ENTREPRISE Supports juridiques de programmes › Côte-d'Or ›
EN APARTE
798 233 102Société en nom collectifcessée le 30/06/2022
52 Av Francoise Giroud, 21000 Dijon
Dirigeants et associés
- Gérant Herve HUOT-MARCHAND › (nouvel onglet) (68 ans) · arrivée publiée le 14/11/2013 · jusqu'à la cessation
- Associé B.V.M. PROMOTION › (nouvel onglet)
- Associé VIVACITI › (nouvel onglet)
- Liquidateur Herve HUOT-MARCHAND › (nouvel onglet) (68 ans) · selon le BODACC du 04/08/2022
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (31)
31 mandats
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- mandats ALBATROS › (nouvel onglet) · via Herve HUOT-MARCHAND
- mandats BONAPARTE › (nouvel onglet) · via Herve HUOT-MARCHAND
- mandats BVM PROMOTION › (nouvel onglet) · via Herve HUOT-MARCHAND
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- mandats Herve HUOT-MARCHAND › (nouvel onglet) · gérant
- mandats LES PETITS CHARRONS › (nouvel onglet) · via Herve HUOT-MARCHAND
- mandats LES VENDANGES DU CLOS › (nouvel onglet) · via Herve HUOT-MARCHAND
- mandats LES VIGNES DE LA FUSSIERE › (nouvel onglet) · via Herve HUOT-MARCHAND
- mandats LES VIGNES RIBAUDES › (nouvel onglet) · via Herve HUOT-MARCHAND
- mandats MOST › (nouvel onglet) · via Herve HUOT-MARCHAND
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- mandats SOLIDUS › (nouvel onglet) · via Herve HUOT-MARCHAND
- mandats SOMAKIMOST › (nouvel onglet) · via Herve HUOT-MARCHAND
- mandats SYMPHONIE › (nouvel onglet) · via Herve HUOT-MARCHAND
- mandats VIVACITI › (nouvel onglet) · associé
- mandats ALPACOHE IMMOBILIER › (nouvel onglet)cessée · via Herve HUOT-MARCHAND
- mandats B.V.M. PROMOTION › (nouvel onglet)cessée · via Herve HUOT-MARCHAND
- mandats B.V.M. PROMOTION › (nouvel onglet)cessée · associé
- mandats CONFLUENCE › (nouvel onglet)cessée · via Herve HUOT-MARCHAND
- mandats MEZZO › (nouvel onglet)cessée · via Herve HUOT-MARCHAND
- mandats QUARTET › (nouvel onglet)cessée · via Herve HUOT-MARCHAND
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (7)
dernier : état, 30/06/2022
Dirigeants · 1
- 30/06/2022 étatcessation Cessation d'activité INSEE, Sirene
- 13/02/2018 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 17/04/2017 forme juridique Société civile immobilière de construction-vente → Société en nom collectif INSEE, Sirene
- 17/04/2017 dénomination SCCV EN APARTE → EN APARTE INSEE, Sirene
- 24/10/2013 forme juridique Société civile immobilière de construction-vente INSEE, Sirene
- 24/10/2013 dénomination SCCV EN APARTE INSEE, Sirene
- 24/10/2013 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2013 → 2022 · 7.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements
aucun établissement actif
Source : INSEE, Sirene · n = 1.
› Actes (11)
dernier : nomination d'un liquidateur, 02/08/2022
- 02/08/2022 Nomination d'un liquidateur Opérations et clôture de liquidation · Dissolution · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 02/08/2022 Nomination d'un liquidateur Opérations et clôture de liquidation · Dissolution · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 02/08/2022 Nomination d'un liquidateur Opérations et clôture de liquidation · Dissolution · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 02/08/2022 Nomination d'un liquidateur Opérations et clôture de liquidation · Dissolution · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 08/02/2018 Transformation de la forme juridique — En aparte Modification de l'objet social · Modification des statuts · Durée de la société · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/01/2016 Entre BDR IMMO et BCM PROMOTION Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/01/2016 Entre BDR IMMO et BCM PROMOTION Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/01/2016 Entre BDR IMMO et BCM PROMOTION Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/01/2016 Entre BDR IMMO et BCM PROMOTION Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/11/2013 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/11/2013 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 11.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.