 Démission d'un administrateur
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  85. 04/09/1996 PAR LA SA DECOUVERTE VETEMENTS AU PROFIT DE LA SARL SODIGRO
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  86. 04/09/1996 PAR LA SARL JISKA-ALMA AU PROFIT DE LA SA DECOUVER TE VETEMENTS
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  87. 22/02/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  88. 10/11/1995 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  89. 06/11/1995 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  90. 06/11/1995 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  91. 03/07/1995 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  92. 19/06/1995 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  93. 19/06/1995 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  94. 10/05/1995 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  95. 06/03/1995 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
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  99. 06/03/1995 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  100. 22/08/1994 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  101. 19/08/1994 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  102. 14/04/1994 Répartition des parts
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  103. 27/09/1993 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  104. 17/09/1993 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  105. 01/04/1993 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  106. 26/02/1993 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 106.

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