ENTREPRISE Travaux de revêtement des sols et des murs › Corrèze ›

SOL FROMENT

797 569 720SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/04/2013

39 Boulevard de la Ganoue, 19250 Meymac

10 à 19 Effectif salariés · 2024
2,8 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
184 k€ EBE
86 k€ Résultat net
1,1 M€ Capitaux propres
38 k€ Dettes financières trésorerie 469 k€

Dirigeants et associés

  1. Personne morale PRS PROFESSIONNELS DES RESEAUX SOUTERRAINS › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (2)

1 opération · 1 mandat

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (9)

dernier : changement de dirigeant, 21/11/2023

État
active active État · depuis le 01/04/2013 13 ans Immatriculation01/04/2013

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2013 → 2023 · 9.

› Agréments et conventions (3)

Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés-

  1. Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
  2. Convention collective Convention collective nationale des cadres du bâtiment · code 2420
  3. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (43)

dernier : 58 k€, 29/09/2025

  1. 29/09/2025 CA VICHY COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · TRAVAUX RENOVATION PETITES REPARATIONS SOLS SOUPLES AMORTISSANTS EPDM AIRES DE JEUX

    Accord cadre · 58 k€ (montant maximum)

    TRAVAUX RENOVATION PETITES REPARATIONS SOLS SOUPLES AMORTISSANTS EPDM AIRES DE JEUX

    58 k€
  2. 29/09/2025 COMMUNE DE VICHY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · TRAVAUX RENOVATION PETITES REPARATIONS SOLS SOUPLES AMORTISSANTS EPDM AIRES DE JEUX

    Accord cadre · 58 k€ (montant maximum)

    TRAVAUX RENOVATION PETITES REPARATIONS SOLS SOUPLES AMORTISSANTS EPDM AIRES DE JEUX

    58 k€
  3. 17/03/2025 COMMUNE DE SAINT ETIENNE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 3 titulaires · Acquisition et installation d'équipements ludiques pour aires de jeux y compris sols amortissants

    marché · 950 k€ · groupement de 3 titulaires

    Acquisition et installation d'équipements ludiques pour aires de jeux y compris sols amortissants

    950 k€
  4. 14/03/2025 COMMUNE DE VICHY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 14 titulaires · AIRE DE JEUX POUR ENFANTS

    Accord cadre · 500 k€ (montant maximum) · groupement de 14 titulaires

    AIRE DE JEUX POUR ENFANTS

    500 k€
  5. 14/03/2025 COMMUNE DE VICHY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 6 titulaires · RESINE

    Accord cadre · 500 k€ (montant maximum) · groupement de 6 titulaires

    RESINE

    500 k€
  6. 14/03/2025 CA VICHY COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 6 titulaires · RESINE

    Accord cadre · 500 k€ (montant maximum) · groupement de 6 titulaires

    RESINE

    500 k€
  7. 14/03/2025 COMMUNE DE CUSSET › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 6 titulaires · RESINE

    Accord cadre · 150 k€ (montant maximum) · groupement de 6 titulaires

    RESINE

    150 k€
  8. 14/03/2025 CA VICHY COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 14 titulaires · AIRE DE JEUX POUR ENFANTS

    Accord cadre · 500 k€ (montant maximum) · groupement de 14 titulaires

    AIRE DE JEUX POUR ENFANTS

    500 k€
  9. 11/03/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE CHER › (nouvel onglet)
    marché · Construction d'une micro-crèche

    marché · 4 690 €

    Construction d'une micro-crèche

    4 690 €
  10. 17/02/2025 COMMUNE DE SAINT GENEST LERPT › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · groupement de 3 titulaires · TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DES AIRES DE JEUX POUR ENFANTS PARC DE LA VERCHERE

    marché · 112 k€ (1 avenant) · groupement de 3 titulaires

    TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DES AIRES DE JEUX POUR ENFANTS PARC DE LA VERCHERE

    112 k€
  11. 13/02/2024 COMMUNE D AGEN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 5 titulaires · FOURNITURE ET POSE D'AIRES DE JEUX ET DE SOLS AMORTISSANTS

    Accord cadre · 800 k€ (montant maximum) · groupement de 5 titulaires

    FOURNITURE ET POSE D'AIRES DE JEUX ET DE SOLS AMORTISSANTS

    800 k€
  12. 25/01/2024 COMMUNE DE TOULOUSE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · REALISATION DE SOLS AMORTISSANTS

    Accord cadre · 4,0 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    REALISATION DE SOLS AMORTISSANTS

    4,0 M€
  13. 25/01/2024 TOULOUSE METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · REALISATION DE SOLS AMORTISSANTS

    Accord cadre · 1,2 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    REALISATION DE SOLS AMORTISSANTS

    1,2 M€
  14. 05/06/2023 COMMUNE DE BOURGES › (nouvel onglet)
    marché subséquent · montant porté à 180 k€ le 10/03/2026 · FOURNITURE ET MISE EN OEUVRE DE SOLS SOUPLES

    marché subséquent · porté à 180 k€ le 10/03/2026

    FOURNITURE ET MISE EN OEUVRE DE SOLS SOUPLES

    180 k€
  15. 12/01/2023 COMMUNE DE COURNON D AUVERGNE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 160 k€ le 13/01/2025 · Fourniture et pose de sols souples

    marché · porté à 160 k€ le 13/01/2025

    Fourniture et pose de sols souples

    160 k€
  16. — DEPARTEMENT DU LOT › (nouvel onglet)
    marché · Réfection de la terrasse du centre maternel au CDE

    marché · 11 k€

    Réfection de la terrasse du centre maternel au CDE

    11 k€
  17. 27/07/2026 COMMUNE DE MONTROND LES BAINS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · LOT 02 - ESPACES VERTS MOBILIER JEUX

    acte de sous-traitance · 5 000 €

    LOT 02 - ESPACES VERTS MOBILIER JEUX

    5 000 €
  18. 26/06/2026 DEPARTEMENT DE L ISERE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · AMENAGEMENT COURS OASIS COLLEGE PLAN MENU COUBLEVIE- TERRASSEMEN-VRD T LOT 1

    acte de sous-traitance · 12 k€

    AMENAGEMENT COURS OASIS COLLEGE PLAN MENU COUBLEVIE- TERRASSEMEN-VRD T LOT 1

    12 k€
  19. 22/06/2026 COMMUNE DE CARBONNE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Travaux de Désimperméabilisation et daménagement paysager Préau

    acte de sous-traitance · 5 391 €

    Travaux de Désimperméabilisation et daménagement paysager Préau

    5 391 €
  20. 09/03/2026 CA MONTLUCON COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · AMENAGEMENT DU STADE PIERRE DUPONT LOT 01 TERRASSEMENTS - REVETEMENTS - TERRAINS DE SPORT ET VRD

    acte de sous-traitance · 40 k€

    AMENAGEMENT DU STADE PIERRE DUPONT LOT 01 TERRASSEMENTS - REVETEMENTS - TERRAINS DE SPORT ET VRD

    40 k€
  21. 03/03/2026 COMMUNE DE BRON › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · AMENAGEMENT AIRE DE JEUX SQUARE CLEMENT ADER

    acte de sous-traitance · 12 k€

    AMENAGEMENT AIRE DE JEUX SQUARE CLEMENT ADER

    12 k€
  22. 04/11/2025 COMMUNE D'ORLEANS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · V22234GRT - TRAVAUX AMENAGEMENTS PAYSAGERS (POUR LES TRAVAUX DONT L'ENVELOPPE FINANCIERE DE L'OPERATIJON EST INFERIEURE A 150 000 ?HT)

    acte de sous-traitance · 2 288 €

    V22234GRT - TRAVAUX AMENAGEMENTS PAYSAGERS (POUR LES TRAVAUX DONT L'ENVELOPPE FINANCIERE DE L'OPERATIJON EST INFERIEURE A 150 000 ?HT)

    2 288 €
  23. 22/10/2025 COMMUNE DE MONTBRISON › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · CREATION POLE ENFANCE - LOT 22 VOIRIE RESEAUX DIVERS

    acte de sous-traitance · 17 k€

    CREATION POLE ENFANCE - LOT 22 VOIRIE RESEAUX DIVERS

    17 k€
  24. 15/09/2025 COMMUNE DE COURNON D AUVERGNE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · VRD

    acte de sous-traitance · 9 393 €

    VRD

    9 393 €
  25. 14/08/2025 COMMUNE DE AUBIGNY SUR NERE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Renaturation des cours de l'école maternelle du Printemps

    acte de sous-traitance · 11 k€

    Renaturation des cours de l'école maternelle du Printemps

    11 k€
  26. 23/07/2025 COMMUNE DE SAINT MAURICE DE LIGNON › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · PROGRAMME VOIRIE 2025 - TRAVAUX

    acte de sous-traitance · 13 k€

    PROGRAMME VOIRIE 2025 - TRAVAUX

    13 k€
  27. 04/07/2025 COMMUNE DE FIGEAC › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · LOT1 VRD SKATE PARK SITE CLASSE DES PRATGES

    acte de sous-traitance · 35 k€

    LOT1 VRD SKATE PARK SITE CLASSE DES PRATGES

    35 k€
  28. 18/06/2025 COMMUNE DE MUR-SUR-ALLIER › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · ECOLE MODULAIRE DALLET VRP ESPACES VERTS

    acte de sous-traitance · 17 k€

    ECOLE MODULAIRE DALLET VRP ESPACES VERTS

    17 k€
  29. 02/06/2025 COMMUNE DE VILLARS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · REAMENAGEMENT MAISON DE L'ENFANCE - LOT 5 JEUX ET AMENAGEMENT EXTERIEURS

    acte de sous-traitance · 12 k€

    REAMENAGEMENT MAISON DE L'ENFANCE - LOT 5 JEUX ET AMENAGEMENT EXTERIEURS

    12 k€
  30. 16/05/2025 COMMUNE DE COURPIERE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · CREATION D UN CITY STADE

    acte de sous-traitance · 57 k€

    CREATION D UN CITY STADE

    57 k€
  31. 12/05/2025 COMMUNE DE L HORME › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · CONSTRUCTION POLE AJE LOT 18 AMENAGEMENT PAYSAGER

    acte de sous-traitance · 1 900 €

    CONSTRUCTION POLE AJE LOT 18 AMENAGEMENT PAYSAGER

    1 900 €
  32. 25/04/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES ARNON BOISCHAUT CHER › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · CREATION D'UN ESPACE MULTI-ACCUEIL A CHATEAUNEUF SUR CHER LOT No12: VRD

    acte de sous-traitance · 5 715 €

    CREATION D'UN ESPACE MULTI-ACCUEIL A CHATEAUNEUF SUR CHER LOT No12: VRD

    5 715 €
  33. 02/04/2025 COMMUNE DE LA GRAND CROIX › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 22 k€ · Lot2 - Espaces verts mobiliers jeux

    acte de sous-traitance · porté à 22 k€

    Lot2 - Espaces verts mobiliers jeux

    22 k€
  34. 27/02/2025 COMMUNE D ANDREZIEUX BOUTHEON › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · CONCEPTION ET REALISATION D'UNE AIRE DE JEUX - CABL

    acte de sous-traitance · 5 783 €

    CONCEPTION ET REALISATION D'UNE AIRE DE JEUX - CABL

    5 783 €
  35. 10/02/2025 COMMUNE DE YSSINGEAUX › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · COUR EJF - LOT 1 - VRD

    acte de sous-traitance · 17 k€

    COUR EJF - LOT 1 - VRD

    17 k€
  36. 21/10/2024 CC DE VENTADOUR - EGLETONS - MONEDIERES › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 7 - REVETEMENTS DE SOLS - FAÏENCE

    acte de sous-traitance · 1 775 €

    7 - REVETEMENTS DE SOLS - FAÏENCE

    1 775 €
  37. 19/07/2024 COMMUNE DE VICHY › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · DESIMPERMEABILISATION ET RENATURATION COUR ECOLE ALSACE

    acte de sous-traitance · 8 309 €

    DESIMPERMEABILISATION ET RENATURATION COUR ECOLE ALSACE

    8 309 €
  38. 12/07/2024 COMMUNE DE TOURNEFEUILLE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · REFECTION SOLS SPORTIFS GYM P.LABITRIE

    acte de sous-traitance · 18 k€

    REFECTION SOLS SPORTIFS GYM P.LABITRIE

    18 k€
  39. 05/07/2024 COMMUNE DE FRAISSES › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · LOT 1 AMENAGEMENT

    acte de sous-traitance · 58 k€

    LOT 1 AMENAGEMENT

    58 k€
  40. 05/03/2024 COMMUNE DE BRIOUDE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 14 k€ · AMENAGEMENT DES ESPACES EXTERIEURS DE L'ECOLE JULES FERRY

    acte de sous-traitance · porté à 14 k€

    AMENAGEMENT DES ESPACES EXTERIEURS DE L'ECOLE JULES FERRY

    14 k€
  41. 22/02/2024 COMMUNE DE FIRMINY › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · TRAVAUX DE REHABILITATION D'UNE ANCIENNE ECOLE MATERNELLE EN POLE PETITE ENFANCE LOT 9 - VRD ESPACES VERTS

    acte de sous-traitance · 3 266 €

    TRAVAUX DE REHABILITATION D'UNE ANCIENNE ECOLE MATERNELLE EN POLE PETITE ENFANCE LOT 9 - VRD ESPACES VERTS

    3 266 €
  42. 20/09/2023 COMMUNE DE LIMOGES › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · REAMENAGEMENT DE LA COUR MATERNELLE DE L'ECOLE JACQUES BREL ET DE LA COUR DE LA CRECHE ARMAND DUTREIX - LOT 01 - VRD ET EQUIPEMENTS DE DETENTE

    acte de sous-traitance · 9 409 €

    REAMENAGEMENT DE LA COUR MATERNELLE DE L'ECOLE JACQUES BREL ET DE LA COUR DE LA CRECHE ARMAND DUTREIX - LOT 01 - VRD ET EQUIPEMENTS DE DETENTE

    9 409 €
  43. 07/07/2021 COMMUNE DE BLAGNAC › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 1 avenant · MARCHE SUBSEQUENT N°5 - TRAVAUX D'AMENAGEMENT D'UNE AIRE DE JEUX ACCESSIBLE PMR SUR COURS BARRICOU

    acte de sous-traitance · 17 k€ (1 avenant)

    MARCHE SUBSEQUENT N°5 - TRAVAUX D'AMENAGEMENT D'UNE AIRE DE JEUX ACCESSIBLE PMR SUR COURS BARRICOU

    17 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 43.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 13/12/2017

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire

Chiffre d'affaires

Années précédentes
2,7 M€ 2017 2,5 M€ 2018 23 k€ 2019
3,2 M€ 2020 2,7 M€ 2021 3,6 M€ 2022 2,9 M€ 2023 3,2 M€ 2024 2,8 M€ 2025
2,7 M€ 2017 2,5 M€ 2018 23 k€ 2019 3,2 M€ 2020 2,7 M€ 2021 3,6 M€ 2022 2,9 M€ 2023 3,2 M€ 2024 2,8 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • EBE négatif
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2017 : 2,7 M€ · Achats 851 k€ · Charges externes 817 k€ · Personnel 512 k€ · EBE 476 k€
  • 2018 : 2,5 M€ · Achats 790 k€ · Charges externes 776 k€ · Personnel 567 k€ · EBE 378 k€
  • 2019 : 23 k€ · Achats 0 € · Charges externes 30 k€ · Personnel 19 k€ · EBE −26 k€
  • 2020 : 3,2 M€ · Achats 982 k€ · Charges externes 849 k€ · Personnel 714 k€ · EBE 621 k€
  • 2021 : 2,7 M€ · Achats 852 k€ · Charges externes 750 k€ · Personnel 683 k€ · EBE 403 k€
  • 2022 : 3,6 M€ · Achats 1,2 M€ · Charges externes 1,1 M€ · Personnel 737 k€ · EBE 595 k€
  • 2023 : 2,9 M€ · Achats 931 k€ · Charges externes 1,0 M€ · Personnel 685 k€ · EBE 294 k€
  • 2024 : 3,2 M€ · Achats 1,1 M€ · Charges externes 894 k€ · Personnel 775 k€ · EBE 383 k€
  • 2025 : 2,8 M€ · Achats 980 k€ · Charges externes 964 k€ · Personnel 693 k€ · EBE 184 k€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

19,6 % −44,8 % −109,1 %
2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 10 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2023)

  • 2017 : 17,9 %
  • 2018 : 15,1 %
  • 2019 : -109,1 %
  • 2020 : 19,6 %
  • 2021 : 15,0 %
  • 2022 : 16,4 %
  • 2023 : 10,0 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2017 → 2023 · n = 48.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2025 · 10 exercices.

› Établissements (2)

2 établissements actifs, 1 avec exploitants avant

  1. Za de la Ganoue 39 Boulevard de la Ganoue, 19250 Meymac

    siège · SIRET 797 569 720 00023 · peinture et revêtements · depuis 01/05/2019

  2. Ceppe, 19200 Alleyrat

    SIRET 797 569 720 00015 · peinture et revêtements · depuis 01/04/2013

    1 exploitant avant
    1. non publié

Prix : le montant publié dans l'annonce de vente, indicatif.

Les 543 autres entreprises du métier « peinture et revêtements » · Corrèze (19) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes (17)

dernier : acte · type non publié, 17/11/2023

  1. 17/11/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 08/07/2022 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 13/08/2021 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 14/06/2021 Fin de mandat
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 17/11/2020 Modification de l'exercice social
    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 15/06/2020 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 15/06/2020 Nomination d'un dirigeant
    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 10/06/2020 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 18/05/2020 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 11/07/2019 Transfert du siège social
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 03/12/2018 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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Source : INPI, actes · n = 17.

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