ENTREPRISE Travaux de revêtement des sols et des murs › Corrèze ›
SOL FROMENT
797 569 720SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/04/2013
39 Boulevard de la Ganoue, 19250 Meymac
Dirigeants et associés
- Personne morale PRS PROFESSIONNELS DES RESEAUX SOUTERRAINS › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (2)
1 opération · 1 mandat
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- opérations CEPPE GESTION › (nouvel onglet) · vente de fonds, acquéreur · 2013 01/04/2013
- mandats PRS- PROFESSIONNELS RESEAUX SOUTERRAINS › (nouvel onglet) · président
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (9)
dernier : changement de dirigeant, 21/11/2023
- 21/11/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 17/08/2021 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 16/06/2021 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 18/06/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 14/07/2019 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 05/12/2018 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 07/06/2018 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 25/03/2018 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 01/04/2013 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2013 → 2023 · 9.
› Agréments et conventions (3)
Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés-
- Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
- Convention collective Convention collective nationale des cadres du bâtiment · code 2420
- Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (43)
dernier : 58 k€, 29/09/2025
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29/09/2025
CA VICHY COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
58 k€
Accord cadre · montant maximum · TRAVAUX RENOVATION PETITES REPARATIONS SOLS SOUPLES AMORTISSANTS EPDM AIRES DE JEUX
Accord cadre · 58 k€ (montant maximum)
TRAVAUX RENOVATION PETITES REPARATIONS SOLS SOUPLES AMORTISSANTS EPDM AIRES DE JEUX
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29/09/2025
COMMUNE DE VICHY › (nouvel onglet)
58 k€
Accord cadre · montant maximum · TRAVAUX RENOVATION PETITES REPARATIONS SOLS SOUPLES AMORTISSANTS EPDM AIRES DE JEUX
Accord cadre · 58 k€ (montant maximum)
TRAVAUX RENOVATION PETITES REPARATIONS SOLS SOUPLES AMORTISSANTS EPDM AIRES DE JEUX
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17/03/2025
COMMUNE DE SAINT ETIENNE › (nouvel onglet)
950 k€
marché · groupement de 3 titulaires · Acquisition et installation d'équipements ludiques pour aires de jeux y compris sols amortissants
marché · 950 k€ · groupement de 3 titulaires
Acquisition et installation d'équipements ludiques pour aires de jeux y compris sols amortissants
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14/03/2025
COMMUNE DE VICHY › (nouvel onglet)
500 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 14 titulaires · AIRE DE JEUX POUR ENFANTS
Accord cadre · 500 k€ (montant maximum) · groupement de 14 titulaires
AIRE DE JEUX POUR ENFANTS
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14/03/2025
COMMUNE DE VICHY › (nouvel onglet)
500 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 6 titulaires · RESINE
Accord cadre · 500 k€ (montant maximum) · groupement de 6 titulaires
RESINE
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14/03/2025
CA VICHY COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
500 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 6 titulaires · RESINE
Accord cadre · 500 k€ (montant maximum) · groupement de 6 titulaires
RESINE
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14/03/2025
COMMUNE DE CUSSET › (nouvel onglet)
150 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 6 titulaires · RESINE
Accord cadre · 150 k€ (montant maximum) · groupement de 6 titulaires
RESINE
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14/03/2025
CA VICHY COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
500 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 14 titulaires · AIRE DE JEUX POUR ENFANTS
Accord cadre · 500 k€ (montant maximum) · groupement de 14 titulaires
AIRE DE JEUX POUR ENFANTS
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11/03/2025
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE CHER › (nouvel onglet)
4 690 €
marché · Construction d'une micro-crèche
marché · 4 690 €
Construction d'une micro-crèche
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17/02/2025
COMMUNE DE SAINT GENEST LERPT › (nouvel onglet)
112 k€
marché · 1 avenant · groupement de 3 titulaires · TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DES AIRES DE JEUX POUR ENFANTS PARC DE LA VERCHERE
marché · 112 k€ (1 avenant) · groupement de 3 titulaires
TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DES AIRES DE JEUX POUR ENFANTS PARC DE LA VERCHERE
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13/02/2024
COMMUNE D AGEN › (nouvel onglet)
800 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 5 titulaires · FOURNITURE ET POSE D'AIRES DE JEUX ET DE SOLS AMORTISSANTS
Accord cadre · 800 k€ (montant maximum) · groupement de 5 titulaires
FOURNITURE ET POSE D'AIRES DE JEUX ET DE SOLS AMORTISSANTS
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25/01/2024
COMMUNE DE TOULOUSE › (nouvel onglet)
4,0 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · REALISATION DE SOLS AMORTISSANTS
Accord cadre · 4,0 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
REALISATION DE SOLS AMORTISSANTS
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25/01/2024
TOULOUSE METROPOLE › (nouvel onglet)
1,2 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · REALISATION DE SOLS AMORTISSANTS
Accord cadre · 1,2 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
REALISATION DE SOLS AMORTISSANTS
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05/06/2023
COMMUNE DE BOURGES › (nouvel onglet)
180 k€
marché subséquent · montant porté à 180 k€ le 10/03/2026 · FOURNITURE ET MISE EN OEUVRE DE SOLS SOUPLES
marché subséquent · porté à 180 k€ le 10/03/2026
FOURNITURE ET MISE EN OEUVRE DE SOLS SOUPLES
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12/01/2023
COMMUNE DE COURNON D AUVERGNE › (nouvel onglet)
160 k€
marché · montant porté à 160 k€ le 13/01/2025 · Fourniture et pose de sols souples
marché · porté à 160 k€ le 13/01/2025
Fourniture et pose de sols souples
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DEPARTEMENT DU LOT › (nouvel onglet)
11 k€
marché · Réfection de la terrasse du centre maternel au CDE
marché · 11 k€
Réfection de la terrasse du centre maternel au CDE
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27/07/2026
COMMUNE DE MONTROND LES BAINS › (nouvel onglet)
5 000 €
acte de sous-traitance · LOT 02 - ESPACES VERTS MOBILIER JEUX
acte de sous-traitance · 5 000 €
LOT 02 - ESPACES VERTS MOBILIER JEUX
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26/06/2026
DEPARTEMENT DE L ISERE › (nouvel onglet)
12 k€
acte de sous-traitance · AMENAGEMENT COURS OASIS COLLEGE PLAN MENU COUBLEVIE- TERRASSEMEN-VRD T LOT 1
acte de sous-traitance · 12 k€
AMENAGEMENT COURS OASIS COLLEGE PLAN MENU COUBLEVIE- TERRASSEMEN-VRD T LOT 1
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22/06/2026
COMMUNE DE CARBONNE › (nouvel onglet)
5 391 €
acte de sous-traitance · Travaux de Désimperméabilisation et daménagement paysager Préau
acte de sous-traitance · 5 391 €
Travaux de Désimperméabilisation et daménagement paysager Préau
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09/03/2026
CA MONTLUCON COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
40 k€
acte de sous-traitance · AMENAGEMENT DU STADE PIERRE DUPONT LOT 01 TERRASSEMENTS - REVETEMENTS - TERRAINS DE SPORT ET VRD
acte de sous-traitance · 40 k€
AMENAGEMENT DU STADE PIERRE DUPONT LOT 01 TERRASSEMENTS - REVETEMENTS - TERRAINS DE SPORT ET VRD
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03/03/2026
COMMUNE DE BRON › (nouvel onglet)
12 k€
acte de sous-traitance · AMENAGEMENT AIRE DE JEUX SQUARE CLEMENT ADER
acte de sous-traitance · 12 k€
AMENAGEMENT AIRE DE JEUX SQUARE CLEMENT ADER
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04/11/2025
COMMUNE D'ORLEANS › (nouvel onglet)
2 288 €
acte de sous-traitance · V22234GRT - TRAVAUX AMENAGEMENTS PAYSAGERS (POUR LES TRAVAUX DONT L'ENVELOPPE FINANCIERE DE L'OPERATIJON EST INFERIEURE A 150 000 ?HT)
acte de sous-traitance · 2 288 €
V22234GRT - TRAVAUX AMENAGEMENTS PAYSAGERS (POUR LES TRAVAUX DONT L'ENVELOPPE FINANCIERE DE L'OPERATIJON EST INFERIEURE A 150 000 ?HT)
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22/10/2025
COMMUNE DE MONTBRISON › (nouvel onglet)
17 k€
acte de sous-traitance · CREATION POLE ENFANCE - LOT 22 VOIRIE RESEAUX DIVERS
acte de sous-traitance · 17 k€
CREATION POLE ENFANCE - LOT 22 VOIRIE RESEAUX DIVERS
-
15/09/2025
COMMUNE DE COURNON D AUVERGNE › (nouvel onglet)
9 393 €
acte de sous-traitance · VRD
acte de sous-traitance · 9 393 €
VRD
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14/08/2025
COMMUNE DE AUBIGNY SUR NERE › (nouvel onglet)
11 k€
acte de sous-traitance · Renaturation des cours de l'école maternelle du Printemps
acte de sous-traitance · 11 k€
Renaturation des cours de l'école maternelle du Printemps
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23/07/2025
COMMUNE DE SAINT MAURICE DE LIGNON › (nouvel onglet)
13 k€
acte de sous-traitance · PROGRAMME VOIRIE 2025 - TRAVAUX
acte de sous-traitance · 13 k€
PROGRAMME VOIRIE 2025 - TRAVAUX
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04/07/2025
COMMUNE DE FIGEAC › (nouvel onglet)
35 k€
acte de sous-traitance · LOT1 VRD SKATE PARK SITE CLASSE DES PRATGES
acte de sous-traitance · 35 k€
LOT1 VRD SKATE PARK SITE CLASSE DES PRATGES
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18/06/2025
COMMUNE DE MUR-SUR-ALLIER › (nouvel onglet)
17 k€
acte de sous-traitance · ECOLE MODULAIRE DALLET VRP ESPACES VERTS
acte de sous-traitance · 17 k€
ECOLE MODULAIRE DALLET VRP ESPACES VERTS
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02/06/2025
COMMUNE DE VILLARS › (nouvel onglet)
12 k€
acte de sous-traitance · REAMENAGEMENT MAISON DE L'ENFANCE - LOT 5 JEUX ET AMENAGEMENT EXTERIEURS
acte de sous-traitance · 12 k€
REAMENAGEMENT MAISON DE L'ENFANCE - LOT 5 JEUX ET AMENAGEMENT EXTERIEURS
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16/05/2025
COMMUNE DE COURPIERE › (nouvel onglet)
57 k€
acte de sous-traitance · CREATION D UN CITY STADE
acte de sous-traitance · 57 k€
CREATION D UN CITY STADE
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12/05/2025
COMMUNE DE L HORME › (nouvel onglet)
1 900 €
acte de sous-traitance · CONSTRUCTION POLE AJE LOT 18 AMENAGEMENT PAYSAGER
acte de sous-traitance · 1 900 €
CONSTRUCTION POLE AJE LOT 18 AMENAGEMENT PAYSAGER
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25/04/2025
COMMUNAUTE DE COMMUNES ARNON BOISCHAUT CHER › (nouvel onglet)
5 715 €
acte de sous-traitance · CREATION D'UN ESPACE MULTI-ACCUEIL A CHATEAUNEUF SUR CHER LOT No12: VRD
acte de sous-traitance · 5 715 €
CREATION D'UN ESPACE MULTI-ACCUEIL A CHATEAUNEUF SUR CHER LOT No12: VRD
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02/04/2025
COMMUNE DE LA GRAND CROIX › (nouvel onglet)
22 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 22 k€ · Lot2 - Espaces verts mobiliers jeux
acte de sous-traitance · porté à 22 k€
Lot2 - Espaces verts mobiliers jeux
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27/02/2025
COMMUNE D ANDREZIEUX BOUTHEON › (nouvel onglet)
5 783 €
acte de sous-traitance · CONCEPTION ET REALISATION D'UNE AIRE DE JEUX - CABL
acte de sous-traitance · 5 783 €
CONCEPTION ET REALISATION D'UNE AIRE DE JEUX - CABL
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10/02/2025
COMMUNE DE YSSINGEAUX › (nouvel onglet)
17 k€
acte de sous-traitance · COUR EJF - LOT 1 - VRD
acte de sous-traitance · 17 k€
COUR EJF - LOT 1 - VRD
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21/10/2024
CC DE VENTADOUR - EGLETONS - MONEDIERES › (nouvel onglet)
1 775 €
acte de sous-traitance · 7 - REVETEMENTS DE SOLS - FAÏENCE
acte de sous-traitance · 1 775 €
7 - REVETEMENTS DE SOLS - FAÏENCE
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19/07/2024
COMMUNE DE VICHY › (nouvel onglet)
8 309 €
acte de sous-traitance · DESIMPERMEABILISATION ET RENATURATION COUR ECOLE ALSACE
acte de sous-traitance · 8 309 €
DESIMPERMEABILISATION ET RENATURATION COUR ECOLE ALSACE
-
12/07/2024
COMMUNE DE TOURNEFEUILLE › (nouvel onglet)
18 k€
acte de sous-traitance · REFECTION SOLS SPORTIFS GYM P.LABITRIE
acte de sous-traitance · 18 k€
REFECTION SOLS SPORTIFS GYM P.LABITRIE
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05/07/2024
COMMUNE DE FRAISSES › (nouvel onglet)
58 k€
acte de sous-traitance · LOT 1 AMENAGEMENT
acte de sous-traitance · 58 k€
LOT 1 AMENAGEMENT
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05/03/2024
COMMUNE DE BRIOUDE › (nouvel onglet)
14 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 14 k€ · AMENAGEMENT DES ESPACES EXTERIEURS DE L'ECOLE JULES FERRY
acte de sous-traitance · porté à 14 k€
AMENAGEMENT DES ESPACES EXTERIEURS DE L'ECOLE JULES FERRY
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22/02/2024
COMMUNE DE FIRMINY › (nouvel onglet)
3 266 €
acte de sous-traitance · TRAVAUX DE REHABILITATION D'UNE ANCIENNE ECOLE MATERNELLE EN POLE PETITE ENFANCE LOT 9 - VRD ESPACES VERTS
acte de sous-traitance · 3 266 €
TRAVAUX DE REHABILITATION D'UNE ANCIENNE ECOLE MATERNELLE EN POLE PETITE ENFANCE LOT 9 - VRD ESPACES VERTS
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20/09/2023
COMMUNE DE LIMOGES › (nouvel onglet)
9 409 €
acte de sous-traitance · REAMENAGEMENT DE LA COUR MATERNELLE DE L'ECOLE JACQUES BREL ET DE LA COUR DE LA CRECHE ARMAND DUTREIX - LOT 01 - VRD ET EQUIPEMENTS DE DETENTE
acte de sous-traitance · 9 409 €
REAMENAGEMENT DE LA COUR MATERNELLE DE L'ECOLE JACQUES BREL ET DE LA COUR DE LA CRECHE ARMAND DUTREIX - LOT 01 - VRD ET EQUIPEMENTS DE DETENTE
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07/07/2021
COMMUNE DE BLAGNAC › (nouvel onglet)
17 k€
acte de sous-traitance · 1 avenant · MARCHE SUBSEQUENT N°5 - TRAVAUX D'AMENAGEMENT D'UNE AIRE DE JEUX ACCESSIBLE PMR SUR COURS BARRICOU
acte de sous-traitance · 17 k€ (1 avenant)
MARCHE SUBSEQUENT N°5 - TRAVAUX D'AMENAGEMENT D'UNE AIRE DE JEUX ACCESSIBLE PMR SUR COURS BARRICOU
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 43.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 13/12/2017
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 13/12/2017 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 01/04/2013 vente CEPPE GESTION › (nouvel onglet) · cédant non retenu · BODACC, annonces de vente et de cession
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- EBE négatif
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2017 : 2,7 M€ · Achats 851 k€ · Charges externes 817 k€ · Personnel 512 k€ · EBE 476 k€
- 2018 : 2,5 M€ · Achats 790 k€ · Charges externes 776 k€ · Personnel 567 k€ · EBE 378 k€
- 2019 : 23 k€ · Achats 0 € · Charges externes 30 k€ · Personnel 19 k€ · EBE −26 k€
- 2020 : 3,2 M€ · Achats 982 k€ · Charges externes 849 k€ · Personnel 714 k€ · EBE 621 k€
- 2021 : 2,7 M€ · Achats 852 k€ · Charges externes 750 k€ · Personnel 683 k€ · EBE 403 k€
- 2022 : 3,6 M€ · Achats 1,2 M€ · Charges externes 1,1 M€ · Personnel 737 k€ · EBE 595 k€
- 2023 : 2,9 M€ · Achats 931 k€ · Charges externes 1,0 M€ · Personnel 685 k€ · EBE 294 k€
- 2024 : 3,2 M€ · Achats 1,1 M€ · Charges externes 894 k€ · Personnel 775 k€ · EBE 383 k€
- 2025 : 2,8 M€ · Achats 980 k€ · Charges externes 964 k€ · Personnel 693 k€ · EBE 184 k€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
au-dessus de la médiane du secteur (2023)
- 2017 : 17,9 %
- 2018 : 15,1 %
- 2019 : -109,1 %
- 2020 : 19,6 %
- 2021 : 15,0 %
- 2022 : 16,4 %
- 2023 : 10,0 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2025 · 10 exercices.
› Établissements (2)
2 établissements actifs, 1 avec exploitants avant
-
Za de la Ganoue 39 Boulevard de la Ganoue, 19250 Meymac
siège · SIRET 797 569 720 00023 · peinture et revêtements · depuis 01/05/2019
-
Ceppe, 19200 Alleyrat
SIRET 797 569 720 00015 · peinture et revêtements · depuis 01/04/2013
1 exploitant avant
- non publié
Prix : le montant publié dans l'annonce de vente, indicatif.
Les 543 autres entreprises du métier « peinture et revêtements » · Corrèze (19) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.
› Actes (17)
dernier : acte · type non publié, 17/11/2023
- 17/11/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
08/07/2022
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
13/08/2021
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
14/06/2021
Fin de mandat
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
17/11/2020
Modification de l'exercice social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
15/06/2020
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
15/06/2020
Nomination d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
- 10/06/2020 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/05/2020 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
11/07/2019
Transfert du siège social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
03/12/2018
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
30/11/2018
Réduction du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
05/06/2018
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
22/03/2018
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
06/03/2018
Autre pièce déposée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
13/12/2017
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Fusion · Autre pièce déposée
Fusion · Autre pièce déposée
-
03/10/2013
Apport en nature
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
Source : INPI, actes · n = 17.