ENTREPRISE Culture et élevage associés › Doubs ›
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE SANCEY-RICHARD PATRICE
751 128 125Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/04/2012
Rte de Guyans, 25580 Etalans
Dirigeants et associés
- Gérant Patrice SANCEY-RICHARD › (nouvel onglet) (51 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (5)
1 opération · 4 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- opérations Patrice Sancey-richard › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2012 01/04/2012
- mandats COOP UTILISATION MAT AGRI L'ALLIANCE › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats STE COOP AGRI DE FROMAGERIE LA FRUITIERE › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats STE COOP AGRI DE FROMAGERIE LA FRUITIERE › (nouvel onglet) · via Patrice SANCEY-RICHARD
- mandats Patrice SANCEY-RICHARD › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (1)
dernier : état, 01/04/2012
- 01/04/2012 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 2012 → 2012 · 1.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : reprise, 01/04/2012
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 01/04/2012 reprise repris de Patrice Sancey-richard › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INSEE, Sirene · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Ferme la Bruyere Rte de Guyans, 25580 Etalans
siège · SIRET 751 128 125 00018 · polyculture-élevage · depuis 01/04/2012
Les 444 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Doubs (25) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (2)
dernier : nantissement de titres — De parts de societe civile concernant 6238 parts sociales d une valeurs nominale de 10 euros numerotees de 1 a 6238, 30/04/2018
-
30/04/2018
Nantissement de titres — De parts de societe civile concernant 6238 parts sociales d une valeurs nominale de 10 euros numerotees de 1 a 6238
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
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-
24/04/2012
Constitution de la société
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
Source : INPI, actes · n = 2.