ENTREPRISE Culture et élevage associés › Doubs ›

EARL DES FERMES

950 377 317Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 07/08/1989

le Seminaire, 25580 les Premiers Sapins

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Martial FAIVRE › (nouvel onglet) (58 ans) · arrivée publiée le 07/02/2019
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (3)

3 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (8)

dernier : forme juridique, 01/01/2011

Dénomination
GAEC DES FERMES GAEC DES FERMES Dénomination · du 07/08/1989 au 01/01/2011 21 ans EARL DES FERMES EARL DES FERMES Dénomination · depuis le 01/01/2011 15 ans
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · du 07/08/1989 au 01/01/2011 21 ans Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · depuis le 01/01/2011 15 ans
Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1989 au 01/01/2008 18 ans Élevage de vaches laitières Élevage de vaches laitières Activité · du 01/01/2008 au 01/01/2011 3 ans Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · depuis le 01/01/2011 15 ans
État
active active État · depuis le 07/08/1989 37 ans Immatriculation07/08/1989
Dirigeants · 1
Martial FAIVRE
gérant gérant Martial FAIVREarrivée constatée le 07/02/2019 7 ans

Source : INSEE, Sirene · 1989 → 2011 · 8.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (5)

dernier : changement de contrôle, 02/02/2016

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 5.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. chez Mr Faivre Gabriel le Seminaire, 25580 Les Premiers Sapins

    siège · SIRET 950 377 317 00017 · polyculture-élevage · depuis 07/08/1989

Les 445 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (10)

dernier : tenue de l'assemblée, 16/10/2026

  1. 16/10/2026 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 16/10/2026 Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 25/06/2021 Modification de l'exercice social Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 18/01/2019 Changement de dénomination Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 07/03/2017 Augmentation du capital social Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 02/02/2016 Démission d'un dirigeant Suite aux modifications de la commune de NODS l'adresse du siège social de la société est désormais : le Séminaire NODS - 25580 LES PREMIERS SAPINS · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 16/11/2007 Changement de dirigeant Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 18/06/2007 Augmentation du capital social Cession de parts sociales · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 02/01/2007 Augmentation du capital social Cession de parts sociales · Changement de dirigeant · Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 17/02/2005 Cession de parts sociales Réduction du capital social · Retrait d'un associé · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 10.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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