ENTREPRISE Activités des sociétés holding › Ardèche ›

COPAS

779 458 413SAS, société par actions simplifiéeactive

700 Rue Andre Malraux, 07500 Guilherand-Granges

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
474 k€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
-25 k€ EBE
1,7 M€ Résultat net
9,9 M€ Capitaux propres
12,0 M€ Dettes financières trésorerie 17,7 M€

Dirigeants et associés

  1. Directeur général Guillaume LABROSSE › (nouvel onglet) (54 ans)
  2. Administrateur Magali JOUVE › (nouvel onglet) (48 ans)
  3. Administrateur Daniel LABROSSE › (nouvel onglet) (63 ans)
  4. Commissaire aux comptes Jean-Francois BOURRIN › (nouvel onglet) (57 ans)
  5. Personne morale CABINET FRANCOIS GUERIN › (nouvel onglet)
  6. Personne morale ULT › (nouvel onglet)
  7. Personne morale ETLB › (nouvel onglet)
  8. Personne morale CHAMBAUD › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (26)

2 opérations · 24 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (21)

dernier : changement de dirigeant, 23/12/2025

Dénomination
COPAS COPAS Dénomination · depuis le 01/01/1988 38 ans
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Fabrication d'ascenseurs, monte-charges et escaliers mécaniques Fabrication d'ascenseurs, monte-charges et escaliers mécaniques Activité · du 25/12/2004 au 01/04/2007 2 ans Administration d'entreprises Administration d'entreprises Activité · du 01/04/2007 au 01/01/2008 9 mois Activités des sociétés holding Activités des sociétés holding Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1988 → 2025 · 21.

› Changements de contrôle (6)

dernier : changement de contrôle, 21/01/2019

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, opérations · INPI, actes · INSEE, Sirene · 6.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
785 k€ 2017 865 k€ 2018 836 k€ 2019
901 k€ 2020 927 k€ 2021 1,0 M€ 2022 1,0 M€ 2023 616 k€ 2024 474 k€ 2025
785 k€ 2017 865 k€ 2018 836 k€ 2019 901 k€ 2020 927 k€ 2021 1,0 M€ 2022 1,0 M€ 2023 616 k€ 2024 474 k€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • EBE négatif
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2017 : 785 k€ · Achats 24 € · Charges externes 442 k€ · Personnel 286 k€ · EBE 57 k€
  • 2018 : 865 k€ · Achats 0 € · Charges externes 577 k€ · Personnel 253 k€ · EBE 35 k€
  • 2019 : 836 k€ · Achats 0 € · Charges externes 566 k€ · Personnel 244 k€ · EBE 26 k€
  • 2020 : 901 k€ · Achats 0 € · Charges externes 595 k€ · Personnel 288 k€ · EBE 17 k€
  • 2021 : 927 k€ · Achats 0 € · Charges externes 643 k€ · Personnel 266 k€ · EBE 18 k€
  • 2022 : 1,0 M€ · Achats 0 € · Charges externes 698 k€ · Personnel 282 k€ · EBE 25 k€
  • 2023 : 1,0 M€ · Achats 80 € · Charges externes 714 k€ · Personnel 326 k€ · EBE 4 372 €
  • 2024 : 616 k€ · Achats 11 € · Charges externes 300 k€ · Personnel 284 k€ · EBE 32 k€
  • 2025 : 474 k€ · Achats 0 € · Charges externes 283 k€ · Personnel 216 k€ · EBE −25 k€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

27,2 % 7,9 % −11,4 %
2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 5,2 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2024)

  • 2017 : 7,2 %
  • 2018 : 4,1 %
  • 2019 : 3,1 %
  • 2020 : 1,9 %
  • 2021 : 1,9 %
  • 2022 : 2,5 %
  • 2023 : 0,4 %
  • 2024 : 5,2 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2017 → 2024 · n = 23347.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2025 · 9 exercices.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 700 Rue Andre Malraux, 07500 Guilherand-Granges

    siège · SIRET 779 458 413 00027 · société holding

Les 430 autres entreprises du métier « société holding » · Ardèche (07) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (42)

dernier : modification des statuts, 17/12/2025

  1. 17/12/2025 Modification des statuts
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — TARRISSE-LABROSSE, décide, à l'unanimité des membres ayant droit de vote, de nommer · signal

    Départ de dirigeant — Le conseil de surveillance prend acte de la démission de Madame Eve TARRISSELABROSSE, membre du directoire, et, après en avoir délibéré, … · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 16/12/2025 Statuts mis à jour
    3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

    Apport — VALENCE, le capital de DIX MILLE FRANCS a été constitué au moyen d'apports en · signal

    Augmentation de capital — actionnaires ont décidé d'augmenter le capital social et de le porter à TROIS CENT MILLE · signal

    Transformation de forme — La Société a été transformé sous la forme d'une société anonyme à conseil d'administration au · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 16/12/2025 Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  4. 21/06/2024 Acte · type non publié
    5 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, transformation de forme

    Apport — opérations de fusion, scission ou apport partiel d'actif, à l'exclusion d'un associé, · signal

    Nomination de dirigeant — - Nomination de nouveaux membres du conseil de surveillance en remplacement de membres · signal

    Départ de dirigeant — président du conseil de surveillance démissionnaire, · signal

    Augmentation de capital — actionnaires ont décidé d'augmenter le capital social et de le porter à TROIS CENT MILLE · signal

    Transformation de forme — La Société a été transformé sous la forme d'une société anonyme à conseil d'administration au · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  5. 28/11/2022 Tenue de l'assemblée
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — - Nomination d'un membre du conseil de surveillance supplémentaire, · signal

    Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale prend acte du décès de Monsieur Gaspard MARSOT, membre du conseil · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  6. 11/01/2021 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — - Nomination d'un Commissaire aux Comptes en remplacement d'un Commissaire aux Comptes · signal

    Départ de dirigeant — démissionnaire, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  7. 11/03/2019 Modification non statutaire
    Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

    Statuts mis à jour

    Apport — VALENCE, le capital de DIX MILLE FRANCS a été constitué au moyen d'apports en · signal

    Augmentation de capital — actionnaires ont décidé d'augmenter le capital social et de le porter à TROIS CENT MILLE · signal

    Transformation de forme — La Société a été transformé sous la forme d'une société anonyme à conseil d'administration au · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  8. 11/03/2019 Modification non statutaire
    Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

    Statuts mis à jour

    Apport — VALENCE, le capital de DIX MILLE FRANCS a été constitué au moyen d'apports en · signal

    Augmentation de capital — actionnaires ont décidé d'augmenter le capital social et de le porter à TROIS CENT MILLE · signal

    Transformation de forme — La Société a été transformé sous la forme d'une société anonyme à conseil d'administration au · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  9. 31/01/2019 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — l'Assemblée Générale décide en conséquence, de nommer Monsieur Hubert DE · signal

    Départ de dirigeant — - le rapport du Commissaire aux Comptes sur les comptes annuels, · signal

    Renouvellement de mandat — - Renouvellement des mandats des Commissaires aux Comptes, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  10. 31/01/2019 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — l'Assemblée Générale décide en conséquence, de nommer Monsieur Hubert DE · signal

    Départ de dirigeant — - le rapport du Commissaire aux Comptes sur les comptes annuels, · signal

    Renouvellement de mandat — - Renouvellement des mandats des Commissaires aux Comptes, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  11. 21/01/2019 Fusion
    Autre opération sur le capital · Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 7 signaux : fusion, apport, dissolution, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme, modification de l'objet

    Autre opération sur le capital · Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Fusion — - un exemplaire du projet de fusion avec ses annexes, · signal

    Apport — La société LABROSSE PATRIMOINE apporte, sous les garanties ordinaires de fait et de · signal

    Dissolution — La société absorbée se trouvera dissoute de plein droit à l'issue de l'assemblée générale · signal

    Augmentation de capital — L'Assemblée générale constate en conséquence que l'augmentation de capital est · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — suite à la fusion absorption de la société LABROSSE PATRIMOINE, et à une réduction de · signal

    et 2 autres · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  12. 21/01/2019 Fusion
    Autre opération sur le capital · Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 7 signaux : fusion, apport, dissolution, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme, modification de l'objet

    Autre opération sur le capital · Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Fusion — - un exemplaire du projet de fusion avec ses annexes, · signal

    Apport — La société LABROSSE PATRIMOINE apporte, sous les garanties ordinaires de fait et de · signal

    Dissolution — La société absorbée se trouvera dissoute de plein droit à l'issue de l'assemblée générale · signal

    Augmentation de capital — L'Assemblée générale constate en conséquence que l'augmentation de capital est · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — suite à la fusion absorption de la société LABROSSE PATRIMOINE, et à une réduction de · signal

    et 2 autres · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  13. 24/12/2018 Fusion
    Autre pièce déposée · 4 signaux : fusion, apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Autre pièce déposée

    Fusion — L'actif net apporté a été arrêté dans le projet de fusion signé par les représentants des sociétés · signal

    Apport — L'actif net apporté a été arrêté dans le projet de fusion signé par les représentants des sociétés · signal

    Augmentation de capital — absorbante de l'augmentation de capital et de la réduction du capital, conséquence · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — absorbante de l'augmentation de capital et de la réduction du capital, conséquence · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  14. 24/12/2018 Fusion
    Autre pièce déposée · 3 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Autre pièce déposée

    Apport — L'actif net apporté a été arrêté dans le projet de fusion signé par les représentants des sociétés · signal

    Augmentation de capital — absorbante de l'augmentation de capital et de la réduction du capital, conséquence · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — absorbante de l'augmentation de capital et de la réduction du capital, conséquence · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  15. 21/12/2018 Fusion
    Procédure collective ou décision de justice · 2 signaux : fusion, augmentation de capital

    Procédure collective ou décision de justice

    Fusion — étudient un projet de fusion par absorption de la société LABROSSE PATRIMOINE par la · signal

    Augmentation de capital — nouvelles créées à titre d'augmentation de son capital social. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  16. 21/12/2018 Fusion
    Procédure collective ou décision de justice · 2 signaux : fusion, augmentation de capital

    Procédure collective ou décision de justice

    Fusion — étudient un projet de fusion par absorption de la société LABROSSE PATRIMOINE par la · signal

    Augmentation de capital — nouvelles créées à titre d'augmentation de son capital social. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  17. 13/11/2018 Fusion
    Autre pièce déposée · 5 signaux : fusion, apport, dissolution, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Autre pièce déposée

    Fusion — Ci-après dénommée "la société absorbante", · signal

    Apport — La société LABROSSE PATRIMOINE apporte, sous les garanties ordinaires de fait et de · signal

    Dissolution — La société absorbée se trouvera dissoute de plein droit à l'issue de l'assemblée générale · signal

    Augmentation de capital — de l'augmentation de capital et de la réduction du capital, conséquence de la fusion ; · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — nominal desdites actions annulées, de sorte que son capital social sera de 1 502 072,97 · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  18. 13/11/2018 Fusion
    Autre pièce déposée · 5 signaux : fusion, apport, dissolution, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Autre pièce déposée

    Fusion — Ci-après dénommée "la société absorbante", · signal

    Apport — La société LABROSSE PATRIMOINE apporte, sous les garanties ordinaires de fait et de · signal

    Dissolution — La société absorbée se trouvera dissoute de plein droit à l'issue de l'assemblée générale · signal

    Augmentation de capital — de l'augmentation de capital et de la réduction du capital, conséquence de la fusion ; · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — nominal desdites actions annulées, de sorte que son capital social sera de 1 502 072,97 · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  19. 08/04/2016 Autre modification relative aux dirigeants
    Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée · 1 signal : départ de dirigeant

    Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée

    Départ de dirigeant — Lettre de démission du 17/12/2015 · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  20. 08/04/2016 Autre modification relative aux dirigeants
    Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée · 1 signal : départ de dirigeant

    Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée

    Départ de dirigeant — Lettre de démission du 17/12/2015 · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  21. 31/12/2012 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — - et de nommer la société DIAGNOSTIC REVISION CONSEIL, 112 rue Garibaldi 69006 · signal

    Renouvellement de mandat — - Renouvellement des mandats des Commissaires aux Comptes, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  22. 19/11/2012 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Madame Magali JOUVE, née LABROSSE · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  23. 21/01/2008 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale nomme Monsieur Jean-François BOURRIN, 19 place Tolosan 69001 · signal

    Départ de dirigeant — LYON en qualité de Commissaire aux Comptes suppléant en remplacement de Monsieur · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  24. 16/08/2007 Acte · type non publié
    1 signal : départ de dirigeant

    Départ de dirigeant — demande, je vous confirme que à compter de ce jour je démissionne du · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  25. 01/02/2005 Acte · type non publié
    3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

    Apport — VALENCE, le capital de DIX MILLE FRANCS a été constitué au moyen d'apports en · signal

    Augmentation de capital — - Augmentation du capital social réservée aux salariés de la Société en application des · signal

    Transformation de forme — La Société a été transformé sous la forme d'une société anonyme à conseil d'administration au · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  26. 08/07/2003 Acte · type non publié
    3 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Cession de titres — Acquisition de parts sociales dans la société COPAS INVESTISSEMENT. · signal

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale, prenant acte du décès de Monsieur Joseph LABROSSE, nomme en · signal

    Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale, prenant acte du décès de Monsieur Joseph LABROSSE, nomme en · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  27. 30/12/2002 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée générale ordinaire décide de nommer : · signal

    Départ de dirigeant — PEILLON Renaud, démissionnaire, et pour la durée restant à courir du mandat de ce · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  28. 26/12/2001 Acte · type non publié
    3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

    Apport — apporte-aux statuts de la société les modifications suivantes : · signal

    Augmentation de capital — L'augmentation de capital décidée sous la résolution précédente est réalisée par élévation · signal

    Transformation de forme — La Société a été transformé sous la forme d'une société anonym · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  29. 31/01/2001 Acte · type non publié
    1 signal : nomination de dirigeant

    Nomination de dirigeant — Après un échange de vues, le conseil de surveillance décide de nommer Monsieur Gaspard MARSOT · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  30. 18/01/1999 Acte · type non publié
    4 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, transformation de forme

    Apport — MILLE FRANCS a été constitué au moyen d'apports en matériel et en espèces. · signal

    Nomination de dirigeant — Les membres ainsi nommés ont déclaré par avance, accepter leurs fonctions, si elles · signal

    Augmentation de capital — ont décidé d'augmenter le capital social et de le porter à TROIS CENT MILLE FRANCS par · signal

    Transformation de forme — La Société a été transformé sous la forme d'une société anonyme à conseil d'administration au cours d'une · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  31. 16/06/1997 Acte · type non publié
    1 signal : apport

    Apport — - Un exemplaire du projet de contrat d'apport partiel d'actif. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  32. 18/04/1997 Acte · type non publié
    1 signal : apport

    Apport — Auparavant, il est rappelé les caractéristiques principales de la Société apporteuse et de la Société · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  33. 12/01/1996 Acte · type non publié
    1 signal : nomination de dirigeant

    Nomination de dirigeant — IV - NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  34. 28/07/1995 Acte · type non publié
    4 signaux : fusion, apport, augmentation de capital, dissolution

    Fusion — - Approbation du projet de fusion prévoyant l'absorption par la Société « COPAS » de la · signal

    Apport — 10 Avril 1995 contenant apport à titre de fusion par la Société « LABROSSE GESTION » de · signal

    Augmentation de capital — Société « LABROSSE GESTION » ; augmentation du capital social. · signal

    Dissolution — définitive et la Société LABROSSE GESTION » sera dissoute et liquidée. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  35. 16/06/1995 Acte · type non publié
    3 signaux : fusion, apport, augmentation de capital

    Fusion — RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION · signal

    Apport — SUR LES APPORTS EFFECTUES · signal

    Augmentation de capital — est au moins égal au montant de l'augmentation de capital de la · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  36. 20/04/1995 Acte · type non publié
    3 signaux : fusion, dissolution, augmentation de capital

    Fusion — PROJET DE FUSION · signal

    Dissolution — DISSOLUTION DE LA SOCIETE « LABROSSE GESTION » · signal

    Augmentation de capital — AUGMENTATION DE CAPITAL · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  37. 27/12/1994 Acte · type non publié
    4 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

    Cession de titres — L'Assemblée Générale Ordinaire, après avoir constaté que Monsieur Guy LABROSSE a cédé la · signal

    Nomination de dirigeant — d'administrateur, nomme en remplacement et pour la durée restant à courir du mandat de Monsieur · signal

    Départ de dirigeant — - Remplacement d'un Administrateur démissionnaire d'office. · signal

    Renouvellement de mandat — L'Assemblée Générale Ordinaire décide de renouveler pour une durée de SIX EXERCICES · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  38. 16/11/1994 Acte · type non publié
    1 signal : départ de dirigeant

    Départ de dirigeant — Le conseil prend acte de cette démission. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  39. 07/01/1993 Acte · type non publié
    2 signaux : apport, augmentation de capital

    Apport — ARTICLE 6 - APPORTS (Article modifié par AGE du 11.12.92) · signal

    Augmentation de capital — - Augmentation de capital par incorporation · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  40. 27/10/1992 Acte · type non publié
    2 signaux : apport, augmentation de capital

    Apport — projet d'apport partiel d'actif aucune opposition n'a été · signal

    Augmentation de capital — la Société "COPAS SYSTEMES" à titre d'augmentation de son · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  41. date inconnue Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts · 2 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat

    Modification des statuts

    Nomination de dirigeant — - Nomination d'un membre du conseil de surveillance supplémentaire, · signal

    Renouvellement de mandat — - Renouvellement des mandats des Commissaires aux Comptes, · signal

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  42. date inconnue Modification des statuts
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — Le Conseil décide, à la majorité de 3 voix favorables et d'une abstention, de nommer en qualité · signal

    Départ de dirigeant — Le conseil de surveillance prend acte du décès de Monsieur Pierre LABROSSE, membre du · signal

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Source : INPI, actes · n = 42.

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