ENTREPRISE Activités de soutien aux cultures › Doubs ›

SARL BERNARD

797 407 186Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 01/04/2013

14 Rue du Professeur du Grammont, 25450 Damprichard

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Julien BERNARD › (32 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (2)

1 opération · 1 mandat

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (5)

dernier : changement de dirigeant, 09/05/2023

Siège
Combe Derriere, 25450 Damprichard Combe Derriere, 25450 Damprichard Siège · du 01/04/2013 au 22/04/2020 7 ans 14 Rue du Professeur du Grammont, 25450 Damprichard 14 Rue du Professeur du Grammont, 25450 Damprichard Siège · depuis le 22/04/2020 6 ans
État
active active État · depuis le 01/04/2013 13 ans Immatriculation01/04/2013

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2013 → 2023 · 5.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale ETARF

  1. Convention collective Convention collective nationale ETARF · code 7025

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (4)

dernier : 508 k€, 27/08/2026

  1. 27/08/2026 DEPARTEMENT DU DOUBS ›
    Accord cadre · montant maximum · SERVICE HIVERNAL DES ROUTES DEPARTEMENTALES DU DEPARTEMENT DU DOUBS LOT P83 SECTEUR DE BELLEHERBE LA GRANGE FROIDEVAUX BIEF LEIBVILLERS NOIREFONTAINE MONTECHEROUX

    Accord cadre · 508 k€ (montant maximum)

    SERVICE HIVERNAL DES ROUTES DEPARTEMENTALES DU DEPARTEMENT DU DOUBS LOT P83 SECTEUR DE BELLEHERBE LA GRANGE FROIDEVAUX BIEF LEIBVILLERS NOIREFONTAINE MONTECHEROUX

    508 k€
  2. 27/08/2026 DEPARTEMENT DU DOUBS ›
    Accord cadre · montant maximum · SERVICE HIVERNAL DES ROUTES DEPARTEMENTALES DU DEPARTEMENT DU DOUBS LOT P71 SECTEUR DE DAMPRICHARD GOUMOIS BELFAYS FERRIERE LE LAC FESSEVILLERS

    Accord cadre · 406 k€ (montant maximum)

    SERVICE HIVERNAL DES ROUTES DEPARTEMENTALES DU DEPARTEMENT DU DOUBS LOT P71 SECTEUR DE DAMPRICHARD GOUMOIS BELFAYS FERRIERE LE LAC FESSEVILLERS

    406 k€
  3. 08/09/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE ›
    Accord cadre · montant maximum · Lot 5 : Transfert de boue

    Accord cadre · 95 k€ (montant maximum)

    Lot 5 : Transfert de boue

    95 k€
  4. 08/12/2023 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE ›
    Accord cadre · montant maximum · Lot 5 : Transfert de boue

    Accord cadre · 95 k€ (montant maximum)

    Lot 5 : Transfert de boue

    95 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 4.

› Changements de contrôle (2)

dernier : vente, 01/04/2025

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (2)

2 établissements actifs, 1 avec exploitants avant

  1. 14 Rue du Professeur du Grammont, 25450 Damprichard

    siège · SIRET 797 407 186 00023 · services agricoles · depuis 22/04/2020

  2. Rue D'auvet, 70100 Autrey-les-Gray

    SIRET 797 407 186 00031 · services agricoles · depuis 01/04/2025

    1 exploitant avant

    1. 01/04/2025

      JMJ TRANSPORTS ET NEGOCE › SARL BERNARD ›
      200 k€

Prix : le montant publié dans l'annonce de vente, indicatif.

Les 547 autres entreprises du métier « services agricoles » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes (6)

dernier : cession de parts sociales, 05/05/2023

  1. 05/05/2023 Cession de parts sociales
    Nomination d'un dirigeant · Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Nomination d'un dirigeant · Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 28/04/2021 Transfert du siège social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 08/03/2017 Réduction du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 21/12/2016 Réduction du capital social
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 21/12/2016 Réduction du capital social
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 09/10/2013 Constitution de la société
    Autre pièce déposée · Nomination d'un dirigeant · Rapport du commissaire aux apports · Attestation de dépôt des fonds

    Autre pièce déposée · Nomination d'un dirigeant · Rapport du commissaire aux apports · Attestation de dépôt des fonds

    pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 6.

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