ENTREPRISE Culture et élevage associés › Haute-Saône ›

GAEC DES TROIS PROVINCES

778 493 890Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active

6 Rue de L'eglise, 70500 Aisey-Et-Richecourt

3 à 5 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Guy HUOT-MARCHAND › (nouvel onglet) (58 ans)
  2. Gérant Frederic BRISEBARD › (nouvel onglet) (46 ans)
  3. Gérant Teddy MERCIER › (nouvel onglet) (25 ans)
  4. Gérant Alexandre LAURENT › (nouvel onglet) (26 ans) · depuis 01/04/2026
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (8)

8 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (7)

dernier : dénomination, 01/04/2026

Dénomination
GAEC MERCIER-BRISEBARD GAEC MERCIER-BRISEBARD Dénomination · du 01/01/1969 au 01/01/1999 30 ans GAEC RECONNU DES TROIS PROVINCES GAEC RECONNU DES TROIS PROVINCES Dénomination · du 01/01/1999 au 01/04/2026 27 ans GAEC DES TROIS PROVINCES GAEC DES TROIS PROVINCES Dénomination · depuis le 01/04/2026 7 mois
Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1989 au 25/12/1997 8 ans Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · du 25/12/1997 au 01/01/2008 10 ans Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Dirigeants · 4
Guy HUOT-MARCHAND
gérant gérant Guy HUOT-MARCHANDdébut non publié
Frederic BRISEBARD
gérant gérant Frederic BRISEBARDdébut non publié
Teddy MERCIER
gérant gérant Teddy MERCIERdébut non publié
Alexandre LAURENT
gérant gérant Alexandre LAURENTdepuis le 01/04/2026 7 mois

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · 1969 → 2026 · 7.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (3)

dernier : changement de contrôle, 20/03/2023

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 3.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 6 Rue de L'eglise, 70500 Aisey-et-Richecourt

    siège · SIRET 778 493 890 00017 · polyculture-élevage

Les 755 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Haute-Saône (70) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (19)

dernier : modification des statuts, 07/05/2026

  1. 07/05/2026 Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 07/05/2026 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 07/05/2026 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 07/05/2026 Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 20/03/2023 Cession de parts sociales Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 20/03/2023 Cession de parts sociales Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 03/12/2021 Changement de dirigeant Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 13/01/2020 entre M. BRISEBARD Jean-Luc au profit de M. MERCIER Guy, HUOT-MARCHAND Guy et BRISEBARD Frédéric Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 08/06/2018 Modification des statuts Augmentation du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 17/09/2013 Cession de parts sociales Modification des statuts · Rectification d'erreur matérielle · Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 30/05/2011 Augmentation du capital social Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 30/05/2011 Augmentation du capital social Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 26/05/2009 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 16/09/2008 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 25/09/2000 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 23/07/1999 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 29/12/1998 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 19/01/1998 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 05/04/1996 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 19.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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