ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Territoire de Belfort ›

SCEA BELLERIVE

778 704 460Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 30/04/2003

39 Rue de Meroux, 90400 Andelnans

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant David PETERSCHMITT › (nouvel onglet) (50 ans) · arrivée publiée le 20/05/2025
  2. Gérant Christian PETERSCHMITT › (nouvel onglet) (49 ans) · arrivée publiée le 20/05/2025
  3. Associé HDC › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (10)

9 mandats · 1 opération

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (7)

dernier : forme juridique, 01/01/2008

Dénomination
SCEA BELLERIVE SCEA BELLERIVE Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · du 30/04/2003 au 01/01/2008 4 ans Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
39 Rue de Meroux, 90400 Andelnans 39 Rue de Meroux, 90400 Andelnans Siège · depuis le 30/04/2003 23 ans
État
active active État · depuis le 30/04/2003 23 ans Immatriculation30/04/2003
Dirigeants · 2
David PETERSCHMITT
gérant gérant David PETERSCHMITTarrivée constatée le 20/05/2025 1 an
Christian PETERSCHMITT
gérant gérant Christian PETERSCHMITTarrivée constatée le 20/05/2025 1 an

Source : INSEE, Sirene · 2003 → 2008 · 7.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective régionale des cultures CUMA ETAR Franche Comté

  1. Convention collective Convention collective régionale des cultures CUMA ETAR Franche Comté · code 8434

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 22/08/2019

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 39 Rue de Meroux, 90400 Andelnans

    siège · SIRET 778 704 460 00014 · grandes cultures · depuis 30/04/2003

Les 88 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Territoire de Belfort (90) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (9)

dernier : statuts mis à jour, 01/12/2025

  1. 01/12/2025 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 01/12/2025 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 22/08/2019 Changement de dénomination Nomination d'un dirigeant · Cession de parts sociales · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 24/03/2015 Réduction du capital social Durée de la société · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 20/08/2003 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 31/08/2001 Changement de dirigeant INSCRIPTION DE LA STE CIVILE · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. date inconnue Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. date inconnue Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 9.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

Autour de cette page